[PDF] Le système éducatif français de la maternelle à luniversité

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Le système éducatif français

Formation AESH

2020
Mme Catherine Chauvin, Service Ecole Inclusive, pôle ASH aesh60zone5@ac-amiens.fr Mme Muriel Chevet, conseillère pédagogique au pôle ASH muriel.chevet@ac-amiens.fr

Le système éducatif français

Le but de cette intervention :

Pour cela, nous ferons le point sur :

-1. Les française -2. Les obligations des personnels -du système éducatif : le premier degré -du système éducatif : le second degré -6. Les acteurs du système éducatif

1. Les principes fondateurs

IHV SULQŃLSHV IRQGMPHXUV GH O·pŃROH IUMQoMLVH

Constitution du 4 octobre 1958 :

gratuit et laïque à tous les degrés est un devoir de

XInstruction obligatoire

XGratuité

XLaïcité

IHV SULQŃLSHV IRQGMPHXUV GH O·pŃROH IUMQoMLVH

1.1. L'instruction obligatoire

X$X PHUPH G·XQH ORL GX 28 PMUV 1882 -loi scolaire de Jules Ferry -O·LQVPUXŃPLRQ HVP RNOLJMPRLUH j SMUPLU GH 6 MQV. XCette RNOLJMPLRQ V·MSSOLTXH j PRXV OHV HQIMQPV IUMQoMLV HP étrangers résidant sur le territoire français. XDepuis une ordonnancedu 6 janvier 1959 -ordonnance Berthoin-OM VŃROMULVMPLRQ RNOLJMPRLUH VH SRXUVXLP ÓXVTX·j

16 ans

XDepuis la Loi pour une école de la Confiance du 28 juillet

2019, abaissement de la scolarisation obligatoire à 3 ans

GqV OM UHQPUpH 1E HP RNOLJMPLRQ GH IRUPMPLRQ ÓXVTX·j 18 MQV

à partir de la rentrée 20.

Les SULQŃLSHV IRQGMPHXUV GH O·pŃROH IUMQoMLVH

1.2. La gratuité

X publique, Jules Ferry, le 16 juin 1881 fixe le principe de gratuité

XAinsi, dispensé dans les écoles et les

établissements scolaires publics (premier et second degrés) est gratuit pour tous les élèves. X

31 mai 1933.

Les SULQŃLSHV IRQGMPHXUV GH O·pŃROH IUMQoMLVH

1.3. La laïcité

XÉlément fondateur du système scolaire français depuis la fin du 19e siècle, le principe de laïcité implique le respect des croyances des élèves et de leurs parents ainsi que la liberté religieuse. XLa des écoles et établissements scolaires.

XLes personnels sont laïcs,

FOMUPH GH OM OMwŃLPp j O·pŃROH IM 5pSXNOLTXH HVP OMwTXH IM 5pSXNOLTXH ŃRQILH j O·pŃROH OM PLVVLRQ GH IMLUH SMUPMJHU aux élèves les valeurs de la République

1 I La France est une République indivisible, laïque, démocratique et

sociale. devant de tous les citoyens. Elle respecte toutes les croyances.

2 I La République laïque organise la séparation des religions et de

convictions religieuses a pas de religion

3 I La laïcité garantit la liberté de conscience à tous. Chacun est libre de

croire ou de ne pas croire. Elle permet la libre expression de ses public

FOMUPH GH OM OMwŃLPp j O·pŃROH

La République est laïque

IM 5pSXNOLTXH ŃRQILH j O·pŃROH OM PLVVLRQ GH IMLUH partager aux élèves les valeurs de la République

4 I La laïcité permet l'exercice de la citoyenneté, en conciliant la

5 I La République assure dans les établissements scolaires le

respect de chacun de ces principes. forger leur personnalité, exercer leur libre arbitre et faire l'apprentissage de la citoyenneté. Elle les protège de tout prosélytisme et de toute pression qui les empêcheraient de faire leurs propres choix. FOMUPH GH OM OMwŃLPp j O·pŃROH IM 5pSXNOLTXH HVP OMwTXH IM 5pSXNOLTXH ŃRQILH j O·pŃROH OM PLVVLRQ GH IMLUH SMUPMJHU MX[

