[PDF] SANCTION DES ÉTUDES Guide de gestion de la formation

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SANCTION DES ÉTUDES

Guide de gestion

de la formation générale des adultes et de la formation professionnelle

2000-2001

Direction de la sanction des études

SANCTION DES ÉTUDES

Guide de gestion

de la formation générale des adultes et de la formation professionnelle

2000-2001

Direction de la sanction des étudeswww.meq.gouv.qc.ca/sanction

´ Gouvernement du Québec

Ministère de l"Éducation, 2000 - 00 - 0259

ISBN 2-550-36132-6

Dépôt légal - Bibliothèque nationale du Québec. 2000

Présentation

Le Guide de gestion de la formation générale des adultes et de la formation professionnelle

préparé par la Direction de la sanction des études contient l"information nécessaire à la gestion

des règles relatives à l"évaluation et à la sanction des études contenues dans la

Loi sur

l"instruction publique et dans les régimes pédagogiques particuliers applicables aux services éducatifs de la formation générale pour les adultes et à la formation professionnelle.

Le présent ouvrage complète les instructions annuelles de la formation générale des adultes et

de la formation professionnelle. Les questions ponctuelles qui surgissent en cours d"année scolaire sont abordées dans les bulletins Info/Sanction. Les mises à jour qui s"y trouvent ont un caractère officiel dès leurs parution. Le Guide est distribué aux personnes responsables de la sanction des études de la formation générale des adultes et de la formation professionnelle et aux directrices et directeurs des

centres de la formation générale des adultes et de la formation professionnelle. Il est accessible

sur le site Internet du ministère de l"Éducation. Nous espérons que cet instrument de gestion de la sanction des études vous sera utile et vous

invitons à nous faire part, par écrit, de toutes les suggestions susceptibles d"en clarifier et d"en

enrichir le contenu.

Le directeur de la sanction des études,

Jacques Tardif

/fd

Direction de la sanction des études

1035, rue De La ChevrotièreTéléphone : (418) 643-1761

Québec (Québec) G1R 5A5Télécopieur : (418) 644-6909

Personnes-ressources

Direction de la sanction des études

Ministère de l"Éducation

1035, rue De La Chevrotière

26
e

étage Téléphone : (418) 643-1761

Québec (Québec) G1R 5A5 Télécopieur : (418) 644-6909

Internet :

http://www.meq.gouv.qc.ca/sanction

Directeur de la sanction des études

M. Jacques Tardif Téléphone : (418) 644-0905

Chef de service

M me

Louise Laurence Téléphone : (418) 646-1967

Coordonnateur de la formation générale des adultes et de la formation professionnelle M. André Gagnon Téléphone : (418) 644-9829

Responsables de la mise à jour des dossiers

M me

Johanne Drouin Téléphone : (418) 646-0858

M me

Yvette Carrier Téléphone : (418) 646-0857

Nous vous invitons à consulter la

Liste des commissions scolaires et noms des personnes- ressources à la Direction de la sanction des études pour la mise à jour des dossiers scolaires de la formation générale des adultes et de la formation professionnelle à la page suivante.

