Référentiel
01?/07?/2017 Norme agréée par arrêté ministériel du 20 juin 2011. Applicable aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2012. SOMMAIRE. Paragraphes.
referentiel-normatif-professionnels-expertise-comptable-2020-2021
Norme agréée par arrêté ministériel du 20 juin 2011. Applicable aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2012. SOMMAIRE. Paragraphes. INTRODUCTION .
NORME PROFESSIONNELLE APPLICABLE AUX ATTESTATIONS
(Norme agréée par arrêté ministériel du 20 juin 2011 applicable à partir des exercices ouverts à compter du 1er janvier 2012). SOMMAIRE. Paragraphe.
BO 40 mai-juin 2011numérique
09?/05?/2011 Arrêté du 1er juin 2011 portant nomination au Comité consultatif ... annexée au présent arrêté est applicable au 1er janvier 2012 et.
REGLEMENTATION DES CHANGES
Circulaire aux I.A. n°94-03 du 1er février 1994 relative aux modalités Circulaire de la Banque Centrale de Tunisie du 14 janvier 1975 relative à ...
Les Textes Législatifs & Réglementaires Relatifs aux Produits
Loi n°96-41 du 10 juin 1996 relative aux déchets et au contrôle de leur gestion et de Arrêté du 1er Ministre
La prévention du risque électrique. Textes règlementaires relevant
1er janvier 2013. - Dimensions de la zone de voisinage. 24 juillet 2013. (arr. 9/7/2013). - Norme opérations (arr. 26/04/2012). 6 mai 2012.
B - N° 106 / 22 décembre 2011
22?/12?/2011 1er. Monsieur Alfred FUNK est nommé Directeur administratif de l'Université du Luxembourg pour un mandat de cinq ans à partir du 15 janvier 2012 ...
BO 43 novembre-décembre 2011numérique
08?/12?/2011 Arrêté du 1 er décembre 2011 portant abrogation de l'arrêté du 29 ... installations électriques intérieures aux règlements et normes en.
Officiel
30?/12?/2012 Arrêté du 27 juin 2012 confiant l'intérim de l'emploi de directeur ... norme NF C 18-510 applicable au 1er janvier 2012) restent valides ...
[PDF] Aide-mémoire. Le présent aide-mémoire vous donne un aperçu de l application des dispositions relatives à la taxe spéciale.
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