EPP Epilepsie et travail réglementation
9 déc. 2008 groupe lourd et aux conditions de travail seront envisagés avec la plus extrême prudence. Page 5. 5. Épilepsie et conduite. • Lors du passage du ...
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Projet médical
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EPP Epilepsie et travail réglementation - SOMETRAV-PACAorg
L'ép2ilepsie fait partie des affections incompatibles avec la délivrance ou le maintien du permis de conduire d'après la réglementation française (textes de 1981 1988 1997 2005) Cependant une compatibilité temporaire peut être envisagée sous certaines conditions Épilepsie et conduite
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EtablissementmédicaldeLaTeppe
ProjetétablissementIV Décembre2010 page1
PROJET D'ETABLISSEMENT
2011-2015
EtablissementmédicaldeLaTeppe
ProjetétablissementIV Décembre2010 page2
Le présent projet d'établissement a été arrêté par le conseil d'administration de l'établissement de la Teppe, sur avis conforme de la CME & du Comité d'entreprise le 28 Janvier 2011EtablissementmédicaldeLaTeppe
ProjetétablissementIV Décembre2010 page3
TABLEDESMATIERES
0H1 INTRODUCTION__________________________________________187H5
1H2 GENERALITES____________________________________________188H9
2H2.1 Rappel_____________________________________________________189H11
3H2.2 Litsautorises________________________________________________190H13
4H2.3 Organigramme ______________________________________________191H14
5H2.4 Répartitiondutempsmédical __________________________________192H15
6H2.5 Budgets____________________________________________________193H15
7H2.6 Répartitioncomptabilitéanalytique _____________________________194H15
8H3 LEBILANDUPROJETETABLISSEMENT3 _____________________195H17
9H4 LEPROJETMEDICAL _____________________________________196H21
10H4.1 Méthodeetméthodes ________________________________________197H22
11H4.2 Bilanduprojetmédical2005Ͳ2009 ______________________________198H25
12H4.3 Leprojetmédical2011Ͳ2016 ___________________________________199H50
13H5 LEPROJETDESOINS _____________________________________200H75
14H5.1 Principesgénéraux ___________________________________________201H77
15H5.2 LesoinauCentredeluttecontrel'épilepsie _______________________202H79
16H5.3 Lesoinaupôledepriseenchargepsychiatrique ___________________203H86
17H5.4 Objectifsopérationnels _______________________________________204H94
18H6 LEPROJETSOCIAL _______________________________________205H95
19H6.1 Principesgénéraux ___________________________________________206H97
20H6.2 ArticulationavecleprojetIII ___________________________________207H97
21H6.3 Gestionprévisionnelledeseffectifs______________________________208H98
22H6.4 Recrutementetintégrationdesnouveauxsalariés__________________209H99
23H6.5 Savoirsfaire,organisationdutravail&besoinsdesrésidents_________210H100
24H6.6 Santéautravail_____________________________________________211H103
25H6.7 Accompagnementdesactionsduprojetsocial ____________________212H104
26H6.8 Objectifsopérationnels ______________________________________213H105
27H7 LAPOLITIQUEQUALITE__________________________________214H107
28H7.1 Bilandesactionsmisesenoeuvresuiteàlavisite2007 _____________215H109
29H7.2 Lebilanduprojetqualité2006Ͳ2010____________________________216H109
30H7.3 Leprojetqualité2011Ͳ2015___________________________________217H111
31H7.4 Objectifsopérationnels ______________________________________218H118
32H8 LAGESTIONDESRISQUES________________________________219H119
33H8.1 L'organisation ______________________________________________220H120
34H8.2 LaMéthodologied'analysedesrisques __________________________221H121
