[PDF] Archives des Assemblées nationales. Élections (1815-1848)

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Archives des Assemblées nationales. Élections (1815-1848)

Répertoire numérique (C//1164-C//1324)

Élaboré par P. de Vaissière (1924), révisé par C. Parcé (2020)

Archives nationales (France)

Pierrefitte-sur-Seine

1924
1

Cet instrument de recherche a été encodé en 2010 par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de

dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD

EAD (encoded archival description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des

Archives Nationales

2

Sommaire

Archives nationales (France)Archives des Assemblées nationales. Élections (1815-1848)4

CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS (Cent-Jours, 1815)6

CHAMBRE DES DÉPUTÉS DE DÉPARTEMENTS (1814-1830) et CHAMBRE DES

DÉPUTÉS (1830-1848)

6 3

INTRODUCTION

Référence

C//1164-C//1324

Niveau de description

dossier

Intitulé

Archives des Assemblées nationales. Élections (1815-1848)

Date(s) extrême(s)

1815-1848

Importance matérielle et support

papier

Localisation physique

Pierrefitte-sur-Seine

Conditions d'accès

Librement communicable sous réserve du règlement de la salle de lecture.

Conditions d'utilisation

Reproduction et réutilisation selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

DESCRIPTION

Présentation du contenu

Les articles C//1164 à C//1324 concernent les élections générales et partielles de 1815 à 1848. Ils contiennent

les procès-verbaux des séances des collèges électoraux, les feuilles d'inscription des votants, la correspondance des

préfets, les actes de naissance et les certificats d'imposition des candidats.

Les dossiers concernant l'élection de la Chambre des représentants pendant les Cents-Jours sont cotés

C//1164 et classés par département.

Ceux concernant les élections de la Chambre des représentants des départements sous la Restauration (de

1815 à 1830) et de la Chambre des députés sous la Monarchie de Juillet (de 1830 à 1848) sont cotés C//1165 à C//1324.

Ils sont regroupés par département, puis par ordre chronologique des élections.

Langue des documents

Institution responsable de l'accès intellectuel

Archives nationales (France)

ENTREE ET CONSERVATION

Modalités d'entrée

Versement de la Chambre des députés (1920)

TERMES D'INDEXATION

élu; élection législative; Première Restauration; Cent-Jours; Seconde Restauration; Arrondissements français;

Cantons français; Communes françaises; Départements français; procès-verbal d'élection

Archives nationales (France)4

Archives nationales (France)5

Répertoire numérique (C//1164-C//1324)

C//1164

CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS (Cent-Jours, 1815)

Dossier A 1

Ain, Ardennes, Ariège, Aude, Bouches-du-Rhône, Côtes-du Nord, Creuse, Dordogne, Gard, Gers,

Gironde, Indre, Isère, Jura, Loire-Inférieure, Moselle, Oise, Puy-de-Dôme, Basses-Pyrénées, Hautes-

Pyrénées, Var, Vendée, Vosges (décret impérial du 30 avril 1815). 1815

Procès-verbaux des séances et des opérations des collèges électoraux ; - feuilles d'inscription des

votants ; - correspondance des préfets. Actes de naissance, cartes civiques, etc. des candidats : Ariège : le baron Justin Laffite, colonel de dragons ; Gard : Jean-Baptiste Ceste, lieutenant général de police à Lyon ; Isère : Jean Baptiste Renaudon, ingénieur des ponts et chaussées, etc.

C//1165-C//1324

CHAMBRE DES DÉPUTÉS DE DÉPARTEMENTS (1814-1830) et CHAMBRE DES DÉPUTÉS (1830-1848)

C//1165

Dossier A 2

Ain.

1815-1846

Élections de 1815 (14 et 22 août).

Procès-verbaux des séances des collèges électoraux ; - feuilles d'inscription des votants ; -

correspondance des préfets. Actes de naissance et certificats d'imposition des candidats : Jean-Charles Bénigne Varenne de Fénille, sous-préfet à Lyon ; - le comte Louis-Archambaud de Douglas etc.

Élections du 4 octobre 1816.

Procès-verbaux des séances, etc.

