[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°38-2021-147 PUBLIÉ





Previous PDF Next PDF



PROTOCOLE DALLEGEMENT DE FORMATION ET DE

formations préparatoires et d'obtention du Diplôme d'Etat de Moniteur Educateur. • Arrêté du 18 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 20 Juin 2007 relatif au 



Untitled

modalités de formations préparatoires et d'obtention du Diplôme d'Etat de Moniteur Educateur. Arrêté du 18 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 20 Juin 2007 



REGLEMENT DADMISSION - des candidats à la formation

modalités de formations préparatoires et d'obtention du Diplôme d'Etat de Moniteur Educateur d) Arrêté du 18 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 20 Juin 2007 



REGLEMENT DADMISSION - des candidats à la formation

formations préparatoires et d'obtention du Diplôme d'Etat de Moniteur Educateur d) Arrêté du 18 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 20 Juin 2007 relatif au 



Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/8 du

31-Mar-2022 Arrêté du 20 janvier 2022 relatif à l'agrément de certains accords de ... Vu la délibération du conseil d'orientation n° 2021-CO-44 du 18 ...



Guide juridique : Application du décret n°82-453 du 28 mai 1982

prévention médicale dans la fonction publique a été modifié suite à la l'inspection du travail ainsi déterminés devront être arrêtés d'un commun accord ...



DOCUMENT DE RÉFÉRENCE Dispositif Sauvetage Secourisme du

4.2.5 Allègements de formation pour devenir formateur SST . 4.2.7 Autorisation à dispenser la formation PSC1 . ... d'urgence pour 20 salariés.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°38-2021-147 PUBLIÉ

07-Oct-2021 421-1 du code de justice administrative cet arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Grenoble ...



Guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers

Arrêté du 4 août 2004 relatif aux commissions de réforme des agents de la Ce guide modifie le précédent guide figurant en annexe de l'instruction.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°26-2022-070 PUBLIÉ

07-Jun-2022 26-2022-05-20-00003 - Arrêté relatif à la mise en uvre d un « Fonds ... numéro d'agrément : E 18 026 0004 0 peut dispenser les formations ...



LE PROTOCOLE DE DISPENSE ET D’ALLEGEMENT

Les allègements de formation et les dispenses de domaines de formation sont définis par les articles 6 7 et 8 et par l’annexe IV de l’Arrêté du 20 juin 2007 relatif au diplôme d’Etat de moniteur-éducateur modifié par Arrêté du 7 décembre 2017 Tableaux de dispenses et d’allègements des domaines de formation Dispenses de droit



LE PROTOCOLE DE DISPENSE ET D’ALLEGEMENT - Irts Nouvelle Aquitaine

Le présent protocole vise à informer les candidats sur les dispenses et les allègements de formation Le protocole précise dans quels cadres règlementaires ils s’inscrivent ainsi que les modalités de demande de décision et de mise en œuvre



PROTOCOLE ET DOSSIER DE DEMANDE D’ALLEGEMENTS ET - IREIS

Un dossier individualisé est constitué Celui-ci retrace l’ensemble des allégements de formation ainsi que les dispenses ou validations automatiques de certification dont a bénéficié l’apprenant et comporte l’ensemble des évaluations portées par les membres de l’équipe pédagogique et les référents professionnels



CADRE REGLEMENTAIRE DES DISPENSES ET ALLEGEMENTS POUR LA

Il retrace l’ensemble des allègements de formation ainsi que les dispenses d’épreuves de certification dont a bénéficié le candidat et comporte l’ensemble des appréciations portées sur le candidat par les membres de l’équipe pédagogique et les référents professionnels » Article 13 : « Sur la base du livret de présentation



EDUCATEUR SPECIALISE - Irts Nouvelle Aquitaine

Le protocole de dispense et allègement Ce poto ole de dispense et d’allégement est agréé par la DRJSCS et validé pa l’instane tehni ue et pédagogique La dispense ou l’allégement de formation est proposé par l’institut de formation suite à l’étude du dossier et une rencontre avec l’étudiant

PRÉFETDE L'ISÈRE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS

N°38-2021-147

PUBLIÉ LE 7 OCTOBRE 2021

Sommaire

38_DDCS_Direction départementale de la cohésion sociale de l'Isère /

38-2021-09-29-00002 - Arrêté fixant la liste des MJPM habilités en Isère (7

pages)Page 5

38_DDFIP_Direction départementale des finances publiques de l Isère /

Unité du réseau de la Direction départementale

38-2021-09-09-00006 - Délégation de signature en matière de contentieux

et de gracieux fiscal accordée par [Madame Emmanuelle MATHEY] responsable du [Service des Impôts des Entreprises de Vienne], à compter du 9 septembre 2021 (3 pages)Page 13

38-2021-09-01-00036 - Délégation de signature en matière d actes relatifs

au recouvrement, d administration et de gestion du service par [Monsieur Philippe VASSEUR] responsable de [Trésorerie du Touvet], à compter du 1er septembre 2021. (2 pages)Page 17

