RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PDF

DEMANDE DENREGISTREMENT

15 oct. 2018 Vieux-Vy-Sur-Couesnon (35). Date. Octobre 2018. Réf. BEAT_18-70/ICPE. Version. V2_DDE pour instruction. INSTALLATION DE STOCKAGE.

Présents : Absents excusés : Feins M. FOUGLE Alain Guipel M

1 janv. 2021 Approbation du procès-verbal de la réunion du 13 octobre 2020 à ... La composition de la nouvelle CLE du SAGE du Bassin du Couesnon sera ...

RAPPORT DACTIVITÉS 2018

24 nov. 2019 Couesnon Marches de Bretagne • Rédaction : services commu- ... lancée le 15 octobre. 2018. ... par le SAGE Couesnon en vue de réduire le.

Convention Creseb 2 - VF

Le Président de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Couesnon représentant intuitu personae la CLE du SAGE

Dossier de Déclaration dIntérêt Générale et dAutorisation

3 janv. 1992 Le périmètre du SAGE Couesnon a été défini par l'arrêté préfectoral du 21 juin 2004. La. Commission Locale de l'Eau (CLE) a été créée par ...

STRATÉGIE LOCALE DE GESTION DU RISQUE INONDATION

Le SAGE Couesnon couvre un périmètre de 1 130 km2 et concerne 90 communes (en totalité ou en partie) 3 départements et 3 régions (15% Manche/Normandie

Schéma directeur daménagement et de gestion des eaux 2016-2021

des eaux 2016-2021. Bassin Loire-Bretagne. Adopté le 04/11/15 novembre 2015. Sdage adopté par le comité de bassin le 4 novembre 2015

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

15 déc. 2014 Arrêté collectif du 15 octobre 2014 des mesures de carte scolaire ... d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin du COUESNON.

Untitled

Le SAGE est adopté par la CLE et approuvé par arrêté préfectoral ou SAGE. Ainsi tout projet engagé dans le domaine de l'eau

AP 2016/DDT/SEPR/257Renouvellement CLE Yerres

1 janv. 2017 de renouveler la composition de la CLE du SAGE de l'Yerres ;. SUR proposition du directeur départemental des territoires de Seine-et-Marne ;.

GUIDE DU SAGE COUESNON - Syndicat bassin versant du Couesnon

juridique porteuse qui assure la mise en œuvre et l’animation du SAGE et porte les études et prestations demandées par la CLE dans le cadre de l’élaboration ou de la mise en œuvre du SAGE La structure porteuse du SAGE Couesnon créée en 2013 est le Syndicat du Bassin versant du Couesnon (SBC) Il s’agit

Réunion de la CLE - Syndicat bassin versant du Couesnon

- Financement des passages de houe et bineuse SAGE Couesnon : Disposition 34 : Accompagner le monde agricole vers le changement de pratiques phytosanitaires Autres actions Sont également prévus une coordination des actions un bilan annuel des suivis qualité de l’eau et de la ommuniation (2 flashs tehniques) Conclusion

Recueil des décisions de la CLE - Gest'eau

Après discussion les membres de la CLE : approuvent le plan de financement ci-annexé ; sollicitent l’aide financière de l’Agence de l’Eau du Conseil Régional et du Conseil Général Le montant de la contribution est évalué à 0 00346 €/m3 suivant l’autofinancement prévu au

Mise à jour 2019 - sage-couesnonfr

- 1 technicien du SAGE Couesnon ou des syndicats de bassin versant Une première session de mise à jour a été effectuée en février 2017 et validée par les membres de la CLE le 14 mars 2017 Le présent rapport présente les demandes de mise à jour déposées en 2017 et 2018

Reglement SAGE Couesnon issu CLE 20 12 12 - Gest'eau

Règlement du SAGE Couesnon – 20 Décembre 2012 Schéma d’Aménageme nt et de Gestion des Eaux du bassin versant du Couesnon Règlement Projet arrêté par la CLE le 12 juillet 2012 Modifié le 20 Décembre 2012Modifié le 20 Décembre 2012 par la CLEpar la CLEpar la CLE suite à la consultation des suite à la consultation des

Bureau CLE 2006-11-27 Presentation - sage-couesnonfr

SAGE COUESNON Association « Le Bassin du Couesnon» Structure Porteuse CLE Commission Locale de l’Eau Instance décisionnelle Bureau de l’Association Mise en œuvre des décisions permettant l’élaboration du SAGE Bureau de la CLE Pas de rôle décisionnel •Assiste le président dans la préparation des

Délibération de la CLE du SAGE Couesnon Jeudi 9 décembre 2021

Dans le cadre de l’instruction du dossier de demande d’autorisation environnementale – liaison routière rocade Est/BD Groslay à Fougères la Commission Locale de l’Eau du SAGE Couesnon a été invitée le 26 novembre 2021 par la DREAL Bretagne conformément aux articles R 181-18 à R 181 33-

[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS