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:
1

ETUDE DE DEFINITION DE FILIERE

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A LA PARCELLE

Cahier des charges type

2

Sommaire

Introduction ............................................................................................................................................. 3

I Présentation Générale........................................................................................................................... 4

I.1 Objet et contedžte de l'Ġtude .......................................................................................................... 4

I.2 Présentation du Projet du Pétitionnaire ........................................................................................ 4

II Diagnostic de la parcelle ....................................................................................................................... 5

II.1 Analyse du site ............................................................................................................................... 5

II.2 Analyse Environnementale ............................................................................................................ 6

II.3 Analyse Hydrologique .................................................................................................................... 6

II.4 Analyse Pédologique et géologique .............................................................................................. 7

III Les filières préconisées ........................................................................................................................ 8

IV 2 Mode d'évacuation des eaux traitées (le cas échéant) .............................................................. 10

1 - ......................................................................................................... 10

2 - Le rejet au milieu hydraulique superficiel .......................................................................... 10

3 - .............................................................................................................. 11

IV.3 Entretien et précautions d'usages ............................................................................................. 11

V. Pièces à Fournir ................................................................................................................................. 12

VI. Pièces Supplémentaire à fournir ...................................................................................................... 13

1 - Ouvrages existants ............................................................................................................... 15

2 - Collecte ................................................................................................................................... 15

3 - Prétraitement ......................................................................................................................... 15

4 - Poste de relevage ................................................................................................................. 16

5 - Traitement .............................................................................................................................. 16

3

Introduction

Ce cahier des charges est établi de façon à harmoniser les études de sol concernant

collectif sur le territoire du SPANC 66. Il définit aussi les bases tude de sol et la filière proposée.

Il constitue une prestation minimale né

charge de assainissement non collectif du SPANC 66. Les contraintes du projet pourront, le cas échéant, induire des prestations complémentaires plus approfondies. Ce document apporte un support technique aux études de sol réalisées dans le département des Pyrénées Orientales. Il ne préjuge responsabilité du Bureau Ce cahier des charges a été validé par le Conseil Syndical du SPANC 66 du 15 décembre 2009.
n°29/2009). non collectif doit être suffisamment complet pour permettre : comprendre la teneur et les recommandations principales ; - es précis et justifiés ; - les produits préconisés ; Le présent cahier des charges recense donc les points qui devront impérativement apparaître dans les études transmises au SPANC 66. Toute étude ne contenant pas ces points serait alors jugée incomplète.

être déposée au

SPANC66

et si nécessaire, des autorisations de rejet ou toutes autres pièces utiles à l'instruction. Le prestataire présentera à minima deux scénarios au propriétaire faisant apparaitre les coûts de fonctionnement sur 15 ans. 4

I Présentation Générale

s. Ils comporteront au minimum Sur la Page de garde les informations suivantes seront retranscrites : - APE et numéro de Siret. - Co nom et prénom ; adresse principale des propriétaires si différente du projet; adresse du projet concerné. - Type de projet : Construction neuve ou réhabilitation de l'installation existante.

I.2 Présentation du Projet du Pétitionnaire

notamment les points suivants :

9 Données relatives à la visite sur le terrain (date de visite, conditions

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