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15 Oct 2012 La Commission Permanente du Conseil Régional Nord - Pas de Calais réunie le 15 octobre 2012 sous la présidence de Monsieur Daniel PERCHERON ...



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La Commission Permanente du Conseil Régional Nord Pas de Calais réunie le 16 mai 2013 sous la présidence de Monsieur Daniel PERCHERON



classement de la Réserve Naturelle Volontaire du Pré communal d

6 Feb 2012 La Commission Permanente du Conseil Régional Nord - Pas de Calais réunie le 6 février 2012 sous la présidence de Monsieur Daniel PERCHERON



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5 Dec 2014 Représentant Monsieur Daniel PERCHERON Sénateur du Pas-de-Calais



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

30 Jun 2009 Sous la présidence de Monsieur Bernard ... Conseil Général ou de la Commission Permanente ... l'URIOPSS Nord Pas-de-Calais pour le.



Conseil dadministration Musée du Louvre-Lens Mardi 1er juillet

1 Jul 2014 Daniel PERCHERON Président du Conseil Régional Nord - Pas-de-Calais. Pascal PERRAULT



Classement de la Réserve Naturelle Régionale des Près du Moulin

16 Feb 2015 Feuille n° 1 de la Délibération n° 20150296. REGION NORD - PAS DE CALAIS. COMMISSION PERMANENTE. DU CONSEIL REGIONAL.



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Vu l'arrêté du Préfet de la Région Nord Pas-de-Calais du 3 décembre 2010 portant étaient conviées par messieurs Daniel Percheron Président du Conseil.



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concours actif du Conseil régional Nord-. Pas de Calais et de son Président Daniel. Percheron s'inscrit-elle pleinement dans la connaissance de l'histoire.



10-265-PERSONNEL-AVENANT CONVENTION ASP

LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL DE BASSE- NORMANDIE La Région Nord - Pas de Calais



Le conseil régional - Région Hauts-de-France

Sous la présidence de Daniel PERCHERON Président du Conseil régional ce lundi 25 juin 2012 avait lieu au Siège de Région la Commission permanente du Conseil régional Nord-Pas de Calais Les élus de la Commission Permanente ont examiné 683 délibérations relatives à l’ensemble des politiques régionales au service des habitants



REGION NORD - PAS DE CALAIS Délibération n° 20091194

La Commission Permanente du Conseil Régional Nord- Pas de Calais réunie le 25 mai 2009 sous la présidence de Monsieur Daniel PERCHERON Vu l'ensemble des décisions budgétaires de l'exercice 2009 adoptées jusqu'à ce jour



REGION NORD - PAS DE CALAIS Délibération n° 20122482

La Commission Permanente du Conseil Régional Nord - Pas de Calais réunie le 15 octobre 2012 sous la présidence de Monsieur Daniel PERCHERON Vu l'ensemble des décisions budgétaires de l'exercice 2012 adoptées jusqu'à ce jour Vu la délibération n°20102707 des 15 16 et 17 décembre 2010 adoptant le règlement budgétaire et financier

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