[PDF] Projet médical facilitée par la formalisation





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EPP Epilepsie et travail réglementation

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Projet médical

EtablissementmédicaldeLaTeppe

ProjetétablissementIV Décembre2010 page1

PROJET D'ETABLISSEMENT

2011-2015

EtablissementmédicaldeLaTeppe

ProjetétablissementIV Décembre2010 page2

Le présent projet d'établissement a été arrêté par le conseil d'administration de l'établissement de la Teppe, sur avis conforme de la CME & du Comité d'entreprise le 28 Janvier 2011

EtablissementmédicaldeLaTeppe

ProjetétablissementIV Décembre2010 page3

TABLEDESMATIERES

0H1 INTRODUCTION__________________________________________187H5

1H2 GENERALITES____________________________________________188H9

2H2.1 Rappel_____________________________________________________189H11

3H2.2 Litsautorises________________________________________________190H13

4H2.3 Organigramme ______________________________________________191H14

5H2.4 Répartitiondutempsmédical __________________________________192H15

6H2.5 Budgets____________________________________________________193H15

7H2.6 Répartitioncomptabilitéanalytique _____________________________194H15

8H3 LEBILANDUPROJETETABLISSEMENT3 _____________________195H17

9H4 LEPROJETMEDICAL _____________________________________196H21

10H4.1 Méthodeetméthodes ________________________________________197H22

11H4.2 Bilanduprojetmédical2005Ͳ2009 ______________________________198H25

12H4.3 Leprojetmédical2011Ͳ2016 ___________________________________199H50

13H5 LEPROJETDESOINS _____________________________________200H75

14H5.1 Principesgénéraux ___________________________________________201H77

15H5.2 LesoinauCentredeluttecontrel'épilepsie _______________________202H79

16H5.3 Lesoinaupôledepriseenchargepsychiatrique ___________________203H86

17H5.4 Objectifsopérationnels _______________________________________204H94

18H6 LEPROJETSOCIAL _______________________________________205H95

19H6.1 Principesgénéraux ___________________________________________206H97

20H6.2 ArticulationavecleprojetIII ___________________________________207H97

21H6.3 Gestionprévisionnelledeseffectifs______________________________208H98

22H6.4 Recrutementetintégrationdesnouveauxsalariés__________________209H99

23H6.5 Savoirsfaire,organisationdutravail&besoinsdesrésidents_________210H100

24H6.6 Santéautravail_____________________________________________211H103

25H6.7 Accompagnementdesactionsduprojetsocial ____________________212H104

26H6.8 Objectifsopérationnels ______________________________________213H105

27H7 LAPOLITIQUEQUALITE__________________________________214H107

28H7.1 Bilandesactionsmisesenoeuvresuiteàlavisite2007 _____________215H109

29H7.2 Lebilanduprojetqualité2006Ͳ2010____________________________216H109

30H7.3 Leprojetqualité2011Ͳ2015___________________________________217H111

31H7.4 Objectifsopérationnels ______________________________________218H118

32H8 LAGESTIONDESRISQUES________________________________219H119

33H8.1 L'organisation ______________________________________________220H120

34H8.2 LaMéthodologied'analysedesrisques __________________________221H121

35H8.3 Objectifsopérationnels ______________________________________222H124

EtablissementmédicaldeLaTeppe

ProjetétablissementIV Décembre2010 page4

36H9 LEDEVELOPPEMENTDURABLE____________________________223H125

37H9.1 Lecontextegénéral _________________________________________224H126

38H9.2 L'évolutionrécente__________________________________________225H126

39H9.3 LaTeppeetledéveloppementdurable __________________________226H127

40H9.4 Objectifsopérationnels ______________________________________227H134

41H10 LESCHEMADIRECTEURDEL'INFORMATION _______________228H135

42H10.1 LesorientationsduSchémaDirecteur2004Ͳ2010__________________229H136

43H10.2 BilanduSchémaDirecteur____________________________________230H137