38_DDPP_Direction départementale de la protection des populations de

l'Isère / Service installations classées

38-2021-09-30-00005 - APSUP N°DDPP-DREALUD38-2021-09-13 (8 pages)Page 20

38_DSDEN_Direction des Services Départementaux de l Education

Nationale / Division de l'organisation scolaire

38-2021-09-29-00005 - Arrêté d'affectation pour les besoins de

l'enseignement secondaire (2 pages)Page 29

38_Pref_Préfecture de l'Isère / Cabinet

38-2021-10-05-00002 - Arrêté collectif Centres vaccination version 10-10-21

(3 pages)Page 32

38_Pref_Préfecture de l'Isère / Direction de la Citoyenneté, de l Immigration

et de l Intégration

38-2021-10-04-00003 - Arrêté portant désignation des membres de la

commission de contrôle de la commune de Charnècles (1 page)Page 36

38-2021-10-04-00002 - Arrêté portant désignation des membres de la

commission de contrôle de la commune des Deux Alpes (2 pages)Page 38

38_Pref_Préfecture de l'Isère / Direction des Relations avec les Collectivités -

Bureau du Conseil et du Contrôle Budgétaire

38-2021-10-04-00004 - Arrêté préfectoral portant nomination d'un régisseur

de recettes principal auprès de la police municipale de La Frette (1 page)Page 41

38_Pref_Préfecture de l'Isère / Direction des Relations avec les Collectivités -

Bureau du Conseil et du Contrôle de Légalité

38-2021-09-20-00010 - 2021-09-20 Arrêté interpréfectoral portant

modification des statuts du Syndicat Intercommunal d'Irrigation Drômois -

SID (2 pages)Page 43

2

38_Pref_Préfecture de l'Isère / Direction des Sécurités - Service

Interministériel des Affaires Civiles et Economiques de Défense et de

Protection Civile

38-2021-10-05-00003 - arrêté préfectoral portant agrément n° 38-0012 de la

société Si2P SE (3 pages)Page 46

38_Pref_Préfecture de l'Isère / Service départemental de la jeunesse, de

l'engagement et des sports

38-2021-10-01-00004 - arrêté préfectoral relatif au fonctionnement et à la

composition de la sous-commission départementale pour l'homologation des enceintes sportives (4 pages)Page 50

38__DDT_Direction départementale des territoires de l'Isère / Service

Agriculture et Développement Rural

38-2021-09-30-00001 - Arrêté Indice fermage vins et noix fixant les valeurs

locatives des terres et bâtiments agricoles d'exploitation et d'habitations du 01/10/2021 au 30/09/2022 (2 pages)Page 55

38__DDT_Direction départementale des territoires de l'Isère / Service

environnement

38-2021-10-04-00001 - Arrêté portant déclaration d intérêt général et

prescriptions spécifiques à déclaration en application des articles L.211-7 et L.214-3 du code de l environnement relatives au débardage et au démantèlement de l'ancienne conduite forcée de la micro centrale de la SARL l Électron Bleu dans le canyon du Versoud -Commune de La Rivière - Bénéficiaires : Parc Naturel Régional du Vercors et SARL L Électron Bleu. (15 pages)Page 58

38-2021-09-28-00004 - Portant dérogation aux dispositions de l article

L.411-1 du code de l environnement :

destruction de spécimens d espèces animales,perturbation intentionnelle de spécimens d espèces animales protégées, destruction, altération ou dégradation de sites de reproduction ou d aires de repos d espèces animales protégées,

ARCOLE DÉVELOPPEMENT SNC LE

COUVENT

Aménagement du parc du couvent

Commune de La

Verpillière (35 pages)Page 74

38__DDT_Direction départementale des territoires de l'Isère / Service

Sécurité et Risques

38-2021-09-30-00002 - Arrêté portant renouvellement quinquennal de

l agrément de Madame Amélie PEREY exploitante de l " AUTO ECOLE CERAC» à St Martin d Hères (2 pages)Page 110

38-2021-10-01-00002 - Arrêté portant renouvellement quinquennal de

l agrément de Monsieur Jean-Pierre BONOMO exploitant du Centre d Etude et de Formation pour Adultes et la Jeunesse "CEFAJ» à Vienne (2 pages)Page 113 3

38-2021-10-06-00001 - Réglementation de la circulation sur l autoroute A43

- Réfection des chaussées du parking VL et PL de la barrière de Saint

Quentin-Fallavier (3 pages)Page 116

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes / Direction

générale

38-2021-09-29-00001 - Décision 2021-23-0070 30-09-29 ARS ARA Délég Sign

DD (8 pages)Page 120

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités (DDETS). /

38-2021-09-29-00004 - 2021 ARRETE portant extension d'agrément d'un

organisme de services à la personne SASU LES SERVICES DE MONSIEUR

JEAN (4 pages)Page 129

38-2021-09-29-00003 - 2021 Arrêté portant renouvellement d'agrément

d'un organisme de services à la personne ASS REMUE MENAGE (3 pages)Page 134

38-2021-10-06-00002 - 2021 Récépissé de DECLARATION d'un organisme de

services à la personne EI CARTIER CEDRIC (3 pages)Page 138

38-2021-10-06-00003 - 2021 Récépissé de DECLARATION d'un organisme de

services à la personne ME BUYAT AUDREY (3 pages)Page 142

38-2021-09-30-00004 - 2021 Récépissé modificatif de DECLARATION d'un

organisme de services à la personne ASS REMUE MENAGE (4 pages)Page 146

Préfecture région Auvergne-Rhône-Alpes /

38-2021-09-30-00003 - Arrêté portant délimitation de la zone d'action

prioritaire de l'aire d'alimentation du captage prioritaire d'eau potable de La Vie de Nantoin situé sur la commune de Le Mottier (5 pages)Page 151 4

