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15 juil. 2022 2. L'émergence progressive de la pollution de l'air comme concept ... du Sénat dans la préparation de la conférence des Nations unies sur le.



LAPPREHENSION JURIDIQUE DU RISQUE INHERENT AUX

20 déc. 2016 Maître de conférences à Aix Marseille Université. Membres du jury ... CHAPITRE 2 - Le renforcement de la prise en compte du risque inhérent.



Rapport de la Commission dexperts pour lapplication des

25 janv. 2018 2. La Commission de l'application des normes de la Conférence ... Convention (n° 162) sur l'amiante 1986 ... Conférence en juin.



Rapport de la Commission dexperts pour lapplication des

12 août 2015 2. La Commission de l'application des normes de la Conférence internationale ... adoptés par la Conférence (à la date du 10 décembre 2016) .



Application des normes internationales du travail 2020

15 juin 2015 xperts 2. 0. 2. 0. ? Application des normes internationales du travail



Accompagnement à lentrée en vigueur de la surveillance de la

2. Modalités de surveillance de la QAI des ERP : éléments règlementaires de l'arrêté du 1er juin 2016 (voir annexe 1 Télécharger le modèle de rapport).



LA SEMAINE JURIDIQUE - ÉDITION GÉNÉRALE

v Le préjudice d'anxiété lié à l'amiante : une victoire en Panthéon-Assas (Paris II) Laboratoire de droit civil ... à l'université d'Aix-Marseille.



Evaluation de la convention dobjectifs et de gestion 2014 – 2017 de

28 déc. 2011 2 Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics ... s'est tenu en juin 2016 et en septembre 2017.



Guide relatif à la lutte contre les abandons et dépôts illégaux de

2) Les sanctions relatives à l'abandon de déchets . exposés aux envols de fibres d'amiante. ... sur un échantillon de 1 027 personnes (juin 2019).



Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/13 du

30 juil. 2021 INSTRUCTION N° DNS/CNSA/DGCS/2021/139 du 25 juin 2021 relative à la mise en œuvre de la deuxième étape de la phase d'amorçage du programme « ...

LA SEMAINE JURIDIQUE - ÉDITION GÉNÉRALE

LA SEMAINE

JURIDIQUE

ÉDITION GÉNÉRALE

Tables annuelles

2019

ISSN 0242-5777

LA PERTINENCE DE LA SÉLECTION, LA FIABILITÉ DES ANALYSES

LA SEMAINE JURIDIQUE

Juris-Classeur Périodique (JCP)

94
e année Président Directeur Général, Directeur de la publication :

Philippe Carillon

Directrice éditoriale : Clémentine Kleitz

clementine.kleitz@lexisnexis.fr

Directeur scientique : Nicolas Molfessis

Comité scientique : D. Bureau, L. Cadiet, C. Caron,

J.-F. Cesaro, M. Collet, E. Dezeuze, J. Klein,

B. Mathieu, H. Matsopoulou, F. Picod,B. Plessix, P. Spinosi, Ph. Stoffel-Munck,

F. Sudre, B. Teyssié, S. Torck

Comité d"experts : C. Champalaune, W. Feugère,

J.-P. Jean, D. Musson, É. Negron, B. Stirn,

L. Vallée, E. Vasseur

Rédactrice en chef : Hélène Béranger

Tél. : 01.45.58.93.24 - helene.beranger@lexisnexis.fr

Rédactrice en chef adjointe : Élise Fils

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Éditeur : Florence Creux-Thomas

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Mise en page : Evoluprint

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Correspondance :

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La Semaine Juridique (Édition générale)

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reproduction par reprographie.

Avertissement de l"éditeur : "

Toute utilisation ou traitement automatisé, par des tiers, de donné es personnelles pouvant gurer dans cette revue sont formellement interdits

Sommaire

Table des auteurs

page 1

Table des aperçus rapides,

libres propos, entretiens, en questions,

études et chroniques page 29

Table alphabétique générale

page 39

Table chronologique

de jurisprudence page 91

Table chronologique

des textes page 103 Aux abonnés de La Semaine juridique, Édition générale

Instructions pour la reliure

Nous vous conseillons de relier pour l'année entière les numéros les uns à la suite des autres.