élèves les valeurs de la République

X7 La partagée. X8 La laïcité permet l'exercice de la liberté d'expression des élèves des valeurs républicaines et du pluralisme de ses convictions. X9 La laïcité implique le rejet de toutes les violences et de toutes les

FOMUPH GH OM OMwŃLPp j O·pŃROH

La République est laïque

IM 5pSXNOLTXH ŃRQILH j O·pŃROH OM PLVVLRQ GH IMLUH partager aux élèves les valeurs de la République

10. I Il appartient à tous les personnels de transmettre aux élèves le sens et

la valeur de la laïcité, ainsi que des autres principes fondamentaux de la République. Ils veillent à leur application dans le cadre scolaire. Il leur revient de porter la présente charte à .

11 I Les personnels ont un devoir de stricte neutralité : ils ne doivent pas

manifester leurs convictions politiques ou religieuses dans O·H[HUŃLŃH GH leurs fonctions.

FOMUPH GH OM OMwŃLPp j O·pŃROH :

La République est laïque

IM 5pSXNOLTXH ŃRQILH j O·pŃROH OM PLVVLRQ GH IMLUH SMUPMJHU MX[

élèves les valeurs de la République

X12 I Les enseignements sont laïques. Afin de garantir aux élèves Aucun élève ne peut invoquer une conviction religieuse ou politique pour contester à un enseignant le droit de traiter une question au programme. X13 I Nul ne peut se prévaloir de son appartenance religieuse pour refuser de se conformer aux règles applicables dans l'École de la

République.

FOMUPH GH OM OMwŃLPp j O·pŃROH :La République est laïque IM 5pSXNOLTXH ŃRQILH j O·pŃROH OM PLVVLRQ GH IMLUH SMUPMJHU aux élèves les valeurs de la République

14 I Dans les établissements scolaires publics, les règles de vie des

différents espaces, précisées dans le règlement intérieur, sont respectueuses de la laïcité. Le port de signes ou tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

15.IPar leurs réflexions et leurs activités, les élèves contribuent à faire

vivre la laïcité au sein de leur établissement. IHV SULQŃLSHV IRQGMPHXUV GH O·pŃROH IUMQoMLVH

1.4. La libertĠ d'enseignement

XLiberté G·RUJMQLVHU HP GH GLVSHQVHU XQ HQVHLJQHPHQP

XLiberté pédagogique pour les enseignants.

XLiberté de choix des parents : enseignement public, privé, scolarisation par les représentants légaux ŃORL[ G·RULHQPMPLRQ ŃORL[

GH O·pPMNOLVVHPHQP VHŃPRULVMPLRQ"B

IHV SULQŃLSHV IRQGMPHXUV GH O·pŃROH IUMQoMLVH

1.5. L'ĠgalitĠ d'accğs et de traitement

XeJMO MŃŃqV GHV HQIMQPV j O·LQVPUXŃPLRQB XIH SULQŃLSH G·pJMOLPp GH PUMLPHPHQP LPSOLTXH TXH GHV ŃULPqUHV identiques soient appliqués par le service public de O·HQVHLJQHPHQP SRXU UpSRQGUH MX[ GHPMQGHV GHV XVMJHUVB IHV SULQŃLSHV IRQGMPHXUV GH O·pŃROH IUMQoMLVH

1.6. La neutralité

XL'enseignement public est neutre : la neutralité philosophique, politique religieuse et syndicale s'impose aux enseignants et aux

élèves.

XLa aux élèves (article L.511-

2. Les obligations des

personnels

Les obligations des personnels

2.1. L'obligation de réserve

X8QH RNOLJMPLRQ TXL Q·HVP SMV H[SUHVVpPHQP PHQPLRQQpH GMQV OH VPMPXP général de la fonction publique (construction jurisprudentielle). XF·HVP XQH OLPLPMPLRQ PUMGLPLRQQHOOH j OM OLNHUPp G·H[SUHVVLRQ HP TXL HVP HQ PMQP TXH PHOOH VRXYHQP ŃRQPHVPpH GMQV OH ŃMGUH GH O·MŃPLRQ syndicale notamment. XElle V·MSSUpŃLH HQ ŃRQVLGpUMPLRQ GH OM SRVLPLRQ OLpUMUŃOLTXH RŃŃXSpH par le fonctionnaire concerné.