Dossiers aux noms de : Camille Jordan né à Lyon le 14 janvier 1771, de Pierre Jordan et de Marie-

Élisabeth Périer, etc.

Élections du 20 septembre 1817.

Procès-verbaux, etc.

Dossier au nom de Augustin Casserat, baron de Silans.

Élections du 20 octobre 1818.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de : Camille Jordan, propriétaire à Lyon, place Louis-le-Grand n°11 ; etc.

Élection du 13 novembre 1820.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de : Le comte Jacques Marie-Gabriel-Suzanne Léviste de Montbriant ; - Jean-

Archives nationales (France)6

François Dudon, conseiller d'État.

Élection du 18 août 1821.

Procès-verbaux, etc.

Dossier au nom de Claude-Louis-César Durand.

Élection du 20 novembre 1822.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de : Jean-François, baron Dudon, conseiller d'État, etc.

Élection du 6 mars 1824.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de : Claude-Marie-Joseph Dumarché-Bolozon, chevalier de l'ordre du Mont-

Carmel ; - Jean-François, baron Dudon.

Élection du 24 novembre 1827.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de : Jacques-Gabriel-Suzanne Leviste de Montbriant ; - Jean-Baptiste-Antoine

Du Buisson de la Boulaye.

Élection du 26 mars 1829.

Procès-verbaux, etc.

Dossier au nom de Claude-Louis Rodet, avocat à Bourg.

Élection de juin-juillet 1830.

Procès-verbaux.

Dossiers aux noms de : Jean Baptiste Antoine Du Buisson de la Boulaye ; - Jean-François Dudon ; - le baron Laguette de Mornay, etc.

Élection du 28 octobre 1830.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de : Marc-Antoine Puvis, membre du Conseil général ;- Delahaye, vicomte de

Cormenin.

Élection de juillet 1831.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de De la Haye, vicomte de Cormenin ; - Marie-Louis-Félix Chevrier de Corcelles ; - Jules-Frédéric-Auguste-Amédée Laguette de Mornay ; etc.

Élection du 1eroctobre 1831.

Procès-verbaux, etc.

Dossier au nom de : Joseph Cordier, inspecteur des ponts et chaussées.

Élection du 8 juin 1833.

Procès-verbaux etc.

Dossier au nom de Jean-Marie-Félix Girod, colonel d'état-major.

Archives nationales (France)7

Élection de juin 1834.

Procès-verbaux etc.

Dossiers aux noms de : Jean-Marie Félix Girod ; - Joseph Cordier, inspecteur des ponts et chaussées ; - Adolphe, comte d'Angerville, etc.

Élection du 4 novembre 1837.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de : Jean-Marie Félix Girod, etc.

Élections du 2 mars 1839.

Procès-verbaux etc.

Dossiers aux noms de : Jacques Laurent Josserand, conseiller à la Cour de Lyon ; - etc.

Élection du 11 janvier 1840.

Procès-verbaux etc.

Dossier au nom de : Adrien Leroi de la Tournelle, procureur général à Orléans.

Élection du 9 juillet 1842.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de : Poisat (Michel), affineur de métaux.

Élection du 3 juin 1843.

Procès-verbaux.

Dossier au nom de Adrien Leroi de la Tournelle, premier président de la cour royale de Dijon.

Élection du 1eravril 1846.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de : Adrien Leroi de la Tournelle ; - Adolphe, comte d'Angerville ; - Félix Girod,

maréchal de camp, etc.

C//1166-C//1167

Aisne.

C//1166

Dossier A 3

De 1815 à 1830.

Élections de 1815.

Procès-verbaux des séances des assemblées électorales ; - feuilles d'inscription des votants ;

- correspondance des préfets ; - actes de naissance et d'imposition des candidats. Dossiers aux noms de : Alexis-Charles-Guillaume, baron de Courval ; - Martin-Michel-

Charles Gaudin, duc de Gaëte ; etc.

Élection de 1816.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de : Charles-Séraphin-Joseph de Sainte-Aldegonde Genech ; - Antoine-

Pierre Paporet, etc.

