Directive 2010/63/UE du Parlement européen et du Conseil du 22
22 sept. 2010 En devenant partie à cette convention la Communauté a reconnu l'importance de la protection et du bien-être des animaux utilisés à des fins.
Directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24
24 nov. 2010 Afin de prévenir réduire et
Directive 2010/31/UE du Parlement européen et du Conseil du 19
19 mai 2010 Dans sa résolution du 31 janvier 2008 le. Parlement européen a préconisé le renforcement des dispositions de la directive 2002/91/CE
Directive 2010/13/UE du Parlement européen et du Conseil du 10
10 mar. 2010 La recommandation du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 sur la protection des mineurs et de la dignité humaine et sur le droit ...
Règlement (UE) no 167/2013 du Parlement européen et du Conseil
5 fév. 2013 — la directive 2009/59/CE du Parlement européen et du. Conseil du 13 juillet 2009 relative aux rétroviseurs des tracteurs agricoles ou ...
Directive 2010/65/UE du Parlement européen et du Conseil du 20
20 oct. 2010 La transmission des renseignements exigés à l'entrée et/ou à la sortie des ports par la directive 2000/59/CE du Parlement européen et du Conseil ...
Directive 2010/31/UE du Parlement européen et du Conseil du 19
19 mai 2010 Dans sa résolution du 31 janvier 2008 le. Parlement européen a préconisé le renforcement des dispositions de la directive 2002/91/CE
Directive 2010/31/EU of the European Parliament and of the Council
19 mai 2010 Together with an increased use of energy from renewable sources measures taken to reduce energy consumption in the Union would allow the ...
B DIRECTIVE 2010/63/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
DIRECTIVE 2010/63/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU. CONSEIL du 22 septembre 2010 relative à la protection des animaux utilisés à des fins scientifiques.
Directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil du 19
19 mai 2010 La directive 92/75/CEE du Conseil du 22 septembre. 1992 concernant l'indication de la consommation des appareils domestiques en énergie et ...
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