Les obligations des personnels

2.2. La discrétion professionnelle

X(OOH HVP GpILQLH SMU O·MUPLŃOH 26 GH OM ORL GX 13 ÓXLOOHP 1E83 (statut général de la fonction publique) : X"Les fonctionnaires doivent faire preuve de discrétion professionnelle pour les faits, informations et documents dont ils ont connaissance dans

O·H[HUŃLŃH GH OHXU IRQŃPLRQB ª

X‡ IHV AESH, comme tous les agents de la fonction publique, sont concernés par cette obligation de discrétion professionnelle.

Les obligations des personnels

2.3. Le secret professionnel

XLes fonctionnaires ne doivent pas divulguer les informations relatives aux personnes dont ils ont connaissance du fait de leur profession ou de leur fonction. X6XU MXPRULVMPLRQ GH OM SHUVRQQH ŃRQŃHUQpH SMU O·LQIRUPMPLRQ OH VHŃUHP SURIHVVLRQQHO

peut être levé. La OHYpH GX VHŃUHP SURIHVVLRQQHO HVP RNOLJMPRLUH ORUVTX·HOOH ŃRQŃRXUP j

assurer : -IM SURPHŃPLRQ GHV SHUVRQQHV UpYpOMPLRQ GH PMOPUMLPMQŃHV" -La prévention de la santé publique (révélation de maladies nécessitant une surveillance, par exemple) -IM SUpVHUYMPLRQ GH O·RUGUH SXNOLŃ GpQRQŃLMPLRQ GH ŃULPHV HP GpOLPV XLe bon déroulement des procédures de justice (témoignages en justice, par exemple). Le secret professionnel peut devenir partagé lors des ESS afin de permettre une meilleure évaluation des situations.

éducatif : le premier degré

Le système éducatif français

X3. I·RUJMQLVMPLRQ GX V\VPqPH pGXŃMPLI OH SUHPLHU GHJUp X3.1 Programmes, progressions, connaissances, compétences

X3B2 I·pŃROH PMPHUQHOOH

X3B3 I·pŃROH pOpPHQPMLUH

X3.5 I·XQLPp ORŃMOLVpH SRXU O·LQŃOXVLRQ scolaire j O·pŃROH ulisécole) X4B I·RUJMQLVMPLRQ GX V\VPqPH pGXŃMPLI OH VHŃRQG GHJUp

X4.1 Le collège

X4B2 IM VHŃPLRQ G·HQVHLJQHPHQP JpQpUMO HP SURIHVVLRQQHO MGMSPp Segpa)

X4.3 Le lycée

X4B4 I·XQLPp ORŃMOLVpH SRXU O·LQŃOXVLRQ VŃROMLUH 8OLV

Monsieur Jean-Michel BLANQUER

RECTORAT (LILLE)

Madame ValérieCABUIL

Rectricede la granderegion HdF

MmeStéphanieDAMERON

DIRECTION ACADEMIQUE DES SERVICES

DEPARTEMENTAUX (Beauvais)

Madame Emmanuelle COMPAGNON

Inspections Départementales

/circonscriptions/(Oise)

Inspecteursdépartementaux

MmeCatherine MOALIC

2nddegré

M. Abdel-Kader

KHELIFI

1erdegré

EPLE

2UJMQLVMPLRQ GH OM ŃLUŃRQVŃULSPLRQ GH O·Adaptation Scolaire et

la scolarisation des élèves Handicapés

2 IEN ASH

M.Bruno BRANDOLAN

M.Franck SAHAGUIAN

3{OH G·MLGHVhumaines

Mme Angéline DESESPRINGALLE

Mme Agathe CAULLERY

Mme Catherine CHAUVIN

Mme Annick LANGLAIS

Mme Nathalie MONTOIS

Mme Gaëlle Le QUENTREC

Pôle pédagogique

Mme Sandrine LOUVET

Mme Laurence GRAS-DAVY

Mme Muriel CHEVET

Mme Corinne MERTZ

0B %HQÓMPLQ I·+8HIIH(5

Pôle administratif:

