Chronique Assurances et gestion des risques par Gilles Bernier1
Gilles Bernier est professeur au département de finance et assurance de la Faculté La Rentabilité de l'Assurance Non-Vie au Canada : Quoi en penser? 1.
Le positionnement stratégique de la distribution en assurance de
1. Chronique. Assurances et gestion des risques 1 Cette chronique est sous la gouverne du professeur Gilles Bernier Ph.D. et titulaire de la Chaire en ...
Le 80e anniversaire de la revue Assurances et gestion des risques
Assurances et gestion des risques vol. 80(1)
LA COMMUNICATION FINANCIERE DES FIRMES CANADIENNES
Directeur : Gilles BERNIER Ph.D.
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/16 du
29 juil. 2022 de gestion budgétaire du plan de relance du 11 janvier 2021 ... Covid-19 avaient 4
Décision n° 2021 – 824 DC - Loi relative à gestion de la crise
5 août 2021 Même s'il est faible un risque pour la santé existe
La prévention de la désinsertion professionnelle des salariés
21 févr. 2017 Or les quelque 1 000 services de santé au travail (756 autonomes et 277 ... d'objectifs et de gestion (COG) AT-MP et de l'assurance maladie.
Santé Protection sociale
https://solidarites-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2020/20-09/ste_20200009_0000_p000.pdf
Santé Protection sociale Solidarité
15 juil. 2012 technologies de santé mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la ... des programmes d'assurance qualité et de gestion des risques ;.
Evaluation de la prise en charge du diabète - TOME I RAPPORT
2 août 2011 L'augmentation des dépenses d'assurance maladie consacrées à la pathologie ... 1. LE DIABETE EN TETE DES PATHOLOGIES CHRONIQUES EN DEPIT ...
![Santé Protection sociale Solidarité Santé Protection sociale Solidarité](https://pdfprof.com/Listes/20/13752-20ste_20120006_0001_p000.pdf.pdf.jpg)
15 juillet 2012
Ministère des Affaires sociales et de la SantéPlan de classement
Sommaire thématique
Sommaire chronologique
C vis de concours vis de vacance de postesSanté
Protection sociale
Solidarité
N°6 - 15 juillet 2012
DIRECTION
DE L'INFORMATION
LÉGALE
ET ADMINISTRATIVE
26, rue Desaix
75727 Paris Cedex 15
www.dila.premier-ministre.gouv.fr Directeur de la publication : François Carayon - Rédactrice en ch ef : Catherine Baude Réalisation : Bureau de la politique documentaire14, avenue Duquesne, 75350 Paris 07 SP - Tél. : 01-40-56-45-44
u ..Plan de classementAdministration
Administration générale
Administration centrale
Services déconcentrés
Autorités administratives indépendantes et établissements sous tutelleSanté
Professions de santé
Établissements de santé
Santé publique
Pharmacie
Solidarités
Professions sociales
Établissements sociaux et médico-sociaux
Action sociale
Droits des femmes
Population, migrations
Protection sociale
Sécurité sociale : organisation, financementAssurance maladie, maternité, décès
Assurance vieillesse
Accidents du travail
Prestations familiales
Mutuelles
BO SantŽ - Protection sociale - SolidaritŽ n6/2012 SOMTHE, Page 1.
Sommaire thématique
Pages __ _.ADMINISTRATION
AutoritŽs administratives indŽpendantes et Žtablissements sous tutelle de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière1Arrêté du 7 juin 2012portant renouvellement des membres nommés du conseil d'administration de
l'Institut national de jeunes aveugles de Paris2Décision n
° 2011.12.101/
MJ du 16 novembre 2011du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du règlement intérieur de la commission parcours de soins et maladies chroniques3Décision du 20 avril 2012portant autorisation de centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal en
application des dispositions de l'article L. 2131-1 du code de la santé publique (partie législative)8Décision n
°M 2012-05 du 24 avril 2012portant désignation de la personne responsable des marchés au sein de l'Établissement français du sang10Décision n
°M 2012-06 du 24 avril 2012portant désignation de la personne responsable des marchés au sein de l'Établissement français du sang11Décision n
°M 2012-07 du 24 avril 2012portant désignation de la personne responsable des marchés au sein de l'Établissement français du sang12Décision n
°M 2012-08 du 24 avril 2012portant désignation de la personne responsable des marchés au sein de l'Établissement français du sang13Décision n
°M 2012-09 du 24 avril 2012portant désignation de la personne responsable des marchés au sein de l'Établissement français du sang14Décision n
°M 2012-10 du 24 avril 2012portant désignation de la personne responsable des marchés au sein de l'Établissement français du sang15Décision n
°DS 2012-53 du 7 mai 2012portant délégation de signature à l'Établissement français du
sang16Décision n
°DS 2012-54 du 7 mai 2012portant délégation de pouvoir et de signature à l'Établissement
français du sang17Décision n
°N 2012-12 du 7 mai 2012 portant nomination à l'Établissement français du sang20Décision n
°N 2012-13 du 7 mai 2012portant cessation de fonctions de la personne responsable intérimaire à l'Établissement français du sang21Décision n
°N 2012-14 du 7 mai 2012portant nomination de la personne responsable intérimaire à l'Établissement français du sang22Décision DG n
° 2012
-66 du 9 mai 2012portant nomination d'experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherchesDécisionDGn
°2012
des produits sanguins labiles à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé26Décision DG n
° 2012
-164 du 11 mai 2012portant nomination d'experts auprès du groupe d'expertssur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches
Décision DG n
°2012-165 du 11 mai 2012portant nomination d'un expert auprès de la Commissionnationale de pharmacovigilance mentionnée aux articles R. 5121-159 et suivants du code de la santé
publique28 BO SantŽ - Protection sociale - SolidaritŽ n6/2012 SOMTHE, Page 2.
