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LIGUE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE / saison sportive 2023 / 2024 (document non contractuel) Pour tous renseignements, contactez : MUTUELLE DES SPORTIFS (MDS) - 2/4 rue Louis David - 75782 PARIS Cedex 16
: 01 53 04 86 15 ( HQ ŃMV G·MŃŃLGHQP : 01 53 04 86 20) / : contact@grpmds.comde MDS CONSEIL, MAIF, MUTUELLE DES SPORTIFS, CFDP et LIGUE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE au-delà des limites des contrats visés ci-après.
ASSURES : 3RXU O·HQVHPNOH GHV JMUMQPLHV : Les licenciés à titre amateur de la Ligue, pratiquant les activités définies ci-dessous. Les pratiquants occasionnels non licenciés. Au seul PLPUH GH O·MVVXUMQce Responsabilité Civile : Les
membres de la famille des licenciés et les invités participant aux activités extra sportives à caractère privé et exercées à titre récréatif visées ci-dessous. Les parents ou personnes civilement responsables du fait de licenciés mineurs.
ACTIVITES GARANTIES (sous réserve que ces activités soient organisées par la Ligue, ses districts, clubs, associations ou groupements affiliés) :
de la Ligue. 6PMJHV MYHŃ RX VMQV OpNHUJHPHQP UpVHUYpV MX[ VHXOV OLŃHQŃLpVB 0anifestations festives à caractère privé telles que fêtes, bals, kermesses, repas, sorties j O·H[ŃOXVLRQ GHVFRQVpTXHQFHVGHOquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39
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