Mme ElisabethTRAEN

Mme Patricia LIEURÉ

Pôle parcours de élèves:

HQ OLHQ MYHŃ O·H(1 H2 0PH 1MPOMOLH 129(IIH

Mme Catherine DELAHAYE

Mme AnneBRUNEL

I·RUJMQLVMPLRQ GX V\VPqPH pGXŃMPLI

I·RUJMQLVMPLRQ GX V\VPqPH pGXŃMPLI :le premier degré

Programmes scolaires

XLes programmes scolaires définissent, pour chaque cycle, les compétences essentielles qui doivent être acquises. XIls constituent le cadre national au sein duquel les enseignants organisent leurs enseignements en prenant en compte les rythmes d'apprentissage de chaque élève. XLe cadre de référence est le socle commun de compétences , de connaissances et de culture. Sa référence est obligatoire à partir des I·RUJMQLVMPLRQ GX V\VPqPH pGXŃMPLI : le premier degré

XÂges concernés : 2 à 5 -6 ans

XSpécificité française : elle devient obligatoire à partir de 3 ans à la rentrée 2019. XEn 2012, 11% des enfants de deux ans y étaient accueillis. XUne compétence des communes : investissement (construction, reconstruction, entretien), équipements et fonctionnement ; dépenses pédagogiques. X

Atsem).

I·RUJMQLVMPLRQ GX V\VPqPH pGXŃMPLI : maternelle Apprendre en jouant, en réfléchissant, en résolvant des mémorisant

XMobiliser le langage dans toutes ses dimensions

X physique XAgir , s'exprimer, comprendre à travers les activités artistiques XConstruire les premiers outils pour structurer sa pensée

XExplorer le monde

I·RUJMQLVMPLRQ GX V\VPqPH éducatif: le premier degré

XÂges concernés : 6 -11 ans

XCinq niveaux : cours préparatoire (CP), cours élémentaire 1re année (CE1), cours élémentaire 2eannée (CE2), cours moyen

1reannée (CM1), cours moyen 2eannée (CM2)/ ULIS école

XUne compétence des communes : implantation, investissement (construction, reconstruction, entretien), équipements et fonctionnement ; dépenses pédagogiques. XDes instances de concertation : conseil des maîtres, conseil de I·RUJMQLVMPLRQ GX V\VPqPH pGXŃMPLI OH SUHPLHU GHJUp

I·8IH6 (F2I(

Circulaire n°2015 ²129 du 21 -08-2015

L'organisation des Ulis correspond à une réponse cohérente aux besoins d'élèves en situation de handicap présentant des: TFC: troubles des fonctions cognitives ou mentales; TSLA: troubles spécifiques du langage et des apprentissages; TED: troubles envahissants du développement (dont l'autisme);

TFM: troubles des fonctions motrices;

TFA: troubles de la fonction auditive;

TFV: troubles de la fonction visuelle;

TMA: troubles multiples associés (pluri-handicap ou maladie invalidante). Ce dispositif accueille dans une école primaire ordinaire d'un petit groupe d'enfants (12 au maximum) présentant le même type de handicap.

I·RUJMQLVMPLRQ GX V\VPqPH pGXŃMPLI:

le premier degré

ULIS école

La constitution du groupe d'élèves d'une ULIS ne doit pas viser une homogénéité absolue des élèves, mais une compatibilité de leurs besoins et de leurs objectifs d'apprentissage, condition nécessaire à une véritable dynamique pédagogique.Chaque enfant accueilli dans une ULIS bénéficie, selon ses possibilités, de temps de scolarisation dans une classe de l'école où il peut effectuer des apprentissages scolaires à un rythme proche de celui des autres élèves. C'est la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) qui propose l'orientation en ULIS dans le cadre du projet personnalisé de scolarisation (PPS) de l'élève. I·RUJMQLVMPLRQ GX V\VPqPH pGXŃMPLI OH SUHPLHU GHJUp ECOLE

Missions de -Co:

