[PDF] Registration Document and Annual Financial Report 2018 - French

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HSBC France Document de référence et Rapport financier annuel 20181Sommaire Page

Faits significatifs

Présentation des activités et stratégie

Produits et services proposés

Contexte macroéconomique

Environnement réglementaire

Résultats financiers consolidés du groupe HSBC France

Autres informations concernant HSBC France

Rapport sur le gouvernement d'entreprise

Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventionset engagements réglementés

Développement durable

Risques72

Gestion du Capital et du Levier142

Etats financiers consolidés146

Etats financiers sociaux225

Principales filiales de HSBC France et politique d"investissement259 Résolutions proposées à l"Assemblée Générale Ordinaire du 15 mars 2019 263 Renseignements de caractère général concernant HSBC France et son capital265 Responsable du Document de référence et responsables du contrôle des comptes268

Table de concordance et de référence270

Implantations272Présentation de l‘information Le présent Document de Référence a été déposé auprès de l"Autorité des marchés financiers le 20 février 2019, conformément à l"article 212-13 de son Règlement Général. Il pourra être utilisé à l"appui d"une opération financière s"il est complété par une note d"opération visée par l"Autorité des marchés financiers. Ce document a été établi par l"émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. Mise en garde concernant les énoncésprospectifs La présente actualisation est susceptible de contenir des énoncés prospectifs concernant des environnements financiers, résultats d'activité ou de lignes métier du groupe. Les indications qui ne sont pas le rappel d'informations historiques, par exemple indications concernant les opinions ou attentes du groupe, sont des énoncés prospectifs. Des mots tels que “s"attend à", “anticipe", "souhaite", “projette", “pense que", “recherche", "estime", “potentiel" ou “raisonnablement possible", ainsi que les variations de ces mots ou expressions similaires doivent être considérées comme des énoncés prospectifs. De tels énoncés prospectifs sont basés sur les évaluations, estimations ou projections actuelles et une confiance excessive ne doit pas être placée sur ces indications. Les énoncés prospectifs ne sont pas valides au-delà du jour durant lequel ils sont constitués. HSBC France ne prend aucun engagement quant à la révision ou l'actualisation de ces énoncés prospectifs afin de refléter l'existence ou la survenance d'événements ou circonstances postérieurs à l'élaboration de ces énoncés. Les énoncés prospectifs sont soumis à des risques inhérents et incertitudes. Les lecteurs sont informés que nombre de facteurs sont susceptibles de modifier, parfois substantiellement, les énoncés prospectifs ou anticipations actuelles formelles ou implicites.2 3 8 9 9 11 19 20 50
53
Faits significatifs | Rapport du Conseil d‘Administration

2HSBC France Document de référence et Rapport financier annuel 2018Faits significatifs

Renvois31 décembre 201831 décembre 201731 décembre 2016

Au cours de la période

Résultat avant impôt publié (€m)45219432 Résultat avant impôt ajusté (€m)189333663 Produit net bancaire avant variations relatives aux dépréciations pour pertes attendues et autres pertes enregistrées au titre du risque de crédit (publié) (€m)21 7361 9072 317 Résultat net part du groupe (publié) (€m)(17)177310

A la fin de la période

Total des fonds propres - Part du groupe (€m)6 5555 6765 842

Total de l"actif (€m)180 946167 544169 423

Encours pondérés des risques (€m)36 24835 37936 016

Prêts et créances sur la clientèle (nets de provisions pour dépréciation) (€m)46 99744 85641 327

Comptes créditeurs de la clientèle (€m)41 90638 27734 220

Ratios de fonds propres (transitionnels)3

Fonds propres de base de catégorie 1 (%)N/A13,113,2

Fonds propres de catégorie 1 (%)N/A13,513,2

Fonds Propres Totaux (%)N/A14,113,2

Ratios de fonds propres (pleins)3

Fonds propres de base de catégorie 1 (%)13,113,213,1

Fonds propres de catégorie 1 (%)14,513,813,1

Fonds Propres Totaux (%)15,714,613,1

Ratios de performance, rentabilité et autres ratios (% annualisés) Rendement annualisé des capitaux propres moyens (%)4(0,6)3,15,3 Rendement avant impôt des encours moyens pondérés des risques (ajusté) (%)0,31,02,0 Coefficient d"exploitation (ajusté) (%)595,478,667,3 Ratio de liquidité à court terme (LCR) (%)128149122 Ratio de liquidité à long terme (NSFR) (%)113116120

1 Le résultat avant impôt ajusté correspond au résultat avant impôt publié retraité des éléments significatifs détaillés aux pages 11 et 13.

2 Le Produit net bancaire avant dépréciation et autres provisions pour risque de crédit est également dénommé comme un revenu.

