Bulletin Municipal janvier 2010 - Commune dArenthon
18 jan. 2010 Mercredi: 8h30 - 11h30 et 14h00 - 17h00. Jeudi: 14h00 - 19h00 ... compte rendu de Conseil Municipal. ... peintures et revêtements de sol.
DEROULE CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 11 FEVRIER 2021 1
11 fév. 2021 Dans sa séance du 18 janvier 2021 le conseil d'agglomération de m2A a arrêté
Automne 2017
Conseil Municipal du 31 août dernier où les 33 élus ont compter de novembre prochain. ... 20H00 à la Bibliothèque
Liste des avis favorables émis par la CADA en 2020 1 (mise à jour
18 jui. 2021 communication d'une copie de la liste électorale de la commune. ... 3) le compte rendu intégral de la réunion du conseil municipal du 29 ...
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Enfin un début d'aménagement du Plateau de COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. QUESTIONS DIVERSES ... l'école élémentaire Pierre Goujon aura lieu.
Réflexion sur la création dun centre culturel dans le Val de Bagnes
Sous la direction de : Michel GORIN maître d'enseignement HES. La Croix-de-Rozon
Liste des avis favorables émis par la CADA en 2017 1 (mise à jour
10 juil. 2018 communication du compte rendu détaillé de la séance du conseil ... de la réunion d'une commission analysant les avis du commissaire ...
Le stationnement en centre-ville
MONTAL'INFO. Journal d'informations municipales de la commune de Montauban-de-Bretagne. (Ille-et-Vilaine) - 4 parutions annuelles. SOMMAIRE. Page 3. 3. MONTAL'
PREFECTURE DE LINDRE
30 déc. 2009 Arrêté n° 2009-11-0130 du 17 novembre 2009 - Arrêté fixant le ... VU le compte-rendu du Conseil Départemental d'Insertion du 3 avril 2009.
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4 nov. 1983 neau réservé le lundi de 8 h 30 à 12 h et le jeudi de. 13 h 45 à 17 h 45. Permanences d'Adjoints 1er et 3e lundi du mois de. 17 h à 18 h.
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PREFECTURE DE L'INDRE
Recueil n° 11 du 30 décembre 2009
"Peut être consulté en intégralité au bureau d'accueil de la préfecture et des sous- préfectures"- consultation possible des recueils et des actes administratifs sur le site internet des services de
l'Etat dans l'Indre : www.indre.pref.gouv.fr-Place de la Victoire et des Alliés
B.P. 583 - 36019 CHATEAUROUX Cedex
Tel : 02.54.29.50.00 - Fax: 02.54.34.10.08
Recueil des actes administratif numéro 11 du 30 décembre 2009Page 2 / 404
Sommaire
D IRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE DES SPORTS ET DE LA VIE .....................9Agrém
ents ........................................................................ Arrêté n° 2009-11-0112 du 16 novembre 2009 - Arrêté portant agrém ent des associations D IRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET.............. 10Agriculture - élevage
Arrêté n° 2009-11-0130 du 17 novembre 2009 - Arrêté fixant le stabilisateur départem ental budgétaire appliqué pour la calcul du montant des indemnitéscompensatoires de handicaps naturels........................................................................
..............10Environnement
Arrêté n° 2009-10-0245 du 28 octobre 2009 - battue adm inistrative contre des sanglierschez Monsieur BOURGY (LL AM et JCM)........................................................................
....12 Arrêté n° 2009-11-0216 du 24 novembre 2009 - Arrêté autorisant le prélèvem ent de Bernache du Canada........................................................................ D IRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT....................................... 18Circulation - routes
Arrêté n° 2009-11-0281 du 30 novembre 2009 - Mise à priorité RD951 avec deux voies communales-comm une de Chasseneuil........................................................................ ............18 Logem ent - habitat ........................................................................ Arrêté n° 2009-11-0045 du 04 novembre 2009 - Arrêté conjoint entre l'Etat et le
Département portant mise en place d'un plan départemental d'action pour le logementdes personnes défavorisées 2009-2014 ........................................................................