35H8.3 Objectifsopérationnels ______________________________________222H124
EtablissementmédicaldeLaTeppe
ProjetétablissementIV Décembre2010 page4
36H9 LEDEVELOPPEMENTDURABLE____________________________223H125
37H9.1 Lecontextegénéral _________________________________________224H126
38H9.2 L'évolutionrécente__________________________________________225H126
39H9.3 LaTeppeetledéveloppementdurable __________________________226H127
40H9.4 Objectifsopérationnels ______________________________________227H134
41H10 LESCHEMADIRECTEURDEL'INFORMATION _______________228H135
42H10.1 LesorientationsduSchémaDirecteur2004Ͳ2010__________________229H136
43H10.2 BilanduSchémaDirecteur____________________________________230H137
44H10.3 LesorientationsmajeuresduSDSI2011Ͳ2015_____________________231H138
45H10.4 ObjectifsOpérationnels ______________________________________232H139
46H11 LESINFRASTRUCTURES ________________________________233H141
47H11.1 Achèvementdesopérationsprévuesauprojet3 __________________234H142
48H11.2 RéaliserlesactionsprévuesdansleprojetmédicaL ________________235H143
49H11.3 Améliorerlesinfrastructures __________________________________236H144
50H11.4 Objectifsopérationnels ______________________________________237H144
51H12 LASYNTHESEFINANCIERE______________________________238H145
52H12.1 OBJECTIFSOPERATIONNELS___________________________________239H147
53H12.2 INVESTISSEMENT ___________________________________________240H149
54H12.3 EXPLOITATION _____________________________________________241H150
55H13 CONCLUSION ________________________________________242H151
56H14 ANNEXES ___________________________________________243H155
57H14.1 TABLEDESHORSTEXTES _____________________________________244H157
58H14.2 PLANMASSE_______________________________________________245H159
EtablissementmédicaldeLaTeppe
ProjetétablissementIV Décembre2010 page5
1 INTRODUCTION
EtablissementmédicaldeLaTeppe
ProjetétablissementIV Décembre2010 page7
delapersonneépileptique. moyensàmettreenoeuvrepoursa réalisationàdeuxécueils:
problématique. axesstratégiquesetdoncd'élaguerEtablissementmédicaldeLaTeppe
ProjetétablissementIV Décembre2010 page8
SECTEUR POLE ACTIVITE UNITES
UONEEG Vidéo
bilans et adaptationC.externes neuro
réinsertion U. insertion S.LUC epilepsie et troubles psychiques L.larnageépilepsie et handicaps associés S.joseph
EPILEPSIE
S.andré
hospitalisation cerisaie consultation C.externes psych.HOSPITALIER
PSYCHIATRIE
réseau d'activitéPsychiatrie &
périnatalitéEHPAD de
l'HermitageP. AGEES
Etablissement hebergement
P.âgées dépendantes
EHPAD l'île fleurie
Foyer ESAT
Service accompagnement à la vie
sociale le patioFoyer accueil médicalisé l'arc en ciel
A. HANDICAPES
Maison accueil spécialisée
Etablissement d'aide par le travail
MEDICO
SOCIAL
TRAVAIL
PROTEGE Entreprise adaptée
EtablissementmédicaldeLaTeppe
ProjetétablissementIV Décembre2010 page9
2 GENERALITES
EtablissementmédicaldeLaTeppe
ProjetétablissementIV Décembre2010 page112.1 Rappel
sondomaine. deLARNAGE)de1856à l'ouverture: d'unecliniquepsychiatriquedepuis1955 delitsdeMASdepuis1986 deplacesd'ESATdepuis1986 delitsd'EHPADdepuis1989 delitsdeFAMdepuis1994 deplacesd'Entrepriseadaptéedepuis1999 deSAVS depuis2002 dontl'épilepsiedemeureimportante société, projetd'établissement3,laEtablissementmédicaldeLaTeppe
ProjetétablissementIV Décembre2010 page12LaTeppecommeinstitution
Fortdecette
laissersupposerunfonctionnementsimpleàrecrutementnational),etͲdepuis
EtablissementmédicaldeLaTeppe
ProjetétablissementIV Décembre2010 page13ACTIVITE
020 00040 00060 00080 000100 000120 000140 000160 000180 000
1980 1983 1987 1990 1993 1996 1999 2002 2005 2008 2009 2010
EHPAD TAIN
EHPAD R.DE GLUN
E. ADAPTEE
ESAT SAVS FOYER FAM MASPSYCHIATRIE