38_DDCS_Direction départementale de la

cohésion sociale de l'Isère

38-2021-09-29-00002

Arrêté fixant la liste des MJPM habilités en Isère

38_DDCS_Direction départementale de la cohésion sociale de l'Isère - 38-2021-09-29-00002 - Arrêté fixant la liste des MJPM habilités

en Isère5

38_DDCS_Direction départementale de la cohésion sociale de l'Isère - 38-2021-09-29-00002 - Arrêté fixant la liste des MJPM habilités

en Isère6

38_DDCS_Direction départementale de la cohésion sociale de l'Isère - 38-2021-09-29-00002 - Arrêté fixant la liste des MJPM habilités

en Isère7

38_DDCS_Direction départementale de la cohésion sociale de l'Isère - 38-2021-09-29-00002 - Arrêté fixant la liste des MJPM habilités

en Isère8

38_DDCS_Direction départementale de la cohésion sociale de l'Isère - 38-2021-09-29-00002 - Arrêté fixant la liste des MJPM habilités

en Isère9

38_DDCS_Direction départementale de la cohésion sociale de l'Isère - 38-2021-09-29-00002 - Arrêté fixant la liste des MJPM habilités

en Isère10

38_DDCS_Direction départementale de la cohésion sociale de l'Isère - 38-2021-09-29-00002 - Arrêté fixant la liste des MJPM habilités

en Isère11

38_DDCS_Direction départementale de la cohésion sociale de l'Isère - 38-2021-09-29-00002 - Arrêté fixant la liste des MJPM habilités

en Isère12

38_DDFIP_Direction départementale des

finances publiques de l Isère

38-2021-09-09-00006

Délégation de signature en matière de

contentieux et de gracieux fiscal accordée par [Madame Emmanuelle MATHEY] responsable du [Service des Impôts des Entreprises de Vienne], à compter du 9 septembre 2021

38_DDFIP_Direction départementale des finances publiques de l Isère - 38-2021-09-09-00006 - Délégation de signature en matière de

contentieux et de gracieux fiscal accordée par [Madame Emmanuelle MATHEY] responsable du [Service des Impôts des Entreprises deVienne], à compter du 9 septembre 202113

Diriecton dDédpoe ctamédDédrcdmépln pcsrédDadpémAoêédDépdo°lztpdDépdé tmélmopépdDé

Aoé édd

Le Préftedl'I s'èfrCèedl' hv è'saiP' h'è iéfgtè h'è 'Cts'fsiè'è h' oi'CC'I nééeCv'll' 'HumnVc

ov l' Prh' 20C0sel h'è iéfgtèI 't Crteéé'Ct l/estiPl' 6Ep 't 63E h' èrC eCC'b' qq 't l'è estiPl'è ;3; 1

;38 h' èrC eCC'b' qo x

ov l' lias' h'è fsrP0hvs'è -ièPel'èI 't Crteéé'Ct l'è estiPl'è Lc ;68I Lc ;-8 H 't TS ;68:6 't èviaeCtè x

ov l' h0Ps't C" ;EEp:zEà hv z easil ;EEp frsteCt hia'sè'è hièfrèitirCè s'letia'è 1 le his'PtirC 20C0sel'

h'è -iCeCP'è fvdli»v'è x

ov l' h0Ps't C" ;EEà:8E8 hv 3R 4viC ;EEà s'leti- evb è'saiP'è h0PrCP'Cts0è h' le his'PtirC 20C0sel'

h'è -iCeCP'è fvdli»v'è x

ov l' h0Ps't C" ;E3;:3;6R hv 8 Cra'éds' ;E3; s'leti- 1 le 2'ètirC dvh20teis' 't Préftedl' fvdli»v'I

't Crteéé'Ct èrC estiPl' 3R x

Hss7t' ê

HstiPl' 3's

j0l02etirC h' èi2Cetvs' 'èt hrCC0' 1 'é' j,'DLLHTj 'estiC'I qCèf'PtsiP' h'è AiCeCP'è

Gvdli»v'èI eh4riCt' ev s'èfrCèedl' hv è'saiP' h'è iéfgtè h'è 'Cts'fsiè'è h' oi'CC' 1 l('--'t h'

èi2C's ê

3") heCè le liéit' h' RE EEE ôI 'C éetiMs' h' PrCt'Cti'vb -ièPel h(eèèi'tt'I l'è h0PièirCè h(ehéièèirC

trtel'I h/ehéièèirC festi'll' rv h' s'4'tI h' h02sMa'é'Ct rv s'ètitvtirC h(r--iP' x

;") 'C éetiMs' h' 2sePi'vb -ièPelI l'è h0PièirCè frsteCt s'éiè'I érh0setirCI tseCèePtirC rv s'4't heCè

le liéit' h' RE EEE ô x

z") l'è h0PièirCè èvs l'è h'éeCh'è h' fle-rCC'é'Ct 'C -rCPtirC h' le ael'vs e4rvt0' h' PrCtsidvtirC

0PrCréi»v' t'ssitrsiel'I èeCè liéit' h' érCteCt frvs l'è 'Cts'fsiè'è hrCt trvè l'è 0tedlièè'é'Ctè

èrCt èitv0è heCè l' s'èèrst hv è'saiP' x

6") l'è h0PièirCè èvs l'è h'éeCh'è h' s'édrvsè'é'Ct h' Ps0hit h' uoH 't l'è h'éeCh'è h'

s'édrvsè'é'Ct h' Ps0hitè h(iéfgtI heCè le liéit' h' 3EE EEE ô fes h'éeCh' x

-") l'è hrPvé'Ctè C0P'èèeis'è 1 l('b0PvtirC Préftedl' h'è h0PièirCè PrCt'Cti'vè'è 't 2sePi'vè'èI

