[PDF] Présentation du projet de schéma départemental de coopération





Previous PDF Next PDF



Présentation du projet de schéma départemental de coopération

29 sept. 2015 être arrêté par le préfet avant le 31 mars 2016. ... La communauté de communes du pays de Nay (25 137 hab.) La CC d'Ousse Gabas ne peut pas ...



Mieux répondre aux familles

29 mai 2017 partenariat avec la Communauté de communes du Pays de. Nay. Inscriptions : à partir du mercredi 7 juin de 9h30 à 11h30 de.



Untitled

créant la communauté de communes Côte Ouest Centre Manche septembre 2016) Bretteville sur Ay (24 juin 2016)



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°64-2016-063 PUBLIÉ

1 janv. 2017 sein du conseil communautaire de la communauté de communes Adour-Madiran (3 pages) ... Syndicat d'Eau et d'Assainissement du Pays de Nay.



Untitled

9 févr. 2010 Séance du 29 juin 2016 ... Date de la Convocation : 23 juin 2016 ... l'État et la Communauté de Communes du Pays de Nay en charge du SCOT.



Rapport annuel sur le Prix Et la Qualité du Service EAU POTABLE

Service de l'Eau et de l'Assainissement du Pays de Nay – RPQS Eau Potable 2020. COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE NAY. Service PRODUCTION & DISTRIBUTION.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°64-2016-040 PUBLIÉ

6 oct. 2016 de la communauté de communes Gave et Coteaux (2 pages) ... VU l'arrêté du Premier Ministre du 7 juin 2016 portant nomination de Mme Patricia ...



« Partager dabord un projet commun »

30 déc. 2015 la CCPN dix communes de la Communauté de communes d'Ousse-Gabas. ... Communauté de communes du Pays de Nay. Les infos ... n 15 juin 2016 :.



Untitled

En 2014 la commune de NAY et l'intercommunalité du Pays de NAY par la Communauté de ... du Soulor/Aubisque qui aura lieu le dimanche 19 juin 2016.



Délib CCPN

Communauté de communes du Pays de Nay à Bénéjacq

[PDF] Juin 2016 - Corhom BTP

[PDF] Juin 2016 - Cursillos

[PDF] Juin 2016 - Cyclisme

[PDF] Juin 2016 - Ecole Française des Médecines Douces

[PDF] Juin 2016 - écritures et spiritualités

[PDF] juin 2016 - European Court of Human Rights

[PDF] Juin 2016 - La MRC Deux

[PDF] Juin 2016 - Lampaul - France

[PDF] Juin 2016 - Mairie de Crèvecoeur le Grand - France

[PDF] Juin 2016 - Mairie de Pont-Saint - Gestion De Projet

[PDF] JUIN 2016 - Oratoire Saint-Joseph du Mont - Anciens Et Réunions

[PDF] Juin 2016 - Site de la Ville de La Roche-sur - Festival

[PDF] Juin 2016 - Site de Saint - Garderie Et Préscolaire

[PDF] juin 2016 - Syndicat mixte du Val de Loir - Anciens Et Réunions

[PDF] Juin 2016 - Tikehau IM - France