[PDF] Brevets dinvention Uitvindingsoctrooien

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Direction général de la Régulation et de

l'Organisation du Marché

Office de le Propriété Intellectuelle

(OPRI)

16, Bd du Roi Albert II - 1000 BRUXELLES

BELGIQUE

TEL. : 02/277 52 89 - FAX : 02/277 52 62Algemene Directie Regulering en

Organisatie van de Markt

Dienst voor de Intellectuele Eigendom

(DIE)

Koning Albert II-laan 16 - 1000 BRUSSEL

BELGIE

TEL. : 02/277 52 89 - FAX : 02/277 52 62

RECUEIL DES

Brevets d'invention

AOUT 2005

_____________

VERZAMELING VAN DE

Uitvindingsoctrooien

AUGUSTUS 2005

Numéro d'entreprise : 0314.595.348

Ondernemingsnummer : 0314.595.348

BREVETS D'INVENTION

BREVETS BELGES

AOUT 2005

UITVINDINGSOCTROOIEN

BELGISCHE OCTROOIEN

AUGUSTUS 2005

ERFINDUNGS-PATENTE

BELGISCHE PATENTE

AUGUST 2005

PATENTS FOR INVENTIONS

BELGIAN PATENTS

AUGUST 2005

SECTION A : NECESSITES COURANTES DE LA VIE

SECTIE A : LEVENSBEHOEFTEN

20 JAAR A NEERLEGGING 2003/0590 30 OKTOBER 2003

PUBLICATIE 1015763A3 02 AUGUSTUS 2005

>JDB INVEST N.V.

Westerring 50, B-9700 OUDENAARDE, vert.door

DONNE Eddy BUREAU BOCKSTAEL

VERBETERDE HAKSELAAR.

(013,003) Hakselaar voorzien van messen welke minstens gedeeltelijk worden afgeschermd door een beweegbare afschermkap (5), en welke messen door middel van een koppeling (25) verbonden kunnen worden met aandrijfmiddelen, daardoor gekenmerkt dat de hakselaar tevens voorzien is van een plaat (24) of dergelijke die beweegbaar is tussen twee posities, respectievelijk een eerste niet-afgeschermde positie waarbij de plaat (24) of dergelijke verwijderd is van de koppeling (25) welke dan bereikbaar is voor de aandrijfmiddelen, en een tweede afgeschermde positie waarbij de plaat (24) of dergelijke de koppeling (25) minstens gedeeltelijk afschermt; en dat tussen de plaat (24) of dergelijke en de afschermkap (5) een bedieningsmechanisme is voorzien.

20 ANS A 01 K F 24 F E 04 D DEPOT 2003/0604 07 NOVEMBRE 2003

PUBLICATION 1015772A3 02 AOUT 2005

VOIR : F24F

20 ANS A 01 K B 65 H DEPOT 2003/0615 14 NOVEMBRE 2003

PUBLICATION 1015779A3 02 AOUT 2005

>MOSSALGUE rue du Coq Gaulois 15, F-77170 BRIE-COMTE-ROBERT (FR), repr.par HERRBURGER Pierre CABINET

PIERRE HERRBURGER

PLIOIR POUR BAS DE LIGNE., (Inv. : Mossalgue

François) , dép. en FR le 21 novembre 2002, no FRA 0214573 (008,003) Plioir conçu pour recevoir des bas de ligne (13) et destiné à être rangé dans un casier adapté. Il est constitué par une barquette (1) dont le fond (2) est équipé, d'une part à chacune de ses extrémités de plages de réception (81, 82) portant un ensemble de broches (12,12') susceptibles de coopérer deux à deux de part et d'autre de la barquette (1) pour recevoir et maintenir une série de bas de ligne (13) superposés, et d'autre part à sa partie médiane d'une nervurelongitudinale (7) essentiellement en forme de nageoir faisant office d'organe de préhension de la barquette (1) dans un casier (10) renfermant une série de plioirs disposés côte à côte.

1 ____________________________________________________________________________

20 JAAR A NEERLEGGING 2003/0580 30 OKTOBER 2003

PUBLICATIE 1015756A3 02 AUGUSTUS 2005

>HANSSENS N.V.

Handelsstraat 5, B-8630 VEURNE, vert.door DONNE

Eddy BUREAU BOCKSTAEL

HALFAFGEWERKTE PRALINE.

(009,001) Halfafgewerkte praline, daardoor gekenmerkt dat ze in hoofdzaak bestaat uit een kuipje (1) uit chocolade of dergelijke, daardoor gekenmerkt dat het kuipje (1) gedeeltelijk gevuld is met één of meer vullingen (7).