èeCè liéitetirC h' érCteCtIR") ev Cré 't èrvè le s'èfrCèedilit0 hv Préftedl' èrvèèi2C0I

e) l'è h0PièirCè s'letia'è evb h'éeCh'è h' h0lei h' fei'é'CtI l' h0lei ePPrsh0 C' frvaeCt

'bP0h's 3; ériè 't frst's èvs vC' èréé' èvf0si'vs' 1 -E EEE ô x d) l'è eaiè h' éiè' 'C s'Prvas'é'Ct 't l'è éiè'è 'C h'é'vs' h' fe5's x

P) l/'Cè'édl' h'è ePt'è s'leti-è ev s'Prvas'é'CtI 't Crteéé'Ct l'è ePt'è h' frvsèvit'è 't l'è

h0PlesetirCè h' Ps0eCP'è eiCèi »v' frvs 'èt's 'C 4vètiP' x h) trvè ePt'è h/ehéiCiètsetirC 't h' 2'ètirC hv è'saiP'c

38_DDFIP_Direction départementale des finances publiques de l Isère - 38-2021-09-09-00006 - Délégation de signature en matière de

contentieux et de gracieux fiscal accordée par [Madame Emmanuelle MATHEY] responsable du [Service des Impôts des Entreprises deVienne], à compter du 9 septembre 202114

HstiPl' ;

j0l02etirC h' èi2Cetvs' 'èt hrCC0' 1 l('--'t h' èi2C'sI 'C éetiMs' h' PrCt'Cti'vb -ièPel h(eèèi'tt'I l'è

h0PièirCè h(ehéièèirC trtel'I h/ehéièèirC festi'll' rv h' s'4'tI h' h02sMa'é'Ct rv s'ètitvtirC

h(r--iP' 'tI 'C éetiMs' h' 2sePi'vb -ièPelI l'è h0PièirCè frsteCt s'éiè'I érh0setirC rv s'4'tI heCè le

liéit' h' 3E EEE ôI evb e2'Ctè h'è -iCeCP'è fvdli»v'è h' Pet02rsi' ° h0èi2C0è Pi:efsMè ê

GquD, ois2iC'uD,T9q@@D, .'eC:GevlAD,LHTj Gi'ss'

TD,J @5:LeéLq°nTD AseCPB@Hjq9 H2CMè

TnLHon Le'titie

HstiPl' z

j0l02etirC h' èi2Cetvs' 'èt hrCC0' 1 l('--'t h' èi2C's ê

3") l'è h0PièirCè 2sePi'vè'èI s'letia'è evb f0Celit0è h' s'Prvas'é'CtI evb iCt0s7tè érsetris'è 't evb

-seiè h' frvsèvit'èI frsteCt s'éiè'I érh0setirC rv s'4'tI heCè le liéit' fs0Piè0' heCè l' tedl'ev Pi:

efsMè x

;") l'è h0PièirCè h(eCCvletirC s'letia'è evb f0Celit0è 't evb -seiè h' frvsèvit'I heCè le liéit' fs0Piè0'

heCè l' tedl'ev Pi:efsMè x

z") l'è h0PièirCè s'letia'è evb h'éeCh'è h' h0lei h' fei'é'CtI heCè l'è liéit'è h' hvs0' 't h'

érCteCt iChi»v0'è heCè l' tedl'ev Pi:efsMè x

6") l'è eaiè h' éiè' 'C s'Prvas'é'Ct 't l'è éiè'è 'C h'é'vs'è h' fe5's x

-") l/'Cè'édl' h'è ePt'è s'leti-è ev s'Prvas'é'CtI 't Crteéé'Ct l'è ePt'è h' frvsèvit'è 't l'è

h0PlesetirCè h' Ps0eCP'è x evb e2'Ctè h0èi2C0è Pi:efsMè ê

9ré 't fs0Cré

h'è e2'CtèFseh'Liéit' h'è h0PièirCè

2sePi'vè'è 't

h(eCCvletirCjvs0'

éebiéel'

h'è h0leiè h' fei'é'Ct@réé'

éebiéel' frvs

le»v'll' vC h0lei h' fei'é'Ct f'vt

7ts' ePPrsh0Liéit' h'è

ePt'è s'leti-è ev s'Prvas'é'Ct TDjDu m0lMC'PrCtsgl'vs3E EEE ôR érièR EEE ô-E EEE ô jn GH,y TefûeoelPrCtsgl'vs3E EEE ôR érièR EEE ô-E EEE ô 'Hmqnjjq9n Le'titiee2'Ct3E EEE ôR érièR EEE ô-E EEE ô GH,Lq9 N0Pil'e2'Ct3E EEE ôR érièR EEE ô-E EEE ô oHLLq9 'eslMC'e2'Ct3E EEE ôR érièR EEE ô-E EEE ô

38_DDFIP_Direction départementale des finances publiques de l Isère - 38-2021-09-09-00006 - Délégation de signature en matière de

contentieux et de gracieux fiscal accordée par [Madame Emmanuelle MATHEY] responsable du [Service des Impôts des Entreprises deVienne], à compter du 9 septembre 202115

HstiPl' 6

nC Peè h('ss'vs éeCi-'èt' Prééiè' fes l' PrCtsidvedl' lrsè h' l(0tedlièè'é'Ct h' èe h0PlesetirC rv

fes l' è'saiP' lrsè h' l(iCt02setirC h(vC' h0PlesetirC heCè l' è5ètMé' h(iC-rséetirCè h'

l(ehéiCiètsetirCI l'è iCèf'Pt'vsè 't PrCtsgl'vsè h'è -iCeCP'è fvdli»v'è é'CtirCC0è evb estiPl'è 3'sI ;

