MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE
12 avr. 2022 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES ... Article 13 : Date et heure limites de remise des offres du marché .
Marché public de fournitures courantes et de services Règlement de
1-10 du code de la commande publique lorsque l'acheteur autorise ou exige la présentation de variantes
CONCURRENCE INTERNATIONALE
24 juil. 2019 DE L'ÉCONOMIE. DES FINANCES. ET DE LA RELANCE. CONCURRENCE INTERNATIONALE. Le guide des marchés publics de fournitures dans les industries.
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Journal officiel de lUnion européenne 30.4.2004 L 134/114
du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux de fournitures et de services.
Le prix dans les marchés publics
19 avr. 2013 Guide LE PRIX DANS LES MARCHES PUBLICS – Avril 2013 – version 1.1 ... de passation des marchés publics de travaux de fournitures et de ...
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES
Section I. Pouvoir adjudicateur. I.1 Nom et adresse. Administration Supérieure des Îles Wallis et Futuna. BP 16 - Havelu. 98600 UVEA. Tél : 00 681 72 27 27.
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES
Courriel : marches-publics@wallis-et-futuna.pref.gouv.fr. - soit en accès direct à l'adresse II.2 Type de marché : Marché public de fournitures.
Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics
26 sept. 2014 2.1. Un marché public est un contrat qui doit répondre aux besoins du pouvoir adjudicateur en matière de fournitures services et travaux.
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES
L'Administration Supérieure des Îles Wallis et Futuna. Service des Finances – Cellule des marchés publics. BP 16 – Havelu. 98600 WALLIS-ET-FUTUNA.
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