Notice Sante Frontaliers (16).indd
Notice d'information contractuelle. SANTÉ. Santé Frontaliers. PRÉAMBULE Il est précisé que pour bénéficier des garanties au titre du présent contrat et ...
Guide-de-l-encadrant-web.pdf
Il appartiendra à tous les encadrants de s'approprier ce guide en Il est important que chaque collaborateur ait le sentiment d'avoir été réellement ...
Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics
26 thg 9 2014 Le contrat est-il exclu du champ d'application du code des ... L'obligation pour le pouvoir adjudicateur de respecter un délai de paiement.
Guide pratique sur la protection des données personnelles
1 thg 7 2018 « Exemple de notice d'information »). Vous utilisez
Lignes directrices relatives à lidentification la vérification de l
17 thg 12 2018 Il s'agit d'un document explicatif qui n'a pas de caractère contraignant ... commerciale ou professionnelle est un élément déterminant pour.
Notice dinformation
1 thg 1 2020 La Banque Emettrice de la Carte Assurée a mandaté Visa Europe Limited pour souscrire et signer un contrat d'assistance en son nom et au bénéfice ...
PROTOCOLE DISTANBUL Droits de lhomme
9 thg 8 1999 Manuel pour enquêter efficacement sur la torture et autres peines ou traitements cruels
LACCOMPAGNEMENT DES AGENTS EN CONGÉS DE MALADIE
Le congé de maladie est déclenché par l'envoi au CNRS d'un formulaire d'arrêt de travail émanant Il y a une vérification pour chaque journée de ma-.
DROITS ET OBLIGATIONS DES PERSONNES HÉBERGÉES
Ainsi l'un des objectifs du Manuel est d'inviter les professionnels à réfléchir
À COMPTER DU 1
erJANVIER 2020
LES GARANTIES DE VOTRE CARTE VISA PREMIER
Notice d'information
50, avenue Pierre Mendès France - 75201 Paris Cedex 13 - Intermédi
aire d'assurances immatriculé à l'ORIAS sous le n° 08 045 100.2VISA PREMIER - PO - 2020 3
NOTICE D"INFORMATION
VALANT CONVENTION D'ASSISTANCE
ASSISTANCE MÉDICALE
" CARTE VISA PREMIER »Valable à compter du 01/01/2020
N° 922083
Les prestations d'assistance de la présente notice d'informatio n n° 922083, ci-après " Notice d'Information », sont :Souscrites par :
VISA EUROPE LIMITED
Société de droit anglais dont le siège social est situé :1 Sheldon Square, Londres W2 6TT, Royaume Uni
Immatriculé sous le numéro 5139966
Agissant au travers de sa succursale française
Située 21, Boulevard de la Madeleine - 75038 Paris Cedex 01509 930 699 RCS Paris
Auprès de :
FRAGONARD ASSURANCES
SA au capital de 37 207 660,00
479 065 351 RCS Paris
Siège social : 2 rue Fragonard - 75017 Paris
Entreprise régie par le Code des assurances
Soumise au contrôle de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, 4 Place de Budapest
CS 92459 - 75436 Paris Cedex 09 - https://acpr.banque-france.fr/Et sont mises en oeuvre par :
AWP FRANCE SAS
SAS au capital de 7 584 076,86
490 381 753 RCS Bobigny
Siège social : 7 rue Dora Maar - 93400 Saint-Ouen Société de courtage d'assurances - Inscription ORIAS 07 026 669 - http://www.orias.fr/ Fragonard Assurances et AWP France SAS, opérant sous la dénominati on commerciale " Mondial Assistance », sont ci-après conjointement dénommé es " Premier Assistance E 3NOTICE D"INFORMATION VALANT
CONVENTION D'ASSISTANCE
ASSISTANCE MÉDICALE
CARTE VISA PREMIER
CONTRAT N° 922083
29 NOTICE D"INFORMATION ASSURANCES
CARTE VISA PREMIER
CONTRAT N° 7218090604
4VISA PREMIER - PO - 2020 5
CHAPITRE 1 - COMMENT METTRE EN UVRE LES
PRESTATIONS D'ASSISTANCE ?
EN CAS DE DEMANDE D'ASSISTANCE
Premier Assistance ne peut en aucun cas se substituer aux organismes locaux de secours Avant de prendre toute initiative ou d'engager toute dépense, l'Assuré doit impérativement :
Obtenir l'accord préalable de Premier Assistance en contactant sans attendre PremierAssistance, 24 h sur 24 et 7 jours sur 7 :
3DUWquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39
[PDF] Publications de l Association Henri Capitant
[PDF] Moniteur Educateur. Les candidats titulaires du bac (ou équivalent) sont dispensés de l épreuve écrite.
[PDF] SENEGAL Visas touristique et affaires
[PDF] Protection juridique des Majeurs
[PDF] CONCOURS DE MONITEUR-EDUCATEUR ET INTERVENANT FAMILIAL TERRITORIAL
[PDF] REFERENTIEL D AMENAGEMENT DES ESPACES DE BUREAU DE LA MAIRIE DE PARIS
[PDF] Annexe 3 du Référentiel Qualité Offices de Tourisme de France : Précisions relatives au Référentiel
[PDF] EDIC MALI. Volet Agriculture
[PDF] MARSEILLE PORTRAITS DE TERRITOIRES MARSEILLE NORD Numéro 1 Janvier 2009
[PDF] MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 RENOVATION DES SANITAIRES DE LA SALLE DES FETES CREATION D UNE RAMPE D ACCESIBILITE 68650 LE BONHOMME
[PDF] Activités Europe OSEO Île-de-France Soutien à la préparation des projets PCRD : panorama des aides disponibles
[PDF] Cahier des charges pour un appel à proposition de formation POEC 2013
[PDF] Charte éthique de la Fegems
[PDF] L Approche axée sur les moyens durables de subsistance en action!
