biographie F. CHAUVIN
06/03/2012 : Secrétaire général de la préfecture de Mayotte. 15/11/2010 : Conseiller pour les affaires intérieures (justice affaires intérieures) auprès de
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
Aug 15 2020 des conditions de travail spécial des préfectures du ministère de l'intérieur ... F. 30 juillet 2020. Pour le ministre et par délégation :.
Bulletin officiel du ministère de lintérieur - N° 12 du 15 décembre 2020
Dec 15 2020 Le préfet
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
Jan 15 2020 La présente décision entre en vigueur le 1er janvier 2020 et sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'intérieur. ait le. F.
Décision n° 2021 – 824 DC - Loi relative à gestion de la crise
Aug 5 2021 Le passe sanitaire a été présenté comme la mesure-phare de la sortie de la crise de la Covid-19. Le Conseil constitutionnel l'a.
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
Dec 4 2014 et de la préfecture de police
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
Feb 15 2020 commandement de la gendarmerie de Mayotte . ... Délégation de signature est donnée à M. François LAFOND
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
Aug 15 2020 UO MAYOTTE. Le préfet de Mayotte. 0176-COUM-D986. UO WALLIS-ET-FUTUNA. Le préfet
Lhôpital Saint-Antoine se trouve dans une situation fréquente dans
Apr 30 2008 Sophie Florence
BULLETIN OFFICIEL
Jun 16 2011 logement (IRL)
2020-12
Direction
de l'information légale et administrative26, rue Desaix
75727 Paris Cedex 15
ISSN : 1282-7924Édité par :
La délégation à l'information
et à la communication du ministère de l'intérieurDirecteur de la publication
Thomas Campeaux,
directeur des libertés publiques et des affaires juridiquesApplication du titre
I er de la loi n o78-753 du 17
juillet 1978relatif à la liberté d'accès aux documents administratifs
Bulletin
Officiel
DU MINISTÈRE
DE L'INTÉRIEUR
15 décembre 2020
Sommaire
chronologiqueSommaire
thématique www.dila.premier-ministre.gouv.fr NOTALes annexes citées et non incluses dans le
présent document peuvent être obtenues, sur simple demande, auprès des directions dont ellesémanent.
Il est important de donner les références précises (date et numéro de code).15 DÉCEMBRE 2020. - INTÉRIEUR 2020-12 - SOMCHR - PAGE III
Sommaire
chronologique Pages BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR23 décembre 2019
Décision n
o50845 du 23 décembre 2019
portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général du commandement de la gendarmerie outre-mer - branche " personnel servant outre-mer et en assistance militaire technique » ..................................................... 94Décision n
o50846 du 23 décembre 2019
portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général du commandement de la gendarmerie outre-merfi- branche " personnel servant en ambassade» ........................................................................�.............................. 96
8�janvier�2020
Décision n
o823 du 8 janvier 2020
portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie duficadre général du commandement de la gendarmerie outre-mer - branche " personnel servant outre-mer et en assistance militaire technique » ..................................................... 97Décision n
o824 du 8 janvier 2020
portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie duficadre général du commandement de la gendarmerie outre-merfi- branche " personnel servant en ambassade» ........................................................................�.............................. 99
5�février�2020
Décision n
o5523 du 5 février 2020
portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie duficadre général du commandement de la gendarmerie outre-mer - branche " personnel servant outre-mer et en assistance militaire technique » ..................................................... 100Décision n
o5524 du 5 février 2020
portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie duficadre général du commandement de la gendarmerie outre-mer - branche " personnel servant en ambassade» ........................................................................�.............................. 102
5�mars�2020
Décision n
o10183 du 5 mars 2020
portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie duficadre général du commandement de la gendarmerie outre-merfi- branche " personnel servant outre-mer et en assistance militaire technique » ..................................................... 103Décision n
o10184 du 5 mars 2020
portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie duficadre général du commandement de la gendarmerie outre-merfi- branche " personnel servant en ambassade» ........................................................................�.............................. 105
16�avril�2020
Décision n
o15975 du 16 avril 2020
portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie duficadre général du commandement de la gendarmerie outre-mer - branche " personnel servant outre-mer et en assistance militaire technique » ..................................................... 10619�mai�2020
Décision n
o20522 du 19 mai 2020
portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie duficadre général du commandement de la gendarmerie outre-merfi- branche " personnel servant outre-mer et en assistance militaire technique » ..................................................... 10815 DÉCEMBRE 2020. - INTÉRIEUR 2020-12 - SOMCHR - PAGE IV
