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CFG BANK
DOCUMENT DE REFERENCE RELATIF A L"EXERCICE
2021Enregistrement de l"Autorité Marocaine du Marché des Capitaux (AMMC)
Conformément aux dispositions de la circulaire de l"AMMC, le présent document de référence a été
enregistré par l"AMMC en date du 8 septembre 2022 sous la référence EN/EM/020/2022.Le présent document de référence ne peut servir de base pour effectuer du démarchage ou pour la
collecte des ordres dans le cadre d"une opération financière que s"il fait partie d"un prospectus dûment
visé par l"AMMC.Mise à jour annuelle du dossier d"information relatif au programme d"émission de certificats de dépôts
A la date d"enregistrement du présent document de référence, la mise à jour annuelle du dossier
d"information relatif au programme d"émission de certificats de dépôts est composée :· du présent document de référence ;
· de la note relative au programme de certificats de dépôt enregistrée par l"AMMC en date du
28 juillet 2020 sous la référence EN/EM/011/2020, et disponible sur le lien suivant :
2Avertissement
Le présent document de référence a été enregistré par l"AMMC. L"enregistrement du document de
référence n"implique pas l"authentification des informations présentées. Il a été effectué après examen
de la pertinence et de la cohérence de l"information donnée.L"attention du public est attirée sur le fait que le présent document de référence ne peut servir de base
pour le démarchage financier ou la collecte d"ordres de participation à une opération financière s"il ne
fait pas partie d"un prospectus visé par l"AMMC.Le présent document de référence peut faire l"objet d"actualisations ou de rectifications. Les utilisateurs
de ce document de référence sont appelés à s"assurer de disposer, le cas échéant, desdites actualisations
et rectifications. 3Abréviations
AGE Assemblée Générale Extraordinaire
AGO Assemblée Générale Ordinaire
AMMC Autorité Marocaine du Marché des CapitauxBAM Bank Al Maghrib
BOA Bank Of Africa
CA Conseil d"Administration
CDG Caisse de Dépôt et de Gestion
CFM Casablanca Finance Markets
CIMR Caisse Interprofessionnelle Marocaine de RetraiteCMDR Coefficient Maximum de Division des Risques
CP Communiqué de presse
DG Directeur Général
DGD Directeur Général Délégué
DH / MAD Dirham du Royaume du Maroc
EBE Excédent Brut d"Exploitation
ETF Exchange Traded Funds
FCP Fonds Commun de Placement
GGR Gestion Globale des Risques
GPBM Groupement Professionnel des Banques du MarocGRH Gestion des Ressources Humaines
HBM Holding Benjelloun Mezian
IDA Impôt Différé Actif
IG Intégration Globale
IPO Initial Public Offering (introduction en bourse ou offre publique initiale)IAS International Accounting Standards
IFRS International Financial Reporting Standards
IS Impôt sur les Sociétés
KMAD Milliers de dirhams marocains
KRI Indicateurs Clés de Risque (Key Risk Indicators)LAN Local Area Network
MMAD Millions de dirhams marocains
MMMAD Milliards de dirhams marocains
n° NuméroN/A Non Applicable
OPCVM Organisme de Placement Collectif en Valeurs Mobilières OPCI Organisme de Placement Collectif en Immobilier 4PCA Président du Conseil d"Administration
PNB Produit Net Bancaire
RN Résultat net
RWA Actifs Pondérés par le Risque (Risk-Weighted Assets)SA Société Anonyme
SARL Société à Responsabilité LimitéeSCA Société en Commandite par Actions
SICAV Société d"Investissement à Capital VariableTCAM Taux de Croissance Annuel Moyen
TCN Titres de Créances Négociables
TVA Taxe sur la Valeur Ajoutée
Var Variation
WAN Wide Area Network
VLAN Virtual Local Area Network
% Pourcentage < Inférieur > Supérieur 5Definitions
Certificats de
dépôt standards Titres de créances négociables émis par les établissements de crédit, dont lesmodalités de rémunération sont définies à la souscription du Certificat de Dépôt en
fonction de sa durée. Ils peuvent être à taux fixe, révisable ou variable ayant comme référence les taux des Bons du Trésor, le TMP, une moyenne de TMP ou toute autre référence de taux d"intérêt sur le marché marocain.Certificat de
dépôt Structurés ou atypique Titres de créances négociables émis par les établissements de crédit, dont la valeur dépend de l"évolution d"un ou plusieurs sous-jacents (actions, indices, devises, matières premières, taux, fonds, crédit, inflation, etc.). Les modalités de calcul de leur valeur sont définies à la souscription du Certificat de Dépôt.Crédit lombard