44H10.3 LesorientationsmajeuresduSDSI2011Ͳ2015_____________________231H138

45H10.4 ObjectifsOpérationnels ______________________________________232H139

46H11 LESINFRASTRUCTURES ________________________________233H141

47H11.1 Achèvementdesopérationsprévuesauprojet3 __________________234H142

48H11.2 RéaliserlesactionsprévuesdansleprojetmédicaL ________________235H143

49H11.3 Améliorerlesinfrastructures __________________________________236H144

50H11.4 Objectifsopérationnels ______________________________________237H144

51H12 LASYNTHESEFINANCIERE______________________________238H145

52H12.1 OBJECTIFSOPERATIONNELS___________________________________239H147

53H12.2 INVESTISSEMENT ___________________________________________240H149

54H12.3 EXPLOITATION _____________________________________________241H150

55H13 CONCLUSION ________________________________________242H151

56H14 ANNEXES ___________________________________________243H155

57H14.1 TABLEDESHORSTEXTES _____________________________________244H157

58H14.2 PLANMASSE_______________________________________________245H159

EtablissementmédicaldeLaTeppe

ProjetétablissementIV Décembre2010 page5

1 INTRODUCTION

EtablissementmédicaldeLaTeppe

ProjetétablissementIV Décembre2010 page7

delapersonneépileptique. moyensàmettreenoeuvrepoursa réalisation

àdeuxécueils:

problématique. axesstratégiquesetdoncd'élaguer

EtablissementmédicaldeLaTeppe

ProjetétablissementIV Décembre2010 page8

SECTEUR POLE ACTIVITE UNITES

UON

EEG Vidéo

bilans et adaptation

C.externes neuro

réinsertion U. insertion S.LUC epilepsie et troubles psychiques L.larnage

épilepsie et handicaps associés S.joseph

EPILEPSIE

S.andré

hospitalisation cerisaie consultation C.externes psych.

HOSPITALIER

PSYCHIATRIE

réseau d'activité

Psychiatrie &

périnatalité

EHPAD de

l'Hermitage

P. AGEES

Etablissement hebergement

P.âgées dépendantes

EHPAD l'île fleurie

Foyer ESAT

Service accompagnement à la vie

sociale le patio

Foyer accueil médicalisé l'arc en ciel

A. HANDICAPES

Maison accueil spécialisée

Etablissement d'aide par le travail

MEDICO

SOCIAL

TRAVAIL

PROTEGE Entreprise adaptée

EtablissementmédicaldeLaTeppe

ProjetétablissementIV Décembre2010 page9

2 GENERALITES

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ProjetétablissementIV Décembre2010 page11

2.1 Rappel

sondomaine. deLARNAGE)de1856à l'ouverture: d'unecliniquepsychiatriquedepuis1955 delitsdeMASdepuis1986 deplacesd'ESATdepuis1986 delitsd'EHPADdepuis1989 delitsdeFAMdepuis1994 deplacesd'Entrepriseadaptéedepuis1999 deSAVS depuis2002 dontl'épilepsiedemeureimportante société, projetd'établissement3,la

EtablissementmédicaldeLaTeppe

ProjetétablissementIV Décembre2010 page12

LaTeppecommeinstitution

Fortdecette

laissersupposerunfonctionnementsimple

àrecrutementnational),etͲdepuis

EtablissementmédicaldeLaTeppe

ProjetétablissementIV Décembre2010 page13

ACTIVITE

020 00040 00060 00080 000100 000120 000140 000160 000180 000

1980 1983 1987 1990 1993 1996 1999 2002 2005 2008 2009 2010

EHPAD TAIN

EHPAD R.DE GLUN

E. ADAPTEE

ESAT SAVS FOYER FAM MAS

PSYCHIATRIE

MECSS CLE

Figure2ͲEvolutiondel'activité

2.2 Litsautorises

A ce jour la situation se présente ainsi:

SECTIONS 2010

CLE

PSYCHIATRIE 117

50

TOTAL SANITAIRE 167

E. adaptée

ESAT

FOYER de l'ESAT

FAM MAS EHPAD

SAVS 17

65
50
80
39
103
17

TOTAL MED.SOCIAL 371

TOTAL 538

Figure3ͲCapacitésautorisées2010

EtablissementmédicaldeLaTeppe

ProjetétablissementIV Décembre2010 page14

2.3 Organigramme

SECTIONS ETP

ADMINISTRATION 31.5

SOINS 155,75

MEDECINS 9,36

SECRET.MEDICAL 7,50

B.MEDICAL 17,55

S. TECHNIQUES 9,50

LINGERIE.CENTRALE 1.00

CUISINE 15.00

Total Sanitaire 247.16

FAM 59,50

MAS 33,75

FOYER 18,50

ESAT 7,50

EHPAD la roche 31,60

EHPAD TAIN 29,05

SAVS 1.00

A. PROTEGE 18.00

Total Médico-social 198,90

TOTAL 446,16

Figure4ͲEffectiftotal

fait despostesaffectésaubudgetprincipal. A. générale S. Techniques Blanchisseriecuisine