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR PagesDécision n
o20524 du 19 mai 2020
portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie duficadre général du commandement de la gendarmerie outre-merfi- branche " personnel servant en ambassade» ........................................................................�.............................. 110
29 mai 2020
Décision n
o22121 du 29 mai 2020
portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie duficadre général du commandement de la gendarmerie outre-mer - branche " personnel servant outre-mer et en assistance militaire technique » ..................................................... 111Décision n
o22122 du 29 mai 2020
portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie duficadre général du commandement de la gendarmerie outre-mer - branche " personnel servant en ambassade» ........................................................................�.............................. 113
8�juillet�2020
Décision n
o28857 du 8 juillet 2020
portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie duficadre général du commandement de la gendarmerie outre-mer - branche " personnel servant outre-mer et en assistance militaire technique » ..................................................... 114Décision n
o28858 du 8 juillet 2020
portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie duficadre général du commandement de la gendarmerie outre-mer - branche " personnel servant en ambassade» ........................................................................�.............................. 116
23�juillet�2020
Décision n
o30945 du 23 juillet 2020
portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général du commandement de la gendarmerie outre-mer - branche " personnel servant en ambassade» ........................................................................�.............................. 117
4�septembre�2020
Décision n
o1872 du 4 septembre 2020
portant promotion de sous-of ciers de gendarmerieduficadre général de la région de gendarmerie de Normandie ............................................ 118
7�septembre�2020
Arrêté du 7�septembre�2020
modi ant l'arrêté du 21�février�2020 xant la liste des candidatsayant obtenu le diplôme national de thanatopracteur ........................................................ 8
22�septembre�2020
Décision n
o38828 du 22 septembre 2020
portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général du commandement de la gendarmerie outre-mer - branche "fipersonnelservant outre-mer et en assistance militaire techniquefi» ..................................................... 120
23�septembre�2020
Décision n
o39047 du 23 septembre 2020
portant promotion d'un sous-of cier de gendarmerie du cadre général du commandement de la gendarmerie outre-mer - branche " personnel servant en ambassade» ........................................................................�.............................. 122
15 DÉCEMBRE 2020. - INTÉRIEUR 2020-12 - SOMCHR - PAGE V
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR Pages5 octobre 2020
Décision n
o28552 du 5 octobre 2020
portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie dufi cadre général des groupements de gendarmerie départementale de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges ............................................................. 123
9�octobre�2020
Décision n
o29138 du 9 octobre 2020
portant promotion de sous-of ciers de gendarmerieduficadre général de la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Est.................. 125
14�octobre�2020
Arrêté du 14�octobre�2020
portant dissolution de la brigade territoriale de Vannes et créationcorrélative de la brigade territoriale de Saint-Avé (Morbihan) ........................................... 213
20�octobre�2020
Arrêté du 20�octobre�2020
portant admission dans la réserve de la gendarmerie .................. 923�octobre�2020
Arrêté du 23�octobre�2020
portant placement en situation d'affectation temporaire ............. 51Décision n
o29567 du 23 octobre 2020
portant promotion de sous-of ciers de gendarmerieduficadre général de la région de gendarmerie de Bretagne ................................................ 127
Décision n
o72395 du 23 octobre 2020
portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie duficadre général des organismes centrauxfi- branche " administrative et technique» ....... 129
28�octobre�2020
Arrêté du 28�octobre�2020
conférant un grade et un emploi d'of cier commissionné servantau titrefide l'articlefiL.fi4132-10 du code de la défense ......................................................... 52
Arrêté du 28�octobre�2020
conférant un grade et un emploi d'of cier commissionné servantau titrefide l'articlefiL.fi4132-10 du code de la défense ......................................................... 53
Arrêté du 28�octobre�2020
quotesdbs_dbs25.pdfusesText_31[PDF] Biographie Fantoni
[PDF] biographie fayz - Automatisation
[PDF] Biographie format PDF - France
[PDF] Biographie français
[PDF] BIOGRAPHIE FRASER Antonia Marie Antoinette
[PDF] BIOGRAPHIE Frédéric DUCLOS peintre impressionniste
[PDF] Biographie Hartmut Rohde - Hartmut Rohde - Automatisation
[PDF] biographie help-cliquez ici
[PDF] Biographie Hermann Gmeiner
[PDF] biographie Hubert Robert
[PDF] Biographie I REMEMBER WHEN (UNIVERSAL), sortie le 25 février
[PDF] Biographie Iane Roulleau - France
[PDF] Biographie Inglenook - Les Tribunaux Et Le Système Judiciaire
[PDF] BIOGRAPHIE INTEGRALE DE JACQUES DELORS - France