MECSS CLEFigure2ͲEvolutiondel'activité
2.2 Litsautorises
A ce jour la situation se présente ainsi:
SECTIONS 2010
CLEPSYCHIATRIE 117
50TOTAL SANITAIRE 167
E. adaptée
ESATFOYER de l'ESAT
FAM MAS EHPADSAVS 17
6550
80
39
103
17
TOTAL MED.SOCIAL 371
TOTAL 538
Figure3ͲCapacitésautorisées2010
EtablissementmédicaldeLaTeppe
ProjetétablissementIV Décembre2010 page142.3 Organigramme
SECTIONS ETP
ADMINISTRATION 31.5
SOINS 155,75
MEDECINS 9,36
SECRET.MEDICAL 7,50
B.MEDICAL 17,55
S. TECHNIQUES 9,50
LINGERIE.CENTRALE 1.00
CUISINE 15.00
Total Sanitaire 247.16
FAM 59,50
MAS 33,75
FOYER 18,50
ESAT 7,50
EHPAD la roche 31,60
EHPAD TAIN 29,05
SAVS 1.00
A. PROTEGE 18.00
Total Médico-social 198,90
TOTAL 446,16
Figure4ͲEffectiftotal
fait despostesaffectésaubudgetprincipal. A. générale S. Techniques BlanchisseriecuisineP. technique
et clinique31.5 9.5 1 15
34.75Figure5ͲEffectifssectionscommunes
EtablissementmédicaldeLaTeppe
ProjetétablissementIV Décembre2010 page152.4 Répartitiondutempsmédical
SERVICES CHEF DE SERVICE
PLATEAU TECHNIQUEDr D. TOURNIAIRE
CERISAIE Dr V.ROY
ST JOSEPH /S ANDRÉ Dr J. PETIT
U.O.N Dr D. TOURNIAIRE
ST LUC / L LARNAGE Dr M.PARRAU
U. Insertion Dr O. OMAY
Figure6ͲOrganigrammemédical
2.5 Budgets
E Médical M.A.S. Foyer ESAT EHPAD FAM E.adaptée SAVS TOTAL20 152 2 785 1 768 1 869 3 544 4 868 646 46 35 633
Figure7ͲCA2009montantclasse6
2.6 Répartitioncomptabilitéanalytique
EtablissementmédicaldeLaTeppe
ProjetétablissementIV Décembre2010 page173 LEBILANDUPROJETETABLISSEMENT3
EtablissementmédicaldeLaTeppe
ProjetétablissementIV Décembre2010 page19O. OPERATIONNELS réalisécommentaires
Coopérer avec CH voisins regrouper EEG lg. durée à la Teppe. part Hôpitaux D. nord OK .CH Valence:non
Développer l'EEG Vidéo (1 lit) et l'exploration du sommeil 0ui P. en charge d'une vacation de neurologie sur CH de Tournon 0uiRenforcer la convention avec le CHU de Lyon 0ui
Créer une convention avec le CHU de Grenoble. Non Pas de volonté de la part du CHU. Améliorer la lisibilité du travail réalisé au CLE 0ui Créer un pôle trouble thymique (consultations & hospitalisation) 0uiCréer un centre de consultations : 0ui
Renforcer le dynamisme de La Cerisaie 0ui
Renforcer l'implication aux urgences du CH. Valence Non Projet abandonné Chercher des synergies avec d'autres urgences psychiatriques 0ui Relancer la périnatalité mise en sommeil faute de temps médical 0ui Mettre à l'étude ... l'opportunité d'un hôpital de Jour 0ui Transformer 20 lits C. séjour & passer à 40 lits de L. séjour 0ui Signer une convention tripartite pour le nouvel ensemble 0ui Préparer les organisations à l'évolution du S. information. 0ui Créer un environnement homogène; faciliter la communication i 0ui Disposer d'un système d'information centré sur le patient... 0ui Consolider le système d'information administratif. 0ui Répondre aux besoins de gestion de certains services... 0uiPréparer la communication électronique avec extérieur Non évolution besoins + lente que prévue
Optimiser l'infrastructure technique supportant le S. exploitation. 0ui Amélioration de la confidentialité des archives médicales 0ui Assurer la traçabilité des mouvements des dossiers médicaux 0ui Développer l'archivage électronique au niveau R. Humaines Non Non prioritaire Structurer la gestion des archives administratives. 0uiTRANSFERT S. MARIE SPS 0ui
cuisine centrale part Etudes en coursSalle de sport part Etudes en cours
80%13%
7% réalisé non réalsé en coursEtablissementmédicaldeLaTeppe
ProjetétablissementIV Décembre2010 page214 LEPROJETMEDICAL
EtablissementmédicaldeLaTeppe
ProjetétablissementIV Décembre2010 page224.1 Méthodeetméthodes
Leconceptdeprojet,
L'organisationdeladémarche,
Lestravaux
réalisés,L'architectureduprojet.