Archives nationales (France)8

Élection de 1819.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de : Lecarlier d'Ardon (Marie-Charles-Henri Philbert), propriétaire ; - Guillaume-Xavier Labbey de Pompierres ; - Maximilien Sébastien, comte Foy, lieutenant général des armées du roi ; - Alexandre Méchin, ancien préfet.

Élection du 13 novembre 1820.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de : Scipion-Cyprien-Jules-Louis-Marie-Élisabeth, marquis de Nicolay ; ancien préfet ; - Ange-Philippe-Honoré, Comte d'Esterno.

Élection du 18 mars 1823.

Procès-verbaux, etc.

Dossier au nom de Jean-Charles-Louis Le Carlier de Colligy.

Élection de 1824.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de : Scipion-Cyprien marquis de Nicolay ; - Jean-Charles-Louis Le Carlier de Colligy ; - Augustin-Marie, baron d'Aboville, maréchal de camp ; - Guillaume- Xavier Labbey de Pompierre ; - Maximilien-Sébastien, comte Foy, lieutenant général des armées du Roi ; - Alexandre Edme, baron Méchin.

Élection du 27 Janvier 1826.

Procès-verbaux, etc.

Dossier au nom de : Horan-François de la Porta, comte Sébastiani, lieutenant général des armées du roi.

Élection de 1827.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de : François-Xavier-Joseph-David, comte de Sade ; - Thomas-Antoine- Jean de Maussion ; - Marie-Charles-Henry-Philbert Le Carlier d'Ardon ; - Guillaume- Xavier Labbey à Pompierre ; - Horace-François, comte Sebastiani, lieutenant général des armées du roi ; - Alexandre-Edme, baron Méchin, banquier.

Élections de juin-juillet 1830.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de : Pierre-Élisabeth Levesque de Pouilly ; - etc.

Élections du 20 décembre 1830.

Procès-verbaux, etc.

Dossier au nom de : Alexandre-Edme, baron Mechin.

Élection du 21 octobre 1830.

Procès-verbaux, etc.

Dossier au nom de : Horan-François, comte Sébastiani, lieutenant général des armées du

roi, ministre de la Marine.

Archives nationales (France)9

C//1167

Dossier A 4

De 1831 à 1846.

Élections de juillet 1831.

Procès-verbaux des séances des collèges électoraux ; - feuilles d'inscription des votants ; -

actes de naissance et certificats d'imposition des candidats. Dossiers aux noms de : Marie-Charles-Henri-Philibert Le Carlier d'Ardon, maire de Laon ; - Odilon Barrot ; - Joseph-François Dufour-Denelle ; Horace Sebastiani, ministre des Affaires étrangères ; César-Auguste Alexandre Joachim Niay, juge de paix ; - Arnaud-

Jacques Lherbette.

Élection du 1eroctobre 1831.

Procès-verbaux, etc.

Dossier au nom de : Alexandre Foy, directeur des lignes télégraphiques à Paris. Élection du 14 février 1833 (élection annulée).

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de : Jean-Baptiste-Isaac Harlé ; - Bénédict Foulet, banquier à Paris.

Élection du 14 février 1833.

Procès-verbaux, etc.

Dossier au nom de : Alexandre-François-Auguste Vivien, conseiller d'État.

Élection du 14 mai 1834.

Procès-verbaux, etc.

Dossier au nom de : Horace-François comte Sébastiani, lieutenant général des armées du

roi, ambassadeur.

Élection de juin 1834.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de : Louis-Prosper Desabes, notaire, chef de bataillon de la Garde nationale ; - Camille-Hyacinthe-Odilon Barrot, avocat ; - Bénédict Fould, banquier ; - etc.

Élections du 4 novembre 1837.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms des mêmes que ci-dessus.

Élections du 2 mars 1839.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms des mêmes que ci-dessus.

Élections du 28 mars 1840.

Procès-verbaux, etc.

Dossier au nom de : Alexandre-François-Auguste Vivien, garde des sceaux.

Archives nationales (France)10

Élections du 9 juillet 1842.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms des mêmes que ci-dessus et de : Étienne-Arnaud-Napoléon

Cambacérès.