Tabledesauteurs

JCP/L ASEMAINEJURIDIQUE -ÉDITIONGÉNÉRALE1

HuguesADIDA-CANAC,pr emiervice-président

adjointautribunal degr andeinstancedeParis,

Paris,chronique

CoralieAMBROISE-CASTÉROT,Maît rede

conférencesàl'UniversitéMontesquieu-B ordeaux IV 2 e civ.,17janv.2019,n°18-10.350: Juris-Datan°2019-

000334,note

GodwinTêkoSeyram AMENYINU,avocat au

barreauduTogo,2 e vice-présidentduCIGHO vLedroitOHADA :levierd'in vestissements,vecteur dedéveloppement

NicolasANCIAUX,juriste endroits ocial,cabinet

Dupiré&A ssociés

vRuptureducontratdet ravail:l ebannissementde l'article1226duCo deciv il,Cass.soc., 3avr.2019, n°19-70.001: Juris-D atan°2019-005218 ,note ..LaSemainedudroit,487(18)

JeremyANTIPPAS,maîtr edeconférencesà

l'universitéJean Moulin-Lyon 3

vDroitdela presseetdesmédias, chronique......................................LaSemainedeladoctrine,786(28)

CaroleAUBERTDE VINCELLES,pr ofesseurà

l'universitédeC ergy-P ontoise vNouvelledirectivesurlaconformité danslavente entreprofessionneletc onsommateur-Àproposd ela ...........LaSemainedudroit,758(28) MireilleBACACHE,pr ofesseuràl'universitéRené Descartes,directeurduM2"Activitésdes santéet responsabilités»,co-directeurdu M2"D roitdu développementdurable» vLepréjudiced'anxiétélié àl'amiante:unev ictoir een demi-teinte,Cass.ass.plén., 5av r.2019, n°18-17.442:

Juris-Datan°2019-004959,note

vLepréjudiced'anxiété: àlaconquête denou velles expositionsprofessionnelles,Cass.soc., 11sept.2019, n°17-24.879: Juris-D atan°2019-015515 ,note vCass.soc., 11sept.2019,n° 17-18.311:J uris-Data n°2019-015506,note vCass.soc., 11sept.2019,n° 18-50.030:J uris-Data n°2019-015503,note vCass.soc., 11sept.2019,n° 17-26.879:J uris-Data n°2019-015512,note NicolasBALAT,maîtr edeconférencesàl'université Panthéon-Assas(ParisII),Laboratoir ededroitciv il deco nstitutionnalité,librespropos

DenisBARANGER,pr ofesseurdedroitpublicà

l'universitéPanthéon-A ssas(Paris2) vLeGranddébat national,laConstitution,lerégime, librespropos

SébastienBARDOU,directeur marketing

LexisNexis

vL'analyticsaucoeurdesévo lutionsdu dro it.......LaSemainedupraticien,act.1314(50)

IsabelleBARRIÈREBROUSSE ,pr ofesseuràla

facultédedr oitd'Aix-M arseille vJugementsétrangersenmatièr edefiliationet conventionsbilatérales,Cass.1 re civ.,20mars2019, n°18-11.490: Juris-D atan°2019-004119 ,note ..LaSemainedudroit,864(36) vCass.1 re civ.,20mars2019,n°18-50.005:Juris-D ata n°2019-004102,note

EmmanuelBARTHE,documentaliste juridique,

precisement.org vLesoutilsdel'intelligence artificiellepourledr oit français,étude

Jean-SébastienBAZILLE,couns el,GideLoyrette

Nouel,partenaired uClubdesjuristes

semaine

GuillaumeBEAUSSONIE,maîtr edeconférencesen

droitprivéàl'université François-RabelaisdeTo urs,

Centrederechercheendroit privé(EA 2116)

bonnefoiaprès laco nfiscationde sonbien, Cass.crim.,

7nov .2018,n°17-87.424:Juris-Data n°2018-019590,

note

vDroitdela presseetdesmédias, chronique......................................LaSemainedeladoctrine,786(28)

vDécrochageduportr aitduprésidentdel a République-L evol appréhendéparlejugeco mme substitutlégitime d'undialogueimpraticable,aperçu rapide

BernardBEIGNIER,do yenhonorairedelafacultéde

droitetdes ciencepolitique del'universitéde Toulouse1Capitole-IDP(Institutde droitpr ivé,EA 1920)

Cass.2

e civ.,22nov.2018,n°17-26.355:J uris-Data n°2018-020962,note vAvocathonoraire:ler etraitdutitreest-il delaseule re civ.,6 févr.2019,n°17-28.878:Jur is-Datan° 2019-001499, note

vDroitdela presseetdesmédias, chronique......................................LaSemainedeladoctrine,786(28)

vInfractionsdepresse: 1793-2019.Lafindes myriamètres,Cons.const.,24mai2019, n°2019-786

QPC:J uris-Data n°2019-008916

,note ...........LaSemainedudroit,1096(43)