P. technique

et clinique

31.5 9.5 1 15

34.75

Figure5ͲEffectifssectionscommunes

EtablissementmédicaldeLaTeppe

ProjetétablissementIV Décembre2010 page15

2.4 Répartitiondutempsmédical

SERVICES CHEF DE SERVICE

PLATEAU TECHNIQUEDr D. TOURNIAIRE

CERISAIE Dr V.ROY

ST JOSEPH /S ANDRÉ Dr J. PETIT

U.O.N Dr D. TOURNIAIRE

ST LUC / L LARNAGE Dr M.PARRAU

U. Insertion Dr O. OMAY

Figure6ͲOrganigrammemédical

2.5 Budgets

E Médical M.A.S. Foyer ESAT EHPAD FAM E.adaptée SAVS TOTAL

20 152 2 785 1 768 1 869 3 544 4 868 646 46 35 633

Figure7ͲCA2009montantclasse6

2.6 Répartitioncomptabilitéanalytique

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ProjetétablissementIV Décembre2010 page17

3 LEBILANDUPROJETETABLISSEMENT3

EtablissementmédicaldeLaTeppe

ProjetétablissementIV Décembre2010 page19

O. OPERATIONNELS réalisécommentaires

Coopérer avec CH voisins regrouper EEG lg. durée à la Teppe. part Hôpitaux D. nord OK .CH Valence:non

Développer l'EEG Vidéo (1 lit) et l'exploration du sommeil 0ui P. en charge d'une vacation de neurologie sur CH de Tournon 0ui

Renforcer la convention avec le CHU de Lyon 0ui

Créer une convention avec le CHU de Grenoble. Non Pas de volonté de la part du CHU. Améliorer la lisibilité du travail réalisé au CLE 0ui Créer un pôle trouble thymique (consultations & hospitalisation) 0ui

Créer un centre de consultations : 0ui

Renforcer le dynamisme de La Cerisaie 0ui

Renforcer l'implication aux urgences du CH. Valence Non Projet abandonné Chercher des synergies avec d'autres urgences psychiatriques 0ui Relancer la périnatalité mise en sommeil faute de temps médical 0ui Mettre à l'étude ... l'opportunité d'un hôpital de Jour 0ui Transformer 20 lits C. séjour & passer à 40 lits de L. séjour 0ui Signer une convention tripartite pour le nouvel ensemble 0ui Préparer les organisations à l'évolution du S. information. 0ui Créer un environnement homogène; faciliter la communication i 0ui Disposer d'un système d'information centré sur le patient... 0ui Consolider le système d'information administratif. 0ui Répondre aux besoins de gestion de certains services... 0ui

Préparer la communication électronique avec extérieur Non évolution besoins + lente que prévue

Optimiser l'infrastructure technique supportant le S. exploitation. 0ui Amélioration de la confidentialité des archives médicales 0ui Assurer la traçabilité des mouvements des dossiers médicaux 0ui Développer l'archivage électronique au niveau R. Humaines Non Non prioritaire Structurer la gestion des archives administratives. 0ui

TRANSFERT S. MARIE SPS 0ui

cuisine centrale part Etudes en cours

Salle de sport part Etudes en cours

80%13%

7% réalisé non réalsé en cours

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ProjetétablissementIV Décembre2010 page21

4 LEPROJETMEDICAL

EtablissementmédicaldeLaTeppe

ProjetétablissementIV Décembre2010 page22

4.1 Méthodeetméthodes

Leconceptdeprojet,

L'organisationdeladémarche,

Lestravaux

réalisés,

L'architectureduprojet.

4.1.1 LECONCEPTDEPROJET

leprojet Le résultantedeplusieurséléments:

Cequechacundesgroupespeutfaire,

Cequel'établissementveutfaire,

Cequ'ilpeutfairecomptetenudeses

ressourcesetdescontraintesdeson environnement,

Autourde

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ProjetétablissementIV Décembre2010 page23

4.1.2 L'ORGANISATIONDELADEMARCHE

nouveauprojet

4.1.3 LESTRAVAUXREALISES

deuxvolets,internesetexternes.

Undiagnosticinterne

notammentdesadémarchequalité, analysefinancière,analyse

Undiagnosticexterne

quesoitledomaine d'activité.Cediagnosticaportésur: de partenariat.

4.1.4 LESPRINCIPESFONDAMENTAUXDUPROJETMEDICAL

meilleurequalitédessoins.

