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Qu'est-ce que le volume ?

Élément, corps considéré dans ses trois dimensions. ? aussi relief. L'harmonie des volumes dans un tableau. Encombrement (d'un corps). locution, au figuré Faire du volume : chercher à prendre de la place, de l'importance. Quantité globale, masse. Le volume de la production. Intensité (de la voix). ? ampleur. Sa voix manque de volume.

Qu'est-ce que le volume de liquide incompressible ?

Comme les liquides sont incompressibles, une quantité donnée de liquide conserve le même volume lorsqu'elle se déplace dans un tuyau. Cela signifie que le volume de liquide qui entre dans une portion de tuyau durant un temps donné doit être le même que le volume de liquide sortant de ce tuyau pendant le même temps.

Comment calculer le volume d’un solide ?

Le volume est la mesure de l’intérieur d’un solide. Il est directement lié à sa contenance. L est la contenance d’un cube de 1 dm d’arête. Elle est associée à une unité de volume : le décimètre cube, noté dm3. 1L = 1dm3

Comment calculer le volume d'un tuyau ?

Le volume de fluide se trouvant dans une portion de tuyau peut s'écrire V=Ad V = Ad, A A étant l'aire de la section de tuyau et d d sa longueur, comme indiqué dans la figure ci-dessous. On remplace V V par son expression dans l'équation du débit volumique pour obtenir la formule suivante : [Et si le tuyau n'est pas cylindrique ?]

De nombreuses autres informations sur l"Union européenne sont disponibles sur l"internet via le serveur Europa (http://europa.eu.int). Une fiche bibliographique figure à la fin de l"ouvrage. Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 2005

© Communautés européennes, 2005

Europe Direct est un service destiné à vous aider à trouver des réponses aux questio ns que vous vous posez sur l'Union européenne.

Un numéro unique gratuit (*):

00 800 6 7 8 9 10 11

(*) Certains opérateurs de téléphonie mobile ne permettent pas l' accès aux numéros 00 800 ou peuvent facturer ces appels.

ISBN 92-894-9989-3

Préface

(i)

PREFACE

L"Union économique et monétaire et la monnaie commune requièrent des statistiques macro-économiques

fiables. En particulier, le pacte de stabilité et de croissance signé par les états membres en 1997 a suscité

une demande renouvelée de données plus comparables et de meilleure qualité sur la croissance

économique.

Pour répondre à cette demande, Eurostat a coopéré avec les états membres afin de préparer de meilleures

méthodes et procédures de mesure des prix et des volumes dans les comptes nationaux. En 1998, une

décision de la Commission constituant la première étape de ce processus a été adoptée. Depuis, de

nombreuses task forces d"experts nationaux ont multiplié les travaux dans divers domaines d"intérêt.

Les résultats de ces travaux sont regroupés dans le présent Manuel de la mesure des prix et des volumes

dans les comptes nationaux. Le manuel examine de manière approfondie les questions relatives à la

mesure des prix et des volumes, questions dont il couvre tous les aspects, des principes généraux à la

déflation de biens et services individuels. Il va de soi que, sur le fond, il est entièrement conforme au

Système européen des comptes 1995 dont il entend préciser le cadre. Il comporte également un chapitre

consacré à la mesure des prix et des volumes dans les comptes trimestriels.

Le manuel formule des recommandations précises: il classe les méthodes en trois catégories: celles qui

sont les plus appropriées, celles qui le sont moins mais qui sont néanmoins acceptables et celles qu"il faut

éviter. Il constitue de ce fait, pour les États membres, les pays candidats et d"autres pays, un outil

extrêmement utile pour l"élaboration harmonisée de méthodes de mesure des prix et des volumes dans leur

comptabilité nationale.