XIl PPS, est présent en ESS

XIl peut intervenir dans tous les lieux de scolarisation des élèves bénéficiant de l'Ulis XIl exerce également des missions d'accompagnement: -dans les actes de la vie quotidienne; -dans l'accès aux activités d'apprentissage (éducatives, culturelles, sportives, artistiques ou professionnelles); -dans les activités de la vie sociale et relationnelle. I·RUJMQLVMPLRQ GX V\VPqPH éducatif: le premier degré XAcquisition du socle commun tout au long de la scolarité XCinq domaines constituent le SCCC à la rentrée 2016 : Domaine 1: Les langages pour penser et communiquer Domaine 2: les méthodes et outils pour apprendre Domaine 3: la formation de la personne et du citoyen Domaine 4: les systèmes naturels et les systèmes techniques I·RUJMQLVMPLRQ GX V\VPqPH éducatif : le premier degré Le réseau aux élèves en difficulté : dispositif de prévention et de remédiation de la difficulté scolaire (RASED) XApporter des aides spécialisées aux élèves en difficulté dans les XDes enseignants spécialisés titulaires du CAPPEI chargés des aides: -à dominante pédagogique -à dominante relationnelle

XDes psychologues scolaires

XDes interventions à la demande des enseignants des classes ordinaires, dans la classe (co-intervention, observation) ou hors de la classe. 4.

éducatif : le second degré

I·RUJMQLVMPLRQ GX V\VPqPH pGXŃMPLI :le second degré

Le collège

XÂges concernés : 11 -15 ans

XPoursuite

connaissances , compétences et culture

Xà la

rentrée 2016: -Au cycle 3, cycle de consolidation correspond aux deux années

6ème.

-Au cycle 4, cycle des approfondissements correspond aux trois dernière années de collège : 5ème, 4ème, 3ème. I·RUJMQLVMPLRQ GX V\VPqPH pGXŃMPLI OH VHŃRQG GHJUp Les parcours éducatifs à l'école, au collège et au lycée Mis en place progressivement depuis la rentrée 2015, les 4 parcours éducatifs (Avenir, de Santé, d'Éducation artistique et culturelle, Citoyen) permettent de suivre le travail de l'élève dans ces différents domaines tout au long de sascolarité (relevé dans FOLIOS)

XParcours Avenir

Le parcours Avenir est conçu pour permettre à chaque élève de la classe de 6ème à la classe de terminale de construire son parcours d'information d'orientation et de découverte du monde

économique et professionnel.

I·RUJMQLVMPLRQ GX V\VPqPH pGXŃMPLI OH VHŃRQG GHJUp

XParcours d'éducation artistique et culturelle

De l'école au lycée, le parcours d'éducation artistique et culturelle a pour ambition de favoriser l'égal accès de tous les élèves à l'art à travers l'acquisition d'une culture artistique personnelle.

XParcours éducatif de santé

De la maternelle au lycée, le parcours éducatif de santé permet de structurer la présentation des dispositifs qui concernent à la fois la protection de la santé des élève, les activités éducatives liées à la prévention des conduites à risques et les activités pédagogiques mises en place dans les enseignements en référence aux programmes scolaires.

XParcours citoyen

De l'école au lycée, le parcours citoyen vise à la construction, par l'élève, d'un jugement moral et civique, à l'acquisition d'un esprit critique et d'une culture de l'engagement.

I·RUJMQLVMPLRQ GX V\VPqPH pGXŃMPLI

le second degré

Le collège

XUne compétence du département :

-Construction, reconstruction, entretien des locaux fonctionnement -Recrutement et gestion des personnels techniciens, ouvriers et de services X publics locaux d'enseignement (EPLE).

I·RUJMQLVMPLRQ GX V\VPqPH pGXŃMPLI

le second degré

Le collège

XDes instances de concertation :

-Le conseil pédagogique -Le conseil de classe -La commission éducative -Le conseil de discipline

I·RUJMQLVMPLRQ GX V\VPqPH pGXŃMPLI

le second degré

Le collège : La Segpa

XUne section du collège dispensant un enseignement général difficultés d'apprentissage graves et durables.

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