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E/CONF.58/7/Add.l

Conférenc

e des Nations Unies pour l'adoption d'un protocole sur les substances psychotropes Vienn e - 11 janvier - 19 février 1971

Document

s officiel s Volum e II :

Compte

s rendu s analytique s de s séances plénières

Compte

s rendu s succinct s de s séances du Comité directeur e t d u Comité des mesures d e contrôle

NATIONS

UNIES Conférence des Nations Unies pour l'adoption d'un protocole sur les substances psychotropes Vienn e - 11 janvier -19 février 1971

Document

s officiel s Volum e II :

Compte

s rendu s analytique s de s séances plénières

Compte

s rendu s succinct s de s séances du Comité directeur e t d u Comité des mesures d e contrôle

NATIONS

UNIES - NEW YORK, 1973

NOTE LIMINAIRE

Le s

Documents

officiels de

la Conférence des Nations Unies pour Vadoption d'un Protocole sur les substances psychotropes comprennent deux volumes. Le volume I (E/CONF.58/7) contient les documents préliminaires ou relatifs à l'organisation des travaux de la Conférence, les documents finals (Acte final, résolutions, etc.) de la Conférence, les textes du projet révisé de Protocole relatif aux substances psychotropes et de la Convention sur les substances psychotropes (1971), et l'exposé, par articles de la Convention, des travaux de la Conférence. On trouvera également dans ce volume la liste complète des documents de la Conférence.

L e volum e I I (E/CONF.58/7/Add.l contien t le s compte s rendu s analytique s de

s séances plénières de la Conférence et les comptes rendus succincts des séances du Comité directeur et du Comité des mesures de contrôle, avec les corrections apportées à la demande des délégations et toutes autres modifications qu'exigent les travaux d'édition.

* Dans la présente publication, les références à la " Chine » et au(x) " représentant(s) de la Chine » doivent s'entendre au sens de la résolution 2758(XXVI) de l'Assemblée générale, en date du 25 octobre 1971. Dans cette résolution, l'Assemblée générale a décidé notamment : " Le rétablissement de la République populaire de Chine dans tous ses droits et la reconnaissance des représentants de son gouvernement comme les seuls représentants légitimes de la Chine à l'Organisation des Nations Unies, ainsi que l'expulsion immédiate des représentants de Chang Kai-chek du siège qu'ils occupent illégalement à l'Organisation des Nations Unies et dans tous les organismes qui s'y rattachent. »

Le s cote s de s document s de s

Nation

s Unie s s e composen t d e lettre s majuscule s e

t de chiffres. La simple mention d'une cote dans un texte signifie qu'il s'agit d'un document de l'Organisation.

E/CONF.58/7/Add.

l

PUBLICATIO

N DE S

NATION

S UNIES

Numéro de vente : F.73.XI.4

Pri x : 5,50 dollars des États-Unis (o u l'équivalen t e n monnaie du pays)

TABLE DES MATIÈRES

Page

Compte

s rendus analytiques des séances plénières*

Premièr

e séanc e Lundi 11 janvier 1971,
11 h 15 Poin t 1 de l'ordre du jour:

Ouvertur

e de la Conférence 1 Poin t 2 de l'ordre du jour :

Électio

n d u

Présiden

t 3

2e séance Lundi 11 janvier 1971, à 16 h Point 3 de l'ordre du jour :

Adoptio

n d e l'ordre du jour 4 Poin t 4 de l'ordre du jour :

Adoptio

n d u règlemen t intérieu r 4 Poin t 5 de l'ordre du jour :

Électio

n des vice-présidents 4 Poin t 6 de l'ordre du jour :

Constitutio

n du Comité technique 5 Poin t 7 de l'ordre du jour :

Constitutio

n du Comité des mesures de contrôle ... 5 Poin t 8 de l'ordre du jour :

Constitutio

n du Comité de rédaction 5

3e séance Mardi 12 janvier 1971, à 11 h 20 Point 10 de l'ordre du jour :

Organisatio

n des travaux 6 Poin t 6 de l'ordre du jour :

Constitutio

n du Comité technique (suite) 6 Poin t 11 de l'ordre du jour : Exame n du texte révisé du projet de Protocole sur les substance s psychotropes adopté par la Commission des stupéfiants conformémen t à la résolution 1474 (XLVIII ) du Conseil économique et social, en date d u 2

4 mars 1970

Déclaration

s générale s : M . Sheen (Australie) 6 M . Chapman (Canada) 6 L e D r Rexed (Suède) 7 L e D r Bertschinger (Suisse) 7 L e D r Babaian (Union des Républiques socialistes soviétiques ) . . . . 7 L e D r Danner (République fédérale d'Allemagne) 8 M . Huyghe (Belgique) 8 M . Beedle (Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irland e du Nord) 8 M . Anichtchenko (République socialiste sovié tiqu e de Biélorussie) 9 M . Ingersoll (États-Unis d'Amérique) 9

4e séance

Mardi 12 janvier 1971,
15 h 25
Poin t 11 de l'ordre du jour : Exame n du texte révisé du projet de Protocole sur les substance s psychotropes adopté par la Commission de s stupéfiants conformémen t l a résolutio n 147
4 (XLVni d u Conseil économique et social, en date d u 2

4 mars 1970 (suite)

Distribué

s initialement sous les cotes E/CONF.58/SR.1 à 28. Page

Déclaration

s générale s (suite) : M . Ovtcharov (Bulgarie) 9 L e D r Thomas (Libéria) 10 M . Tsybenko (République socialiste soviétique d'Ukraine ) 10 M . Nikolié (Yougoslavie) 10 M . Hensey (Irlande) 10 M . Barona Lobato (Mexique) 10 M . Koch (Danemark) 11 L e D r

Wieniawsk

i (Pologne) 11 M . Serrano Fernândez (Chili) 12 M . Kirca (Turquie) 13 L e D r Mabileau (France) 14 M . Roeck (Organisationinternationale de police cri minelle ) ... 14 L e généra l E l Hadeka (Ligue des États arabes) . . 14

5e séance Mercredi 13 janvier 1971, à 10 h 15 Point 9 de l'ordre du jour :

Constitutio

n de la Commission de vérification des pou voir s 15 Poin t 6 de l'ordre du jour :

Constitutio

n du Comité technique (reprise des débats de la 3e séance et fin) 15 Poin t 11 de l'ordre du jour : Exame n du texte révisé du projet de Protocole sur les substance s psychotropes adopté par la Commission de s stupéfiants conformémen t l a résolutio n 147
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