3 Les ratios transitionnels de Fonds propres sont détaillés dans la section “Fonds propres" aux pages 144 et 145.

4 Le rendement annualisé des capitaux propres moyens est calculé à partir du résultat net part du groupe divisé par le total des fonds propres part du groupe.

5 Le ratio du coefficient d'exploitation ajusté est calculé à partir du total des charges d'exploitation (ajusté) divisé par le produit net bancaire avant dépréciation et autres provisions pour

risque de crédit (ajusté). Le produit net bancaire avant dépréciation et autres provisions pour risque de crédit est également considéré comme un revenu.

HSBC France Document de référence et Rapport financier annuel 20183Présentation des activités et stratégie

HSBC France est la filiale française du Groupe HSBC, l'un des principaux groupes bancaires au monde. En France, HSBC ambitionne de

devenir le partenaire de référence pour accompagner les entreprises françaises dans leur développement international et les particuliers

dans la gestion de leur patrimoine.

Missions du Groupe HSBC

La mission du Groupe HSBC est de connecter les clients aux opportunités, de permettre le développement des entreprises et des

économies, et d"accompagner les initiatives des individus afin qu"ils puissent concrétiser leurs ambitions. En France, HSBC aspire à

devenir le partenaire de référence pour accompagner les entreprises françaises et internationales dans leur développement à

l"international et les particuliers dans la gestion de leurs besoins patrimoniaux et bancaires.

Le Groupe HSBC dans le monde

HSBC France est la filiale française du Groupe HSBC, groupe bancaire parmi les plus solides au monde employant environ

229 000 collaborateurs dans le monde, et proposant une offre complète de produits et services bancaires à plus de 37 millions de clients

afin de répondre à leurs besoins financiers.

Les valeurs du Groupe HSBC

Les valeurs du Groupe HSBC définissent ce que nous sommes en tant qu"organisation et ce qui nous distingue. Elles décrivent la nature

du Groupe HSBC et reflètent les meilleurs aspects de son patrimoine. Le Groupe HSBC souhaite que ses collaborateurs aient le sentiment

qu"ils peuvent faire ce qui est juste et agir avec courage et intégrité. Le Groupe HSBC pourra ainsi répondre aux attentes de la société,

des clients, des organismes de réglementation et des investisseurs. En exerçant ses activités conformément à nos valeurs, le Groupe

HSBC et ses collaborateurs sont considérés comme :

Fiables

• De fervents défenseurs de nos valeurs, respectueux de leurs engagements, solides et dignes de confiance

• Personnellement investis, prenant des décisions sur la base de leur bon sens en aidant les autres à en faire de même

Ouverts aux idées et cultures différentes

• Communiquant de manière ouverte, honnête et en toute transparence, sachant relever les défis et capables d"apprendre de leurs

erreurs

• Capables d"écouter, de traiter leurs collaborateurs de manière équitable, d"intégrer les autres quelles que soient leurs opinions et leur

histoire, et de valoriser les différences de point de vue Connectés aux clients, communautés, autorités de réglementation et autres parties

• Établissant des connexions, conscients des enjeux externes et collaborant au-delà des frontières

• Soucieux des individus et de leur évolution, respectueux, solidaires et à l'écoute Le rôle du Groupe HSBC au sein de la société

La manière dont le Groupe HSBC mène ses activités est aussi importante que le rôle qu"il joue au sein de la société. Les responsabilités

qui lient le Groupe HSBC à ses clients, à ses employés, à ses actionnaires ainsi qu"à la société dans un sens plus large vont plus loin que

le simple fait d"être profitable.Le Groupe HSBC cherche à construire une relation de confiance durable avec les différentes parties

prenantes afin de générer de la valeur pour l"ensemble de la société. Faits significatifs | Rapport du Conseil d‘Administration

4HSBC France Document de référence et Rapport financier annuel 2018Stratégie du Groupe HSBC

La stratégie et les orientations stratégiques que poursuit HSBC France font partie intégrante de la stratégie du Groupe HSBC, dont le

modèle repose sur le fait de capter la valeur issue de la force de son réseau international. La stratégie du Groupe est alignée sur les

tendances économiques à long terme et repose sur des avantages concurrentiels uniques.

Les tendances à long terme

Une connectivité globale croissante

Les flux internationaux de biens, services et capitaux continuent d"augmenter, soutenus notamment par le développement des

technologies et de l"accès à l"information, dans les échanges personnels et commerciaux.

Des avantages concurrentiels uniques

Une présence globale inégalée

Le réseau du Groupe HSBC permet à ses clients de saisir les opportunités de croissance les plus attractives partout dans le monde et

offre des produits et services qui permettent de soutenir au mieux les flux économiques mondiaux.