AlexandreBELLOTTI,ATER àl'universitéde

Montpellier,CREAM(EA2038)

vGooglelourdementsanctionnéepar laCNILpour méconnaissanceduRGPD

NicoleBELLOUBET,gar dedesSceaux,ministrede

laJust ice

SoniaBENHADJ YAHIA,maîtr edeconférences,

universitédeC orse, PascalPaoli

Cass.2

e civ.,22nov.2018,n°17-26.355:J uris-Data n°2018-020962,note

TabledesauteursADIDA-CANAC

JCP/L ASEMAINEJURIDIQUE -ÉDITIONGÉNÉRALETABLES20193 ValérieLaureBENABOU ,pr ofesseuràl'université

Aix-Marseille

vLadirecti vedroitd'auteurdanslemarch éunique numériqueoulependuledusourcier ,aperçurapide ................LaSemainedudroit,693(26) MikaëlBENILLOUCHE,maîtr edeconférencesàla facultédedr oitd'Amie ns vNoschersvoisins...petits harcèlementsdeproximité, CAAmie nsch.corr.,29 mai2019,n° 17/01106:Juris-

Datan°2019-011039

DominiqueBERLIN,pr ofesseurémérite,université

Panthéon-Assas

vUneviolationdesdroits deladéfensequirisque de coûtercher,CJUE,16j anv .2019,n°C-265/17P ............LaSemainedudroit,act.51(3) vPrécisionssurlefonctionnement delasur veillance bancaire,CJUE,19déc. 2018,n°C-219/17 .........LaSemainedudroit,act.52(3) vLedemandeurd'asile:e ntre DublinIIIet Bre xit, CJUE,23j anv .2019,n°C-661/17:Juris-Datan°2019-

000766

vIndemnitépourtravail unjourfér ié...mêmepourles mécréants,CJUEgr .ch.,22janv. 2019,n°C-193/17:

Juris-Datan°2019-000767

vLaFr anceseprépareàunesortie duRoyaume-Uni sansacc ord,aperçurapide vDroitàl'informationp récontr actuelledu consommateuretcontratsàdistanc e,CJUE,23j anv .

2019,n°C-430/17 :Jur is-Datan° 2019-001050

vUneaideillégale,mêmeco mpatible,peutfonder un recoursendommagesetintérêts,CJUE,23j anv .2019, n°C-387/17: Juris-D atan°2019-001626 ..........LaSemainedudroit,act.178(7) vFemmesd'EuropeetE uropedesfemmes...LaSemainedudroit,act.248(9-10) vImpossibled'êtrehallaletbiolog iqueàlafois,CJUE gr.ch.,26févr. 2019,n°C-497/17 vUneharmonisationexhaustive, sauveurduser vice public,CJUE,27fév r.2019, n°C-563/17 vSecretdesaffairesetdr oitàl'information environnementale,TRIBUE,7 mars2019,n° T-726/

14:J uris-Data n°2019-003821

vDel'avantage detravailler enSuisse...quandon est français,CJUE,14mars 2019,n°C-372/18 :Jur is-Data n°2019-003818 vLeconsommateur peut-ilserétractersansessaye r... unmatelas ?,CJUE,27mars 2019,n°C-681/17 :Jur is-

Datan°2019-004648

vClauseabusiv eetannulationducontr at,CJUE,14 mars2019,n° C-118/17:J uris-Data n°2019-004649 transportaérien,CJUE,11a vr. 2019,n°C-464/18:

Juris-Datan°2019-005711

4av r.2019,n°C-501/17:Juris-Datan°2019-005710

2019,n°a vis1/17

vDel'importanc edelarésidence...pourun marin, CJUE,8mai 2019,n°C-631/17 :Jur is-Datan° 2019-

007616

vVilaintempspour lessexistes,CJUE,8mai 2019, n°C-486/18: Juris-D atan°2019-007613 ..........LaSemainedudroit,act.548(20) vUnerestrictionà unelibertédutraitédoitfranchir deuxobstacles,CJUE,21mai 2019,n°C-235/17 ..........LaSemainedudroit,act.612(23) vJuridictionetacteauthentique:lecas desnotaires,

CJUE,23mai 2019,n°C-658/17

vVersunevéritableprotection desempr unteurs... contreeux-mêmes?,CJUE,6juin 2019,n°C-58/18 :

Juris-Datan°2019-009987

vSkypeOut,unservic ede communication électronique?,CJUE,6juin 2019,n°C-142/18 :Jur is-

Datan°2019-009985

vUnétrangerpeut-il êtrechampionnational?,CJUE,

13juin2019, n°C-22/18

vLaCour dejusticeoffre uneactualitépolonaise à

Montesquieu,CJUE,24juin 2019,n°C-619/18

vEncasd'ann ulationd'unv ol,pasdecumul d'indemnisation,CJUE,10juill. 2019,n°C-163/18 :