20 JAAR A 23 L NEERLEGGING 2003/0592 05 NOVEMBER 2003

PUBLICATIE 1015764A3 02 AUGUSTUS 2005

>SUIK LAMBERTUS CORNELIS

Steenweg op Turnhout 190, B-2330 MERKSPLAS,

vert.door DONNE Eddy BUREAU BOCKSTAEL

ELIXIR.

(006,000) Elixir, daardoor gekenmerkt dat het tenminste de vijf volgende werkzame bestanddelen bevat : -citroensap; siliciumdioxide; -magnesium citras dessicatus; ascorbinezuur; en methyl sulfonyl methaan.

6 ANS A 44 C DEPOT 2003/0570 24 OCTOBRE 2003

PUBLICATION 1015747A6 02 AOUT 2005

>BELS ALAIN rue ma Campagne 08, F-59910 BONDUES (FR)

BIJOU COMPORTANT UN SUPPORT ET AU MOINS UNE

PIERRE.

(000,000) La présente invention se rapporte à un bijou (1) comprenant un support (3) dans lequel est montée au moins une pierre (2) présentant une culasse (4), au moins deux entailles (5,6) creusées dans la périphérie de la culasse, une bordure (8) et une partie supérieure taillée (7), caractérisé en ce que: i) le support comporte des ergots (11,12) engagés chacun dans une entaille d'une pierre, ii) l'un de ces ergots (12) au moins faisant saillie d'une patte de fixation (13) ménagée dans le support et pouvant être écartée radialement par déformation élastique lors de l'introduction de la pierre.

2 ____________________________________________________________________________

6 JAAR A 47 B F 21 V NEERLEGGING 2003/0572 28 OKTOBER 2003

PUBLICATIE 1015749A6 02 AUGUSTUS 2005

ZIEN : F21V

6 ANS A 47 C A DEPOT 2003/0576 28 OCTOBRE 2003

PUBLICATION 1015753A6 02 AOUT 2005

VOIR : A47G

6 ANS A A 47 C DEPOT 2003/0576 28 OCTOBRE 2003

PUBLICATION 1015753A6 02 AOUT 2005

>VAN DE SANDE FREDERIC;>OLTMANS ALBERT place Homere Goossens 6, B-1180 UCCLE et

Steyvekaitse 1, B-1451 SINT-PIETERS-KAPELLE

OREILLER REVOLUTIONNAIRE., (Inv. : Cresens

Hubert)

(000,000) Il s'agit bien d'un oreiller révolutionnaire. Le principe en est simple. Pendant toute la durée du sommeil, le centre de gravité de la tête doit être à la verticale du centre de poussée de l'oreiller. C'est la seule condition nécessaire et suffisante pour assurer que soient évitées toutes les tensions de l'entièreté de la musculature du haut du corps. Pour la réalisation, il a été tenu compte de tous les éléments nécessaires au respect du principe. Ancrage de l'oreiller sur le matelas Auto centrage de la tête sur l'oreiller qui est ferme, aussi latéralement que logitudinalement.

Le tout procurant le confort total qui demeure

l'objectif.

6 ANS A 61 K A 61 P DEPOT 2005/0069 07 FEVRIER 2005

PUBLICATION 1015782A6 02 AOUT 2005

>CHIRON CORP.

4560 Horton Street, US-EMERYVILLE, CA 94608

(US), repr.par GEVERS François GEVERS & VANDER

HAEGHEN

PREPARATION D'ALDESLEUKINE POUR UNE UTILISATION

PHARMACEUTIQUE., (Inv. : Maninder Hora)

(055,011) Procédé pour préparer l'aldesleukine à usage pharmaceutique, comprenant les étapes consistant à : (a) ajouter du SDS à une composition comprenant l'aldesleukine, pour donner une concentration finale de SDS élévée; (b) réduire les niveaux de SDS pour donner une composition ayant une concentration de SDS basse. L'addition et ensuite l'élimination partielle de SDS donnent des microaggrégats d'aldesleukine et de SDS qui sont appropriés à un usage pharmaceutique.

