[PDF] Ententes particulières / Brochure no 1 des médecins omnipraticiens





Previous PDF Next PDF



Amendement no 125

5 fév. 2013 L'Entente particulière relative à l'assurance responsabilité professionnelle entre le ministre de la Santé et des. Services sociaux et la ...



Ententes particulières / Brochure no 1 des médecins omnipraticiens

23 jui. 2010 Assurance responsabilité professionnelle . ... Centre de santé des Hauts-Bois (abrogée par l'Amendement no 62).



Brochure no 1 des médecins omnipraticiens

1 juil. 2003 ... apportées en fonction du numéro de l'amendement relatif à l'entente générale. ... Article 4 - Assurance responsabilité professionnelle.



Amendement no 141 – Remplacement de lentente particulière sur

31 août 2015 (AMP) (no 16) par l'Entente particulière ayant pour objet les activités ... versées pour l'assurance responsabilité professionnelle.



Réorganisation du réseau de la santé et Amendement no 145

professionnelles effectuées dans le cadre d'un Département régional de médecine générale (DRMG);. ?. Nouvelle entente particulière relative aux services 



Réorganisation du réseau de la santé et Amendement no 145

22 déc. 2015 La présente entente particulière est conclue en vertu du paragraphe 17.07 de l'entente générale relative à l'assurance-maladie intervenue le 1er ...



Médecins omnipraticiens - Brochure N° 1 - Entente générale

19 sept. 2022 ... RELATIVES À LA RÉMUNÉRATION . 21. CHAPITRE VI – ASSURANCE RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE . ... d'entente no 298 de l'Amendement 154 .



Manuel de facturation des médecins omnipraticiens

23 déc. 2016 Document produit par la Régie de l'assurance maladie du Québec ... en fonction du numéro de l'amendement relatif à l'entente générale.



Remplacement de lentente particulière sur les activités médicales

31 août 2015 Amendement no 141 à l'Entente générale du 1er septembre 1976 entre le ministre ... versées pour l'assurance responsabilité professionnelle.



CODE PENAL

Loi n° 22-01 relative à la procédure pénale promulguée par le En cas de condamnation à l'emprisonnement ou à l'amende non ... (Articles 124 et 125).

[PDF] MASTER MANAGEMENT DE L'INNOVATION

[PDF] STRATÉGIE POUR DES BÂTIMENTS ECONOMES ET DURABLES : DYNAMISATION DES ACTIFS

[PDF] AGENT COMMERCIAL, APPORTEUR D'AFFAIRES, VRP QUEL STATUT?

[PDF] 2 Au troisième alinéa de l article L. 132-21, les mots «valeur de transfert» sont remplacés par les mots «valeur de rachat».

[PDF] Conditions de travail En vigueur jusqu au 31 décembre 2018

[PDF] SOMMAIRE. Projet Éducatif Local 2010-2014 5 Ville de Bourg-en-Bresse

[PDF] DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION

[PDF] DEMANDE DE PRISE EN CHARGE DE COTISATIONS SOCIALES PERSONNELLES

[PDF] Dossier Enseignant Rollers, patinage à roulettes

[PDF] Actions éligibles. Actions non éligibles. Publics éligibles. Coûts éligibles. Coûts non éligibles. Financement de ces actions

[PDF] DOSSIER DE PRESSE Visite du chantier LE PALATINO - Paris 13e Mardi 21 avril 2015

[PDF] La reconversion des friches industrielles : le soutien des projets régionaux. Rencontre de l ARCAD n 9 28 mai 2015

[PDF] Dopage-addiction. Définitions (point de vue pharmacologique) Dr Maryse Lapeyre-Mestre

[PDF] Baccalauréat professionnel Accompagnement, soins, services à la personne

[PDF] Les dispositifs collaboratifs en contexte professionnel : Mutualisation et unités documentaires, entre dynamique collective et réflexion individuelle