Élection du 27 janvier 1844.

Procès-verbaux, etc.

Dossier au nom de : Alexandre-François-Auguste Vivien, conseiller d'État.

Élections du 1eraoût 1846

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms des mêmes que précédemment et de : Albert Debrotonne, conseiller

général ; - Odilon Barrot (acte de naissance) ; - Alphonse-Gabriel-Victor Paillet, avocat à la

Cour de Paris.

C//1168

Dossier A 5

Allier.

1815-1846

Élections des 14 et 22 août 1815.

Procès-verbaux des séances des collèges électoraux ; - correspondance des préfets ; - dossiers des

candidats, etc.

Dossier au nom de : Simon Coiffier de Moret.

Élections des 25 septembre et 4 octobre 1816.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de : Jean-Louis Aupetit-Durand, procureur du roi au Tribunal de Montluçon ; - Antoine Joseph Gilbert Nicolas-Deschamps, baron de la Vareine ; - Claude Devaux de

Chambord ; - Hector-François Préveraud de la Boutresse, conseiller à la Cour de Riom ; - etc.

Élections de 1819.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de : Jean-François Burelle, médecin ; - François, baron d'Alphonse, ancien

préfet du Gard.

Élections de 1820.

Procès-verbaux, etc.,

Dossiers aux noms de : Jean-Louis-Aupetit-Durand ; - Hector-François Préveraud de la

Boutresse.

Élection du 28 janvier 1822.

Procès-verbaux, etc.

Dossier au nom de : Antoine-Joseph-Gilbert-Nicolas Deschamps, baron de la Vareine.

Élection du 5 août 1822.

Procès-verbaux, etc.

Dossier au nom de : Alexandre-César-Victor Destutt de Tracy, colonel en non activité.

Archives nationales (France)11

Élections de 1824.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de : Hector-François Préveraud de la Boutresse ; - Gérard-Antoine-Louis de

Champflour, maire de Moulins ; - Pierre Béraud des Rondards, conseiller de préfecture ; - Balthazar de Chevenon de Bigny, maire de Montluçon.

Élections de 1827.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers à des noms déjà cités et de Félix, vicomte de Conny, maître des requêtes ; - Louis-

Auguste Cannes de Richemont, maréchal de camp.

Élections de juin-juillet 1830.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers à des noms déjà cités.

Élections d'octobre 1830.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de : Alphonse-Frédéric-Emmanuel, comte de Grouchy, colonel ; - Pierre

Raynaud, avocat.

Élections de juillet 1831.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers à des noms déjà cités.

Élections du 24 septembre 1831.

Procès-verbaux, etc.

Dossier au nom de : Barthélemy-Paul Meilheurat, conseiller genéral.

Élections de 1834.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers à des noms déjà cités et de : Boirot (Étienne), propriétaire.

Élection du 10 janvier 1835.

Procès-verbaux, etc.

Dossier au nom de : Maurice Poivre Bureaux de Pusy.

Élection de 1837.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de Meilheurat (Pierre-Antoine-Philippe-Joseph), conseiller à la Cour de Riom ;

- Le Borgne d'Ideville (Élisabeth-Louis-François), maître des requêtes ; - Boirot (Étienne) ; -

Tourret (Charles-Gilbert).

Élections de 1839.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers à des noms déjà cités et de : Moulin de Bord (Alexis), président du Tribunal de Cusset.

Archives nationales (France)12

Élections de 1841.

Procès-verbaux, etc.

Dossier au nom de Meilheurat (Pierre-Antoine-Philippe-Joseph), directeur des affaires criminelles et des grâces, au ministère de la Justice.

Élections de 1842.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de : Meilheurat (Pierre-Antoine-Philippe-Joseph) ; - Le borgne d'Ideville (Élisabeth-Louis-François), maître des requêtes ; - Bureaux de Puzy (Maurice Poivre), propriétaire, à Paris ; - Courtais (Henri, vicomte de), ancien officier de cavalerie.

Élections de 1846.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers à des noms déjà cités.

C//1169

Dossier A 6

Alpes (Basses-).

1815-1846.

Élections de 1815.

