[PDF] PROJET DE NOMENCLATURE DE PRODUITS ALGERIENNE

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OFFICE NATIONAL DES STATISTIQUES

NOTE DE PRESENTATION DE LA NOMENCLATURE ALGERIENNE DES PRODUITS " NPA »

I-INTRODUCTION

La nomenclature algérienne des activités et des produits (NAP2000) contrairement à l'ancienne nomenclature des activités et produits (NAP 80) se compose de deux volumes distincts mais complémentaires : La nomenclature algérienne des activités (NAA) La nomenclature algérienne des produits (NPA) Ce deuxième volume de la NAP2000 traite de la nomenclature Algérienne des produits " NPA » : Elle a pour objet le classement les produits (biens et services) ayant des caractéristiques communes pour l'élaboration de statistiques sur la production, le commerce, la consommation, le commerce extérieur et le transport de ces produits. Ses différents éléments sont articulés avec les activités objet du premier volume I ( NAA) de la NAP2000. Chaque produit- qu'il s'agisse d'un bien transportable ou non t

ransportable, d'un service- est rattaché à une seule activité de la NAA. Cependant

cette mise en correspondance étroite des produits et des activités n'a pu être réalisée que jusqu'à un certain point. Ainsi, il convient de signaler que certains produits n'ont pu être rattachés qu'à une activité d'un niveau supérieur à celui de la classe (par exemple, les fils et tissus de matière textile), tandis que le classement de certains autres est régi par des conventions.

II-Les principes utilisés pour construire la classification : . Pour les divisions et les groupes

a- La nature des biens produits et des services fournis en tenant compte de leur composition physique, de leur stade de fabrication et des besoins qu'ils permettent de satisfaire.

b- Les utilisations finales des biens et des services.

Nomenclature Algerienne des Produits 1

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c- Les matières premières, les procédés, les techniques, l'organisation et le financement de la production. L'importance accordée aux critères varie d'une catégorie à une autre; la place prédominante est souvent accordée à la composition physique et au degré d'élaboration du produit. Plus d'importance est donnée à l'utilisation finale, à la technique et à l'organisation de la production dans le cas des biens très élaboré

s. . Pour les classes a- La production de la catégorie de biens et de services qui caracté

rise une classe donnée doit constituer la majeure partie de la production des unités rangées dans cette classe.

b- La classe doit rassembler les unités qui fournissent la majeure partie de la catégorie de biens et de services qui la caractérisent.

. Pour les catégorie et les sous catégories

Dans la NPA, les produits sont classés en fonction de l'activité dont ils constituent une production caractéristique.

III-Système de codage :

La NPA est un système de classification comportant six niveaux hiérarchiques et un niveau intermédiaire. La NPA étant alignée sur la structure de la NAA, les q uatre premiers niveaux, de même que le niveau intermédiaire, coïncident avec ceux de la NAA. Dans le détail, le libellé des niveaux et leurs codages sont les s uivants : - Un premier niveau comportant des rubriques identifiées par un code alphabétique à un caractère (Section),

- Un niveau intermédiaire comportant des rubriques identifiées par un code alphabétique à

deux caractères (Sous Section), - Un deuxième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à deux chiffres (Division), - Un troisième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à trois chiffres (Groupe), - Un quatrième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à quatre chiffres (Classe), - Un cinquième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à cinq chiffres (Catégorie),

Nomenclature des Produits Algerienne 2

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- Un sixième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à six chiffres (Sous Catégorie),

Les principes appliqués pour le codage des quatre premiers chiffres de la NPA sont les mêmes que pour la NAA. En ce qui concerne les cinquième et sixième chiffres, il convient en premier lieu de préciser que le premier code à cinq chiffre ne comporte un " 0 » que si et seulement si une classe donnée ne comprend qu'une seule catégorie. De même que pour le sixième chiffre ( il comporte un " 0 » quand la catégorie ne comporte qu'une seule sous catégorie). En second lieu, les numéros de code se suivent dans un ordre logique et ascendant commençant respectivement par " 0 » ou " 1 » Exemple de codification : Section A : Agriculture, chasse, sylviculture Sous section AA : Agriculture, chasse, sylviculture Division 01 : Agriculture, chasse, services annexes