3 ____________________________________________________________________________

6 ANS A 61 K A 61 P DEPOT 2005/0180 07 AVRIL 2005

PUBLICATION 1015783A6 02 AOUT 2005

>TRENKER ADOLPHE RODOLPHE FERDINAND

Camino del Faro 29, Alfaz del Pi, E-03580

ALICANTE (ES), repr.par CLAEYS Pierre GEVERS &

VANDER HAEGHEN

COMPOSITION POUR LA PREVENTION ET LE TRAITEMENT

DE L'OSTEOPOROSE ET DE L'ARTHROSE., (Inv. :

Trenker Adolphe Rodolphe Ferdinand)

(025,000) composition pharmaceutique ou de complément alimentaire ingérable comprenant au moins un composé calcique combiné à la vitamine

D et de la glucosamine ou ses dérivés.

6 ANS A 61 K DEPOT 2005/0120 07 MARS 2005

PUBLICATION 1015784A6 16 AOUT 2005

>ALLOPHARM.BE

Rue de Huy 51 boîte 7, B-4300 WAREMME

CREME DERMIQUE.

(016,000) Composition dermique comprenant sous sa forme exempte d'eau: de 10 à 50% de cétomacrogole, au moins 0,007% en poids de silicium organique, et au moins 1% en poids de blukke de karité.

6 ANS A 61 P A 61 K DEPOT 2005/0069 07 FEVRIER 2005

PUBLICATION 1015782A6 02 AOUT 2005

VOIR : A61K

6 ANS A 61 P A 61 K DEPOT 2005/0180 07 AVRIL 2005

PUBLICATION 1015783A6 02 AOUT 2005

VOIR : A61K

20 ANS A 62 D C 02 F C 22 B DEPOT 2003/0584 31 OCTOBRE 2003

PUBLICATION 1015759A4 02 AOUT 2005

VOIR : C22B

4 ____________________________________________________________________________

6 ANS A 63 H DEPOT 2003/0569 24 OCTOBRE 2003

PUBLICATION 1015746A6 02 AOUT 2005

>L'OLIVIER SEBASTIEN rue de l'Epine du Prince 5/12, B-7170

FAYT-LEZ-MANAGE

DISPOSITIF POUR FAIRE VOLER DES OBJETS GUIDES

ET SUSPENDUS A L'AIDE DE SUPPORTS FORMANT UN

CIRCUIT.

(008,021) L'invention est caractérisée par au moins, un guide (1), avec contacts éléctrique (2), éventuellement un guide sans contact métalliques (1b), muni d'une coulisse (3), des orifices (6) et (10) pour les attaches de suspension (32), (34) (29a), (29b). Les guides (1) s'assemblent éventuellement, par emboîtement (4) et (5), à visser (15) et (17),

à l'aide d'agrafes (8) et (11), à l'aide

d'orifices prévus (9) et (12), à l'aide d'arrêts (13). L'invention se caractérise également par des moyens de fixation au plafond (39), (44) et (45), à l'aide de fils et ou de tiges (40) et (41), jusqu'aux attaches de suspension maintenant les guides en hauteur. L'invention se caractérise éventuellement par un élément moteur (18) munis d'engrenages (19), (20) et (21), entraînant une roue (22), (26), circulant sur les supports grâce au courant qui traverse les contacts (27) du moteur. L'ensemble du moteur (18) est doté des tétons de sécurité (23a), (23b), (28), pour le guidage et le maintient du moteur dans les coulisses assemblées.

5 ____________________________________________________________________________

SECTION B : TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES - TRANSPORTS SECTIE B : DIVERSE INDUSTRIELE TECHNIEKEN - TRANSPORT

20 ANS B 22 C B 22 F B 23 P DEPOT 2000/0095 04 FEVRIER 2000

PUBLICATION 1015735A5 02 AOUT 2005

VOIR : B22F

20 ANS B 22 F B 23 P B 22 C DEPOT 2000/0095 04 FEVRIER 2000

PUBLICATION 1015735A5 02 AOUT 2005

>BAKER HUGHES INC.

3900 Essex Lane, Suite 1200, HOUSTON, TEXAS

77027 (US), repr.par VAN MALDEREN Joëlle

pronovem Office Van Malderen

MODELES ELASTIQUES DE CORPS DE TREPAN, PROCEDES

DE FABRICATION DE MODELES ELASTIQUES DE CORPS

DE TREPAN, DE MOULAGE PAR COULEE DE MOULES SUR

LA BASE DECES PROCEDES ET FABRICATION DE CORPS

DE TREPAN DE TREPANS DE FORAGE DE TERRE., (Inv.