Un modèle de banque universelle

Le Groupe HSBC s"adresse à l"ensemble des clients bancaires au travers de ses quatre lignes de métiers globales, des épargnants

individuels aux multinationales. Ce modèle permet au Groupe HSBC de répondre à l"ensemble des besoins financiers de ses clients, de

bénéficier d"un capital et d"une structure de financement diversifiés, de réduire son profil de risque et sa volatilité, ainsi que de générer

des rendements attractifs pour ses actionnaires.

Une stratégie à long terme

Le Groupe HSBC a mis en place une stratégie à long terme axée autour de deux piliers :

• développer un réseau international pour faciliter le commerce international et les échanges de capitaux afin de servir au mieux ses

clients, des PME aux grandes multinationales ;

• investir dans la Banque de particuliers et de gestion de patrimoine à l"échelle locale afin de tirer profit de la plus grande mobilité

internationale et de la création de richesses de ses clients, ainsi que des changements démographiques de long terme sur les marchés

prioritaires du Groupe HSBC.

Le réseau du Groupe HSBC est soutenu par ses quatre lignes de métiers globales et interconnectées, qui partagent leur bilan et leurs

liquidités et bénéficient de fortes synergies commerciales. Les lignes de métier du Groupe HSBC permettent d"accompagner l"ensemble

des clients, du client de détail aux plus grandes entreprises mondiales.

Ensemble, ces initiatives stratégiques ont pour but de créer de la valeur pour les clients et les actionnaires du Groupe et contribuer au

développement durable.

Les priorités stratégiques

En juin 2018, le Groupe HSBC a développé huit priorités stratégiques afin de favoriser un retour sur le chemin de la croissance,

d"optimiser ses ratios de profitabilité et d"améliorer considérablement l"expérience que peuvent vivre les clients à travers les produits et

services du Groupe HSBC mais également les employés au sein de l"entreprise. L"objectif du Groupe HSBC est d"atteindre ces ambitions

en accélérant la croissance dans les zones dans lesquelles le Groupe HSBC est en position de force, notamment en embrassant les

nouvelles technologies, en simplifiant l"organisation, mais aussi en investissant dans les infrastructures pour le futur.

Suite à la définition de ces priorités stratégiques, le Groupe HSBC a défini des objectifs financiers globaux (cf. la présentation de la

Stratégie du Groupe en juin 2018).

HSBC France Document de référence et Rapport financier annuel 20185Une stratégie déclinée en France

HSBC France au sein du Groupe HSBC

Le Groupe HSBC est l"un des plus grands groupes de services bancaires et financiers dans le monde, opérant dans pas moins de 66 pays

et territoires. La France est l"un des huit marchés où HSBC aspire à devenir la Banque internationale de référence.

HSBC France peut s"appuyer sur la force du réseau international de HSBC et de sa marque puissante pour se différencier et apporter des

produits et services à forte valeur ajoutée à ses clients.

La stratégie de HSBC en France est de poursuivre le développement de son modèle de banque universelle modernisée, en se

différenciant par son réseau international unique et par le positionnement de la Banque de financement, d"investissement et de marchés

à Paris comme plate-forme stratégique sur les activités de marchés de taux en Euro pour l"ensemble du Groupe HSBC. HSBC en France

s"appuie également sur la qualité de son expertise patrimoniale et de son expérience digitale pour les particuliers et les entreprises, tout

en accélérant le rythme de sa transformation et en maintenant ses objectifs de maîtrise des coûts et des risques pondérés afin

d"améliorer la rentabilité des activités. Initiatives pour soutenir cette stratégie en France

HSBC France s"inscrit pleinement dans la stratégie du Groupe HSBC, qui consiste à accélérer sa croissance, tout en améliorant son

efficacité et en mettant en place les standards les plus exigeants en matière de conformité. HSBC France prévoit, ainsi, notamment de :

• En Banque de financement, d"investissement et de marchés, gagner des parts de marchés, diversifier ses revenus et accroître ses

capacités en conseil et sur les produits transactionnels tout en optimisant la structure du bilan ;

• Continuer de développer son activité sur sa clientèle prioritaire au sein de la Banque d"entreprises, tout en travaillant sur l"amélioration

de la productivité et l"accélération de la croissance des revenus internationaux ;

• Tirer parti de son positionnement unique sur la Banque de détail en investissant dans la transformation digitale pour développer sa

base de clients et ses revenus de gestion de patrimoine et pour améliorer sa qualité de service ;

• Au sein de la Banque privée, mettre en

uvre une collaboration accrue avec les Banques d"entreprises et de particuliers afin de développer la base clientèle ;

• Développer la connectivité entre les différentes entités du Groupe et préserver la force de son bilan ;

• Simplifier les processus et les procédures, pour gagner en efficacité et continuer à améliorer l"expérience client en développant encore

davantage une approche bancaire omnicanale.

