CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
le présent cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de travaux ;. 2. le ou les cahiers des clauses techniques
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
Les stipulations du présent cahier des clauses administratives générales des marchés publics les C.C.A.P. déterminent l'importance des garanties ...
CCAP Affaire 21S0001
Cahier des Clauses Administratives Particulières numéro : 21S0001 du 22-01-2021 établi en application du Code de la commande publique et du CCAG Fournitures.
Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P)
80170 ROSIÈRES EN SANTERRE. CCAP numéro : 11S0008 établi en application du Code des Marchés publics. Décret n°2006-975 du 1er août 2006 relatif à :
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P). En date du 17 février 2015. Etabli en application du Code des Marchés Publics et relatif à.
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P). En date du 17 février 2015. Etabli en application du Code des Marchés Publics et relatif à.
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES
31406 TOULOUSE Cedex 9. CCAP numéro : 16-1 OR établi en application du Code des Marchés publics - Décret n°2006-975 du 1er août 2006 relatif à :
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES
Marchés de formation professionnelle 2016. ACTIONS PREPARATOIRES. CCAP numéro : 16-2-AP. Établie en application du Code des marchés publics.
CCAP-S applicable au batiment
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES type de maîtrise d'œuvre publié dans la Revue Marchés Publics n° 282 (juin-juillet 1994) pour des.
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES
Marchés de formation professionnelle 2016. PERSONNES PLACEES SOUS MAIN DE JUSTICE. CCAP numéro : 16-1-MJ. Établie en application du Code des marchés publics.
CCAP (Cahier des Clauses Administratives Particulières)
Au sens du présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et des différents documents particuliers du marché les termes mentionnés ci-après sont définis comme suit : Pouvoir adjudicateur Acheteur public soumis à l¶ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015
Marché publics de services CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
Le présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes; Le Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics des techniques de l’information et de la communication – CCAG-TIC et l’option A relative au régime des droits de
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES - CCAP
CCAP N° 2019/1 Etabli en application du Code des marchés publics Décret n° 2006-975 du 1er août 2006 Relatif à : MAINTENANCE PREVENTIVE DE DIVERS EQUIPEMENTS ET SYSTEMES DU LYCEE La procédure de consultation utilisée est la suivante : MARCHE EN PROCEDURE ADAPTEE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS 23/04/2008 1/15
Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) 1- L’original du cahier des charges administratives particulières Paraphé à toutes les pages (y compris les annexes) et portant le cachet et la signature du soumissionnaire à la dernière page 2- Attestation d’affiliation de l’entreprise au CNSS
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