Juris-Datan°2019-012305

vUnebonnecoopération judiciaire,pourunpr ocès équitable,CJUE,3juill. 2019,n°C-644/17 :Jur is-Data n°2019-012140 vDroitsd'auteuret libertéd'information:unepage Internetsetourne,CJUE,29juill. 2019,n°C-516/17 :

Juris-Datan°2019-014339

vÀquoi engagededire jet'aime!,CJUE,29juill. 2019, n°C-40/17: Juris-D atan°2019-014340 ..LaSemainedudroit,act.875(36) vDénonciationet présomptiond'innocence, CJUE,5 sept.2019,n°C-377/18:Jur is-Datan° 2019-015152 vCertificatdeforceexécut oire, CJUE,4s ept. 2019, n°C-347/18: Juris-D atan°2019-015153 ..........LaSemainedudroit,act.921(38) vMoteurderecherches,théori ede l'effet,et territorialité,CJUEgr .ch.,24sept.2019,n° C-507/17:

Juris-Datan°2019-016166

vLesobligationspositivesdu droitàl'oubli,CJUEgr . ch.,24s ept.2019, n°C-136/17:Juris-Datan°2019-

016165

vRépétitionde l'induetautor itédela chosejugée, CJUE,11s ept.2019, n°C-676/17:Juris-Datan°2019-

016168

vLaprot ectionduconsommateurconnaîtdes limites, CJUE,19s ept.2019, n°C-34/18:Juris-Datan°2019-

016167

vAprèsGoogle,Face book...,CJUE,3o ct.2019,n° C18/

18:J uris-Data n°2019-017043

vProtectiondesdonnéesetconsentement explicite :le retourducookie,CJUE,1 er oct.2019,n° C-673/17:

Juris-Datan°2019-017045

vCoopérationjudiciaireetrespectd esdroitsde l'homme,CJUEgr .ch.,15oct.2019,n°C-128/18 ........LaSemainedudroit,act.1128(44-45) vAutoritédelachosejugéeetrespectdesdroits dela défense,CJUE,16oct. 2019,n°C-189/18 ......LaSemainedudroit,act.1129(44-45) vUnavocat sansmandatpeutparfoisreprésenterun requérant,CJUEgr .ch.,5nov.2019,n° C-663/17P:

Juris-Datan°2019-019632

vUnioneuropéenne,P ologne,lebrasdeferco ntinue,

CJUEgr .ch.,5nov.2019,n° C-192/18:Juris-Data

n°2019-019634 vSituationinterneetco mpétencedudroitdel'U nion, CJUE,21nov .2019,n° C203/18:Juris-Data n°2019-

020705

d'acceptation,CJUE,20nov .2019,n° C-706/18:Juris-

Datan°2019-020706

vSystèmedevidéosurveillanc eet atteinteaudroitàla vieprivée,CJUE,11déc. 2019,n°C-708/18

Tabledesauteurs BENABOU

4JCP/L ASEMAINEJURIDIQUE -ÉDITIONGÉNÉRALETABLES2019

MargoBERNELIN,docteure endroitpr ivé,projet

DataSanté,UMR6297DC S(universitéde Nantes)

etUMR1027Équipe4 (In ser m/T oulouseIII) vLapatr imonialisationdesdonnéespersonnelles: entrereprésentation(s)etréalité(s)juridiques, étude .......LaSemainedeladoctrine,1172(46) Jean-FrançoisBEYNEL,inspecteurgénér al,chef de l'inspectiongénéraledela justice vLaspatialitéde lajustice oul aréforme delajusticeà l'épreuvedesterritoir es,librespropos

CharlotteBIEDRZYCKI,avocat, Département

Employment,DLAPiperFrance,partenaire duClub

desjuristes vLajurispr udenceflorissantedel'administrationdela preuveparl'employeurenmatière delic enciement,le motde lasemaine

ChristopheBIGOT,avocat aubarreaudeP ari s

vLedroitàl adignitéhumainene peutprévaloirà lui n°17-86.605: Juris-D atan°2019-018487 ,note JeanBIGOT,pr ofesseuréméritedel'universitéParis

IPanthéon-Sorbonne

d'assurancesurlepaiementdeses commissions,Cass. 1 re civ.,24oct.2018,n°16-16.743:Jur is-Datan°2018-quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39
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[PDF] STATUTS. déposés chez Maîtres Cheuvreux et Bourges Notaires associés à Paris. Mis à jour au 31 décembre 2013

[PDF] !" JE en didactique LANSAD, Maison des langues, Université de Poitiers, 28 mai 2015

[PDF] ATELIER EN ARTS PLASTIQUES