Yves FRANCHET

Index (iii) Manuel de la mesure des prix et des volumes dans les comptes nationaux

1. INTRODUCTION...................................................................................................................................1

1.1. Contexte et objectif du présent manuel.............................................................................................1

1.2. Champ d"application du présent manuel............................................................................................3

1.3. Distinction entre prix, volume, quantité et qualité..............................................................................3

1.4. Classification A, B et C......................................................................................................................5

1.5. Comment lire le présent manuel........................................................................................................6

2. METHODES A/B/C - PROCEDURES GENERALES...........................................................................7

2.1. Utilisation d"une approche cohérente ................................................................................................7

2.1.1. Une approche comptable des estimations à prix constants.....................................................7

2.1.2. Avantage de l"équilibrage des données à prix constants.........................................................9

2.1.3. Problèmes d"évaluation.........................................................................................................10

2.1.4. Cas de la discrimination de prix.............................................................................................11

2.2. Les trois principes de la décision de la Commission .......................................................................13

2.2.1. Niveau élémentaire d"agrégation...........................................................................................13

2.2.2. Choix de la formule de calcul de l"indice et de l"année de base.............................................14

2.2.3. Problème dû à l"absence d"additivité.....................................................................................16

2.3. Critères d"obtention d"indicateurs de prix et de volume appropriés..................................................19

2.4. Différences de qualité......................................................................................................................20

2.4.1. Problème des variations de qualité........................................................................................20

2.4.2. Prise en compte des variations de la qualité dans les indices de prix...................................21

2.4.3. Prise en compte de la variation de la qualité dans les indicateurs de volume.......................24

2.4.4. Méthodes A, B et C...............................................................................................................27

2.5. Produits uniques..............................................................................................................................26

2.6. Valeurs unitaires par opposition à indices des prix..........................................................................27

3. METHODES A/B/C PAR CATEGORIE DE TRANSACTION..............................................................31

3.1. Production marchande et non marchande.......................................................................................31

3.1.1. Production marchande et production pour usage final propre...............................................31

3.1.1.1. Méthodes de déflation des prix........................................................................31

3.1.1.2. Méthodes d"extrapolation du volume................................................................34

3.1.1.3. Méthodes A, B et C..........................................................................................34

3.1.2. Autre production non marchande..........................................................................................35

3.1.2.1. Entrée, activité, production et résultat..............................................................36

3.1.2.2. Prise en compte des variations de la qualité....................................................39

3.1.2.3. Méthodes A, B et C..........................................................................................40

3.1.3. Sujet spécial: produits fournis sans frais à l"utilisateur...........................................................41

3.2. Consommation intermédiaire...........................................................................................................42

3.3. Valeur ajoutée.................................................................................................................................43

3.4. Dépense de consommation finale ...................................................................................................45

3.4.1. Dépense de consommation finale des ménages...................................................................45

3.4.2. Dépense de consommation finale des administrations publiques et des ISBLSM.................48

3.5. Formation brute de capital fixe........................................................................................................50

3.6. Variation des stocks........................................................................................................................53

3.6.1. Introduction............................................................................................................................53

3.6.2. Quelques définitions et relations importantes........................................................................53

3.6.3. Si on dispose d"informations parfaites...................................................................................54

3.6.4. Si on ne dispose que d"informations sur la valeur des stocks................................................55

3.6.5. Si on ne dispose d"aucune information..................................................................................56

3.6.6. Méthodes A, B et C...............................................................................................................56

3.7. Acquisitions moins cessions d"objets de valeur...............................................................................56

Manuel des prix et des volumes dans les comptes nationax (iv)

3.7.1. Introduction............................................................................................................................57

3.7.2. Quelques dfinitions et relations importantes........................................................................57

3.7.3. Diffrents types de transaction..............................................................................................57

3.7.4. Mthodes A, B et C...............................................................................................................58

3.8. Exportations et importations de biens et services............................................................................59

3.8.1. Introduction............................................................................................................................59

3.8.2. Biens.....................................................................................................................................60

3.8.3. Services.................................................................................................................................63

3.9. Impts et subventions sur les produits ............................................................................................64

3.9.1. Impts et subventions lis aux quantits des produits...........................................................64

3.9.2. Impts et subventions lis la valeur des produits...............................................................65

3.9.3. Taux de recouvrement des impts........................................................................................68

3.9.4. Mthodes A, B et C...............................................................................................................68

3.10. Composantes de la valeur ajoute..................................................................................................68

3.10.1. Autre impts et subventions sur la production....................................................................69