Le " Crédit Lombard » est spécifiquement destiné aux épargnants disposant d"un portefeuille d"actifs financiers, et qui souhaitent se constituer une réserve de financement ou disposer immédiatement de liquidités supplémentaires, pour effectuer une dépense exceptionnelle ou saisir toute opportunité d"investissement. Le " Crédit Lombard » permet ainsi de nantir jusqu"à l"intégralité du portefeuille tout en continuant à le gérer de manière dynamique, sans aucune restriction.Crédit one-shot
Le crédit one-shot de CFG Bank est un prêt court-terme garanti par des actifs financiers ou immobiliers. Sans limite de plafonds, il permet de financer des besoins importants en liquidité, sans toucher au patrimoine investi.Emetteur /
Société Fait référence à CFG Bank.
Entité
apparentéeSignifie (i) relativement à une entité, toute entité qui contrôle ladite entité ou qui
est contrôlée par ladite entité ou encore qui est sous le contrôle d"une entité
contrôlant ladite entité, étant précisé que, pour les besoins de cette définition, une
entité est réputée contrôlée par son associé gérant commandité ou la personne qui
contrôle son associé gérant commandité, sa société de gestion, son general partner ou l"entité qui en assure la gestion à quelque titre que ce soit (ii) relativement à une personne physique, toute entité qui est contrôlée par cette personne physique. 6Sommaire
Avertissement......................................................................................................................................... 2
Abréviations ........................................................................................................................................... 3
Definitions .............................................................................................................................................. 5
Partie I Attestations et coordonnées .................................................................................................... 7
I- Le Président du Conseil d"Administration ................................................................................. 8
II- Les commissaires aux comptes .................................................................................................. 9
III- Le conseiller financier .............................................................................................................. 11
IV- Le Responsable de l"Information et de la Communication financière ..................................... 12
Partie II Présentation générale de l"Emetteur .................................................................................. 13
I- Renseignements à caractère général ......................................................................................... 14
II- Renseignements sur le capital de l"Emetteur ............................................................................ 17
III- Endettement .............................................................................................................................. 29
IV- Gouvernance de CFG Bank ...................................................................................................... 38
Partie III Activité de l"Emetteur ........................................................................................................ 65
I- Historique ................................................................................................................................. 66
II- Filiales de l"Emetteur ............................................................................................................... 72
III- Activité ..................................................................................................................................... 88
IV- Informations environnementales et sociales ........................................................................... 127
V- Stratégie d"investissement et moyens techniques ................................................................... 136
Partie IV Situation financière de l"Emetteur .................................................................................. 140
Partie V Perspectives ......................................................................................................................... 206
Partie VI Faits exceptionnels ............................................................................................................ 208
Partie VII Litiges et affaires contentieuses ..................................................................................... 210