4.1.1 LECONCEPTDEPROJET
leprojet Le résultantedeplusieurséléments:Cequechacundesgroupespeutfaire,
Cequel'établissementveutfaire,
Cequ'ilpeutfairecomptetenudeses
ressourcesetdescontraintesdeson environnement,Autourde
EtablissementmédicaldeLaTeppe
ProjetétablissementIV Décembre2010 page234.1.2 L'ORGANISATIONDELADEMARCHE
nouveauprojet4.1.3 LESTRAVAUXREALISES
deuxvolets,internesetexternes.Undiagnosticinterne
notammentdesadémarchequalité, analysefinancière,analyseUndiagnosticexterne
quesoitledomaine d'activité.Cediagnosticaportésur: de partenariat.4.1.4 LESPRINCIPESFONDAMENTAUXDUPROJETMEDICAL
meilleurequalitédessoins.EtablissementmédicaldeLaTeppe
ProjetétablissementIV Décembre2010 page24 qu'àlasatisfactiondes besoinsdespatients. enpriseCesprincipessontlessuivants:
qualité l'organigrammeexclusivementparSubsidiarité:donttémoignele
recherchedecontinuitédessoinsestundes Evaluationdespratiques:unevolonté quetraduisentlesmultiplesauditsmisen oeuvre,lesprocédures dansunevéritabledynamique; Visibilité: larecherchedevisibilitéplusgrandecommelemontrelerecentragede chacundespôlessursesdomainesEtablissementmédicaldeLaTeppe
ProjetétablissementIV Décembre2010 page254.1.5 L'ARCHITECTUREDUPROJET
Leprojetmédicalcomprendtroisparties
Lesprojetspour2011Ͳ2016
Lerappeldesobjectifsopérationnels
4.2 Bilanduprojetmédical2005Ͳ2009
4.2.1 BILANDUPOLEDEPRISEENCHARGEPSYCHIATRIQUE
départementdelaDrômeà avecl'offredesautres secteurpublicentreLyon duréemoyennedeEtablissementmédicaldeLaTeppe
ProjetétablissementIV Décembre2010 page26 chargedestroublesthymiquesdesfemmesen les liésàlapérinatalité. ainsilepositionnementdeLaTeppe tableau ciͲdessous.Lenombred'entrées(>500/an)
Letauxdenouveauxcas(>50%)
LaDMS(égaleà/oumoinsde30jours)
EtablissementmédicaldeLaTeppe
ProjetétablissementIV Décembre2010 page27 engagementsprisenmatièredemaintiendu environ10patientsparsemaine tableau etlegraphiqueciͲdessous.2008,soit
2006 2007 2008
Janvier 47 48 61
Février 37 36 39
Mars 37 54 47
Avril 38 41 40
Mai 43 50 52
Juin 39 42 51
Juillet 29 46 48
Août 40 44 37
Septembre 38 41 43
Octobre 47 39 43
Novembre 56 44 41
Décembre 44 47 40
Total 495 532 542
EtablissementmédicaldeLaTeppe
ProjetétablissementIV Décembre2010 page28Commeleprécisaitlesobjectifs
d'occupation(TO)entre2000et 2008.demiseenoeuvreduprojet.Entre2005
Notonsque
EtablissementmédicaldeLaTeppe
ProjetétablissementIV Décembre2010 page29 urgentes,deslitssontRappelonségalementquelesadmissions
denouveauxEtablissementmédicaldeLaTeppe
ProjetétablissementIV Décembre2010 page30 séquentiellesur2000Ͳ20022003Ͳ20052006Ͳ2008
Patientsdistincts108611241098
Nouveauxcas611623653
Tauxdenouveauxcas56%55%59%
troisdernièresannéesavecunLacréationd'uncentrede
EtablissementmédicaldeLaTeppe
ProjetétablissementIV Décembre2010 page31 cette grandeorientation: psychiatrieparanréalisées surlesdeuxprécédentsprojets. consultationsàleurspatientssortantde lesannéesdemiseenoeuvredu cetteannée,lenombres'élevantàEtablissementmédicaldeLaTeppe
ProjetétablissementIV Décembre2010 page32 thymiques.Ledéveloppement
pendantlapériodeEtablissementmédicaldeLaTeppe
ProjetétablissementIV Décembre2010 page33GénérauxdelaDrôme(2001)etde
"victime moyensspécifiquespourl'exercice decetteactivité. période1998Ͳ2003.Nombredeconsultations
périnatalité485054106258EtablissementmédicaldeLaTeppe
ProjetétablissementIV Décembre2010 page34 leshospitalisations.(NB.une cequiétaitprévuetamisenValence,depuis
troisCetteformationest
participationentrantdanslecadreEtablissementmédicaldeLaTeppe
ProjetétablissementIV Décembre2010 page35 lepersonneldescentres en2009qu'en2007. del'organisationd'uneréunionEtablissementmédicaldeLaTeppe
ProjetétablissementIV Décembre2010 page36étéorganiséeet
RhôneͲAlpes.
LaTeppe.En2009,l'établissementa
L'objectifdecesjournées
4.2.2 BILANDUPOLEDEPRISEENCHARGEDEL'EPILEPSIE
Préambule
Remède",aujourd'huideprisesencharge
pluridisciplinaires. priseenchargeglobale.Lemodèleeuropéen
Bas,leRoyaumeUni,l'Allemagne,la
0F0F 1 demédecinegénérale 1Claudie VUAILLAT, Utilité d'une prise en charge spécifique en institution pour la réinsertion de
patients épileptiques, Thèse pour l'obtention du doctorat de médecine, 2004, sous la dir. du Prof.
Mauguière, Université Lyon 1, 89p.
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