Codification de

l'activité

Groupe 01.1 : Culture Classe 01.11 : Culture de céréales Catégorie 01.11.0 : Céréales

C : céréales propres à l'alimentation humaine, Animale ou à usage industriel CA : semences NC: pailles et céréales en vert (01.12.00) Codification des produits issus de l'activité Sous catégorie 01.11.01 : Blé dur culture de céréales (01.11) Sous catégorie 01.11.02 : Blé tendre

Explicatif des abréviations :

C : Indique les produits compris dans cette catégorie CA : Indique les autres produits qui sont compris dans cette catégorie NC : Indique les produits qui sont exclus de cette catégorie Pour ce dernier cas, un renvoi est donné pour permettre de retrouver

le code du produit exclu de la catégorie. L'utilisation correcte de la NPA repose sur les notes explicatives de la NAA. Ces notes ont été rédigées pour aider les utilisateurs de cette

nomenclature à classer les produits et les services. Cependant il y a lieu de signaler que les notes explicatives peuvent ne pas être suffisantes pour une bonne classification.

Nomenclature Algerienne des Produits 3

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NOMENCLATURE ALGERIENNE DES PRODUITS

Section A : PRODUITS AGRICOLES ET FORESTIERS

Sous-Section AA : PRODUITS AGRICOLES ET FORESTIERS 01 PRODUITS DE LA CULTURE ET DE L'ELEVAGE

01.1 Produits de la culture 01.11 Céréales 01.11.0 Céréales

C: Céréales propres à l'alimentation humaine, animale ou à usage industriel CA: Semences NC: Pailles et céréales en vert (01.12.00)

01.11.01 Blé dur

01.11.02 Blé tendre

CA: Méteil

01.11.03 Maïs

NC: Maïs doux (01.14.03), maïs fourrager (01.12.00)

01.11.04 Riz paddy

NC: Riz décortiqué (15.62.11)

01.11.05 Orge

CA: Orge de brasserie et de mouture

01.11.06 Seigle, avoine

01.11.07 Autres céréales

C: Sorgho, sarrasin, millet, etc NC: Méteil (01.11.02) 01.12 Plantes fourragères

Nomenclature des Produits Algerienne 4

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01.12.0 Plantes fourragères 01.12.00 Plantes fourragères

C: Tubercules, betteraves, maïs, luzerne, trèfle, lupin, etc, à usage fourrager CA: Foin, paille, céréales en vert NC: Semences de plantes fourragères (01.13.72) Luzerne déshydratée et pellets fourragers (

15.64.12) Pois protéagineux, fèves et féveroles (01.13.12)

01.13 Plantes industrielles

01.13.1 Légumes industriels

NC: Légumes frais (01.14.0)

01.13.11 Pommes de terre

C: Pommes de terre de conservation, de féculerie, ou primeurs CA: Plants de pommes de terre NC: Pommes de terre destinées à la consommation (01.14.01).

01.13.12 Légumes secs

C: Légumes secs propres à l'alimentation animale (pois protéagineux, fèves, féveroles) Légumes secs propres à l'alimentation humaine (haricots secs, pois chiches, lentilles) CA: Semences de légumes à cosse

01.13.13 Racines et tubercules à amidon ou inuline

C: Manioc, patates, topinambours, ignames, taros, etc

01.13.2 Plantes oléagineuses

01.13.21 Soja

C: Graines de soja NC: Farines de soja (15.42.14)

01.13.22 Arachides

C: Arachides en coque ou décortiquées, non grillées 01.13.23 Oléagineux non tropicaux

C: Tournesol, colza, navette, oeillette, moutarde, etc, en graines ou concassées NC: Farines d'oléagineux (15.42.14) Olives (01.17.00) Noix, Amandes, Noisettes (01.16.14)

