PROCEDURE AFFECTATION A TITRE PROVISOIRE • Quest-ce qu
PROCEDURE AFFECTATION A TITRE PROVISOIRE pouvez faire une demande d'affectation à titre provisoire (ATP). ... Ministère de l'éducation nationale.
I - Education nationale
9 nov. 2017 dernier poste occupé avant une mise en disponibilité un congé ou une affectation à titre provisoire ;. Toutefois
MUTATIONS 2022
9 nov. 2021 affecté·es à titre provisoire en 2021/22 y compris les ... Ministère de l'Éducation nationale - 72
Bulletin officiel spécial n° 6 du 28 octobre 2021
28 oct. 2021 des personnels du ministère de l'Éducation nationale de la. Jeunesse et des Sports ... Des affectations à titre provisoire.
mouvement départemental des personnels enseignants du premier
24 mars 2022 titre provisoire sur un poste resté vacant dans le département dès ... qu'elles soient à l'éducation nationale ou hors éducation nationale.
Untitled
23 avr. 2021 l'Education nationale de la Jeunesse et des Sports du 13 novembre 2020; ... l'affectation à titre provisoire des lauréats des concours.
MOUVEMENTS INTERACADÉMIQUES: RIEN NEST TERMINÉ!
Vous adressez un courrier en LRAR au : Ministère de l'Éducation nationale PROCEDURE DE DEMANDE D'UNE ATP (AFFECTATION A TITRE PROVISOIRE).
mémento 2021
30 mars 2021 l'Education Nationale spécial n° 10 du 16 novembre 2020 ce mémento a ... Une affectation à titre provisoire sera proposée à l'enseignant
Division Des personnels enseignants LACCOMPAGNEMENT
6 avr. 2022 services de l'éducation nationale d'Indre-et-Loire ... Par ailleurs les affectations sont effectuées à titre provisoire sur les postes ...
(Microsoft PowerPoint - MUTATIONS_INTRA-ACADÉMIQUES 22-03
22 mars 2022 et psychologues de l'éducation nationale. GUIDE DES MUTATIONS 2022 ... affectation à titre provisoire sur une zone de.
PROCEDURE AFFECTATION A TITRE PROVISOIRE Qu’est-ce qu’une
Si dans le cadre du mouvement inter académique vous n’avez pas obtenu satisfaction vous pouvez faire une demande d’affectation à titre provisoire (ATP) Cette demande n’est pas un recours dans le sens où rien n’est prévu dans nos statuts ou dans les textes officiels pour contester une mutation : c’est simplement une demande
N° 165
Prix 1 €
DÈcembre 2020
N°165
MUTATIONS 2022
supplément novembre 2021N° 171
AIX-MARSEILLE AMIENS BESANÇON BORDEAUX CAEN CLERMONT-FERRAND CORSE CRETEIL DIJON GREN
LILLE LIMOGES LYON MONTPELLIER NANCY-METZ NANTES NICE ORLEANS-TOURS PARIS POITIERS REIMS RE
ROUEN STRABOURG TOULOUSE VERSAILLES GUADELOUPE MARTINIQUE GUYANE LA REUNION MAYOTTE
POLYNESIE-FRANCAISE AIX-MARSEILLE AMIENS BESANÇON BORDEAUX CAEN CLERMONT-FERRAND COR
CRETEIL DIJON GRENOBLE LILLE LIMOGES LYON MONTPELLIER NANCY-METZ NANTESNICE ORLEANS-TOU
PARIS POITIERS REIMS RENNES ROUEN STRABOURG TOULOUSE VERSAILLES GUADELOUPE MARTINIQUE GU
LA REUNION MAYOTTE POLYNESIE-FRANCAISE AIX-MARSEILLE AMIENS BESANÇONBORDEAUX CAEN CLER
MONT-FERRAND CORSE CRETEIL DIJON GRENOBLE LILLE LIMOGES LYON MONTPELLIERNANCY-METZ NAN
TES NICE ORLEANS-TOURS PARIS POITIERS REIMS RENNES ROUEN STRABOURG TOULOUSE VERSAILLES GUA
DELOUPE MARTINIQUE GUYANE LA REUNION MAYOTTE POLYNESIE-FRANCAISE AIX-MARSEILLE AMIENS BE
SENCON BORDEAUX CAEN CLERMONT-FERRAND CORSE CRETEIL DIJON GRENOBLE LILLELIMOGES LYON
MONTPELLIER NANCY-METZ NANTES NICE ORLEANS-TOURS PARIS POITIERS REIMS RENNES ROUEN STRABO
RG TOULOUSE VERSAILLES GUADELOUPE MARTINIQUE GUYANE LA REUNION MAYOTTEPOLYNESIE-FRAN