Procès-verbaux des séances des collèges électoraux ; - feuilles d'inscriptions des votants ; -

correspondance des préfets ; - dossiers des candidats, etc. Dossier au nom de : Gravier (Jean-Baptiste), médecin à Grioulx.

Élection de 1816.

Procès-verbaux, etc.

Dossier au nom de Gravier (Jean-Baptiste).

Élections de 1817.

Procès-verbaux, etc.

Dossier au nom de : Arnaud (Jean-Baptiste), procureur général à la Cour royale d'Aix.

Élections de 1818.

Procès-verbaux, etc.

Dossier au même nom.

Élections de 1820.

Dossier au nom de Ferdinand, marquis de Villeneuve-Bargemont, préfet du département de

Pyrénées-Orientales.

Élection de 1822

Procès-verbaux, etc.

Dossiers au même nom et à celui de : Mieulle (Joseph-François de), receveur général du

département de Maine-et-Loire.

Élections de 1824.

Archives nationales (France)13

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux mêmes noms.

Élections de décembre 1830.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de : Guavier (Joseph-Jean-Baptiste), caissier de la caisse d'amortissement ; - Laidet (Guillaume-Fortuné), maréchal de camp.

Élections de 1831.

Procès-verbaux, etc.

Dossier au nom de Guavier (Joseph-Jean-Baptiste).

Élections de 1834.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers à des noms déjà cités.

Élections de 1837.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers à des noms déjà cités.

Élections de 1839.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers à des noms déjà cités.

Élections de 1840.

Procès-verbaux, etc.

Dossier au nom de : Laidet (Guillaume-Fortuné), lieutenant général des armées du roi.

Élections de 1842.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers à des noms déjà cités.

Élections de 1846.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de : Fulque comte d'Oraison (François-Eustache), colonel de hussards ; - Laplane (Henri-Pierre-Félix de), propriétaire.

C//1170

Dossier A 7

Alpes (Hautes-).

1815-1846

Élections du 17 août 1815.

Procès-verbaux des séances des collèges électoraux ; - feuilles d'inscriptions des votants ;

correspondance des préfets ; - dossiers des candidats, etc. Dossier au nom de : Tournus de Ventavon, conseiller à la Cour de Grenoble.

Archives nationales (France)14

Élections de 1816.

Procès-verbaux, etc.

Dossier au même nom.

Élections de 1817.

Procès-verbaux, etc.

Dossier au nom de : Anglès (Jean-François), premier président à la Cour de Grenoble.

Élections de 1820.

Procès-verbaux, etc.

Dossier au nom de : Bucelle (Honoré-Antoine), directeur de l'Enregistrement.

Élections de 1822.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers au même nom et à celui de : Colomb (Paul-Grus) avocat général à la Cour de Paris.

Élections de 1824.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux mêmes noms.

Élections de 1827.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de Colonels (Paul-Grus) ; - Amat (Jean-Joseph), maire de Gap.

Élections de juin-juillet 1830.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux mêmes noms.

Élections de 1831.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de : Allier (Antoine-Jean-François), ancien payeur général ; - Faure (Pascal-

Joseph), avocat.

Élections de 1834.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux mêmes noms.

Élections de 1837.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de : Ardoin (Joseph-Jacques-Augustin), banquier à Paris ; - D'Hauterive (Paul- Louis-Auguste-Bruno Blanc-Lanaute, baron), directeur au ministère des Affaires étrangères.

Élections de 1839.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de : Allier (Antoine), statuaire, fils du précédent ; - D'Hauterive (Paul-Louis-

Auguste-Bruno Blanc-La Naute, baron).

Archives nationales (France)15

Élections de 1842.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux mêmes noms.

Élections de 1846.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de : Desclozeaux (Ernest), conseiller d'État ; etc.

C//1171

Dossier A 8

Ardèche.

1815-1846

Élections de 1815.

Procès-verbaux, etc.

Dossiers aux noms de Cachard, sous-préfet de Largentière ; - René Ladreyt de la Charrière,

conseiller de préfecture.quotesdbs_dbs27.pdfusesText_33

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