............20Personnel - concours
Arrêté n° 2009-11-0144 du 17 novembre 2009 - Com postion CAP adjoints administratifs SD DDE........................................................................ D IRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES........ 26Agence régionale hospitalière (A.R.H.)
................26Arrêté n° 2009-11-0041 du 21 octobre 2009 - arrêté n° 09-D-131 portant dissolution du
syndicat interhospitalier de blanchisserie de l' 26Arrêté n° 2009-11-0088 du 03 novembre 2009 - arrêté n° 09-CSD-36B modifiant la com position nominative de la conférence sanitaire du département de l'Indre........................27 A Arrêté n° 2009-11-0032 du 05 novembre 2009 - Autorisation de rem placement Arrêté n° 2009-11-0033 du 05 novembre 2009 - Autorisation de rem placement médecine générale........................................................................ Arrêté n° 2009-11-0121 du 17 novembre 2009 - Portant autorisation d' extension non importante de l'Esat (établissements et services d'aide par le travail) de Châteauroux, géré par l'Association Interdépartementale pour le Développement des Actions en Faveur des Personnes Handicapées et Inadaptées - AIDAPHI-, à compter du 1er décembre 2009......................................................................... Arrêté n° 2009-11-0124 du 17 novembre 2009 - Portant autorisation d' extension non Recueil des actes administratif numéro 11 du 30 décembre 2009
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importante de l'Esat (établissements et services d'aide par le travail) de Le Blanc, àcompter du 1er décembre 2009. ........................................................................
.......................34 Arrêté n° 2009-11-0143 du 18 novembre 2009 - Autorisation de rem placement médecine générale........................................................................ Arrêté n° 2009-11-0125 du 17 novembre 2009 - Portant autorisation d' extension non importante de l'Esat (établissements et services d'aide par le travail) d'ARGY-BUZANCAIS, à compter du 1er décembre 2009.....................................................................37
Autres
Arrêté n° 2009-11-0028 du 05 novembre 2009 - portant m odification de l'organisation dela permanence des soins de médecine ambulatoire dans la département de l'Indre.................39
Arrêté n° 2009-11-0072 du 09 novembre 2009 - Modification répartition capitalSELARL Labo A. LESCAROUX
....................41Arrêté n° 20
09-11-0119 du 17 novembre 2009 - Port
ant autorisation de création de 2 lits d'hébergement temporaire et de 2 places d'accueil de jour pour personnes âgées atteintes de la maladie Alzheimer ou maladies apparentées au sein de l'établissementhébergeant des personnes âgées dépendantes........................................................................
...46 Arrêté n° 2009-11-0190 du 20 novembre 2009 - tours de garde des entreprises de transpo rts sanitaires terrestres de l'Indre au titre de la 8ème ambulance pour les mois de janvier à mars 2010................................................................. Arrêté n° 2009-11-0277 du 30 novembre 2009 - portant reconnaissance d' une unité pour l'accueil de personnes âgées atteintes de la maladie d'Alzheimer et maladiesapparentées, sans extension de capacité à l'établissement d'hébergement pour personnes
âgées dépendantes Béthanie à Pellevoisin........................................................................
........51Arrêté n° 20
09-11-0120 du 17 novembre 2009 - Port
ant autorisation de création de 4 lits d'hébergement temporaire pour personnes âgées par extension de capacité de faibleimportance à l'Etablissement Hébergeant des Personnes Agées Dépendantes ........................54
Arrêté n° 20
09-11-0123 du 17 novembre 2009 - Port
ant autorisation de création de 2 lits d'hébergement temporaire pour personnes âgées atteintes de la maladie Alzheimer et maladies apparentées par extension de capacité de faible importance à l'établissementhébergeant des personnes âgées dépendantes........................................................................
...57Personnel - concours
Autres n° 2009-11-0230 du 26 novembre 2009 - avis de recrutem ent sans concoursadjoint administratif 2ème classe GC........................................................................
...............60Subventions - dotations
Arrêté n° 2009-11-0019 du 29 octobre 2009 - DGF UDAF 36 61Arrêté n° 20
09-11-0020 du 29 octobre 2009 - DGF UDAF 36 budget familial ........................64
Arrêté n° 2009-11-0051 du 09 novembre 2009 - Portant fixation de la tarification applicable à la m aison d'accueil spécialisée sur l'agglomération de Châteauroux, gérée par l'Union pour la Gestion des Etablissements de Caisses d'Assurance Maladie duCentre (UGECAM), à compter du 01 novembre 2009.............................................................