LISTE DES COMMISSIONS SCOLAIRES

ET NOMS DES PERSONNES-RESSOURCES

À LA DIRECTION DE LA SANCTION DES ÉTUDES

POUR LA MISE À JOUR DES DOSSIERS SCOLAIRES

DE LA FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE

Yvette Carrier

(418) 646-0857

Johanne Drouin

(418) 646-0858

689 du Littoral 721 du Pays-des-Bleuets

711 des Monts-et-Marées 722 du Lac-Saint-Jean

712 des Phares 723 des Rives-du-Saguenay

713 du Fleuve-et-des-Lacs 724 de La Jonquière

714 de Kamouraska - Rivière-du-Loup 741 du Chemin-du-Roy

731 de Charlevoix 742 de l"Énergie

732 de la Capitale 751 des Hauts-Cantons

733 des Découvreurs 752 de la Région-de-Sherbrooke

734 des Premières-Seigneuries 753 des Sommets

735 de Portneuf 762 de Montréal

759 crie 771 des Draveurs

761 de la Pointe-de-l"Île 772 des Portages-de-l"Outaouais

763 Marguerite-Bourgeois 773 au Coeur-des-Vallées

769 Kativik 774 des Hauts-Bois-de-l"Outaouais

781 du Lac-Témiscamingue 791 de l"Estuaire

782 de Rouyn-Noranda 792 du Fer

783 Harricana 793 de la Moyenne-Côte-Nord

784 de l"Or-et-des-bois 861 de Sorel-Tracy

785 de Lac-Abitibi 863 des Hautes-Rivières

801 de la Baie-James 864 Marie-Victorin

811 des Îles 865 des Patriotes

812 des Chic-Chocs 866 du Val-des-Cerfs

813 René-Lévesque 867 des Grandes-Seigneuries

821 de la Côte-du-Sud 871 de la Riveraine

822 de L"Amiante 872 des Bois-Francs

823 de la Beauce-Etchemin 873 des Chênes

824 des Navigateurs

831 de Laval

841 des Affluents Tous les établissements d"enseignement privé

842 des Samares

851 de la Seigneurie-des-Mille-Îles

852 de la Rivière-du-Nord

853 des Laurentides

854 Pierre-Neveu

862 de Saint-Hyacinthe

868 de la Vallée-des-Tisserands

869 des Trois-Lacs

881 Central Québec

882 Eastern Shores

883 Eastern Townships

884 Riverside

885 Sir-Wilfrid-Laurier

886 Western Québec

887 English-Montréal

888 Lester-B.-Pearson

889 New Frontiers

Responsable des équivalences en formation générale au secteur des jeunes (SAGE VERS

SESAME)

M me

Louise Cauchon Téléphone : (418) 646-1979

Responsable du registrariat (délivrance de documents officiels)

Formation générale des adultes

M. Jean-Louis Turcotte Téléphone : (418) 528-7143 Formation générale des jeunes et formation professionnelle M me Nicole Giguère Téléphone : (418) 646-0286

Région de Montréal

Direction régionale de Montréal

Service d"accueil et de renseignements

600, rue Fullum, 10

e

étage

Montréal (Québec) H2K 4L1

Formation générale des jeunes, formation générale des adultes et de la formation professionnelleTéléphone : (514) 873-4630

Télécopieur : (514) 873-0620

Responsable de la distribution des épreuves

M me

Sylvie Fortier Téléphone : (418) 643-3482

Responsables des opérations informatiques

M

Michel Leclerc Téléphone : (418) 646-0303

M me Micheline Bonneau Téléphone : (418) 646-0304 Responsable de la sanction des études dans les directions régionales Nous vous invitons à consulter la Liste des responsables de la sanction des études dans les directions régionales à la page suivante.

LISTE DES RESPONSABLES

DE LA SANCTION DES ÉTUDES DE LA FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE

DANS LES DIRECTIONS RÉGIONALES

Région

NOM DU OU DE LA RESPONSABLE

FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

NOM DU OU DE LA RESPONSABLE

FORMATION PROFESSIONNELLE

01Monsieur Normand Pelletier

Direction régionale du Bas-Saint-Laurent

et de la Gaspésie - Îles-de-la-Madeleine355, boulevard Saint-Germain Ouest, 2e

étage

Rimouski (Québec) G5L 3N2

Téléphone : (418) 727-3611Monsieur Normand Pelletier

Direction régionale du Bas-Saint-Laurent

et de la Gaspésie - Îles-de-la-Madeleine

355, boulevard Saint-Germain Ouest, 2e

étage

Rimouski (Québec) G5L 3N2

Téléphone : (418) 727-3611

02Monsieur André Dion

Direction régionale du Saguenay - Lac-Saint-Jean

3950, boulevard Harvey, 2

e

étage

Jonquière (Québec) G7X 8L6

Téléphone : (418) 695-8858Monsieur André Dion Direction régionale du Saguenay - Lac-Saint-Jean

