ACTE DENGAGEMENT
Acte d'engagement. DAAF – SEMPA. 1/3. SEMPA. 2 RUE ROBERT SCHUMAN – 13200 ARLES. ACTE D'ENGAGEMENT. A - Objet de la consultation et de l'acte d'engagement.
MARCHE DENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DE 6 ASCENSEURS
5 nov. 2015 1/32. 2 Rue Robert SCHUMAN. 13200 ARLES. MARCHE D'ENTRETIEN ET DE ... le contrat d'entretien des ascenseurs du parc immobilier de SEMPA.
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)
8 mars 2015 Page 1. CCTP. 1/15. SEMPA. 2 RUE ROBERT SCHUMAN – 13200 ARLES ... adjudicateur a décidé d'installer des détecteurs de fumée sur l'ensemble ...
Etat des subventions effectivement mandatées en 2015 aux
18 août 2016 LA CITADELLE BT B5. 13014. MARSEILLE. 1 00000. 65752. AMICALE MARINS ET MARINS ACIEN COMBT ARLES REGION. 2 RUEDR ALBERT SCHWEITZER. 13200.
Etat subventions associations 2017 - CD13
1 30000. 93005. 13 ACCESSIBLE. LES DEFENSIONS MSON VIE ASSO140 ALLEE ROBERT GOVI. 13400. AUBAGNE. 2 000
Adhésion à la charte de prévention des expulsions domiciliaires
28 mars 2019 maintenir dans leur logement. Évolution du nombre de procédures d'expulsion dans les Bouches-du-Rhône. 439. 1 041. 2 811. 6 929. 651. 1 574.
Charte pour la prévention des expulsions domiciliaires
Le locataire qui ne s'acquitte pas de sa dette est convoqué à comparaître devant le juge du tribunal d'instance par une assignation en résiliation du bail et
Etat des fonds de concours et subventions mandatés en 2018 aux
2 59200. 62837. AEEC/CPIE RHONE PAYS D'ARLES. 1 rue parmentier. 13200. ARLES. 28 240
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