Professions de santŽ
Décision DG n
° 2012
-167 du 11 mai 2012portant nomination d'un expert auprès de la Commissionnationale de pharmacovigilance mentionnée aux articles R. 5121-159 et suivants du code de la santé
publique29Décision DG n
° 2012
-162 du 14 mai 2012portant habilitation d'inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé30Décision du 23 mai 2012
portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer31Décision du 23 mai 2012
portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer32Décision du 23 mai 2012
portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer33Décision du 23 mai 2012
portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer34Décision du 23 mai 2012
portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer35Décision du 23 mai 2012
portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer36Décision DG n
° 2012
-169 du 24 mai 2012portant nomination d'experts auprès du groupe d'expertssur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches
Décision DG n
° 2012
-172 du 24 mai 2012portant nomination d'experts auprès de la commissiond'autorisation de mise sur le marché mentionnée à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique38
Décision n
° 2012
-0072 DC/CEESP du 24 mai 2012du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de membres de la commission évaluation économique et sa nté publique39Décision n
° 2012
-0073 DC/SED du 24 mai 2012du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de membres de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et technologies de santé mentionnée à l'article L. 165-1 du code d e la sécurité sociale (CNEDIMTS)40DécisionDGn
°2012
Décision du 30 mai 2012
portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer42Décision du 6 juin 2012portant habilitation pour l'évaluation des établissements et services visés à
L. 312-8 et D. 312-201 du code de l'action sociale et des familles43Délégations de signature
de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salarié s79Arrêté du 10 mai 2012
portant nomination au Conseil supérieur de la pharmacie80Arrêté du 22 mai 2012
portant nomination au Conseil national de l'ordre des pharmaciens81Arrêté du 31 mai 2012modifiant l'arrêté du 7 juillet 2008 portant nomination des membres du Haut
Conseil des professions paramédicales82
Arrêté du 1er juin 2012modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 modifié portant nomination au Conseil
supérieur de la pharmacie85Arrêté du 11 juin 2012modifiant l'arrêté du 19 février 2010 portant nomination des membres de la
commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière, autres
que les membres de droit86Arrêté du 12 juin 2012
portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé 87Arrêté du 14 juin 2012
relatif au diplôme d'État de manipulateur d'électroradiologie médicale88Arrêté du 5 juillet 2012
relatif au diplôme d'État de pédicure-podologue219Circulaire DGOS/RH4 n
°2012
-206 du 22 mai 2012relative aux axes et actions de formation nationalesà l'article 2 de la loi n°89-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction
publique hospitalière341Instruction DGOS/RHSS n° 2012-190 du 9 mai 2012relative à la publication de l'arrêté du 28 mars
2012 modifiant la procédure applicable aux coopérations entre prof
essionnels de santé389Arrêté du 6 juin 2012fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au service de santé
des armées au titre de l'activité déclarée au mois de mars 2012391
BO SantŽ - Protection sociale - SolidaritŽ n6/2012 SOMTHE, Page 3.