Nomenclature Algerienne des Produits 5

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01.13.24 Graines de coton

NC: Coton, égrené ou en masse (01.13.51) et linters (15.42.31)

01.13.25 Oléagineux tropicaux

C: Palmiste, coprah, karité, moura, etc, en graines ou concassées NC: Farines d'oléagineux (15.42.14)

01.13.3 Tabac brut

01.13.30 Tabac brut

C: Tabac brut, séché, écoté ou non

01.13.4 Plantes à sucre

01.13.41 Betteraves à sucre

NC: Semences de betteraves à sucre (01.13.72)

01.13.42 Cannes à sucre

01.13.5 Plantes textiles

01.13.51 Coton

C: Coton, égrené ou en masse NC: Graines de coton (01.13.23) et linters (15.42.31)

01.13.52 Jute

C: Jute, brut ou roui CA: Fibres libériennes, brutes ou rouies

01.13.53 Lin, chanvre et autres plantes textiles

C: Lin ou chanvre, brut ou roui CA: Sisal, Coco, Abaca, Ramie, etc, bruts NC: Lin ou chanvre, brisé ou teillé (17.10.20)

01.13.6 Caoutchouc naturel brut

01.13.60 Caoutchouc naturel brut

C: Caoutchouc naturel brut tel que latex, feuilles fumées, crèpes NC: Gommes caoutchouteuses (02.01.21)

Nomenclature des Produits Algerienne 6

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01.13.7 Autres plantes industrielles

01.13.71 Plantes aromatiques ou médicinales

CA: Plantes insecticides ou antiparasitaires NC: Epices (01.16.30), plantes condimentaires (01.14.03) et infusions conditionnées (15.83.05)

01.13.72 Semences de betteraves et de plantes fourragères

C: Semences de betteraves à sucre et de plantes fourragères CA: Semences de gazon

01.13.73 Plantes industrielles n.c.a.

C: Racines de chicorées à café, cônes de houblon, etc

01.14 Légumes frais

01.14.0 Légumes frais

C: Légumes frais, réfrigérés ou conditionnés pour la vente NC: Légumes industriels (01.13.1)

01.14.01 Légumes racines

C: Carottes, navets, radis, céleris-raves, salsifis, asperges, etc Poireaux, oignons, aulx, échalotes, etc NC: Pommes de terre destinées à la transformation (01.13.11) tubercules à amidon (01.13.13)

01.14.02 Légumes fruits

C: Tomates, artichauts, aubergines, courgettes, poivrons, potirons Petits Pois, haricots verts, Concombre, Cornichons, etc CA: Melons et pastèques NC: Légumes secs (01.13.12)

01.14.03 Autres légumes frais

C: Choux et choux-fleurs, endives, salades, épinards, cresson, oseille,

mâche Maïs doux, betteraves à salade, cardes, cardons, champignons de couche ou forestiers, etc CA: Plantes condimentaires (persil, cerfeuil, estragon, etc) NC: Plantes à épices (poivre, curry, safran, etc) (01.16.30)

01.15 Plantes et fleurs

01.15.0 Plantes et fleurs

Nomenclature Algerienne des Produits 7

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01.15.01 Plants de pépinière, plantes vertes ou fleuries

C: Plants de pépinière, fruitiers, forestiers ou ornementaux Plantes vertes ou fleuries, en pot ou à repiquer Oignons à fleurs, bulbes, etc CA: Boutures, greffons, gazon en plaques ou en rouleaux NC: Arbres de Noël (02.01.31)

01.15.02 Fleurs coupées

C: Roses, oeillets, chrysanthèmes, tulipes, garnitures, etc CA: Fleurs séchées non transformées NC: Compositions florales et couronnes (52.47.00)

01.15.03 Semences florales ou fruitières

NC: Semences de gazon (01.13.72)