3950, boulevard Harvey, 2

e

étage

Jonquière (Québec) G7X 8L6

Téléphone : (418) 695-885803Monsieur Claude Painchaud

Direction régionale de la Capitale-Nationale

et de la Chaudière-Appalaches

1020, route de l"Église, 3

e

étage

Sainte-Foy (Québec) G1V 3V9

Téléphone : (418) 644-0371Monsieur Claude Painchaud

Direction régionale de la Capitale-Nationale

et de la Chaudière-Appalaches

1020, route de l"Église, 3

e

étage

Sainte-Foy (Québec) G1V 3V9

Téléphone : (418) 644-0371

04Monsieur Gérald O"Shaughnessy

Direction régionale de la Mauricie

et du Centre-du-Québec

100, rue Laviolette, 2e

étage

Trois-Rivières (Québec) G9A 5S9

Téléphone : (819) 371-4995Monsieur Gérald O"Shaughnessy

Direction régionale de la Mauricie

et du Centre-du-Québec

100, rue Laviolette, 2

e

étage

Trois-Rivières (Québec) G9A 5S9

Téléphone : (819) 371-4995

05Monsieur Réjean Duranleau

Direction régionale de l"Estrie

200, rue Belvédère Nord, bureau 305

Sherbrooke (Québec) J1H 4A9

Téléphone : (819) 820-3911Monsieur Réjean Duranleau

Direction régionale de l"Estrie

200, rue Belvédère Nord, bureau 305

S h e r br ook e Q u b e c J 1 H 4A 9 Téléphone : (819) 820-391106.1Monsieur Denis Bertrand

Direction régionale de Laval, des Laurentides

et de Lanaudière

300, rue Sicard, 2

e

étage, bureau 200

Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3X5

Téléphone : (450) 430-4625Monsieur Denis Bertrand

Direction régionale de Laval, des Laurentides

et de Lanaudière

300, rue Sicard, 2

e

étage, bureau 200

Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3X5

Téléphone : (450) 430-4625

06.2Madame Sylvie Veilleux

Direction régionale de la Montérégie

201, place Charles-Lemoyne, 6e

étage

Longueuil (Québec) J4K 2T5

Téléphone : (450) 928-5033Madame Sylvie Veilleux

Direction régionale de la Montérégie

201, place Charles-Lemoyne, 6

e

étage

Longueuil (Québec) J4K 2T5

Téléphone : (450) 928-5033

06.3Madame Huguette Doré

Direction régionale de Montréal

600, rue Fullum, 10

e

étage

Montréal (Québec) H2K 4L1

Téléphone : (514) 873-5298Madame Huguette Doré

Direction régionale de Montréal

600, rue Fullum, 10

e

étage

Montréal (Québec) H2K 4L1

Téléphone : (514) 873-529807Madame Christine Daoust

Direction régionale de l"Outaouais

170, rue de l"Hôtel de Ville, 4

e

étage

Hull (Québec) J8X 4C2

Téléphone : (819) 772-3382Madame Christine Daoust

Direction régionale de l"Outaouais

170, rue de l"Hôtel de Ville, 4

e

étage

Hull (Québec) J8X 4C2

Téléphone : (819) 772-3382

08Monsieur Réal Roy

Direction régionale de l"Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec

215, boulevard Rideau

Rouyn-Noranda (Québec) J9X 5Y6

Téléphone : (819) 763-3006Monsieur Réal Roy Direction régionale de l"Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec

215, boulevard Rideau

Rouyn-Noranda (Québec) J9X 5Y6

Téléphone : (819) 763-300609Madame Aline Martin

Direction régionale de la Côte-Nord

106, rue Napoléon, 2

e

étage

Sept-Îles (Québec) G4R 3L7

Téléphone : (418) 964-8424Madame Aline Martin

Direction régionale de la Côte-Nord

106, rue Napoléon, 2

e

étage

Sept-Îles (Québec) G4R 3L7

Téléphone : (418) 964-8424

TABLE DES MATIÈRES

DATE :FÉVRIER 2000

G UIDE DE GESTION DE LA FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE

TABLE DES MATIÈRES

Chapitre 1 - Dispositions générales

1.1 Élèves............................................................................................................................ 1

1.2 Organismes autorisés .................................................................................................... 1

1.3 Mandat des organismes autorisés.................................................................................. 1

1.4 Responsables de la sanction des études ....................................................................... 2

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