En 2018, HSBC France a continué à développer ses fonctionnalités omnicanales et digitales afin d"améliorer l"expérience client sur

l"ensemble des canaux de distribution, notamment à travers le lancement de la nouvelle application digitale pour les clients particuliers et

de l"application WeTrade (plateforme blockchain) issue du GTRF1 Lab pour les clients entreprises, l"amélioration des parcours

d"authentification, le lancement de la signature électronique sur certains produits.

En 2019, HSBC France cherchera à davantage améliorer ses fonctionnalités digitales et omnicanales, en concentrant ses efforts sur les

parcours d"inscription et d"authentification, tout en continuant d"optimiser sa plateforme bancaire en ligne pour les clients particuliers et

entreprises. Modifications de l"organigramme des structures du groupe HSBC France Dans un contexte d'évolution politique et réglementaire en Europe,

le Groupe HSBC ajuste ses activités de manière à conforter sa proposition paneuropéenne pour les clients. Pour ce faire, HSBC France :

• a acquis les activités de la succursale grecque de HSBC Bank plc le 1er janvier 2018 ;

• a acquis deux filiales au 1er août 2018, HSBC Polska Bank SA en Pologne et HSBC Institutional Trust Services (Irlande) DAC en Irlande,

respectivement filiales directe et indirecte de HSBC Bank plc ;

• a acquis ou va acquérir les activités de sept succursales européennes (en Belgique, en République tchèque, en Irlande, en Italie, au

Luxembourg, aux Pays-Bas et en Espagne), de HSBC Bank plc. L'acquisition des actifs et des passifs de ces activités devrait être

effective d'ici au 1er mars 2019.

L'ensemble de ces entités et activités, acquises et à acquérir, a dégagé un résultat combiné avant impôts de 126 millions EUR en 2018 et

présente un total de bilan de 17,6 milliards EUR.Dans le cadre de ces opérations, HSBC France a réalisé cette année deux augmentations

de ses fonds propres, 100 millions EUR le 25 juillet 2018, et 388,4 millions EUR le 30 août 2018.

Cette restructuration, interne à HSBC Bank plc, n"aura pas d"impact sur les ratios de solvabilité de HSBC France.

1 Global Trade and Receivable Finance : activités d'affacturage et de commerce international

Rapport du Conseil d‘Administration

6HSBC France Document de référence et Rapport financier annuel 2018

HSBC France Document de référence et Rapport financier annuel 20187

Rapport du Conseil d‘Administration

8HSBC France Document de référence et Rapport financier annuel 2018Produits et services proposés

Le Groupe HSBC sert ses clients au travers de quatre lignes de métiers - la Banque de particuliers et de gestion de patrimoine (“RBWM"), la Banque d"entreprises (“CMB"), la Banque de financement, d"investissement et de marchés (“GB&M") et la Banque privée (“GPB") - et le Corporate Centre. Les lignes de métiers sont responsables du développement, de la mise en uvre et de la gestion des propositions commerciales à travers le Groupe HSBC.

Banque de particuliers et de gestion

de patrimoine (RBWM)

Clients

RBWM sert ses clients à travers le monde via ses quatre activités : la banque de détail, la gestion de patrimoine, la gestion d"actifs et les activités d"assurance.

Produits et services

RBWM propose des solutions aux individus à travers ses différentes offres (HSBC Premier, HSBC Fusion et Jade by HSBC Premier), ciblant une clientèle patrimoniale et internationale. Pour les individus ayant des besoins bancaires plus simples, HSBC France propose également un large éventail de services bancaires et financiers pour permettre aux clients de gérer leurs finances au quotidien et d"épargner pour l"avenir. Enfin, RBWM propose des solutions pour aider les particuliers dans leurs besoins de financement à court ou à long terme et délivre des conseils financiers, d"assurance et d"investissement pour les assister dans la gestion et la protection de leur patrimoine financier.

Synergies entre activités

RBWM contribue très largement au succès global du Groupe HSBC et de HSBC France. Les activités d"assurance et de gestion d"actifs proposent des services aux clients à travers les quatre lignes de métiers globales ; les besoins en produits de change et de gestion de patrimoine des clients RBWM créent également de véritables opportunités pour GB&M.

Priorités

HSBC France a pour ambition de devenir la banque patrimoniale de référence. Fort d"une présence dans les principales agglomérations françaises, ainsi que de canaux digitaux renforcés,quotesdbs_dbs25.pdfusesText_31

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