[PDF] Ordre du jour CM 24 Mars 2016 24 mars 2016 Le Jeudi

View - Download Ordre du jour CM 24 Mars 2016

Previous PDF

Next PDF

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

DÉPARTEMENT DE L"AISNE

VILLE DE CHATEAU-THIERRY

Le 18 mars 2016

16 PLACE DE L"HÔTEL DE VILLE - B.P. 198 - 02401 CHÂTEAU-THIERRY CEDEX

TEL : 03.23.84.86.86 - FAX : 03.23.84.86.99 - e-mail : contact@ville-chateau-thierry.fr

Chers collègues,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra :

Le Jeudi 24 mars 2016 à 19h30

(Salon de la Légion d"Honneur) Installation d"une nouvelle conseillère municipale Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 5 février 2016

AFFAIRES GENERALES

Attribution de la protection fonctionnelle à M. le Maire - Procédure en diffamation Délibération n° 2016-025 - Rapporteur : Monsieur le Maire Dérogations au repos dominical - Avis du Conseil Municipal Délibération n° 2016-026 - Rapporteur : Madame Catherine GOSSET Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Convention avec la Préfecture de l"Aisne

Délibération n° 2016-027 - Rapporteur : Monsieur le Maire

FINANCES

Dématérialisation - Adhésion à la SPL-XDEMAT Délibération n° 2016-028 - Rapporteur : Monsieur Sébastien EUGENE

POLITIQUE DE LA VILLE

Contrat de Ville - Répartition des subventions Délibération n° 2016-029 - Rapporteur : Madame Dominique DOUAY

TRAVAUX

Fonds Départemental de Solidarité - Prorogation de l"adhésion Délibération n° 2016-030 - Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI Dotation de soutien à l"investissement local - Demandes de subvention Délibération n° 2016-031 - Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI

PERSONNEL

Mise à jour du tableau des emplois permanents Délibération n° 2016-032 - Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX Convention avec le SDIS de l"Aisne pour les agents sapeurs-pompiers volontaires Délibération n° 2016-033 - Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX

CULTURE

Convention de partenariat avec les mélangeurs Délibération n° 2016-034 - Rapporteur : Madame Françoise MAUJEAN Musée Jean de La Fontaine Demande de subvention à la DRAC Hauts de France NPDCP Délibération n° 2016-035 - Rapporteur : Madame Françoise MAUJEAN

QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS

Information sur le droit de préemption (local commercial des vaucrises) Information sur le Relais (collecte de vêtements) Information sur le Repas de Printemps Je vous prie d"agréer, chers collègues, l"expression de mes sentiments les meilleurs.quotesdbs_dbs30.pdfusesText_36

[PDF] Multirisque Professionnelle

[PDF] *Troisième session du contrôle continu exclusif (DS 3) : conjointement avec la session principale Mai 2016.

[PDF] NATATION. Encadrement. Taux d encadrement de l activité. La surveillance de l activité

[PDF] Eurosatory, le plus grand salon international de la Défense et de la Sécurité terrestres et aéroterrestres

[PDF] REFERENTIEL DU CQPM. 4) Conduire un groupe de travail en appliquant une démarche de résolution de problème

[PDF] Annuaire québécois des statistiques du travail

[PDF] Salon des Métiers d'art et de Création de Cognac Couvent des Récollets du 16 au 24 décembre 2016 DOSSIER D'ACCUEIL EXPOSANTS

[PDF] Bureau de la coordination des stages en travail social Éole de travail social - Université de Moncton

[PDF] MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI DIRECCTE ILE DE FRANCE

[PDF] CONCOURS VIDEO «Vous allez aimer les bouchons»

[PDF] Plan d intervention SPI - PI

[PDF] Colloque IRÉC Le 1 er décembre 2009

[PDF] PREFECTURE DE LA REGION D ILE-DE-FRANCE

[PDF] SOMMAIRE LE DÉPISTAGE DES CANCERS DU SEIN ET DU COL DE L UTERUS. a) Au regard de l organisation du dépistage

[PDF] La fin de la récession et le temps des opportunités