Journal officiel de la République française - N° 264 du 15 novembre
15 nov. 2014 Elser (Albert) lieutenant-colonel honoraire
Journal officiel de la République française - N° 112 du 15 mai 2014
15 mai 2014 M. Syrota (Jean Léon)
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 13 DU 1er AU 15 juillet
16 juil. 2014 11/07/2014 Portant agrément de l'accord d'entreprise BPI France ... Chevalier de l'Ordre National du Mérite ... Monsieur JACQUELIN David.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 6 DU 16 AU 27 mars
25 mars 2015 Chevalier de l'Ordre National du Mérite ... Monsieur DAVID Christophe ... VU la circulaire BC25 du 23 novembre 1984 de M.le Ministre du ...
RAPPORT DENQUÊ RAPPORT DENQUÊTE DENQUÊTE
18 nov. 2014 La Centrale Eolienne du Quercy Blanc développe depuis novembre 2010 le ... départements (le Lot et le Tarn et Garonne) et m'a remis le ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 24 du 16 DECEMBRE
29 déc. 2008 VU l'arrêté n° 2008/4442 du 3 novembre 2008 du Préfet du Val de Marne portant délégation de signature à M. Philippe CHOPIN Sous-Préfet
Recueil des actes administratifs des services de lÉtat dans les Landes
5 août 2016 Chevalier de l'Ordre National du Mérite ... 5 novembre 18 et 28 novembre 2008
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 24 DU 16 AU 31
30 déc. 2014 humaines à M.David CLAVIERE et M.Jean-Louis WIART ... Chevalier de l'Ordre National du Mérite ... demeurant 7 av du Château à VINCENNES.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 7 Du 8 au 10 mars 2022
15 mars 2022 Portant modification de l'arrêté n°2019/3855 du 28 novembre 2019 instituant ... Officier de l'ordre national du Mérite ... M. David MARCET.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE
4 juin 2015 Officier de l'Ordre National du Mérite ... l'arrêté en date du 2 décembre 2014 de M. le Préfet de la Dordogne
à M David LASFARGUE (Résidence de France 7 novembre 2014
enfin ai-je envie de dire ! - distingué dans l’Od e National du Mérite N’étant pas moi - même avoat d’affaies je ne m’aventue ai pas dans trop de détails quant à vos qualités de juriste
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Introduction Le présent guide technique est destiné à l’usage du personnel chargé de rédiger les mémoires de proposition pour l’ordre national du Mérite Il fait ressortir les points particuliers et les renseigne- ments qui doivent impérativement être vérifiés
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