67Arrêté n° 2009-11-0185 du 19 novembre 2009 - Portant m odification de l'arrêté n°2009-
05-0234 du 25 mai 2009 fixant la dotation globale de financement de la section de
soins applicable en 2009 à l'établissement d'hébergement des personnes âgéesdépendantes de Clion sur Indre ........................................................................
........................69 Arrêté n° 2009-11-0168 du 19 novembre 2009 - Portant m ajoration de la dotation globale de financement de la section soin applicable en 2009 l'établissement hébergeant des personnes âgées dépendantes et au service de soins infirmiers à domicile de Valençay........................................................................ Arrêté n° 2009-11-0163 du 19 novembre 2009 - Portant fixation de la tarification applicable à l'institut m édico-éducatif (ime) et au service d'éducation et de soinsspécialisés à domicile (sessad) gérés par l'association.............................................................74
Arrêté n° 2009-11-0162 du 19 novembre 2009 - Portant fixation de la tarification applicable à la m aison d'accueil spécialisée (mas), à l'institut d'éducation et de Recueil des actes administratif numéro 11 du 30 décembre 2009Page 4 / 404
réadaptation motrice (ierm) et au service de soins spécialisés et d'éducation à domicile
(sessad) de Valençay gérés par l'association européenne des handicapés moteurs(Aehm), à compter du 01 novembre 2009........................................................................
........77 Arrêté n° 2009-11-0161 du 19 novembre 2009 - Portant fixation de la tarification applicable au centre d'accueil et de loisirs expérim ental (Calme) de Montipouret géré par l'association Aidaphi (association interdépartementale pour le développement des actions en faveur des personnes handicapées et inadaptées), à compter du 01 novembre Arrêté n° 2009-11-0159 du 19 novembre 2009 - Portant fixation de la tarification applicable à l'institut thérapeutique éducatif et pédagogique (itep), au service d'éducation et de soins spécia lisés à domicile (sessad) ainsi qu'au centre d'accueilfamilial spécialisé de Châteauroux (cafs) gérés par l'association............................................84
Arrêté n° 2009-11-0141 du 16 novembre 2009 - Portant attribution d' une subvention pour 2009 au CCAS de Châteauroux dans le cadre de l'aide à la gestion locative sociale des résidences sociales ........................................................................ .....................................87 Arrêté n° 2009-11-0137 du 15 octobre 2009 - Solidarité Accueil - subvention au titre de l' hébergement d'urgence........................................................................ ...................................89 Arrêté n° 2009-11-0132 du 16 novembre 2009 - Collège Beaulieu - subvention pour le financement de la scolarisation des enfants primo-arrivants....................................................91
Arrêté n° 2009-11-0278 du 30 novembre 2009 - Arrêté fixant le m ontant et la répartition pour l'exercice 2009 de la dotation globalisée commune prévue au contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens applicable aux établi ssements et services d'aide par le travail (esat) de l'Association ADAPEI 36................................................................ ..........................93 Arrêté n° 2009-11-0246 du 26 novembre 2009 - Portant fixation de la dotation globale de fonctionnem ent applicable à l'établissement et service d'aide par le travail (esat)l'Aurore de Saint Gaultier pour l'exercice 2009.......................................................................95
Arrêté n° 2009-11-0244 du 26 novembre 2009 - Portant fixation de la dotation globale de fonctionnem ent applicable à l'établissement et service d'aide par le travail (esat)Atout Brenne pour l'exercice 2009 ........................................................................
.................97 Arrêté n° 2009-11-0241 du 26 novembre 2009 - Portant fixation de la dotation globale de fonctionnem ent applicable à l'établissement et service d'aide par le travail (esat)d'Argy Buzançais pour l'exercice 2009........................................................................
............99 Arrêté n° 2009-11-0239 du 26 novembre 2009 - Portant fixation de la dotation globale de fonctionnem ent applicable à l'établissement et service d'aide par le travail (esat)Esperance Indre pour l'exercice 2009........................................................................