Etablissements de santŽ
Gestion
Personnel
SantŽ publique
Protection sanitaire, maladies, toxicomanie, ŽpidŽmiologie, vaccinSantŽ environnementale
Etablissements sociaux et mŽdico-sociaux
Instruction DGOS/PF4/MSIOS n°2012-193 du 4 mai 2012relative à l'appel d'offres PREPS spécifique
pour évaluer la création de valeur par les systèmes d'information de production de soins dans le
cadre de la politique nationale relative aux systèmes d'information h ospitaliers393Circulaire interministérielle DGOS/PF1/DB/DGFiP n° 2012-195 du 9 mai 2012relative aux limites et
réserves du recours à l'emprunt par les établissements publics de santé401 d'hôpital aux emplois du corps des directeurs d'hôpital de classe normale413Décision du 2 avril 2012
désignant un administrateur provisoire du centre hospitalier de Lens 415Arrêté du 30 mai 2012portant nomination à la section sanitaire du Comité national de l'organisation
sanitaire et sociale416 Circulaire DGS/DUS/CORRUSS n°2012-188 du 9 mai 2012relative à l'organisation des rapatriementssanitaires vers la France de patients porteurs de maladies transmissibles nécessitant un isolement
ou de bactéries multirésistantes (BMR)417Instruction DGS/RI1-3 n
° 2012
-168 du 23 avril 2012mettant à jour le guide relatif aux modalités de mise en oeuvre du plan anti-dissémination du chikungunya et de la den gue en métropole424 Instruction interministérielle DGS/DUS/DGSCGC/DGT/DGCS/DGOS n° 2012-197 du 9 mai 2012 relative aux nouvelles dispositions contenues dans la version 2012 du plan national canicule et à l'organisation de la permanence des soins propre à la période esti vale5012012 de prévention des défenestrations accidentelles d'enfants524
Circulaire interministérielle DGS/EA1/DGPR n
° 2012
-215 du 4 juin 2012relative à l'application des décrets n° 2010
-1263 du 22 octobre 2010 et n° 2011
-763 du 28 juin 2011529Instruction DGS/EA4 n
° 2012
-196 du 9 mai 2012relative aux modalités de recensement, d'exercice°2012
-199du7juin2012relativeàlacampagnebudgétaire pour l'année 2012 des établissements et services médico-sociaux accueillant des
personnes confrontées à des difficultés spécifiques, appartement de coordination thérapeutique
pour les usagers de drogues (CAARUD), communautés thérapeutiques (CT), centres de soins,d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA), lits d'accueil médicalisé (LAM) et
l'expérimentation " Un chez-soi d'abord »558 BO SantŽ - Protection sociale - SolidaritŽ n6/2012 SOMTHE, Page 4.
Action sociale
Exclusion
PROTECTION SOCIALE
SŽcuritŽ sociale : organisation, financementAssurance vieillesse
Circulaire DGCS/SD1C n° 2012-104 du 4 mai 2012relative aux conditions d'accès et aux modalités
de calcul du RSA des personnes exerçant une activité de volontaire 587Circulaire DGCS/SD5A/SD1C n° 2012-184 du 7 mai 2012relative aux conditions d'emploi des crédits
de l'aide personnalisée de retour à l'emploi (APRE)601Note d'information DGCS/SD1C n
° 2012
-62 du 6 février 2012aux voies de recours ouvertes contre les décisions prises sur les demandes de remise de dettes de revenu d e solidarité active (RSA)617Décision du 7 mai 2012fixant la liste, établie par ordre alphabétique, des candidats admis au concours
de recrutement des praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général
de la sécurité sociale et du service du contrôle médical du régime social des indépendants au titre
de l'année 2012620Circulaire interministérielle DSS/DACI n
° 2012
-207 du 24 mai 2012relative à l'entrée en vigueur durèglement (CE) n° 883-2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 portant sur la
coordination des systèmes de sécurité sociale et de son règlement d'application n° 987-2009 au
regard de la Suisse622Circulaire DSS/SD4C n° 2012-213 du 1er juin 2012relative à l'attribution d'un numéro identifiant
d'attente aux demandeurs ou aux bénéficiaires de prestations de pr otection sociale636 Liste des agents de contrôle de la branche famille ayant reçu l'agré ment définitif au 21 mai 2012641des dispositions de l'arrêté du 18 décembre 2006 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2004 modifié fixant
les conditions d'agrément des agents des organismes de sécurité sociale chargés du contrôle de
l'application des législations de sécurité sociale, visés aux articles L. 114-10 et L. 243-9 du code de
la sécurité sociale642Circulaire DSS/MCGR/DGCS n
° 2012
quotesdbs_dbs32.pdfusesText_38[PDF] FORMATION Coach & Team. Promotion CT26 - Lyon
[PDF] Table des matières. Exploration de la formation professionnelle
[PDF] RÈGLEMENT DU MASTER Domaine DROIT ECONOMIE GESTION Mention droit des assurances Année universitaire 2015-2016. Chapitre I - DISPOSITIONS GÉNÉRALES
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[PDF] CONTRAT DE SEJOUR. Etablissement Hébergeant des Personnes Agées Dépendantes (E.H.P.A.D.) médico-social