3.10.2. Rmunration des salaris.................................................................................................70

3.10.3. Consommation de capital fixe............................................................................................75

4. METHODES A, B ET C POUR LA PRODUCTION EN FONCTION DU PRODUIT............................77

4.1. CPA A et B - Produits agricoles et forestiers; produits de la pêche et de l"aquaculture; services

annexes à la pêche.........................................................................................................................77

4.2. CPA C - Produits d"extraction.........................................................................................................79

4.3. CPA D - Produits manufacturés......................................................................................................80

4.3.1. Recommandations générales pour les produits manufacturés..............................................80

4.3.2. Biens de gros équipement.....................................................................................................81

4.3.3. Ordinateurs............................................................................................................................84

4.4. CPA E - Électricité, gaz et eau .......................................................................................................86

4.5. CPA F - Travaux de construction....................................................................................................88

4.6. CPA G - Ventes; réparations automobiles et d"articles domestiques..............................................91

4.6.1. Marges du commerce de gros et de détail ............................................................................91

4.6.2. Autres produits de la CPA 50 - Vente et réparation de véhicules automobiles et de

motocycles; vente au détail de carburant...........................................................................97

4.6.3. Autre produits de la CPA 51 - Ventes en gros et Services d"intermédiaire du commerce de

4.6.4. Autres produits de la CPA 52 - Ventes au détail et réparation d"articles domestiques .........98

4.7. CPA H - Services d"hôtellerie et de restauration.............................................................................98

4.8. CPA I - Transports et communications...........................................................................................99

4.8.1. CPA 60, 61 et 62 - Transports terrestres, transports par eau et transports aériens............100

4.8.1.1. Transports de voyageurs................................................................................100

4.8.1.2. Transports de marchandises..........................................................................102

4.8.2. CPA 63 - Services auxiliaires des transports; services des agences de voyage.................104

4.8.3. CPA 64 - Services des postes et télécommunications........................................................105

4.8.3.1. Services de poste et de courrier.....................................................................105

4.8.3.2. Services de télécommunications....................................................................106

4.9. CPA J - Services financiers..........................................................................................................108

4.9.1. CPA 65 - Intermédiation financière.....................................................................................109

4.9.2. CPA 66 - Assurance...........................................................................................................112

4.9.3. CPA 67 - Services d"auxiliaires financiers et d"assurance...................................................114

4.10. CPA K - Services immobiliers, de location et aux entreprises......................................................115

4.10.1. CPA 70 - Services immobiliers........................................................................................115

4.10.2. Logements occupés par leurs propriétaires......................................................................117

4.10.3. CPA 71 - Location sans opérateur...................................................................................119

4.10.4. CPA 72 - Services informatiques.....................................................................................120

Index (v)

4.10.5. CPA 73 - Recherche et développement..........................................................................123

4.10.6. CPA 74 - Services fournis principalement aux entreprises..............................................125

4.10.6.1. CPA 74.11 - Services juridiques....................................................................125

4.10.6.2. CPA 74.12 - Services comptables.................................................................126

4.10.6.3. CPA 74.14 - Conseil pour les affaires et la gestion.......................................128

4.10.6.4. CPA 74.15 - Administration d"entreprises......................................................128

4.10.6.5. CPA 74.2 - Services d"architecture et d"ingénierie.........................................129

4.10.6.6. CPA 74.4 - Publicité.......................................................................................130

4.10.6.7. CPA 74.5 - Sélection et fourniture de personnel............................................131

4.10.6.8. CPA 74.6 - Enquêtes et sécurité...................................................................131

4.10.6.9. CPA 74.7 - Service de nettoyage..................................................................132

4.10.6.10. Autres services...............................................................................................133

4.11. CPA L - Services d"administration publique..................................................................................133

4.12. CPA M - Éducation........................................................................................................................135

4.13. CPA N - Services de santé et d'action sociale...............................................................................138

4.14. CPA O - Services collectifs, sociaux et personnels ......................................................................144

4.14.1. CPA 90 - Assainissement, voirie et gestion des déchets.................................................144

4.14.2. CPA 91 - Services fournis par les organisations associatives.........................................144

4.14.3. CPA 92 - Services récréatifs, culturels et sportifs............................................................145