: MEISTER Matthias) , dép. en US le 9 février

1999, no USA09247105

(032,010) Il est décrit un procédé de fabrication d'un madèle élastique d'un article de fabrication, par exemple d'un corps de trépan d'un trépan de forage de terre ou d'un composant correspondant, englobant la fabrication d'un modèle élastique de l'article de fabrication selon des techniques de fabrication par couches. Le modèle élastique peut ensuite servir au moulage par coulée d'unm ou plusieurs moules de matériau réfractaire. Les moules peuvent servir à la fabrication de l'article modelé de fabrication. L'invention englobe aussi un modèle élastique, à fabrication par couches, d'un article de fabrication, par exemple d'un trépan de forage de terre.

20 ANS B 23 P B 22 C B 22 F DEPOT 2000/0095 04 FEVRIER 2000

PUBLICATION 1015735A5 02 AOUT 2005

VOIR : B22F

20 ANS B DEPOT 2002/0063 04 FEVRIER 2002

PUBLICATION 1015736A3 02 AOUT 2005

>CARPIAUX ANDRE rue de la Nature 2, B-5100 NAMUR

SUSPENSION MECHANISME EN ROUE (CXE) (CX

COEFFICIENT D'AERODYNAMISME E.D'ENSEMBLE)

(003,001) (Cx Coefficient d'aérodynamisme E. d'ensemble notamment pour véhicule roulant demandant une grande garde-au-sol où et bien un aérodynamisme avantageux pour amélioré le rendement en énergie aux- fur et à mesure de ce que la vitesse augmente. Pour une réalisation simple, claire, nette, effilée, légère et dont les organes en mouvement sont protégés au maximum. Le système qui est décrit dans la description est composé d'un moyeu porteur de l'axe de roue avec frein à disque; ce moyeu est aussi porteur de coussinet pour le glissement des tubes qui font partir du chassis; le moyeu est aussi conçu pour s'adapter au montage d'un moteur électrique et d'une boîte trois vitesse planétaire avec embrayage.

6 ____________________________________________________________________________

20 JAAR B 60 P B 62 D NEERLEGGING 2003/0600 06 NOVEMBER 2003

PUBLICATIE 1015769A3 02 AUGUSTUS 2005

S.A. >HENSCHEL ENGINEERING N.V.

Boomsesteenweg 604/606, B-2610 WILRIJK,

vert.door DONNE Eddy BUREAU BOCKSTAEL

LAADBAK.

(009,002) Laadbak die is samengesteld uit opstaande panelen, die aan hun aansluitende uiteinden zijn voorzien van eindprofielen (5 en

6) waarmee de voornoemde panelen (2, 3 en 4)

aan elkaar zijn bevestigd, daardoor gekenmerkt dat de voornoemde eindprofielen (5 en 6) op de panelen (2, 3 en 4) zijn bevestigd door middel van lijm.

20 ANS B 60 Q F 21 S DEPOT 2003/0092 11 FEVRIER 2003

PUBLICATION 1015737A3 02 AOUT 2005

>TEKNOWARE OY

Ilmarisentie 8, FIN-15200 LAHTI (FI), repr.par

CLAEYS Pierre GEVERS & VANDER HAEGHEN

APPAREIL D'ECLAIRAGE., (Inv. : Kuisma Jouko) ,

dép. en FI le 12 février 2002, no FIA

020282

(012,002) Appareil d'éclairage, prévu pour recevoir deux ou davantage de sources de lumière allongées disposées l'une après l'autre longitudinalement à ces sources de mumière, l'appareil d'éclairage comprenant un ou plusieurs dispositifs de connexion (1) prévus pour alimenter en énergie les sources de lumière de sorte à les faire luire et disposés dans une zone entre les sources de lumière successives dans l'appareil d'éclairage et un élément de globe (2) et un élément de fond (3) prévus pour être connectés l'un à l'autre et entourer sensiblement les sources de lumière et les dispositifs de connexion (1), caractérisé en ce que l'appareil d'éclairage comprend en outre une ou plusieurs plaque de recouvrement (4) disposées au niveau des dispositifs de connexion (1) entre l'élément de globe (2) et l'élément de fond (3) de l'appareil d'éclairage, pour recouvrir sensiblement les dispositifs de connexion et une ou plusieurs secondes sources de lumière (5) disposées en connexion avec la plaque de recouvrement (4) pour fournir un éclairage depuis la zone entre les sources de lumières allongées successives.

7 ____________________________________________________________________________

6 ANS B 60 R DEPOT 2003/0125 27 FEVRIER 2003

PUBLICATION 1015434A0 02 AOUT 2005

>SAGNIER JOSEPH rue des Bégonias 86, B-5004 BOUGE/NAMUR

DISPOSITIF ANTIVOL D'AUTOMOBILE OU DE CONTROLE

D'ACCES, BASE SUR LA RECONNAISSANCE DES

EMPREINTES DIGITALES CAPTEES PAR EFFET

CAPACITIF.