Partie VIII Facteurs de risques ........................................................................................................ 212
Partie IX Annexes .............................................................................................................................. 234
7Partie I Attestations et coordonnées
8I- Le Président du Conseil d"Administration
Identité
Raison sociale CFG Bank
Représentant légal Adil Douiri
Fonction Président du Conseil d"Administration
Adresse 5-7, rue Ibnou Toufail Casablanca
Numéro de téléphone +212 5 22 48 83 01
Numéro de fax +212 5 22 98 39 89
Adresse électronique a.douiri@cfgbank.com
Attestation
Objet : Attestation du Président du Conseil d"Administration sur le document de référence relatif à l"exercice 2021Le Président du Conseil d"Administration atteste que les données du présent document de référence
dont il assume la responsabilité, sont conformes à la réalité. Elles comprennent toutes les informations
nécessaires au public pour fonder leur jugement sur le patrimoine, l"activité, la situation financière, les
résultats et les perspectives de CFG Bank. Elles ne comportent pas d"omissions de nature à en altérer
la portée.Adil Douiri
CFG Bank
Président du Conseil d"Administration
9II- Les commissaires aux comptes
Identité
Raison sociale Ernst & Young et Associés Hdid & Associés Fidaroc Grant ThorntonReprésentant
légal M. Abdeslam Berrada Allam M. Mohamed Hdid M. Faiçal Mekouar Signataire M. Abdelmejid Faiz M. El Mustapha Samouh M. Faiçal MekouarAdresse 37, Bd Abdellatif Benkaddour
20 050 Casablanca Maroc 4, rue Maati Jazouli (Ex-rue Friol) - 20 000 Casablanca Maroc 7, Bd Brahim Slaoui - 20 160 Casablanca Maroc
Numéro de
téléphone +212 5 22 95 79 00 +212 5 22 39 78 51/52 +212 5 22 54 48 00Adresse
électronique abdeslam.berrada@ma.ey.com m.hdid@hdid.ma Faical.mekouar@ma.gt.comDate du 1er
exercice soumis au contrôle 2000 2016 2022Date de 1ère
nomination / renouvellementdu mandat AGO approuvant les comptes de l"exercice 2018 AGO approuvant les comptes de l"exercice 2021 AGO approuvant les comptes de l"exercice 2021
Date d"expiration dumandat actuel AGO approuvant les comptes de l"exercice 2021 AGO approuvant les comptes de l"exercice 2024 AGO approuvant les comptes de l"exercice 2024
Attestation
Attestation de concordance des commissaires aux comptes relative aux comptes sociaux et auxétats de synthèse consolidés en normes IAS/IFRS pour les exercices clos aux 31 décembre 2019,
2020 et 2021
Nous avons procédé à la vérification des informations comptables et financières contenues dans le
présent document de référence en effectuant les diligences nécessaires et compte tenu des dispositions
légales et réglementaires en vigueur. Nos diligences ont consisté à nous assurer de la concordance
desdites informations avec :· Les états de synthèse annuels sociaux tels qu"audités par les commissaires aux comptes Ernst
& Young et Hdid & Associés au titre des exercices clos le 31 décembre 2019, 2020 et 2021 ;· Les états de synthèse annuels consolidés en normes IAS/IFRS tels qu"audités par les
commissaires aux comptes Ernst & Young et Hdid & Associés au titre des exercices clos le31 décembre 2019, 2020 et 2021.
10Sur la base des diligences ci-dessus, nous n"avons pas d"observation à formuler sur la concordance des
informations comptables et financières fournies dans le présent document de référence, avec les états de
synthèse précités.Les Commissaires aux Comptes
Fidaroc Grant Thornton Hdid & Associés
Faiçal Mekouar
Associé El Mustapha Samouh
Associé
11quotesdbs_dbs19.pdfusesText_25[PDF] J. Zurbach : bibliographie au 31 octobre 2012
[PDF] J.-B. Edart et al.,Clarifications sur l`homosexualité - Des Bandes Dessinées
[PDF] J.-G. Prod`homme Collection of Material About - Anciens Et Réunions
[PDF] J.17B La convention collective nationale des gardiens du secteur HLM
[PDF] J.A. Diocésain 2016 - Lourdes Cancer Esperance - France
[PDF] J.A.L.M.A.L.V. Haut Doubs
[PDF] J.BRAHMS : Quintette pour clarinette et cordes en si mineur, op.115 - Anciens Et Réunions
[PDF] J.DELGADO - Anciens Et Réunions
[PDF] J.J.P. Immobilier - Anciens Et Réunions
[PDF] J.Krishnamurti et la méditation - Support Technique
[PDF] J.LACAN gaogoa séminaire XXIV- 15 mars 1977
[PDF] J.LACAN gaogoa séminaire XXIV- 17 mai 1977 - France
[PDF] J.LACAN Séminaire VI - Le désir et son interprétation - Gaogoa - France
[PDF] J.O n° 27 du 1 février 2003 page 2011 Décrets, arrêtés, circulaires