106-les-coefficients-des-epreuve-du-bac-es.pdf
Le tableau suivant précise les différentes disciplines faisant l'objet d'une épreuve à l'examen la nature
Untitled
27 mars 1992 N 92.406 du 27 Mars 1992 est fixée comme suit: N. 832. T. VIALICE du Ministre de de. Baccalauréat l'article 9 du Décret was ever be as d.
Daniel Duverney - LE BACCALAUREAT SCIENTIFIQUE ET SON
Annexe 9 : Le baccalauréat littéraire (1984-1994) qui regroupe les données sur le baccalauréat de 1962 à 1992. Ces ... degré à coefficients réels.
les Notes de lirédu
passé le bac dans les séries A1 C et G2 en 1992. Nous trimestres dans chaque matière pondérée par les coefficients utilisés au bac).
I - Présentation€
Le diplôme d'Etat de professeur de danse a été homologué au niveau III (Bac + 2) au titre de l'enseignement technologique (arrêté du 14 octobre 1992 publié
Fiche conventions collectives - Ouvriers des travaux publics
1992 - (article 1.1). Date d'entrée en vigueur : 1er juin 1993. aux caisses de congés et intempéries (C. trav. article L. 1262-4.
Tableau des indices des formateurs
conséquence une personne titulaire d'un bac+5 répondant à une annonce visées à l'article 5 du décret no 92-275 du 26 mars 1992 relatif aux GRETA et à ...
BULLETIN OFFICIEL DE LÉDUCATION NAT I O N A L E
17 févr. 1999 3 9 1. Baccalauréat (RLR : 544-0d). Organisation du baccalauréat dans les centres ... A. du 20-7-1992 ; A. du 28-5-1993 ; A. du 14-1-1997.
CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL
ADMINISTRATIFS et TECHNICIENS des NIVEAUX I à III (coefficients 140 à 240) et OUVRIERS : s'appliquent les Dispositions Générales et l'Avenant Mensuels de la
Bac+3 = L3Bac+4 = M1Bac+5 = M2
3ème catégorie2ème catégorie1ère catégorieHors catégorie
Niveau d'indiceIndice brutIndice NMIndice brutIndice NMIndice brutIndice NMIndice brutIndice NMTemps mini.Temps maxi.
Indice maxim.75162079165096578225 ans37 ans
12ème705585755623923751hors échelle A22 ans33 ans
11ème66255372259888372097579019 ans29 ans
10ème62152169057384068794676816 ans25 ans
9ème57948965754880065790473614 ans22 ans
8ème53645762352376162786170412 ans19 ans
7ème moyen49342559149872059682067210 ans16 ans
6ème4654075604756755627666318 ans13 ans
5ème4423895294536325307135916 ans10 ans
4ème4193725004315904986605514 ans7 ans
3ème3863544694105484666085112 ans 6 mois4 ans 6 mois
2ème3633374413885044345554711 an2 ans
Indice minim.340321408367460403500431 < 1 an< à 2 ansAncienneté cumulée lors
du recrutement avec expérience professionnelleContractuels du niveau de la catégorie A
recrutés sur le fondement du décret n° 93-412Grille indiciaire
(arrêté du 19 mars 1993 - circulaire n° 93-349 du 24 décembre 1993)DIAFPIC - Pôle RH
détailsconséquence,unepersonnetitulairebac+5répondantàuneannoncenécessitantunniveaubac+4seraretenueen 2e catégorie.Danschaquecatégorie,derémunérationestensuitefixéen
fixé par la grille indiciaire.Lorsqu'ils sont titulaires de titres ou diplômes sanctionnant trois années d'études après le baccalauréat ;
d'expérience professionnelle.Dans les spécialités pour lesquelles il n'existe pas de titre ou diplôme homologué au niveau III, les enseignants doivent justifier de cinq années d'expérience professionnelle dans la spécialité.
En deuxième catégorie :
Lorsqu'ils sont titulaires de titres ou diplômes sanctionnant un cycle d'études d'au moins quatre années après le baccalauréat.
En première catégorie :
Lorsqu'ils sont titulaires d'un titre ou diplôme sanctionnant au moins cinq années d'études après le baccalauréat.
enseignement postérieur à celui du baccalauréat.2. Les agents contractuels devant occuper des fonctions de type administratif sont classés
En troisième catégorie :
Lorsqu'ils sont titulaires de titres ou diplômes sanctionnant trois années d'études après le baccalauréat.
En deuxième catégorie :
Lorsqu'ils sont titulaires de titres ou diplômes sanctionnant un cycle d'études d'au moins quatre années après le baccalauréat.
En première catégorie et hors catégorie :Lorsqu'ils justifient d'un titre ou diplôme sanctionnant au moins cinq années d'études après le baccalauréat et qu'ils occupent des fonctions de direction.
Les fonctions de direction sont celles visées à l'article 5 du décret no 92-275 du 26 mars 1992 relatif aux GRETA et à l'article 13 du décret no 92-276 du 26 mars 1992 relatif aux GIP.
En dehors de ces conditions de titres et diplômes, d'autres modalités de prise en compte de la qualification professionnelle peuvent être retenues dans les conditions définies par le recteur.
antérieur, à la situation locale du marché de l'emploi...quotesdbs_dbs18.pdfusesText_24[PDF] coefficient bac eleec 2017
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