GUIDE PRATIQUE
21 Jan 2021 Cerfa n°13406*07 Permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes. * Cerfa n° 13409*07 Permis de construire autre que ...
Le dossier de la Déclaration Préalable
1 Apr 2020 CONSTRUIRE PORTANT SUR UNE MAISON INDIVIDUELLE ET/OU SES ANNEXES : ... référez-vous au Guide Pratique du dossier de Permis de Construire ...
Guide pratique – Dossiers durbanisme
Préalables : Pour constituer votre dossier ce guide vous indique : - Les Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses.
Le dossier de la Déclaration Préalable
1 Oct 2020 CONSTRUIRE PORTANT SUR UNE MAISON INDIVIDUELLE ET/OU SES ANNEXES : ... référez-vous au Guide Pratique du dossier de Permis de Construire ...
Le dossier de la Déclaration Préalable
1 Jul 2019 CONSTRUIRE PORTANT SUR UNE MAISON INDIVIDUELLE ET/OU SES ANNEXES : ... référez-vous au Guide Pratique du dossier de Permis de Construire ...
Guide pratique des autorisations durbanisme
Attention : le recours à un architecte est obligatoire pour les projets de construction dépassant le seuil de 150 m². Construction maison individuelle et/ou ses
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être demandés selon le nombre de services à consulter. Cerfa n°13406*0 Permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes.
GUIDE PRATIQUE EN URBANISME COMMENT ELABORER SA
l'imprimé cerfa 13406*07 (« permis de construire pour maison individuelle et ses annexes ») lorsqu'il s'agit de travaux concernant une maison individuelle
GUIDE PRATIQUE EN URBANISME COMMENT ELABORER SA
l'imprimé cerfa 13406*06 (« permis de construire pour maison individuelle et ses annexes ») lorsqu'il s'agit de travaux concernant une maison individuelle
Le dossier de la Déclaration Préalable
1 Feb 2017 CONSTRUIRE PORTANT SUR UNE MAISON INDIVIDUELLE ET/OU SES ANNEXES : ... référez-vous au Guide Pratique du dossier de Permis de Construire ...
nouveau cerfa Permis de Construire Maison Iindividuelle PCMI
• ous construisez une maison individuelle ou ses annexes V • ous agrandissez une maison individuelle ou ses annexes V • ous aménagez pour l’habitation tout ou partie d’une V construction existante • otre projet comprend des démolitionsV Pour savoir précisément à quelle formalité sont soumis vos
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