............101 Arrêté n° 2009-11-0236 du 26 novembre 2009 - Portant fixation de la dotation globale de fonctionnem ent applicable à l'établissement et service d'aide par le travail (esat) deChâteauroux pour l'exercice 2009........................................................................
..................103 Arrêté n° 2009-11-0235 du 26 novembre 2009 - Portant fixation de la dotation globale de fonctionnem ent applicable à l'établissement et service d'aide par le travail (esat) deValençay et ses annexes pour l'exercice 2009.......................................................................105
Arrêté n° 2009-11-0227 du 24 novembre 2009 - Portant fixation de la dotation globale de financement applicab le pour 2009, au centre d'accueil pour demandeurs d'asile Arrêté n° 2009-11-0224 du 25 novembre 2009 - Portant m ajoration de la dotation globale de financement de la section soin applicable en 2009 l'établissementhébergeant des personnes âgées dépendantes Les grands chênes..........................................109
Arrêté n° 2009-11-0059 du 09 novembre 2009 - Portant fixation de la tarification applicable à la maison d'accueil spécialisée ........................................................................
..112 Arrêté n° 2009-11-0058 du 09 novembre 2009 - Portant fixation de la tarification applicable au centre m édico-psycho-pédagogique (cmpp) géré par l'association.................114 Arrêté n° 2009-11-0057 du 09 novembre 2009 - Portant fixation de la tarification applicable à la maison d'accueil spécialisée ........................................................................
117Arrêté n° 2009-11-0052 du 09 novembre 2009 - Portant fixation de la tarification Recueil des actes administratif numéro 11 du 30 décembre 2009
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applicable à la maison d'accueil spécialisée ........................................................................
..119 Arrêté n° 2009-11-0050 du 09 novembre 2009 - Portant fixation de la tarification applicable à l'im e ........................................................................ Arrêté n° 2009-11-0021 du 29 octobre 2009 - DGF MSA Service tutelle 36 ..........................124Arrêté n° 20
09-11-0023 du 29 octobre 2009 - DGF Familles rurales......................................127
Arrêté n° 2009-11-0022 du 29 octobre 2009 - DGF ATI 36 D IRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES VETERINAIRES.......................133Agriculture - élevage
Arrêté n° 2009-11-0066 du 09 novembre 2009 - portant désignation de vétérinaires inspec teurs contractuels à la direction départementale des services vérérinaires de Arrêté n° 2009-11-0068 du 09 novembre 2009 - portant désignation d' un vétérinaireinspecteur contractuel à la direction des services vétérinaires de l'Indre...............................147
Arrêté n° 2009-11-0067 du 09 novembre 2009 - portant désignation d' un vétérinaireinspecteur contractuel à la direction des services vétérinaires de l'Indre...............................149
Arrêté n° 2009-11-0070 du 09 novembre 2009 - portant désignation d' un vétérinaireinspecteur contractuel à la direction départementale des services vétérinaires de l'Indre......151
Inspection - contrôle
Arrêté n° 2009-11-0018 du 04 novembre 2009 - portant agrém ent provisoire d'unvétérinaire sanitaire : Mademoiselle Alice MIRATON .........................................................153
D IRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION155 Agréments ........................................................................ Arrêté n° 2009-11-0031 du 04 novembre 2009 - Agrém ent d'un organisme de services àla personne - DEPANN'SERVICE à CHATEAUROUX.......................................................155
Arrêté n° 2009-11-0036 du 04 novembre 2009 - Agrém ent simple d'un organisme de services à la personne - L'EURL LONATI - SAINT LACTENCIN......................................157 Arrêté n° 2009-11-0129 du 10 novembre 2009 - Agrém ent simple d'un organisme deservices à la personne ADD Services - CREVANT...............................................................159
Arrêté n° 2009-11-0131 du 12 novembre 2009 - Portant agrém ent simple d'un organisme de services à la personne - Entreprise 36 Service's - SAINT MICHEL EN BRENNE..........161quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] Brand IBM Collaboration Solutions. Positionnement & Perspectives CAMSS
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