[PDF] Ecole de droit / School of Law Liste des cours de la licence en Droit

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Ecole de droit / School of Law

Liste des cours de la licence en Droit des Affaires / Course Listings of Bachelor in Business Law

Niveau : 1ère année / Level : Freshman

Intitulé du cours /

Course Title

Langue /

Language

Semestre

Semester

Volume

horaire /

Total Hours

Aperçu du cours /

Course Description

Introduction au

droit musulman Français 1/ Fall 20 de nos jours.

Le droit musulman, dans ses aspects privés, publics et internationaux seront présentés aux

Introduction

à la science politique Français 1/ Fall 30

Ce module

essayant de simplifier les concepts et les principes fondamentaux de la science politique. litique et son but

Droits humains Français 1/ Fall 30

société et des rapports des citoyens avec ces derniers. Mais également de faire découvrir le long processus de maturation de ces libertés et droits, leur dimension internationale et constitutionnelle. Leurs contenus et

leurs mécanismes de défense et de protection, demeurent une cible privilégiée de ce module.

Introduction aux

sciences juridiques Français 1/ Fall 25

qui constituent la base du droit marocain. Il appréhende le droit dans son ensemble, c'est-à-dire à

la fois le droit privé (droit civil, droit commercial, droit pénal, etc.) et le droit public (droit

constitutionnel, droit administratif, etc.), y compris dans sa dimension internationale. Ce module

donne également une vue générale du droit civil (personnes, famille, biens, obligations...) qui

constitue la matrice du droit. Ce cours initie également les étudiants à la science juridique ainsi

droit.

Introduction au droit

des affaires

Français 1/ Fall 45

: les acteurs des affaires, personnes quant à la régulation de la vie des affaires et la protection des consommateurs.

Introduction aux

sciences

économiques et à la

gestion

Français 1/ Fall 26

économiques contemporains sera aussi une cible du module

Remédiation

linguistique et

Méthodologie

Français 1/ Fall 30

Terminologie juridique I Français 1/ Fall 20

renforcer les capacités linguistiques des étudiants pour mieux comprendre la terminologie des sciences juridiques et consolider les capacités rédactionnelles propres au

Les textes examines seront en majorité d

droit privé. anglo-saxonne.

Anglais Anglais 1/ Fall 30

Arabe Arabe 1/ Fall 30

Théorie générale des

obligations Français 2 / Spring 40

Le Module de Droit des obligations est à la base du droit privéet fournit le cadre généraldans

lequel évoluent les relations économiques et commerciales. Il constitue le fondement sur lequel reposent le droit commercial, Le droit du travail, Le droit Fiscal et le droit administratif et le droit des affaires en général.

Les étudiants devront assimiler Les notions fondamentales des obligations et les règles juridiques

de fond et de forme qui organisent la matière. La théorie générale des obligations est destinée à

développer une perception critique de la matière contractuelle dans son ensemble.

Introduction aux

relations internationales Français 2 / Spring 30 prendre conscience de leur complexité, de leur importance et de leur impact sur la politique

intérieure est un des objectifs recherches. Découvrir les acteurs des relations internationales, leur

influence dans la décision au niveau mondial, faire appréhender également leur évolution

historique sont également des cibles recherchées par la programmation de ce module.

Droit constitutionnel Français 2 / Spring 30

juridiques de son fonctionnement, en évoquant les comprendre aux étudiants la théorie générale du droit constitutionnel.

Pour compléter celle-ci, le deuxième grand objectif consiste à faire découvrir aux étudiants les

grands systèmes constitutionnels dans le monde, avec une particularité pour le régime

constitutionnel marocain.

Organisation judiciaire Français 2 / Spring 30

Ce module a pour

tribunaux, leur mode de fonctionnement, leurs compétences ainsi que le personnel charge du bon n théorie et le droit

en pratique, notamment à travers la jurisprudence sera aussi parmi les objectifs du module. Initier

dans la perspective de la réforme de la justice constitue également une des finalités du module.

Les grands systèmes

juridiques Français 2 / Spring 40

A un moment où les échanges internationaux prennent une ampleur sans précédent et où le débat

sur l'harmonisation des droits internationaux, la connaissance des grands systèmes de droits

étrangers est plus qu'indispensable au juriste d'aujourd'hui.

Pour mieux appréhender son propre système juridique, il est nécessaire de s'interroger sur les

autres systèmes de droit contemporains. L'étude des grands systèmes de droit contemporain

permettrait aux étudiants, de découvrir les différentes familles et principaux caractères des droits

existant dans le monde.

