Diapositive 1
bord au Grand-Duché de. Luxembourg BUT: Alerter le grand public des risques liés à l'utilisation des drones et ... Systèmes d'aéronef sans pilote à bord.
RAPPORT DACTIVITE 2019 DIRECTION DE LAVIATION CIVILE
Remotely Piloted Aircraft Systems (Aéronefs sans pilote à bord) été instauré ainsi comme autorité de l'aviation militaire du Grand-Duché de Luxembourg.
RAPPORT DACTIVITE 2020 DIRECTION DE LAVIATION CIVILE
Remotely Piloted Aircraft Systems (Aéronefs sans pilote à bord) Le Grand-Duché comptait au 31 décembre 2020
RAPPORT DACTIVITE 2017 DIRECTION DE LAVIATION CIVILE
Remotely Piloted Aircraft Systems (Aéronefs sans pilote à bord) Le Grand-Duché comptait au 31 décembre 2017 sept compagnies titulaires d'un AOC (Air.
Projet de règlement grand-ducal du xxx fixant les conditions d
limites du territoire du Grand-Duché de Luxembourg. (2) Les aéronefs télépilotés b) « aéronef habité » : aéronef évoluant avec un pilote à bord ;.
Projet de règlement grand-ducal relatif à lexploitation et à la
Vu la loi modifiée du 25 mars 1948 relative à l'adhésion du Grand-Duché de Luxembourg à sont descendues ou qui dans le cas d'un aéronef sans pilote
RAPPORT DACTIVITE 2018 DIRECTION DE LAVIATION CIVILE
Remotely Piloted Aircraft Systems (Aéronefs sans pilote à bord) cadre règlementaire de l'aviation civile au Grand-Duché de Luxembourg.
Rapport dactivité 2017
premières sociétés au Grand-Duché de Luxembourg à être passée de la norme ISO aérien avec utilisation d'un aéronef sans pilote à bord (drone / UAS /.
Rapport dactivité 2016
de résidence de l'étranger vers le Grand-Duché de Luxembourg ou vice versa » travail aérien avec utilisation d'un aéronef sans pilote à bord (drone) et ...
RAPPORT ANNUEL DE LA NSPO/NSPA AU CONSEIL
les roquettes et missiles ainsi que les systèmes aériens sans pilote. La NSPA a son siège au Grand-Duché de Luxembourg ainsi que des.
ISO - Des aéronefs sans pilote sur tous les fronts
Aéronef qui est destiné à être piloté sans pilote à bord Aéronef télépiloté Aéronef dont le pilote aux commandes n’est pas à bord de l’aéronef Note — Il s’agit d’une sous-catégorie d’aéronefs sans pilote Contrôle d’exploitation*
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RAPPORT D'ACTIVITE 2017
DIRECTION DE L'AVIATION CIVILE (DAC)
A. Introduction
A.1. Objet et portée du présent rapport
A.2. Organisation de la DAC et son fonctionnement
A.3. Bureau de la Coordination Générale
A.4. Comité de Direction
A.4.1. Direction technique
A.4.2. Direction administrative
B. Certification et Supervision Sécurité
B.1. Département des Opérations Aériennes B.2. Département de la Navigabilité des AéronefsB.2.1. Immatriculations
B.2.2. Agréments de navigabilité
B.2.3. Revues de la navigabilité et inspectionsB.2.4. Examens Part-66 AML
B.3. Département des Espaces Aériens, Aérodromes et ATM/ANSB.4. Bureau des Licences du Personnel
B.4.1. Licences et qualifications des parachutistes et qualifications du personnel de conduite d'aĠronefs B.4.2. Licences de pilotes privés, professionnels et de lignePage 2 of 30
B.4.3. Organismes de formation approuvés (ATO)
B.4.4. Structure médicale
B.4.5. Validations de licences étrangères
B.4.7. Licences de mĠcaniciens d'aǀion (AML) B.4.8. Licences de contrôleurs de l'espace aĠrien (ATCO) B.4.9. Certification et évaluation récurrente des FSTD au Luxembourg B.5. Département de la Gestion Sécurité et Traitement des Incidents B.5.1. Analyse des événements de sécuritéB.5.2. Just Culture
B.5.3. Audits et inspections
B.5.4. Sécurité des opérateurs aériens étrangersC.1. Volet national
(PNCQ)Aéroportuaire (CSA)
C.5. Comité " Aviation Security ͩ de l'Union Européenne (AVSEC) D. Relations Internationales et Affaires EconomiquesD.1. Activités du département
D.2. Autorisations administratives
E. Réglementation et Affaires Juridiques
F. Recherche et Développement
G. Audits en 2017
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AET Administration des enquêtes techniques
AME AeroMedical Examiner
AML Aircraft Maintenance Licence
ANA Administration de la Navigation Aérienne
ANS / NSA Autorité Nationale de Surveillance / National Supervisory Authority AOC Air Operator Certificate / Certificat de transporteur aérienATCO Air Traffic Controller
ATO Approved Training Organisation / Organisme de formation approuvéAVSEC Aviation Security
CDE/EDD Chiens dĠtecteurs d'edžplosifs ͬ Edžplosiǀe Detection Dog CEFA Centre Européen de Formation AéronautiqueCSA Comité de Sûreté Aéroportuaire
DAC Direction de l'Aǀiation Ciǀile
EASA / AESA European Aviation Safety Agency / Agence Européenne de la Sécurité AérienneECAC / CEAC European Ciǀil Aǀiation Conference ͬ ConfĠrence EuropĠenne de l'Aǀiation Ciǀile
ECCAIRS European Co-ordination Centre for Accident and Incident Reporting SystemsFABEC Functional Airspace Block Europe Central
FCL Flight Crew Licensing
FSTD Flight Simulation Training Device
ICAN International Civil Aviation Negotiations
LFTA Luxembourg Flight Training Academy asbl
MUAC Centre de contrôle en route de Maastricht / Maastricht Upper Area Control Centre OACI / ICAO Organisation de l'Aviation Civile Internationale / International Civil AviationOrganization
OPS Operations aériennes
PNCQ Programme National de Contrôle de Qualité RPAS Remotely Piloted Aircraft Systems (Aéronefs sans pilote à bord)SACA Safety Assessment of Community Aircraft
SAFA Safety Assessment of Foreign Aircraft
SMA Section de Médecine Aéronautique
SSC Single Sky Committee
RF Registered facility
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A. Introduction
A.1. Objet et portée du présent rapport
Le prĠsent rapport reflğte les actiǀitĠs et missions de la DAC (Direction de l'Aǀiation Ciǀile) en
o[vv quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37[PDF] L incubateur du Cyberparc de Sidi Abdallah
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