(002,001) L'invention concerne un dispositif antivol pour véhicules comportant un ordinateur et, connectés à cet ordinateur, des circuits d'immobilisation du véhicule, des circuits d'indication de l'état d'une ou de plusieurs portières, au moins un détecteur de mouvement et des moyens de reconnaissance du ou des conducteurs autorisés. L'ordinateur incorpore dans son algorithme de fonctionnement une fonction d'immobilisation du véhicule lorsque la séquence incorporant au moins les étapes suivantes est reconnue: a)le moteur de ce véhicule a démarré, b) la portiére du conducteur a été ouverte, c) une opération de reconnaissance, de préférence physique, du conducteur n'a pas eu lieu endéans un temps prédéterminé, d) le détecteur de mouvement envoie un signal de détection positif. e) la reconnaissance physique du conducteur d'un véhicule ou de la personne autorisée à ouvrir une porte, étant réalisée par la lecture des empreintes digitales internes de la peau (entre la peau et la chair) grâce à un capteur spécial fonctionnant par effet capacitif et donc d'une fiabilité exceptionnelle.

20 ANS B 60 T B B 61 B DEPOT 2003/0566 23 OCTOBRE 2003

PUBLICATION 1015744A3 02 AOUT 2005

VOIR : B65G

20 ANS B 61 B B 60 T B DEPOT 2003/0566 23 OCTOBRE 2003

PUBLICATION 1015744A3 02 AOUT 2005

VOIR : B65G

20 ANS B 62 B DEPOT 2003/0608 07 NOVEMBRE 2003

PUBLICATION 1015776A3 02 AOUT 2005

>FALZONE DANIEL clos des Braconniers 10, B-1410 WATERLOO, repr.par ROSSINI de TAXIS du POET Dominique

GEVERS & VANDER HAEGHEN

PANIER MULTIFONCTIONNEL., (Inv. : Falzone

Daniel)

(006,003) La présente invention se rapporte à un panier multifonctionnel (1) monté sur roulettes (2) et muni d'un couvercle (4) pivotant qui fait également office de tableau pour écrire.

8 ____________________________________________________________________________

20 JAAR B 62 D NEERLEGGING 2003/0573 28 OKTOBER 2003

PUBLICATIE 1015750A3 02 AUGUSTUS 2005

S.A. >RENDERS

Boulevard du Prince Henri 11, L-1724 LUXEMBURG

(LU), vert.door DONNE Eddy BUREAU BOCKSTAEL

INRICHTING VOOR HET METEN VAN DE ONDERLINGE

HOEKVERDRAAIING TUSSEN EEN TREKKEND VOERTUIG EN

EEN OPLEGGER.

(012,003) Inrichting voor het meten van de onderlinge hoekverdraaiing (A) tussen een trekkend voertuig (2) en een oplegger (3) die door middel van een koppeling in de vorm van koppelschotel (5) op het trekkend voertuig (2) en een daarmee samenwerkende zogenaamde king pin (7) van de oplegger (3) aan elkaar zijn gekoppeld, daardoor gekenmerkt dat zij in hoofdzaak bestaat uit één of meer sondes (9) die op het trekkend voertuig (2) zijn aangebracht tegenover een onderdeel van de oplegger (3) en/of uit één of meer sondes (9) die op de oplegger (3) zijn aangebracht tegenover een onderdeel van het trekkend voertuig (2) en die aangesloten zijn op een sturing (12).

20 JAAR B 62 D NEERLEGGING 2003/0574 28 OKTOBER 2003

PUBLICATIE 1015751A3 02 AUGUSTUS 2005

S.A. >RENDERS

Boulevard du Prince Henri 11, L-1724 LUXEMBURG

(LU), vert.door DONNE Eddy BUREAU BOCKSTAEL

VERBETERDE STURING VAN EEN OPLEGGER.

(015,004) Verbeterde sturing van een oplegger die hoofdzakelik bestaat uit een chassis (4) dat gedragen wordt door minstens twee wielassen (5-6) die elk verdraaibaar rond een opwaarts gerichte as (9) op het chassis (4) zijn aangebracht en uit middelen (10-11) om de oplegger (3) aan een trekkend voertuig (2) te kunnen koppelen, daardoor gekenmerkt dat zij minstens een stang (13) bevat die overhoeks tussen de voornoemde wielassen (5-6) isquotesdbs_dbs27.pdfusesText_33

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