4.14.3.1. Services de spectacle....................................................................................146

4.14.3.2. Bibliothèques..................................................................................................147

4.14.3.3. Jeux de hasard et d"argent.............................................................................147

4.14.3.4. Production et exploitation de films, services de radio et de télévision............150

4.14.3.5. Agences de presse.........................................................................................150

4.14.3.6. Installations sportives.....................................................................................151

4.14.4. CPA 93 - Services personnels.........................................................................................152

4.15. CPA P - Services domestiques.....................................................................................................152

5. APPLICATION AUX COMPTES TRIMESTRIELS............................................................................155

5.1. Introduction....................................................................................................................................155

5.2. Disponibilité des données..............................................................................................................155

5.3. Problèmes particuliers...................................................................................................................156

5.3.1. Production agricole..............................................................................................................157

5.3.2. Produits saisonniers et différenciation des produits.............................................................157

5.3.3. Services non marchands.....................................................................................................158

5.3.4. Stocks .................................................................................................................................159

5.3.5. Tourisme.............................................................................................................................160

5.4. Utilisation des données sur les prix...............................................................................................160

5.5. Classification des méthodes indirectes..........................................................................................161

5.6. Choix de la procédure d"enchaînement.........................................................................................163

5.7. Saisonnalité...................................................................................................................................166

5.8. Conclusion.....................................................................................................................................166

BIBLIOGRAPHIE ET LIENS UTILES.........................................................................................................167

Informations générales...........................................................................................................................167

Enchaînement, formules de calcul des indices et niveau d"agrégation...................................................168

Indices des prix à la production et indices des prix à la consommation..................................................168

Variations de qualité et nouveaux produits.............................................................................................169

Ordinateurs, autres produits de haute technologie et biens de capital...................................................169

Services marchands...............................................................................................................................170

Services non marchands........................................................................................................................171

Chapitre 1 Introduction

1

1. INTRODUCTION

1.1. Contexte et objectif du présent manuel

La politique économique et monétaire de l"Union européenne (UE) poursuit ses efforts d"intégration,

tout particulièrement depuis l"adoption de l"euro. Il est nécessaire à cet effet que les données des

comptes nationaux soient toujours plus fiables afin de constituer une base solide pour la formulation

et le contrôle de la politique économique. Les principaux acteurs que sont le Conseil, la Commission

européenne et la Banque centrale européenne ont notamment besoin de données comparables et

de bonne qualité sur l"évolution des prix et la croissance économique. Au sein de l"UE, les données

des comptes nationaux prennent également une importance croissante pour des besoins plus administratifs tels que la détermination de la contribution de chaque pays au budget de l"UE, l"évaluation de la convergence économique, les fonds régionaux, etc.

Le recours accru aux données des comptes nationaux observé à l"échelle internationale a entraîné la

constitution d"un ensemble complet de définitions et de directives internationales nécessaires pour

assurer la fiabilité et la comparabilité des données. Ces définitions et directives sont présentées dans

le Système de comptabilité nationale 1993 (SCN93), appliqué dans le monde entier, et dans le

Système européen des comptes nationaux et régionaux dans la Communauté 1995 (SEC95), qui est

la version utilisée dans l"UE. Par ailleurs, de nombreux travaux plus pratiques ont porté sur l"harmonisation des données du PNB aux fins de calcul de la contribution des États membres au budget de l"UE. À ce jour, la majeure partie des travaux d"harmonisation des comptes nationaux a porté sur les données relatives aux prix courants, par exemple le niveau du PNB. Le SCN93 et le SEC95 consacrent chacun un chapitre relativement court à la mesure des prix et des volumes alors qu"en fait la croissance en volume du PIB est une des valeurs les plus utilisées des comptes nationaux. Dans le domaine de la statistique des prix, les travaux d"harmonisation des indices des prix à la consommation au sein de l"UE (qui ont donné lieu à "l"indice harmonisé des prix à la consommation») se poursuivent depuis un certain nombre d"années. En juillet 1997, l"adoption du "Pacte de stabilité et de croissance» 1 par le Conseil européen a suscité des besoins accrus en données plus harmonisées sur les prix et les volumes dans les comptes

