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am#KBii2/ QM Re m; kyyN >GBb KmHiB@/Bb+BTHBM`v QT2M ++2bb `+?Bp2 7Q` i?2 /2TQbBi M/ /Bbb2KBMiBQM Q7 b+B@

2MiB}+ `2b2`+? /Q+mK2Mib- r?2i?2` i?2v `2 Tm#@

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i2+?BM; M/ `2b2`+? BMbiBimiBQMb BM 6`M+2 Q` #`Q/- Q` 7`QK Tm#HB+ Q` T`Bpi2 `2b2`+? +2Mi2`bX /2biBMû2 m /ûT¬i 2i ¨ H /BzmbBQM /2 /Q+mK2Mib b+B2MiB}[m2b /2 MBp2m `2+?2`+?2- Tm#HBûb Qm MQM-

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MEMOIRE pour obtenir le

P l

Le rôle du statut d

Illustration à travers le cas de PSA Peugeot Citroën

Cycle supérieur Promotion XXXVII

Remerciements

pris le temps de me donner leur vision éclairante du projet. passionnante de la gestion documentaire. le records management et tout le reste.

Notice

second sous celui de la valeu et de prise en compte possible la mise en place de stratégies de documents pérennes

Table des matières

Liste des tableaux

Liste des figures

Introduction

PREMIERE PARTIE

1.1 Document, information, donnée

1.1.1 Définitions du document

1.1.2 Document ou information

1.2 Ce que change, et ce que ne change pas, le numérique

1.2.1 Les t

1.2.2 Document trace et document source

1.3 Descriptions et métadonnées

1.3.1 La description bibliographique

1.3.2 La description archivistique

1.3.3 Comment comprendre le statut du document relativement à ces descriptions

2.1 Préambule

2.2 Le cycle de vie du document et ses trois statuts

2.2.2 Le records management anglo

2.2.4 Les trois statuts temporels du document retenus

2.3.1 Comment la loi définit les archives

2.3.2 Précisions terminologiques

2.3.4 Le statut de document archivé

3.1 Quelques pistes de statuts candidats

3.1.3 Les

3.2 Les statuts liés à la valeur retenus

3.2.1 Les critères de la valeur

3.2.2 Les statuts liés à la valeur en termes de responsabilité

3.2.3 Le statut lié à la valeur en termes de sécurité

3.2.5 Tableau récapitulatif des échelles de valeurs des statuts liés à la valeur

3.3 Quels recouvrements entre les statuts

3.3.2 Quels recouvrements des statuts liés à la valeur entre eux

FRQPH[PH GH PLVH HQ °XYUH GHV VPMPXPV

4.1 Rappel des objectifs

4.2.2 Caractéristiques des documents archivés

4.2.3 Mettre en place des stratégies de documents pérennes

4.2.4 Le référentiel de conservation

4 A quoi servent les statuts

4.3.1 A qui servent les statuts

5.1 Le Projet maîtrise documentaire groupe (PMDG)

5.2 La production et gestion des documents

5.3 Le Projet archivage groupe (PAG)

5.3.1 Le système des archives vivantes

6 Rôle des statuts face aux documents produits et cons

6.2 Choisir le système de gestion d

6.3 Repérage des archives et genèse des référentiels chez PSA

7.1 Rôle des statuts dans la mise en place de stratégies pérennes

7.1.1 Rôle des statuts de

7.1.2 Stratégies pérennes pour les archives vivantes à PSA

7.2 Gérer les documents tout au long de leur cyc

8 Application des statuts aux archives historiques

8.2 Elaboration du statut de confidentialité

Hérimoncourt

8.2.2 Le statut de confidentialité appliqué aux archives historiques

Conclusion

Glossaire

Annexes

Liste des tableaux

Tableau 1 ±

Tableau 2 ±

Tableau 4 ±

Tableau 6 ±

Tableau 7 ±

Liste des figures

Figure 2 ±

Figure 3 ±

documents

Introduction

met sous l changé par rapport au support papier. des discriminations entre les documents, afin de comprendre l 1 temporelle du document, dont nous pouvons dès à présent poser les trois statuts qui 1

2Nous utiliserons dans notre mémoire le terme de "

documents) devra assurer pour préserver ce document, ainsi que les rôle disponibilité des donné3 3 mais qui lui sert pour la conduite de de do quoi

Première partie

1.1 Document

1.1.1 D

retenir. 4 personnelle et qui englobe le contenu, le contexte et la 4 du mot, une trace

1.1.2 Do

nécessairement le document mais peut être une unité contenu informatiques personnes qui en sont témoins numérique la plupart du temps,

1.2 Ce que change, et ce

1.2.1 Les travaux du collectif Roger T. Pédauque

7 second)8 manipuler le document comme signe le document comme médium position du d lorsque n 8 e cause les trois facettes du contra anthropologiques (lisibilité performance et la rapidité de sa dif années les enjeux de VHUM MX Ń°XU GH OM QRPLRQ GH VPMPXP GX GRŃXPHQPB

1.2.2 Document trace et document source

penchée lecteur les 0 et les 1 sont bien fixés quelque part sur des bandes magnétiques ou disques optique là numérique.

1.3 Description

1.3.1 La description bibliographique

depuis toujours dans les catalogues décrire la grande variété de ressources en réseau

à la propriété intellectuelle

10

1.3.2 La description archivistique

10 dates extrêmes.

1.3.3 Comment comprendre le statut du document

les champs d au document. bibliographiques et archivistiques, qui conçoivent leurs éléments de des

2.1 Préambule

2.2 L fondement

Les archives courantes (current records)

considérés des 12

2.2.2 Le records management

13 R lui 12 pas à sa valeur de preuve, certains documents de c dans le re

Validation

fixation

Echéance

légale ou interne

Stockage éloigné

Production

des données archives courantes archives intermédiaires archives historiques record (current, non current) document archive document tra 2.2.4 14 peut inté statut de production statut de

2.3.1 Comment

15 et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique ou morale, et par 16

17 l'article L.211

producteur le cas des archives privées. http://www2.educnet.education.fr/section> [Consulté le 10 octobre 2008]

2.3.2 P

stockage sauvegarde, qui est " conservation

XPHQPV " SRXU OM GXUpH

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