't z f'va'Ct fsrCrCP's l' h02sMa'é'Ct PrCt'Cti'vb Prss'èfrCheCtI »v'l »v('C èrit l' érCteCtI 5

Préfsiè lrsè»v' P'lvi:Pi 'bPMh' l' fle-rCh h' l'vs h0l02etirCc

HstiPl' -

L' fs0è'Ct ess7t0 edsr2' l/ess7t0 C" zp:;E;3:E6:3z:EEE38 't fs'Chse '--'t ev EàZEàZ;E;3c ql è'se fvdli0 ev s'Pv'il h'è ePt'è ehéiCiètseti-è hv h0fest'é'Ct h' l/qèMs'

H oi'CC'I l' à è'ft'éds' ;E;3

Le Préftedl'I s'èfrCèedl' hv è'saiP' h'è iéfgtè h'è 'Cts'fsiè'è h' oi'CC'I nééeCv'll' 'HumnV

38_DDFIP_Direction départementale des finances publiques de l Isère - 38-2021-09-09-00006 - Délégation de signature en matière de

contentieux et de gracieux fiscal accordée par [Madame Emmanuelle MATHEY] responsable du [Service des Impôts des Entreprises deVienne], à compter du 9 septembre 202116

38_DDFIP_Direction départementale des

finances publiques de l Isère

38-2021-09-01-00036

Délégation de signature en matière d actes relatifs au recouvrement, d administration et de gestion du service par [Monsieur Philippe VASSEUR] responsable de [Trésorerie du Touvet],

à compter du 1er septembre 2021.

38_DDFIP_Direction départementale des finances publiques de l Isère - 38-2021-09-01-00036 - Délégation de signature en matière

d actes relatifs au recouvrement, d administration et de gestion du service par [Monsieur Philippe VASSEUR] responsable de[Trésorerie du Touvet], à compter du 1er septembre 2021.17

Diriecton dépdaoe ctmlpdémdlpasn acArpdépd rcdêlianlplopddémdênm°pt Le Préftdl'eI seèfrCèdl'e he 'd vsaèrsesie hg vrgoetI n'i'iffe HummVc2 0

Hg 'e haPset C/ 6EEp3bEq hg b dosi' 6EEp frstdCt hioesèeè hièfrèitirCè se'dtioeè ; 'd hisePtirC

1aCasd'e heè 8iCdCPeè fgl'ixgeè -

Hg 'e haPset C/ 6EEq3-E- hg TS :giC 6EEq se'dti8 dg" èesoiPeè haPrCPeCtsaè he 'd hisePtirC 1aCasd'e

heè 8iCdCPeè fgl'ixgeè -

Hg 'e haPset C/ 6ET63T6zS hg - Croeélse 6ET6 se'dti8 ; 'd 1eètirC lgh1atdise et Préftdl'e fgl'ixgeI

et CrtdééeCt èrC dstiP'e TS - ussàte » ustiP'e Tes

Ra'a1dtirC he èi1Cdtgse eèt hrCCae ; 4ée 7Vmv mrf'ie et 4ée nV22êjV V'rhieI dh:riCteè dg

Préftdl'e P'ds1a he 'd vsaèrsesie hg vrgoetI ; ',e88et he èi1Ces dg Cré et èrgè 'd seèfrCèdli'ita hg

Préftdl'e èrgèèi1CaI

dD 'eè haPièirCè se'dtioeè dg" heédCheè he ha'di he fdieéeCtI 'e ha'di dPPrsha Ce frgodCt

e"Pahes T6 ériè et frstes ègs gCe èréée ègfasiegse ; 6E EEE A -

lD 'GeCèeél'e heè dPteè se'dti8è dg sePrgoseéeCtI et CrtdééeCt 'eè dPteè he frgsègiteè et

'eè haP'dsdtirCè he PsadCPeè diCèi xge frgs eètes eC :gètiPe - PD trgè dPteè h,dhéiCiètsdtirC et he 1eètirC hg èesoiPe0 ustiP'e 6 Ra'a1dtirC he èi1Cdtgse eèt hrCCae ; 'Ge88et he èi1Ces »

dD 'eè haPièirCè se'dtioeè dg" heédCheè he ha'di he fdieéeCtI hdCè 'eè 'iéiteè he hgsae et he

érCtdCt iChixgaeè hdCè 'e tdl'edg Pi3dfs(è -

lD 'GeCèeél'e heè dPteè se'dti8è dg sePrgoseéeCtI et CrtdééeCt 'eè dPteè he frgsègiteè et

'eè haP'dsdtirCè he PsadCPeè diCèi xge frgs eètes eC :gètiPe - dg" d1eCtè haèi1Caè Pi3dfs(è » jré et fsaCré heè d1eCtè1sdheRgsae et 4rCtdCt H)Vjêv ndèPd'eôrCtsM'egs fsiCPifd'S ériè et 5EEE Aô°u2HVv Vhit' ôrCtsM'egs T(se P'dèèeS ériè et 5EEE Aôê2jV2ê ô'siètiCe ôrCtsM'egs T(se P'dèèeS ériè et 5EEE ARVLuc9V2v 9estsdCh ôrCtsM'egs T(se P'dèèeS ériè et 5EEE A9)mmêjVv 4@sidé uun 6(ée P'dèèeS ériè et 5EEE A92)mmêj mrC@d

uun 6(ée P'dèèeS ériè et 5EEE A38_DDFIP_Direction départementale des finances publiques de l Isère - 38-2021-09-01-00036 - Délégation de signature en matière