nationaux. Avec cet instrument politique destiné à assurer la stabilité de l"euro, les États membres

s"engagent à maintenir leur déficit public à moins de 3% du PIB. Les pays ne sont autorisés à avoir

un déficit public supérieur à cette valeur qu"en cas de grave récession économique. Selon le pacte,

une récession économique grave correspond à "une baisse annuelle d"au moins 2% du PIB en

termes réels». Dans le cas présent, le "PIB en termes réels» correspond à la croissance du volume

du PIB et non pas au pouvoir d"achat du PIB (voir la section 1.2). Ainsi, pour la première fois, des

données sur la croissance ont servi à des fins administratives, ce qui a incité à effectuer les travaux

dont les résultats ont donné lieu au présent manuel.

Ce dernier est l"aboutissement d"un programme entrepris en 1997, année où une task force "Mesure

des volumes» a démontré qu"il était possible d"améliorer la comparabilité des données sur les prix et

les volumes dans l"UE. Cette task force a examiné les questions soulevées par le choix de la formule

de calcul de l"indice et de l"année de base, ainsi que les ajustements à effectuer en fonction des

variations de la qualité. Dans les deux cas, elle a conclu que des choix distincts opérés dans

différents pays pouvaient entraîner d"importantes disparités des taux de croissance. 1 Journal officiel L 209 du 2.8.1997, p.6 et Journal officiel C 236 du 2.8.1997, p.1. Manuel des prix et des volumes dans les comptes nationax 2

La task force a également noté que l"importance croissante du secteur tertiaire dans l"économie,

secteur pour lequel la mesure des prix et des volumes est insuffisante, peut gravement contrarier la

fiabilité et la comparabilité des données de croissance du PIB. L"économie est de plus en plus

"intangible», si bien qu"il est de plus en plus difficile d"appliquer les concepts traditionnels de prix et

de volumes. C"est ce dont témoignent, par exemple, les difficultés de mesure de l"impact de la

"nouvelle économie» dues aux différences constatées dans les méthodes d"estimation de la

croissance de l"investissement dans l"informatique (matériels et logiciels).

Il en a été conclu que les indications actuellement fournies par le SCN93 et le SEC95 ne sont pas

suffisantes pour garantir des données harmonisées sur les prix et les volumes. C"est pourquoi Eurostat a lancé un programme de travail visant à donner des indications plus complètes. La

première étape a été une décision de la Commission qui, sur la base des travaux de la task force, a

défini le cadre des travaux à effectuer sur la mesure des prix et des volumes.

La décision 98/715

2 de la Commission (dans le présent manuel, la décision de la Commission, pour

simplifier) précise trois grands principes à suivre pour la mesure des prix et des volumes (voir la

section 0 du présent manuel). Elle adopte en outre la classification A/B/C des méthodes désignant

celles qui sont les plus appropriées (A), celles qui sont acceptables (B) et celles qui ne doivent pas

être employées (C). Pour plus de précisions, voir la section 1.4). La décision identifie des méthodes

A, B et C pour un certain nombre de produits, mais pas pour tous. Les produits n"entrant pas dans le cadre de la classification ont fait l"objet d"un programme de

recherche qui devait arriver à son terme à la fin de l"année 2000. Ce programme comprenait un total

de 10 task forces composées de participants d"États membres dont l"expertise dans ce domaine est

reconnue, ainsi que de représentants d"Eurostat et de l"OCDE. Il portait sur les sujets suivants:

services de santé, éducation, administration publique, travaux de construction, gros équipement,

informatique (matériels et logiciels), intermédiation financière, services immobiliers, service de

location et autres services fournis principalement aux entreprises, services des postes et télécommunications.

Il a également été fait un usage intensif des informations sur les meilleures pratiques en dehors de

l"UE. Chaque task force a rédigé un rapport final, avec des recommandations sur les méthodes A, B

et C, qui a été présenté au Groupe de travail "Comptes nationaux» (GTCN)quotesdbs_dbs26.pdfusesText_32
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