Journal officiel de la République française - N° 264 du 15 novembre
15 nov. 2014 Elser (Albert) lieutenant-colonel honoraire
Journal officiel de la République française - N° 112 du 15 mai 2014
15 mai 2014 M. Syrota (Jean Léon)
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 13 DU 1er AU 15 juillet
16 juil. 2014 11/07/2014 Portant agrément de l'accord d'entreprise BPI France ... Chevalier de l'Ordre National du Mérite ... Monsieur JACQUELIN David.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 6 DU 16 AU 27 mars
25 mars 2015 Chevalier de l'Ordre National du Mérite ... Monsieur DAVID Christophe ... VU la circulaire BC25 du 23 novembre 1984 de M.le Ministre du ...
RAPPORT DENQUÊ RAPPORT DENQUÊTE DENQUÊTE
18 nov. 2014 La Centrale Eolienne du Quercy Blanc développe depuis novembre 2010 le ... départements (le Lot et le Tarn et Garonne) et m'a remis le ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 24 du 16 DECEMBRE
29 déc. 2008 VU l'arrêté n° 2008/4442 du 3 novembre 2008 du Préfet du Val de Marne portant délégation de signature à M. Philippe CHOPIN Sous-Préfet
Recueil des actes administratifs des services de lÉtat dans les Landes
5 août 2016 Chevalier de l'Ordre National du Mérite ... 5 novembre 18 et 28 novembre 2008
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 24 DU 16 AU 31
30 déc. 2014 humaines à M.David CLAVIERE et M.Jean-Louis WIART ... Chevalier de l'Ordre National du Mérite ... demeurant 7 av du Château à VINCENNES.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 7 Du 8 au 10 mars 2022
15 mars 2022 Portant modification de l'arrêté n°2019/3855 du 28 novembre 2019 instituant ... Officier de l'ordre national du Mérite ... M. David MARCET.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE
4 juin 2015 Officier de l'Ordre National du Mérite ... l'arrêté en date du 2 décembre 2014 de M. le Préfet de la Dordogne
à M David LASFARGUE (Résidence de France 7 novembre 2014
enfin ai-je envie de dire ! - distingué dans l’Od e National du Mérite N’étant pas moi - même avoat d’affaies je ne m’aventue ai pas dans trop de détails quant à vos qualités de juriste
le fc-midnight fz-20 mb-16 mt-6 ls-05>See results about
Introduction Le présent guide technique est destiné à l’usage du personnel chargé de rédiger les mémoires de proposition pour l’ordre national du Mérite Il fait ressortir les points particuliers et les renseigne- ments qui doivent impérativement être vérifiés
![RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 24 DU 16 AU 31 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 24 DU 16 AU 31](https://pdfprof.com/Listes/21/13775-21RAAn__24du16au31d__cembre2014.pdf.pdf.jpg)
PREFET DU VAL DE MARNE
AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94038 CRETEIL CEDEX - 01 49 56 60 00ISSN 0980-7683
RECUEIL
DESACTES ADMINISTRATIFS
N° 24
DU 16 AU 31 décembre 2014
PREFET DU VAL-DE-MARNE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° 24
Du 16 au 31 décembre 2014
SOMMAIRE
SERVICES DE LA PREFECTURE
Arrêté Date INTITULÉ Page
2014/6003
26/6/2014
Portant attribution de la Médaille d'honneur Agricole (voir liste) 112014/6004
26/6/2014
Accordant la Médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale (voir liste) 162014/6005
26/6/2014
Portant attribution de la Médaille d'honneur de travail (voir liste) 822014/7899
23/12/2014 Portant approbation du mode d'action ORSEC " Accueil de rapatriés sur la plateforme
aéroportuaire d'Orly » 254Arrêté Date INTITULÉ Page
2014/7877
19/12/2014
Portant enregistrement au titre des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) de la société SENECRUS sise à Rungis, 1,rue des Claires- BâtA5-BP 20260 , plus annexe.