d actes relatifs au recouvrement, d administration et de gestion du service par [Monsieur Philippe VASSEUR] responsable de[Trésorerie du Touvet], à compter du 1er septembre 2021.18

ustiP'e b

Le fsaèeCt dssàta dlsr1e 'Gdssàta C/ bp36ETq3Eq3TE3ETE fgl'ia eC hdte hg TE èefteélse 6ETq et

fseChsd e88et dg ET.Eq.6E6T0 )' èesd fgl'ia dg sePgei' heè dPteè dhéiCiètsdti8è hg hafdsteéeCt he 'G)è(se u Le vrgoetI 'e ET èefteélse 6E6T Le Préftdl'eI seèfrCèdl'e he 'd tsaèrsesie hg vrgoetI

HummVc2 n'i'iffe

38_DDFIP_Direction départementale des finances publiques de l Isère - 38-2021-09-01-00036 - Délégation de signature en matière

d actes relatifs au recouvrement, d administration et de gestion du service par [Monsieur Philippe VASSEUR] responsable de[Trésorerie du Touvet], à compter du 1er septembre 2021.19

38_DDPP_Direction départementale de la

protection des populations de l'Isère

38-2021-09-30-00005

APSUP N°DDPP-DREALUD38-2021-09-13

38_DDPP_Direction départementale de la protection des populations de l'Isère - 38-2021-09-30-00005 - APSUP

N°DDPP-DREALUD38-2021-09-13 20

38_DDPP_Direction départementale de la protection des populations de l'Isère - 38-2021-09-30-00005 - APSUP

N°DDPP-DREALUD38-2021-09-13 21

38_DDPP_Direction départementale de la protection des populations de l'Isère - 38-2021-09-30-00005 - APSUP

N°DDPP-DREALUD38-2021-09-13 22

38_DDPP_Direction départementale de la protection des populations de l'Isère - 38-2021-09-30-00005 - APSUP

N°DDPP-DREALUD38-2021-09-13 23

38_DDPP_Direction départementale de la protection des populations de l'Isère - 38-2021-09-30-00005 - APSUP

N°DDPP-DREALUD38-2021-09-13 24

38_DDPP_Direction départementale de la protection des populations de l'Isère - 38-2021-09-30-00005 - APSUP

N°DDPP-DREALUD38-2021-09-13 25

38_DDPP_Direction départementale de la protection des populations de l'Isère - 38-2021-09-30-00005 - APSUP

N°DDPP-DREALUD38-2021-09-13 26

38_DDPP_Direction départementale de la protection des populations de l'Isère - 38-2021-09-30-00005 - APSUP

N°DDPP-DREALUD38-2021-09-13 27

38_DDPP_Direction départementale de la protection des populations de l'Isère - 38-2021-09-30-00005 - APSUP

N°DDPP-DREALUD38-2021-09-13 28

38_DSDEN_Direction des Services

Départementaux de l Education Nationale

38-2021-09-29-00005

Arrêté d'affectation pour les besoins de

l'enseignement secondaire

38_DSDEN_Direction des Services Départementaux de l Education Nationale - 38-2021-09-29-00005 - Arrêté d'affectation pour les

besoins de l'enseignement secondaire29

38_DSDEN_Direction des Services Départementaux de l Education Nationale - 38-2021-09-29-00005 - Arrêté d'affectation pour les

besoins de l'enseignement secondaire30

38_DSDEN_Direction des Services Départementaux de l Education Nationale - 38-2021-09-29-00005 - Arrêté d'affectation pour les

besoins de l'enseignement secondaire31

38_Pref_Préfecture de l'Isère

38-2021-10-05-00002

Arrêté collectif Centres vaccination version

10-10-21

38_Pref_Préfecture de l'Isère - 38-2021-10-05-00002 - Arrêté collectif Centres vaccination version 10-10-2132

38_Pref_Préfecture de l'Isère - 38-2021-10-05-00002 - Arrêté collectif Centres vaccination version 10-10-2133

38_Pref_Préfecture de l'Isère - 38-2021-10-05-00002 - Arrêté collectif Centres vaccination version 10-10-2134

38_Pref_Préfecture de l'Isère - 38-2021-10-05-00002 - Arrêté collectif Centres vaccination version 10-10-2135

38_Pref_Préfecture de l'Isère

38-2021-10-04-00003

Arrêté portant désignation des membres de la commission de contrôle de la commune de

Charnècles

38_Pref_Préfecture de l'Isère - 38-2021-10-04-00003 - Arrêté portant désignation des membres de la commission de contrôle de la

commune de Charnècles36

Directonic

dictodépamcalsatdoéAcppcor

Le PrérftdP

OcaDirecoamcalJEbTic

RI l' Isè' Cl'Ihsvali Lshagg'Lh l'o avhnIl'o 'H umi 'H uV 'h cH 2 0 cHuu /

RI l6avhnIl' uE èp èCIv'h Le 3bbEfq2E èp 3V a;vnl 3bbE v'lahn1 ap8 xsp;snvo è'o xvC1'hoi 0 l-sv-aLnoahnsL 'h

0 l-aIhnsL è'o o'v;nI'o è' l-Thah èaLo l'o vC-nsLo 'h èCxavh'g'Lho /

RIal avvShC xvC1'Ihsval Le qmf3b3bfb2fb:fbb3 èp : "pnll'h 3b3b xsvhaLh èCon-LahnsL è'o g'gzv'o è' la

