Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du lundi 27 avril
27 avr. 2015 21 avril 2015. ... Après en avoir délibéré le conseil municipal décide : ... institutionnels du Mois de l'accessibilité en Ville 2015.
Lyon 5e - Mise à disposition par bail emphytéotique administratif au
DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 20 AVRIL 2015 Ville de Lyon – Conseil municipal du 27/04/2015 – Délibération n° 2015/1040 - Page 2.
COMMUNE DE CHATELLERAULT Délibération du conseil
COMMUNE DE CHATELLERAULT. Délibération du conseil municipal du 9 avril 2015 n°36 page 1/2. RAPPORTEUR : Madame Evelyne AZIHARI.
commune de CASTELGINEST
30 mai 2015 1ère modification approuvée par Délibération du Conseil Municipal le 8 décembre 1988 ... S'il est disponible avant fin avril 2015
COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du 24 avril 2015 à
24 avr. 2015 La séance du Conseil Municipal du 24 avril 2015 est ouverte à 20h00 par Monsieur Eric. GUILLOTEAU Maire d'ONDRES.
Adaptation à la baisse de deux subventions déquipement à la
DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 20 AVRIL 2015 Ville de Lyon – Conseil municipal du 27/04/2015 – Délibération n° 2015/1062 - Page 2.
Modèle de règlement intérieur dun conseil municipal
28 avril 2015 – Département Administration et Gestion communales Le conseil municipal se réunit et délibère à la mairie de la commune.
COMMUNE DE CHATELLERAULT Délibération du conseil
COMMUNE DE CHATELLERAULT. Délibération du conseil municipal du 9 avril 2015 n°35 page 1/2. RAPPORTEUR : Madame Lavrard Maryse.
Convention tripartite de coopération décentralisée entre la Ville de
Ville de Lyon – Conseil municipal du 27/04/2015 – Délibération n° 2015/1047 - Page 2. 2015/1047 - CONVENTION TRIPARTITE DE COOPERATION.
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Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal. SEANCE DU JEUDI 2 AVRIL 2015. L'an deux mil quinze le deuxième jour du mois d'avril
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