2552014/7883
22/12/2014 Etablissant la liste des journaux habilités à publier des annonces judiciaires et légales
dans le département du Val de Marne pour l'année 2015 2612014/7917
24/12/2014 Portant prorogation du délai d'approbation du plan de prévention des risques
technologiques (PPRT) prescrit par l'arrêté préfectoral n°2011/2650Bis du 4 août 2011 sur le territoire de la commune de Villeneuve-le-Roi autour du site pétrolier de la " SPVM » (Société Pétrolière du Val de Marne) 264CABINET
DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES
ET DE L'ENVIRONNEMENT
Arrêté Date INTITULÉ Page
2014/7792
15/12/2014
Modifiant l'arrêté n° 2014/6575 du 18 août 2014 instituant les bureaux de vote dans la commune de GENTILLY à compter du 1 er mars 2015 2662014/7829
17/12/2014 Portant nomination du comptable de l'établissement public administratif " Plateforme
Charles Foix »
2812014/7830
17/12/2014
Portant modification de l'arrêté n°2014/6643 du 29 août 2014 instituant les bureaux de vote dans la commune de Fontenay -sous- Bois à compter du 1 er mars 2015, plus annexe. 2832014/7865
19/12/2014
Portant modification des statuts du syndicat intercommunal du Lycée de Limeil-Brévannes
2992014/7900
23/12/2014
Portant modification de l'arrêté n°2013/922 du 14 mars 2013 concernant le dossier de réalisation et le programme des équipements publics de la Zone d'Aménagement Concerté Petit Pré-Sablières sur la commune de Créteil. 3012014/7901
23/12/2014 Modifiant l'arrêté n°2014/6897 du 25 septembre 2014 déclarant d'utilité publique le
projet de réalisation d'un groupe scolaire et d'un centre de loisirs sur le secteur desCourtilles à Champigny-sur-Marne.
3042014/PREF/
DRCL/948
30/12/2014
Arrêté inter préfectoral portant adhésion du Syndicat Mixte du Ru d'Yvron au Syndicat mixte pour l'Assainissement et la Gestion des Eaux du bassin versant de l'Yerres (SyAGE) pour la compétence " mise en oeuvre du Schéma d'Aménagement et deGestion des Eaux ou SAGE de l'Yerres ».
307SOUS-PREFECTURE DE L'HAY LES ROSES
Arrêté Date INTITULÉ Page
2014/1054
16/12/2014
Portant habilitation dans le domaine funéraire pour " PFMT POMPES FUNEBRES ETMARBRERIE DE THIAIS » à Thiais.
3112014/7921
29/12/2014
Portant approbation des tarifs et redevances sur le Marché d'Intérêt National de PARIS-RUNGIS applicables à compter du 1
er janvier 2015, plus annexes. 313AUTRES SERVICES DE L'ETAT
Arrêté Date INTITULÉ Page
DOSMS/A
MBU/OFF/
2014/70
12/12/2014
Portant autorisation de transfert d'une officine de pharmacie, officine sise 207 avenuePierre Brossolette au Perreux-sur-Marne.
356Décision
Tarifaire
n°275812/12/2014
Portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2014 du SSIAD AGES ETVIE à Vitry-sur-Seine.
