Sans titre
13 janv. 2017 Article 2 : Les transferts relatifs aux opérations courantes objet de la présente circulaire sont effectués sur présentation des pièces ...
Tunis le 30 janvier 9102 Circulaire aux Intermédiaires Agréés n
30 janv. 2019 Vu la circulaire aux Intermédiares Agréés n° 2016-09 du 30 décembre 2016 relative aux transferts au titre des opérations courantes ;. Vu l ...
REGLEMENTATION DES CHANGES
Voir Circulaire BCT aux I.A. n° 2001-11 du 4 mai 2001. Page 36. TITRE III ANNEXE N°3 A LA CIRCULAIRE N°2016-09 DU 30 DECEMBRE 2016. ENGAGEMENT SUR L ...
Tunis le 30 décembre 2016 CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES
30 déc. 2016 OBJET : Transferts au titre des opérations courantes. Le Gouverneur de la Banque Centrale de Tunisie ;. Vu la loi n° 2016-35 du 25 avril ...
Présentation PowerPoint
Circulaire BCT n° 2016-09 du 30/12/2016. II- Conditions applicables aux règlements à titre de services et assimilés. Les transferts relatifs aux opérations
Tunisie : Évaluation de létat de préparation au commerce électronique
La BCT a également adopté une circulaire instituant la gratuité des transactions pour ces transferts sociaux liés à la pandémie. La Banque Centrale de Tunisie
REGLEMENTATION DES CHANGES
Voir Circulaire BCT aux I.A. n° 2001-11 du 4 mai 2001. Page 36. TITRE III ANNEXE N°3 A LA CIRCULAIRE N°2016-09 DU 30 DECEMBRE 2016. ENGAGEMENT SUR L ...
CHAPITRE 3 - RENSEIGNEMENTS DE CARACTERE GENERAL
31 déc. 2015 ... circulaire BCT n°2013-21 du 30 décembre 2013 la BNA a constitué par ... 2016 09/01/2017. 15 500. 7
Rapport CAC EFC 2016 CMF
3 mai 2017 circulaire BCT n°91-24 compte tenu des soldes nets par référence d ... 13/10/2016 09/01/2017. 15 500. 726%. SICAV OBLIGATAIRE. Compte de ...
Tunis le 30 décembre 2016 CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES
30 déc. 2016 OBJET : Transferts au titre des opérations courantes. Le Gouverneur de la Banque Centrale de Tunisie ;. Vu la loi n° 2016-35 du 25 avril ...
Tunis le 30 décembre 2016 CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES
CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES. N° 2016-10. OBJET : De l'autorisation d'exportation de devises en billets de banque étrangers et par chèques.
Tunis le 9 décembre 2016 Circulaire de la Banque Centrale de
9 déc. 2016 Circulaire de la Banque Centrale de Tunisie N° 2016-07. Objet : Assistance financière dans le cadre des articles 1920 et 21 de la loi 2016- ...
REGLEMENTATION DES CHANGES
devises non cessibles et refinancement en devises auprès de la BCT. Circulaire aux I.A. n°2016-09 du 30 décembre 2016 relative aux transferts au titre ...
Tunis le 30 janvier 9102 Circulaire aux Intermédiaires Agréés n
30 janv. 2019 Vu la circulaire aux Intermédiares Agréés n° 2016-09 du 30 décembre 2016 relative aux transferts au titre des opérations courantes ;.
CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES N°2016-8 OBJET
30 déc. 2016 Article 1er : La présente Circulaire détermine les allocations pour voyages ... complémentaire autorisé éventuellement par la BCT.
CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES N° 2021-02 OBJET
31 mai 2021 Code Devise contrepartie. 3. AN. A indiquer selon le répertoire de la BCT de codification des devises. 8. Montant acheté ou vendu**. 15. N. - ...
Sans titre
Vu la circulaire n° 93-21 du 10 décembre 1993 relative aux transferts au titre des opérations courantes
REGLEMENTATION DES CHANGES
des devises non cessibles et refinancement en devises auprès de la BCT. Circulaire aux I.A. n°2016-09 du 30 décembre 2016 relative aux transferts au ...
LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR POUR UNE AUTORISATION
12 août 2020 n°5 et la circulaire n° 2016-09). ? Une demande d'autorisation sur formulaire N°2 en cinq exemplaires dûment visés
[PDF] circulaire bct 2017-02
[PDF] circulaire bct 2017-04
[PDF] circulaire bct 2017-05
[PDF] circulaire bct 2017-06
[PDF] circulaire bct 97-02
[PDF] circulaire continuum bac-3 bac+3
[PDF] circulaire de rentrée 2017 eduscol
[PDF] circulaire de rentrée 2017 résumé
[PDF] circulaire election 2017
[PDF] circulaire élection présidentielle 2017
[PDF] circulaire élections législatives 2017
[PDF] circulaire élections présidentielles 2017
[PDF] circulaire fêtes religieuses 2017
[PDF] circulaire fêtes religieuses 2017 fonction publique