IsggnoonsL è' IsLhvàl' è' la IsggpL' è' é»avLRIl'o/ NS1BE -.'1U l'o xvsxsonhnsLo èp 4anv' è' la IsggpL'/ '..PU- aaaaa'iodtlcaGa aciaaaaa3aaa a'6avvShC opo;noC 'oh azvs-C

'iodtlcaZa aaaa3aa 7L' IsggnoonsL è' IsLhvàl' I»av-C' è' la vC-plavnhC è'o lnoh'o Cl'Ihsval'o 'oh nLohnhpC' èaLo

la IsggpL' è' é»avLRIl'o 'h 'oh IsgxsoC' Isgg' opnh ê j;'hh' é,''rDAésLo'nllRv' gpLnInxal' hnhplanv' é»vnohnL' 'DttTésLo'nllRv' gpLnInxal' hnhplanv' 'pI GD(éD'ésLo'nll'v gpLnInxal hnhplanv'

4avn'f'apv' é)rôôTésLo'nllRv' gpLnInxal' hnhplanv'

(sx»n' t,7cPr(fM,7j,5ésLo'nllRv' gpLnInxal' hnhplanv'

4av°o' t,7é'TAésLo'nllRv' gpLnInxal' opxxlCaLh'

'iodtlca4a aaaa3aa 'a IsgxsonhnsL è' la IsggnoonsL è' IsLhvàl' 'oh v'Lèp' xpzln9p' xav a11nI»a-' èp xvCo'Lh

avvShC opv l'o xaLL'ap8 s11nIn'lo è-nL1svgahnsLo gpLnInxal'o 'h gno' 'L ln-L' opv l' onh' nLh'vL'h è' la

IsggpL' lsvo9p-nl '8noh'H

'iodtlca5ê '' xvCo'Lh avvShC x'ph 1anv' l-sz"'h è-pL v'Ispvo IsLh'Lhn'p8 è';aLh l' hvnzpLal aègnLnohvahn1

è' Mv'Lszl' èaLo pL èClan è' è'p8 gsno opn;aLh oa xpzlnIahnsLH é' v'Ispvo IsLh'Lhn'p8 x'ph Shv'

xvCICèC èaLo I' èClan è-pL v'Ispvo -vaIn'p8 apxvRo èp on-Lahanv' è' l-aIh' sp è-pL v'Ispvo »nCvavI»n9p'

apxvRo èp gnLnohv' è' l-nLhCvn'pvH é'hh' xvsICèpv' xvslsL-' l' èClan è' v'Ispvo IsLh'Lhn'p8 9pn èsnh

alsvo Shv' nLhvsèpnh èaLo l'o è'p8 gsno opn;aLh la vCxsLo' ap v'Ispvo -vaIn'p8 sp »nCvavI»n9p' @pL'

azo'LI' è' vCxsLo' ;aph v'"'h ngxlnInh' 0 l-noop' è-pL èClan è' è'p8 gsno.H

'' hvnzpLal aègnLnohvahn1 x'ph Shv' oanon xav l6axxlnIahnsL nL1svgahn9p' J AClCv'Ispvo Inhs°'Lo J aII'oonzl'

xav l' onh' rLh'vL'h BBBHh'l'v'IspvoH1vH

'iodtlca-a aaaa3aa aa'a ('IvChanv' MCLCval' è' la xvC1'Ihpv' è' l-roRv' 'h l' 4anv' è' la IsggpL' è' é»avLRIl'o

osLh I»av-Coi I»aIpL 'L I' 9pn l' IsLI'vL'i è' l-'8CIphnsL èp xvCo'Lh avvShCi 9pn o'va xpzlnC ap c'Ip'nl

è'o DIh'o DègnLnohvahn1o è' l6roRv'H

ôanh 0 Mv'Lszl'i l' bEFubF3b3uGspv l' xvC1'h 'h xav èClC-ahnsLi la o'IvChanv' -CLCval'i

38_Pref_Préfecture de l'Isère - 38-2021-10-04-00003 - Arrêté portant désignation des membres de la commission de contrôle de la

commune de Charnècles37

38_Pref_Préfecture de l'Isère

38-2021-10-04-00002

Arrêté portant désignation des membres de la commission de contrôle de la commune des

Deux Alpes

38_Pref_Préfecture de l'Isère - 38-2021-10-04-00002 - Arrêté portant désignation des membres de la commission de contrôle de la

commune des Deux Alpes38

Directonic

dictodépamcalsatdoéAcppcor

Le PrérftdP

aaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaalsaté°°dbbdépamcatépoiVlcamcalsaté°°npcamcba NM.a'1DN-

1caDirecoamcalOBbJic

RM l' Isè' Cl'Ihsvali Lshagg'Lh l'o avhnIl'o 'H umi 'H uV 'h cH 2 0 cHuu /

RM l6avhnIl' uE èp èCIv'h Le 3bbEfq2E èp 3V a;vnl 3bbE v'lahn1 ap8 xsp;snvo è'o xvC1'hoi 0 l-sv-aLnoahnsL 'h

0 l-aIhnsL è'o o'v;nI'o è' l-Thah èaLo l'o vC-nsLo 'h èCxavh'g'Lho /

RMal avvShC xvC1'Ihsval Le qmf3b3bfbmf3:fbuV èp 3: as"h 3b3b xsvhaLh èCon-LahnsL è'o g'gzv'o è' la

IsggnoonsL è' IsLhvàl' è' la IsggpL' è'o P'p8 »lx'o/ EIS-B NU'SP l'o xvsxsonhnsLo èp Ranv' è' la IsggpL'/ 'UUGPN aaaaa'iodtlca3a aciaaaaaZaaa a'6avvShC opo;noC 'oh azvs-C