358DIRECTION DES RELATIONS
AVEC LES COLLECTIVITES TERRITORIALES
AGENCE REGIONALE DE SANTE D'ILE DE FRANCE
Arrêté Date INTITULÉ Page
Portant modification du forfait global de soins pour l'année 2014 de :Décision
tarifaire n°277916/12/2014
-SAMSAH APOGEI à Créteil. 362Décision
tarifaire n°278016/12/2014
-FAM de la Pointe du Lac à Créteil. 364Décision
tarifaire n°280631/12/2014
- FAM MOI LA VIE à Saint-Mandé. 366Décision
tarifaire n°278717/12/2014
Portant modification du prix de journée pour l'année 2014 annulant et remplaçant l'arrêté n°2628 de I.M .E. SUZANNE BRUNEL à Vitry-sur-Seine. 3682014/DT94/
10818/12/2014
Portant organisation du service de la garde départementale assurant la permanence du transport sanitaire pour les mois de janvier à mars 2015. 371Portant modification de la dotation globale de soins pour l'année 2014 de :
Décision
tarifaire n°280919/12/2014
-S.E.S.S.A.D. L'ESCALE à Créteil. 372Décision
tarifaire n°281019/12/2014
-S.E.S.S.A.D. du PLATEAU à Vitry-sur-Seine. 375Portant fixation du prix de journée pour l'année 2014 de :
Décision
tarifaire n°278917/12/2014
Portant fixation du prix de journée pour l'année 2014 de I.T.E.P.L.E. CEDRE BLEU àBoissy-Saint-Léger.
378Décision
tarifaire n°263724/12/2014
- MAS Résidence du Docteur Paul GACHET à Créteil. 381Décision
tarifaire n°281324/12/2014
- Maison D'Accueil Spécialisée à Vitry-sur-Seine. 384Décision
tarifaire n°282030/12/2014
- C.M. PSYCHO-PEDAGOGIQUE/BONNEUIL à Bonneuil-sur-Marne. 387Décision
n°2014/32722/12/2014
Portant désignation des médecins de l'Agence Régionale de Santé Ile-de-Francechargés d'émettre des avis relatifs à l'état de santé des personnes demandant une carte
de séjour temporaire pour raisons de santé . 390Portant réquisition d'un médecin généraliste afin d'assurer un service de garde dans le cadre de la permanence des soins ambulatoires :
2014/7904
23/12/2014
- Docteur PALAZZI Julien 3922014/7905
23/12/2014
- Docteur GUEDJ Patrick 3952014/7906
23/12/2014 - Docteur BINETRUY Charles
3982014/7907
23/12/2014
- Docteur NAHOM Benjamin 401AGENCE REGIONALE DE SANTE D'ILE DE France (suite)
Arrêté Date INTITULÉ Page
2014/7908
23/12/2014
- Docteur David Jerôme 4042014/7909
23/12/2014 - Docteur DE MELO Miguel
4072014/7910
23/12/2014
- Docteur LE TUNG HAI Son 4102014/7911
23/12/2014
- Docteur BOUGES Bénédicte 4132014/7914
23/12/2014 - Docteur VAPPOU Regent
4162014/7915
23/12/2014
- Docteur VOICELUSCU Radu 4192014/7945
31/12/2014 - Docteur UNG Meng
4222014/7946
31/12/2014
- Docteur LUCAS Eric 4252014/7947
31/12/2014
- Docteur SCHMITT-TRIN Florence 4282014/7948
31/12/2014 - Docteur KASBI Alexandre
4312014/7949
31/12/2014
- Docteur HERITIER Catherine 4342014/7918
23/12/2014 Portant réquisition de la SCM Médecins à Domicile 94
437DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES
DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL
ET DE L'EMPLOI D'ILE DE FRANCE
Arrêté Date INTITULÉ Page
Délégation de pouvoirs à :
22/12/2014
- Monsieur David BLOYS, contrôleur du travail. 43922/12/2014 - Madame Gaëlle LACOMA, contrôleur du travail.
44122/12/2014
- Madame Marianne D'ALMEIDA, contrôleur du travail 44322/12/2014
- Madame Sophie TAN, contrôleur du travail. 44522/12/2014 - Monsieur Thierry MASSON, contrôleur du travail.
44724/12/2014
- Madame Annie DA SILVA, contrôleur du travail. 44924/12/2014 - Madame Christelle GROSS, contrôleur du travail.
