SAGE Golfe du Morbihan et de la Ria dEtel
Compte rendu de réunion. Ordre du jour. L'ordre du jour est le suivant : 1. Approbation du CR de la séance du 17/02/2015 et approbation de l'Ordre du jour
Cour pénale internationale
17 fév. 2015 ICC-01/04-02/06-T-18-Red-FRA WT 17-02-2015 1/43 SZ T ... réunion. Et je vais maintenant donner lecture ... cela soit noté au compte rendu.
CONSEIL DETABLISSEMENT DU 17 février 2015
17 fév. 2015 Le quorum étant atteint M. le Proviseur déclare la séance ouverte à 18h. ... Compte-rendu du conseil d'école du 16 février 2015.
CCP du 12 mars 2003
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE. DU 23/02/2015. Date de convocation : 17/02/2015. 64 membres en exercice Secrétaire de séance : Geneviève SEVAGAMY.
compte rendu des décisions de la réunion du conseil municipal
17 fév. 2015 REPUBLIQUE FRANCAISE. VILLE DE TAVERNY. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS. DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. SÉANCE DU 2 AVRIL 2015.
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 17 FEVRIER 2015 COMPTE
17 fév. 2015 CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 17 FEVRIER 2015. COMPTE RENDU D'AFFICHAGE. (En application de l'article L.2121-25 du Code général des ...
CONSEIL MUNICIPAL DÉCISIONS DU MAIRE
30 août 2016 Compte rendu de la séance ... décision annule et remplace la décision du 17/02/2015 ... Société VELEC INDUSTRIEL prenant en compte les.
Compte-rendu du 23.02.2015
31 déc. 2015 Date de la convocation : 17 février 2015. Nombre de membres en exercice : 33. CONSEIL MUNICIPAL. COMPTE-RENDU. SEANCE DU 23 FEVRIER 2015.
CENTRE COMMUNAL DACTION SOCIALE
Le compte-rendu de la séance du 17 février 2015 est approuvé. EXAMEN DES DOSSIERS INSCRITS A L'ORDRE DU JOUR. Il est ensuite procédé à l'examen des dossiers
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12 FEVRIER 2015 COMPTE
12 fév. 2015 Début de séance : 19 h 00. Affiché le mardi 17 février 2015 ... Monsieur le Maire a rendu compte au Conseil Municipal des décisions prises ...
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[PDF] DECRET Décret n 68-92 du 29 janvier 1968 relatif au statut particulier du corps des gradés et gardiens de la paix de la police nationale.
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