D E C A B 25 m 2
https://blogpeda.ac-poitiers.fr/coll-jeanvilar-math/files/2013/09/3eme-DM1-Thales-Correction.pdf
Nom de lannonce F2 en duplex de 59.50m² (40.50m² loi carrez
F2 en duplex de 59.50m² (40.50m² loi carrez) situé rue du Grenier Saint-. Lazare à 40m du métro Rambuteau. Photo du bien. Localisation - Prix.
IRILUS Formation
La nullité de l'acte peut être invoquée sur le fondement de l'absence de toute mention de superficie. Page 5. jeanmarc.verney@gmail.com. 9. La loi Carrez
Surface habitable et Loi Carrez
SURFACE HABITABLE (LOI BOUTIN) ET SURFACE PRIVATIVE (LOI CARREZ) verrière) les caves et greniers non aménageables (par exemple
Untitled
L'article 3 de la loi de 1965 a été enrichi par la loi du 23 novembre. 2018. Le droit de construire afférent aux parties communes est nommément qualifié de
APPEL A PROJETS Maisons éclusières et autres biens
https://www.loiret.fr/sites/loiret/files/media/documents/2022/04/Fiche%20descriptive_maison%20presnoy.pdf
Untitled
Vous devez faire réaliser un mesurage de la superficie privative de votre bien selon la Loi Carrez dès lors que vous souhaitez le mettre en vente et qu'il s'
Évaluation et potentialités architecturales et écologiques
Grenier/Combles. Balcons / Terrasses/Véranda (Dimensions estimées ne constituant pas un relevé loi Carrez). ORIENTATION - LUMIÈRE.
Diagnostic Loi Carrez
la Loi Carrez et la surface habitable définie par la Loi. Boutin ne sont pas calculées de la même manière. Les combles non aménagés greniers
A M E N A G E M E N T U R B A IN / E C O L O G IE U R B A IN E
les surfaces lors du diagnostic de superficie des logements (loi Carrez) les surfaces hors œuvre nettes (SHON) en combles et sous-sol (en deçà de 180 m de
DEMANDEUR
NomAdresse
CP Ville
BIEN IMMOBILIER VISITÉ
Adresse
CP Ville
MAISON
APPARTEMENT
ORIENTATION
NOMBRE DE NIVEAUX aérien souterrain
TYPE DE TOITURE
DATE DE CONSTRUCTION
DATE DE PRISE DE POSSESSION
DATE DES DERNIERS TRAVAUX
Si vous disposez d'une version d'Adobe Acrobat Standart, Acrobat Pro DC, Acrobat Reader depuis 2017, vous pouvez
Évaluation et potentialités
architecturales et écologiques d'un logement les caractéristiques du bien visité lieux et ne saurait constituerNote explicative pour renseigner
2 • d'une évaluation exprimant l'avis de se remplira automatiquement et le potentielLister dans la rubrique "Préconisations de
de texte ou déplacer votre curseur de caseÉTAT DES LIEUX
Hauteur sous rampant
SURFACES AU SOL
Annexes non accolées
PLANCHERSEpaisseurComposition
FACTEUR SOLAIRE ESTIMÉ EN TOITURE
Surface - Habitabilité
SURFACE - HABITABILITÉ
ORIENTATION - LUMIÈRE
LUMINOSITÉ - ENSOLEILLEMENTNord Sud Est Ouest
Nombre total de baies sur l'extérieur
2 2FAÇADE - MUR D'ENVELOPPENord Sud Est Ouest
Donnant sur un espace minéral
Donnant sur un espace vert
Orientation - Lumière
2ÉTAT DES LIEUX
CONFORT
Zone climatique littoral
Isol ation des parois extérieures Isolation par Extérieure Occultation des menuiseriesNombre de pièces climatisées
Qualité de l'enveloppe Bonne Mauvaise
Qualité des ouvertures Bonne Mauvaise
Installation électrique Double circuit Coupure apparent Fuel apparentGaz Electricité
Solaire
Installation sanitaire Economiseur
Evier apparentLavabo
Installation climatisation
apparentProduction de froid Fuel Gaz
Electricité Solaire
apparent BoisBrasseur d'air Pales droites
Installation ventilation Naturelle
apparentConfort
ÉLÉMENTS PATRIMONIAUX
eAutres
Éléments patrimoniaux
3Potentiel d'amélioration
C o n o r t t e r m i q u e S u r a c e a b i t a b i l i t lé m e n t s p a t r i m o n i a u xOrientation - Lumière
Eléments patrimoniaux
O r i e n t a t i o n L u m i r ePRÉCONISATIONS DE L'ARCHITECTE
POTENTIALITÉS DU LOGEMENT
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