45124/12/2014
- Madame Elisabeth LAMORA, contrôleur du travail. 45324/12/2014
- Madame Stéphanie KNOLL, contrôleur du travail. 45524/12/2014 - Madame Valérie SERRAZ , contrôleur du travail.
457Délégation de signature du responsable de l'unité de contrôle à :
23/12/2014
- Madame Ramata SY, contrôleur du travail. 45923/12/2014
- Madame Evelyne ZOUBICOU, contrôleur du travail. 46023/12/2014
- Madame Nadia BONVARD, contrôleur du travail. 461AGENCE REGIONALE DE SANTE D'ILE DE France (suite)
DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES
DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL
ET DE L'EMPLOI D'ILE DE France (suite)
Arrêté Date INTITULÉ Page
23/12/2014
- Madame Annie CENDRIE, contrôleur du travail. 46223/12/2014 - Monsieur Dominique MAILLE, contrôleur du travail.
46323/12/2014
- Madame Marie-Noëlle DUPRAZ, contrôleur du travail. 46424/12/2014
- Madame Catherine GIRARD, contrôleur du travail. 465Arrêté Date INTITULÉ Page
Arrêté récapitulatif portant agrément d'exploitation d'un établissement d'enseignement de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière :2014/69
5/12/2014
- CER point conduite à Fresnes 4662014/70
5/12/2014
- CER DU STADE à Chennevières-sur-Marne 468Portant modification des conditions de circulation des véhicules de toutes catégories sur une section de : IdF
2014/1/1649
15/12/2014
- l'avenue du Général Leclerc (RD19) dans les deux sens de la circulation, sur la commune de Maisons-Alfort. 470IdF
2014/1/1660
16/12/2014 - la route de Choisy - RD 86 - entre l'ouvrage d'art de la RD1 et l'école de musique,
dans le sens de la circulation Choisy-le-Roi/Créteil, sur la commune de Créteil. 474IdF
2014/1/1675
19/12/2014 - l'avenue de Verdun -RD 86- entre l'Eglise et le pont de Créteil, dans les deux sens de
la circulation, sur la commune de Créteil 478Portant renouvellement d'agrément d'exploitation d'un établissement d'enseignement de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière :
2014/71
16/12/2014
- Auto-école Saint-Georges à Villeneuve-Saint-Georges. 4832014/72
17/12/2014
- Auto-école Liberté à Charenton-le-Pont. 4852014/73
17/12/2014
quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] NOTICE EXPLICATIVE DU FORMULAIRE DE DEMANDE ET DE SES ANNEXES auprès de LA MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES (MDPH)
[PDF] Lettres, Langues & Sciences Humaines
[PDF] PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BAIE-JAMES LE CONSEIL DÉCRÈTE CE QUI SUIT:
[PDF] HTML5 et CSS3 - La création de page web de A à Z
[PDF] Guide de la santé et des services sociaux dans votre quartier. Édition AHUNTSIC 2002/2003
[PDF] QUESTIONNAIRE D EVALUATION DE LA SECURITE INCENDIE ET DU CONFORT DES CHAMBRES D ETUDIANTS A BRUXELLES
[PDF] CODE INTERNATIONAL ICC/ESOMAR DES ETUDES DE MARCHE ET D OPINION
[PDF] L énergie en France et en Allemagne : comparaisons
[PDF] Influence de la notoriété des marques sur les visites des sites Web
[PDF] Proficy HMI/SCADA ifix
[PDF] Europass. Mode d emploi. Europass Mobilité. 2e 2f.fr. -> En collaboration avec les Points Régionaux de Contacts Europass Mobilité
[PDF] Circuit collégial 2006-2007. Pour l admission de 2007-2008
[PDF] Dr. Koen Vleminckx. FPS Sécurité Sociale. DG Appui Stratégique. l Expérience belge en matière de financement du système de retraite
[PDF] Monsieur André Caron MESDAMES ET MESSIEURS LES CONSEILLERS SUIVANTS :