Méthodes

des sciences sociales Français 2 / Spring 40 du module consiste à mettre en exergue la place centrale de la matière dans la

compréhension des phénomènes sociaux en tenant compte de la mondialisation et de ses effets sur

et des changements dans les paradigmes sociaux est également visée. à la théorisation des sciences sociales et du rôle moteur de leurs méthodes dans la compréhension des phénomènes sociaux.

Remédiation

linguistique et

Méthodologie

Français 2 / Spring 30

Terminologie juridique

II Français 2 / Spring 20

Anglais Anglais 2 / Spring 30

Arabe juridique Arabe 2 / Spring 20

Niveau : 2ème année / Level : Sophomore

Intitulé du cours /

Course Title

Langue /

Language

Semestre /

Semester

Volume

horaire / Total Hours

Aperçu du cours /

Course Description

Droit commercial Français 1/ Fall 40

Le module consiste à

du droit commercial au sein du droit privé. Le domaine de la commercialité sera exploré avec le

maximum de précision. Le statut des commerçants, de leurs biens, de leurs droits, obligations doivent

devenir des notions familières pour les étudiants. Il en va de même du régime juridique des actes de

commerce. Par ailleurs, le fonds de commerce et la propriété commerciale et industrielle seront

exposés dans une vision pratique. Enfin, les instruments du commerce, en particulier les contrats un des fondements essentiels du droit des affaires.

Droit social Français 1/ Fall 30

Ce module vise à faire acquérir aux étudiants des connaissances et une pratique spécialisée dans

- ci étant appréhendé, notamment à

travers la gestion des ressources humaines, et de leur cadre juridique, à savoir le droit du travail et

les pratiques sociales.

Responsabilité civile Français 1/ Fall 30

uccessivement le régime de la responsabilité civile, en exposant

Organisation et action

administrative Français 1/ Fall 30 Les objectifs du module consistent à faire découvrir aux étudiants est organisée et les outils juridiques de son action.

Ces aspects fondamentaux du droit administratif

centralisation administrative et son opposé la décentralisation mais aussi la déconcentration.

Introduction au droit

économique Français 1/ Fall 30 Amener les étu-ci encadre

un rôle à jouer en matière de régulation et de police économique : protéger la concurrence, le

/ privé.

Droit de la famille et

droit patrimonial Français 1/ Fall 40

Le eux ou encore

à leurs enfants,

successoral. ensibiliser les étudiants sur ces aspects en leur apportant

les connaissances théoriques, méthodologiques et pratiques dans le domaine du droit de la famille

Remédiation

linguistique et méthodologie

Français 1/ Fall 30

Anglais Anglais 1/ Fall 30

Finances publiques Français 2 / Spring 30

gestion quotidienne des entreprises. Car, en effet une fiscalité de plus en plus lourde, de plus en plus

complexe et omniprésente, impose à tout décideur une connaissance sans faille du traitement fiscal

des opérations et des obligations qui en découlent. Elle est aussi déterminante quant aux choix des

formules et cadres juridiques des investissements, des montages contractuels et sociétaires. Aussi,

toutes les décisions de développement, de partenariat, de restructurations, de coopération

interentreprises ne sont-

Droit pénal général et

spécial Français 2 / Spring 30 ion, à ses différents éléments, à la typologie des sanctions, biens, oit pénal spécial seront également présentées aux étudiants.

Droit international

privé Français 2 / Spring 30

Le module se focalisera sur une matière certes complexe, mais nécessaire et qui devrait permettre a

des systèmes

juridiques très différents. et de se familiariser avec les solutions de ces conflits, notamment dans le

cadre du droit marocain et ce, dans des domaines différents tel que le statut personnel, le statut réel

et la matière des obligations. les conflits de juridictions, les méthodes de règlement, la reconnaissance

Droit processuel Français 2 / Spring 30

Droit de la concurrence Français 2 / Spring 30

Ce module a pour objectif de faire

technique relatifs à deux instruments fondamentaux de la régulation du marché économique

notamment le droit de la concurrence .

sans un minimum de règles organisatrices du marché. Un marché libre certes, mais réellement

concurrentiel où la compétition entre les acteurs est loyal et les droits du consommateur respectés.

Instrument de paiement

et de crédit Français 2 / Spring 30 Ce module a pour objectif de faire acquérir aux étudiants les outils juridiques nécessaires pour

Remédiation

linguistique et méthodologie

Français 2 / Spring 30

Anglais Anglais 2 / Spring 30

Niveau : 3ème année / Level : Junior/Senior

Intitulé du cours /

Course Title

Langue /

Language

Semestre /

Semester

Volume

horaire / Total Hours

Aperçu du cours /

Course Description

Contrats civils et

commerciaux Français 1/ Fall 40

commerce, et des autres activités civiles. Le deuxième objectif est de cerner les relations entre le droit des

contrats spéciaux et la théorie générale du contrat. Il couvre les contrats spéciaux classiques auxquels il

convient d'ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique. Les étudiants seront amenés à

Droit des sociétés et

difficultés de l'entreprise

Français 1/ Fall 40

que son fonctionnement peut rencontrer aussi. Les règles de sa constitution, son fonctionnement, sa

dissolution et son sauvetage, ne doivent avoir aucun secret pour les futurs juristes. Tel est le principal

objet du module.

