[PDF] MOD 339 Bon de commande Enveloppes T QA R03

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Facturation ponctuelle

CONFIDENTIEL

Merci de nous retourner ce document signé à l"adresse suivante : Lesexigences.com - 12 place Canclaux - 44 100 Nantes

MOD 339 Bon de commande Enveloppes T QA R03.doc

CLIENT

Nom de l"agence : Représentant :

Adresse :

Contact :

Fonction :

SERVICES SOUSCRITS :

FOURNITURE DES ENVELOPPES T :

COLIS Mini (500 env. T) 59.80 € (frais de port inclus) COLIS Médium (1 500 env. T) 137.54 € (frais de port inclus)

COLIS Maxi (3000 env. T) 275.08€ (frais de

port inclus) COLIS Méga (5000 env. T) 418.60 € (frais de port inclus)

Tous ces prix sont affichés en TTC

SI VOUS DECIDEZ D"IMPRIMER VOUS-MEME LES

ENVELOPPES

T : Vous pouvez également imprimer vous-mêmes ces enveloppes

T (BAT joint) sous 2 conditions impératives :

- Votre logo doit être installé sur l"enveloppe, à la place de l"encart prévu pour le cachet commercial,

- Vous devez impérativement et initialement faire signer le bon a tirer (BAT) à la SARL LESEXIGENCES.COM.

RAPPEL IMPORTANT :

- Les 100 premiers retours d"enveloppes T sont compris dans votre contrat sauf mention spécifique sur votre contrat. - Le coût de traitement des enveloppes T au delà de 100 retours par an est facturé 0,80€ H.T. en sus,

REMARQUES ET CLAUSES

PARTICULIERES :

Règlement à réception de facture :

Chèque

Virement Prélèvement

Adresse de facturation (si différente)

Nom :

Adresse :

Contact :

Les tarifs indiqués sont Hors Taxe. Les

prestations sont sujettes à la T.V.A. 19,6 %.

Le soussigné déclare formellement avoir les pouvoirs nécessaires pour engager l"entreprise désignée en tant que Client et avoir reçu un double des présentes. Le soussigné reconnaît

avoir pris connaissance des clauses du présent bon de commande et des tarifs et les avoir acceptées ainsi que les Fiches Produit descriptives du service référencé dans ce document.

Toutes contestations seront de la compétence du Tribunal de Nantes

Fait à Nantes en deux exemplaires le :

Nom du signataire et signature :

Signature suivie de la mention " Bon pour Accord » et Cachet

Pour LESEXIGENCES.COM

Mr COTTILLE Christophe - Directeur

CADRE RESERVE AU CONTROLE INTERNE

LESEXIGENCES.COM

R

ECEPTION VALIDEE PAR L"AGENCE: ?

DATE DU CONTROLE : ........

D

ELAI DE LIVRAISON CONSTATE : .....

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