01.15.04 Plants et semences potagers

C: Plants de légumes à repiquer, semences potagères CA: Griffes d'asperges et plants d'oignons NC: Plants de pommes de terre (01.13.11), semences de betteraves (01.13.72) Légumes à cosse (01.13.12)

01.16 Fruits et plantes à boisson

NC: Olives (01.17.00), dattes (01.18.00) et raisins (01.19.01 et 01.19 .02)

01.16.1 Fruits et noix

C: Fruits frais, réfrigérés ou conditionnés pour la vente CA: Fruits tropicaux et agrumes secs NC: Fruits secs des climats tempérés (15.34.05)

01.16.11 Fruits tropicaux divers

C: Bananes, avocats, ananas, mangues, goyaves, etc Figues, noix de coco, de cajou, du Brésil, etc NC: Dattes (01.18.00)

01.16.12 Agrumes

C: Oranges, citrons, pamplemousses, mandarines et clémentines

01.16.13 Fruits des climats tempérés divers

C: Pommes, poires, prunes, pèches, brugnons, abricots, cerises, etc Fraises, papayes, kiwis, groseilles, framboises, etc CA: Caroubes NC: Raisins (01.19.0), melons et pastèques (01.14.02)

Nomenclature des Produits Algerienne 8

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01.16.14 Fruits à coque

C: Fruits à coque entiers ou décortiqués (cerneaux) Noix, noisettes, amandes, chataignes, pistaches, etc NC: Olives fraîches (01.17.00) Fruits à coque grillés ou salés (15.34.03)

01.16.2 Café, thé, cacao, bruts

01.16.21 Café vert

C: Café vert en grain, ni grillé, ni décaféiné

01.16.22 Thé brut

C: Thé vert ou fermenté, non conditionné

01.16.23 Maté

01.16.24 Cacao en fèves

C: Cacao en fèves, brut ou grillé

01.16.3 Epices

01.16.30 Epices

C: Poivre, cannelle, girofle, muscade, vanille, cumin, safran, curry, etc NC:Plantes condimentaires (persil, cerfeuil, estragon, etc) (01.14.03) Epices conditionnées pour la vente (15.84.20)

01.17 Olives fraîches

01.17.0 Olives fraîches

01.17.00 Olives fraîches

01.18 Dattes

01.18.0 Dattes

01.18.00 Dattes

01.19 Raisin

01.19.0 Raisin

01.19.01 Raisin de table

Nomenclature Algerienne des Produits 9

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NC: Raisin sec (15.34.05)

01.19.02 Raisin de cuve

CA: Raisin destiné à faire du jus de raisin NC: Moûts de raisin (15.31.02, 15.93.12)

01.2 Produits de l'élevage

01.21 Produits de l'élevage bovin

NC: Produits de l'abattage (15.11) et fumiers (24.15.60)

01.21.1 Bovins vivants

01.21.11 Bovins reproducteurs

01.21.12 Autres gros bovins

C: Vaches laitières ou nourricières, bovins pour l'embouche et la boucherie

01.21.13 Veaux

C: Bovins de moins de 300 kg pour l'élevage ou la boucherie

01.21.2 Lait et sperme

01.21.21 Lait de vache, brut

01.21.22 Sperme de taureau

01.22 Produits de l'élevage ovin et caprin

NC: Produits de l'abattage (15.11) et fumiers (24.15.60)

01.22.1 Ovins ou caprins, vivants 01.22.11 Ovins

C: Ovins pour la reproduction, la laine, le lait ou la viande

01.22.12 Caprins

C: Caprins pour la reproduction, le poil, le lait ou la viande

01.22.2 Lait de brebis ou de chèvre

01.22.21 Lait de brebis, brut

01.22.22 Lait de chèvre, brut

Nomenclature des Produits Algerienne 10

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01.22.3 Laine en suint

01.22.30 Laine en suint

NC: Laines préparées (17.10.20) et laines de délainage (15.11.2quotesdbs_dbs25.pdfusesText_31

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