CAISE AIX-MARSEILLE AMIENS BESANÇON BORDEAUX CAEN CLERMONT-FERRAND CORSE CRETEIL DIJON
GRENOBLE LILLE LIMOGES LYON MONTPELLIER NANCY-METZ NANTES NICE ORLEANS-TOURS PARIS POITIE
REIMS RENNES ROUEN STRABOURG TOULOUSE VERSAILLES GUADELOUPE MARTINIQUEGUYANE LA REUNI
ON MAYOTTE POLYNESIE-FRANCAISE AIX-MARSEILLE AMIENS BESENCON BORDEAUX CAEN CLERMONT-FE
RRAND CORSE CRETEIL DIJON GRENOBLE LILLE LIMOGES LYON MONTPELLIER NANCY-METZ NANTES NICE
ORLEANS-TOURS PARIS POITIERS REIMS RENNES ROUEN STRABOURG TOULOUSE VERSAILLES GUADELOUPE
MARTINIQUE GUYANE LA REUNION MAYOTTE POLYNESIE-FRANCAISE AIX-MARSEILLEAMIENS BESENCOnN
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éditorial
2PEF 171
supplément - novembre 2021 PLes élu·es CAPN
La mutation sans
transparenceSommaire
de Service Social nd 3PEF 171
supplément - novembre 2021 2 nd degré des corps nationaux des personnels d'enseignement, d'éducation et d'orientationNote de service BOEN du 28 octobre 2021
Les titulaires
1 er phaseMouvement Second degré
Mouvement inter-académique
Inscriptions - Ouverture du serveur SIAM sur I-PROF du 9 novembre (12h) au 30 novembre 2021 (12h)Résultats - 3 mars 2022
e Qui doit participer obligatoirement au mouvement inter ?Les stagiaires
4PEF 171
supplément - novembre 2021 2 nd degréRésultats : juin 2022͘
erQui peut participer
éventuellement au mouvement
intra ?Mouvement intra-académique
Qui peut participer éventuellement au mouvement inter ?Qui doit participer
obligatoirement au mouvement intra ? 2 e ph ase :Les titulaires
5PEF 171
supplément - novembre 2021 2 nd degré d'affectation Mouvement inter-académiqueMouvement intra-académiqueDépôt de candidature et formulation
des voeux 6PEF 171
supplément - novembre 2021 2 nd degré Même s'il n'y a plus de groupe de travail et de CAP,Suivi de la candidature
Calcul du barème
Barème de base :
Demande pour convenance
personnelle :Barème incluant des situations
particulières ou familiales :Hors barème
Attention !
Barèmes et types de demandes
"Dossier Mutation 2 nd degré»Barème inter-académique
Barème intra-académique
2 nd degré 2 nd degré 7PEF 171
supplément - novembre 2021 8PEF 171
supplément - novembre 2021 2 nd degré e e e er1 - Pour le mouvement inter-académique (obtenir une académie).
Stagiaires
9PEF 171
supplément - novembre 2021 2 nd degré2 - Pour le mouvement intra-académique (obtenir une affectation).
er ndLes situations particulières
10PEF 171
supplément - novembre 2021 2 nd degréAffectation en éducation prioritaire
de la ville relevant d'un CLA 11PEF 171
supplément - novembre 2021 2 nd degré la précision et la cohérence des dossiers médicaux médical.Demandes formulées
au titre du handicapLa procédure
concerneContenu du dossier
médicalDépôt du dossier
médical 12PEF 171
supplément - novembre 2021 12 12 2 nd degréDemandes à caractère familial
Quatre types de demandes non cumulables :
er1 - Rapprochement de conjoint·es
er 13PEF 171
supplément - novembre 2021 2 nd degréPour l'activité professionnelle
du·de la conjoint·e ou de l'autre parent :Prise en compte des années de
séparation nd 14PEF 171
supplément - novembre 2021 2 nd degré Ne sont pas considérées comme des périodes de séparation :Barème 2022
Année·s de séparation en congé parental ou disponibilité pour suivre le·la conjoint·eAnnée·s de séparation en activité
2 - Autorité parentale conjointe
15PEF 171
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