Celui-

règles spéciales à chaque type de société ainsi que celles relatives à leur groupement dans le cadre de la

concentration économique. objectif complémentaire du précédent

Comptabilité

générale Français 1/ Fall 40

Ce cours est une initiation à la compréhension des concepts et techniques fondamentaux de la comptabilité

générale. Plus précisément, ce cours permet de : comprendre les mécanismes de base de la comptabilité

générale, analyser les documents de synthèse (bilan, compte de résultat, flux de trésorerie et annexes),

comptables, connaître les différentes règles régissant la profession comptable.

Droit foncier Français 1/ Fall 30

Ce module a pour objectif

e et les inscriptions sur les livres fonciers seront des régimes de son appropriation. Droit financier Français 1/ Fall 40 financières et

Méthodologie de

recherche Français 1/ Fall 40

Arabe juridique Arabe 1/ Fall 40

Coaching Français 1/ Fall 24

Anglais juridique Anglais 1/ Fall 30

dernier sur le plan international est importante. Ce module de du droit des

affaires ainsi que les principales opérations de ce dernier demeurent les principaux objectifs du module.

Par ailleurs, ce module se complète par un cours de méthodologie adaptée aux besoins du travail

universitaire juridique. Les étudiants devront maîtriser certains exercices nécessaires à la poursuite des

études de droit.

Remédiation

linguistique Français 1/ Fall 30

Droit fiscal et

procédure fiscale Français 2 / Spring 40

quotidienne des entreprises. Car, en effet une fiscalité de plus en plus lourde, de plus en plus complexe et

omniprésente, impose à tout décideur une connaissance sans faille du traitement fiscal des opérations et

des obligations qui en découlent. Elle est aussi déterminante quant aux choix des formules et cadres

juridiques des investissements, des montages contractuels et sociétaires. Aussi, toutes les décisions de

développement, de partenariat, de restructurations, de coopération inter entreprises ne sont- elles retenues

Le module doit donc permettre aux apprenants d'appréhender très précisément les finesses de la technique

des entreprises, tout en évitant les contentieux fiscaux pouvant découler, en particuli

Contrats et marchés

publics Français 2 / Spring 30

Les contrats et les marchés publics sont une source de revenus pour les entreprises. Elles ont intérêt à en

maitriser les ce sens. Les

modes de passation des marchés publics, le respect des règles de la concurrence, les cahiers des charges,

leur exécution, les obligations incombant aux parties- -, les incidents

partie principale des objectifs. Analyser les contrats et les marchés complétera la partie théorique.

Droit international des

affaires Français 2 / Spring 40

conséquences qui en découlent, notamment pour ce qui est des rapports du droit interne et du droit

Les étudi

juridiques applicables aux affaires et aussi les rapports des conventions internationales au niveau

t aux normes juridiques internes. Ensuite, la

centralité du commerce international et de son instrument- le contrat-sera mise en évidence accompagnée

de la question du droit applicable ( la lex Mercatoria)

Droit maritime Français 2 / Spring 24

occupe une place importante dans le commerce international, donc dans le droit des affaires sans compter

que le Maroc est un pays maritime par excellence.

Faire découvrir le régime juridique du navire, sa valeur vénale, les suretés, (hypothèques),les privilèges

et les contrats pouvant porter sur le navire est une deuxième cible du module. Une troisième est constituée par les " gens de mer,( le capi assurances maritimes. struments juridiques tels que le contrat de transport maritime, maritime et un " créneau faires.

Droit de

l'informatique Français 2 / Spring 24 vie privée.

Arabe juridique Arabe 2 / Spring 24

Coaching Français 2 / Spring 20

Anglais juridique Anglais 2 / Spring 24

fondamentaux du droit anglais, éminent représentant de la mp

affaires ainsi que les principales opérations de ce dernier demeurent les principaux objectifs du module.

Par ailleurs, ce module se complète par un cours de méthodologie adaptée aux besoins du travail

universitaire juridique. Les étudiants devront maîtriser certains exercices nécessaires à la poursuite des

études de droit.

Remédiation

linguistique Français 2 / Spring 24quotesdbs_dbs48.pdfusesText_48

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