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RALLYE LECTURE
chaque élève un « diplôme » (voir doc. joint). C. La mise en place du rallye lecture. Elle peut varier selon les projets de la classe l'organisation des
CONTRAT DOBJECTIFS ET DE PERFORMANCE 2019-2024
initial et le rapport de performance
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23 juin 2021 sur la mise en œuvre des mesures de gel des avoirs. Document de nature explicative. Version mise à jour au 16 juin 2021*.
Chapitre V Réglementation relative aux systèmes et moyens de
Le présent Règlement vise la mise en place d'un numéro sur les factures ou autres documents par ... la conclusion d'un contrat de prestation de.
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![Lignes directrices relatives à lidentification la vérification de l Lignes directrices relatives à lidentification la vérification de l](https://pdfprof.com/Listes/20/13514-20lignes_directrices_relatives_a_lidentification_la_verification_de_lidentite_et_la_connaissance_de_la_clientele_.pdf.pdf.jpg)
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution 1
GHODFOLHQWqOH
Document de nature explicative
1. Les présentes lignes directrices répondent à une demande des organismes financiers1 soumis à son contrôle. Elles présentent une analyse
conservation des informations et documents, à des fins de lutte contre le blanchiment des capitaux et de
financement du terrorisme (LCB-FT) (ci-après, " mesures de vigilance2 »). LCB-FT et de gel des avoirs3 dépend notamment de la bonne de vigilance.2. explicatif qui pas de caractère contraignant en lui-même. Il vise à faciliter
ers de leur système préventif LCB-FT.3. Les présentes lignes directrices fusionnent en un document unique, tout en révisant leur contenu, celles
relatives : - aux bénéficiaires effectifs de septembre 2011 ainsi que les sur - à la notion de pays tiers équivalents de novembre 2013 ; - et à la tierce introduction de mars 2011.Elles remplacent également :
- la position UHODWLYHjODPLVHHQquotesdbs_dbs32.pdfusesText_38[PDF] Unité - Progrès - Justice SECRETARIAT GENERAL DIRECTION DU DEVELOPPEMENT DES MEDIAS
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