EtablissementmédicaldeLaTeppe

ProjetétablissementIV Décembre2010 page24 qu'àlasatisfactiondes besoinsdespatients. enprise

Cesprincipessontlessuivants:

qualité l'organigrammeexclusivementpar

Subsidiarité:donttémoignele

recherchedecontinuitédessoinsestundes Evaluationdespratiques:unevolonté quetraduisentlesmultiplesauditsmisen oeuvre,lesprocédures dansunevéritabledynamique; Visibilité: larecherchedevisibilitéplusgrandecommelemontrelerecentragede chacundespôlessursesdomaines

EtablissementmédicaldeLaTeppe

ProjetétablissementIV Décembre2010 page25

4.1.5 L'ARCHITECTUREDUPROJET

Leprojetmédicalcomprendtroisparties

Lesprojetspour2011Ͳ2016

Lerappeldesobjectifsopérationnels

4.2 Bilanduprojetmédical2005Ͳ2009

4.2.1 BILANDUPOLEDEPRISEENCHARGEPSYCHIATRIQUE

départementdelaDrômeà avecl'offredesautres secteurpublicentreLyon duréemoyennede

EtablissementmédicaldeLaTeppe

ProjetétablissementIV Décembre2010 page26 chargedestroublesthymiquesdesfemmesen les liésàlapérinatalité. ainsilepositionnementdeLaTeppe tableau ciͲdessous.

Lenombred'entrées(>500/an)

Letauxdenouveauxcas(>50%)

LaDMS(égaleà/oumoinsde30jours)

EtablissementmédicaldeLaTeppe

ProjetétablissementIV Décembre2010 page27 engagementsprisenmatièredemaintiendu environ10patientsparsemaine tableau etlegraphiqueciͲdessous.

2008,soit

2006 2007 2008

Janvier 47 48 61

Février 37 36 39

Mars 37 54 47

Avril 38 41 40

Mai 43 50 52

Juin 39 42 51

Juillet 29 46 48

Août 40 44 37

Septembre 38 41 43

Octobre 47 39 43

Novembre 56 44 41

Décembre 44 47 40

Total 495 532 542

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ProjetétablissementIV Décembre2010 page28

Commeleprécisaitlesobjectifs

d'occupation(TO)entre2000et 2008.
demiseenoeuvreduprojet.Entre2005

Notonsque

EtablissementmédicaldeLaTeppe

ProjetétablissementIV Décembre2010 page29 urgentes,deslitssont

Rappelonségalementquelesadmissions

denouveaux

EtablissementmédicaldeLaTeppe

ProjetétablissementIV Décembre2010 page30 séquentiellesur

2000Ͳ20022003Ͳ20052006Ͳ2008

Patientsdistincts108611241098

Nouveauxcas611623653

Tauxdenouveauxcas56%55%59%

troisdernièresannéesavecun

Lacréationd'uncentrede

EtablissementmédicaldeLaTeppe

ProjetétablissementIV Décembre2010 page31 cette grandeorientation: psychiatrieparanréalisées surlesdeuxprécédentsprojets. consultationsàleurspatientssortantde lesannéesdemiseenoeuvredu cetteannée,lenombres'élevantà

EtablissementmédicaldeLaTeppe

ProjetétablissementIV Décembre2010 page32 thymiques.

Ledéveloppement

pendantlapériode

EtablissementmédicaldeLaTeppe

ProjetétablissementIV Décembre2010 page33

GénérauxdelaDrôme(2001)etde

"victime moyensspécifiquespourl'exercice decetteactivité. période1998Ͳ2003.

Nombredeconsultations

périnatalité485054106258

EtablissementmédicaldeLaTeppe

ProjetétablissementIV Décembre2010 page34 leshospitalisations.(NB.une cequiétaitprévuetamisen

Valence,depuis

trois

Cetteformationest

participationentrantdanslecadre

EtablissementmédicaldeLaTeppe

ProjetétablissementIV Décembre2010 page35 lepersonneldescentres en2009qu'en2007. del'organisationd'uneréunion

EtablissementmédicaldeLaTeppe

ProjetétablissementIV Décembre2010 page36

étéorganiséeet

RhôneͲAlpes.

LaTeppe.En2009,l'établissementa

L'objectifdecesjournées

4.2.2 BILANDUPOLEDEPRISEENCHARGEDEL'EPILEPSIE

Préambule

Remède",aujourd'huideprisesencharge

pluridisciplinaires. priseenchargeglobale.

Lemodèleeuropéen

Bas,leRoyaumeUni,l'Allemagne,la

0F0F 1 demédecinegénérale 1

Claudie VUAILLAT, Utilité d'une prise en charge spécifique en institution pour la réinsertion de

patients épileptiques, Thèse pour l'obtention du doctorat de médecine, 2004, sous la dir. du Prof.

Mauguière, Université Lyon 1, 89p.

EtablissementmédicaldeLaTeppe

ProjetétablissementIV Décembre2010 page37 avantl'admission(dont

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