'iodtlca4a aaaaZaa 4L' IsggnoonsL è' IsLhvàl' I7av-C' è' la vC-plavnhC è'o lnoh'o Cl'Ihsval'o 'oh nLohnhpC' èaLo

la IsggpL' è'o P'p8 »lx'o 'h 'oh IsgxsoC' Isgg' opnh ê

»LL' Rr''TjésLo'nll,v' gpLnInxal' hnhplanv'

Dapl d»A 'TT4GTAésLo'nll'v gpLnInxal hnhplanv' TLvnIa j»(()ésLo'nll,v' gpLnInxal' hnhplanv' éClnL' d»'TjjTésLo'nll,v' gpLnInxal' opxxlCaLh' ôazn'L dTMc»jésLo'nll'v gpLnInxal opxxlCaLh éagnll' P4cP»AésLo'nll,v' gpLnInxal' opxxlCaLh'

5sI'l°L' R»cjrAésLo'nll,v' gpLnInxal' hnhplanv'

»L-Cln9p' »@4r'»césLo'nll,v' gpLnInxal' hnhplanv' »LèvC @»cPTAésLo'nll'v gpLnInxal opxxlCaLh

'iodtlca5a aaaaZaa 'a IsgxsonhnsL è' la IsggnoonsL è' IsLhvàl' 'oh v'Lèp' xpzln9p' xav a11nI7a-' èp xvCo'Lh

avvShC opv l'o xaLL'ap8 s11nIn'lo è-nL1svgahnsLo gpLnInxal'o 'h gno' 'L ln-L' opv l' onh' nLh'vL'h è' la

IsggpL' lsvo9p-nl '8noh'H

'iodtlca-ê '' xvCo'Lh avvShC x'ph 1anv' l-sz.'h è-pL v'Ispvo IsLh'Lhn'p8 è';aLh l' hvnzpLal aègnLnohvahn1

è' @v'Lszl' èaLo pL èClan è' è'p8 gsno opn;aLh oa xpzlnIahnsLH é' v'Ispvo IsLh'Lhn'p8 x'ph Shv'

xvCICèC èaLo I' èClan è-pL v'Ispvo -vaIn'p8 apxv,o èp on-Lahanv' è' l-aIh' sp è-pL v'Ispvo 7nCvavI7n9p'

apxv,o èp gnLnohv' è' l-nLhCvn'pvH é'hh' xvsICèpv' xvslsL-' l' èClan è' v'Ispvo IsLh'Lhn'p8 9pn èsnh

alsvo Shv' nLhvsèpnh èaLo l'o è'p8 gsno opn;aLh la vCxsLo' ap v'Ispvo -vaIn'p8 sp 7nCvavI7n9p' JpL'

azo'LI' è' vCxsLo' ;aph v'.'h ngxlnInh' 0 l-noop' è-pL èClan è' è'p8 gsnoBH

'' hvnzpLal aègnLnohvahn1 x'ph Shv' oanon xav l6axxlnIahnsL nL1svgahn9p' F jClCv'Ispvo Inhs°'Lo F aII'oonzl'

xav l' onh' rLh'vL'h yyyHh'l'v'IspvoH1vH

'iodtlca6a aaaaZaa aa'a ('IvChanv' @CLCval' è' la xvC1'Ihpv' è' l-ro,v' 'h l' Ranv' è' la IsggpL' è'o P'p8 »lx'o

osLh I7av-Coi I7aIpL 'L I' 9pn l' IsLI'vL'i è' l-'8CIphnsL èp xvCo'Lh avvShCi 9pn o'va xpzlnC ap c'Ip'nl

quotesdbs_dbs42.pdfusesText_42
[PDF] Convention d occupation temporaire du domaine public pour une activité soin du corps au Centre Aqualudique du Pays de Saint-Flour. Cahier des charges

[PDF] CARIF-OREF RÉUNION - CHIFFRES CLES. Tableau de bord Emploi Formation du btp Ile de La Réunion

[PDF] Formation et Emploi dans le secteur des Travaux Publics

[PDF] Département de la sécurité et de l économie Office cantonal de l inspection et des relations du travail USAGES NETTOYAGE (UNET 2014)

[PDF] Olympiades académiques de Mathématiques

[PDF] LIFI LES. For QUA. cap formations ANTES. spécial. Numéro. Les formations de la Chambre de Métiers et de l Artisanat du Puy-de-Dôme.

[PDF] partage des bénéfices avec les populations riveraines autour des Ouagadougou, 13-15 septembre 2011

[PDF] Diplôme National du Brevet. Épreuve blanche Proposition de corrigé. Externat Notre Dame

[PDF] DP 05 : Travaux des métaux Mécanique générale

[PDF] La Franchise participative. Filière Franchise & Réseaux

[PDF] FOOD AND HOTEL CHINA 2012

[PDF] APPEL A PROPOSITIONS ET CAHIER DES CHARGES. Mise en œuvre de la Préparation Opérationnelle à l'emploi Collective (POEC)

[PDF] Description de la situation de CCF n 1 Épreuve E3 Mathématiques et Sciences physiques appliquées. Sous- épreuve E32 Sciences physiques appliquées

[PDF] REGLEMENT INTERIEUR CANTINE ET PERISCOLAIRE DES ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES Année scolaire

[PDF] Décret définissant la formation initiale des instituteurs et des régents D. 12-12-2000 M.B. 19-01-2001