[PDF] Commentaire des ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le travail

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Commentaire

des ordonnances

3 et 4 relatives à la loi

sur le travail

Protection de la santé

Approbation des plans

SECO

Conditions de travail

Publication

Note concernant l"utilisation du commentaire

Les pages sont numérotées en fonction des chapitres et des articles des ordonnances.

Exemples

: AP-1 = Page 1 de l'avant-propos

308-2 = Page 2 du commentaire relatif à l'article 8 OLT 3

427-1 = Page 1 du commentaire relatif à l'article 27 OLT 4

43-2 = Page 2 du commentaire relatif au chapitre 3 OLT 4

322-C = Page C de l'annexe concernant l'article 22 OLT 3

Berne, juillet 2023

Le commentaire a été rédigé par les collaborateurs et collaboratrices du Centre de prestations Condi-

tions de travail. Support graphique : HP Hauser/AVD Alles vor dem Druck, Berne Forme du titre : Michèle Petter Sakthivel, Berne

Edité par

: SECO - Direction du travail

Conditions de travail

3003 Berne

Téléchargement

: www.seco.admin.ch (critère de recherche: commentaire) Reproduction autorisée, si la source est indiquée T - 1

Liste des abréviations A-1

Avant-propos AP-1

Ordonnance 3 relative à la LTr

Chapitre 1

Dispositions générales

Article 1

Objet et champ d"application

301-1

Article 2

Principe

302-1

Article 3

Obligations particulières de

l"employeur 303-1

Article 4

Rapport d"expertise technique

304-1

Article 5

Information et instruction

des travailleurs 305-1

Article 6

Consultation des travailleurs

306-1

Article 7

Compétences en matière

de protection de la santé 307-1

Article 8

Coopération

de plusieurs entreprises 308-1

Article 9

Location de services

309-1

Article 10

Obligations des travailleurs

310-1

Chapitre 2

Exigences particulières

en matière de protection de la santé Sec tion 1 Bâtiments et locaux 31-1

Article 11

Mode de construction

311-1

Article 12

Volume d"air

312-1

Article 13

Plafonds et parois

313-1

Article 14

Sols 314-1
Sect ion 2 Eclairage, climat des locaux, bruits et vibrations

Article 15

Eclairage

315-1

Article 16

Climat des locaux

316-1

Article 17

Ventilation

317-1

Article 18

Pollution de l"air

318-1

Article 20 Ensoleillement et

rayonnement caloriflque 320-1

Table des matières

Article 21

Travail dans des locaux non

chauffés ou en plein air 321-1

Article 22

Bruit et vibrations

322-1

Section 3 Postes de travail

Article 23 Exigences générales

(Ergonomie) 323-1

Article 24 Exigences particulières

(Ergonomie) 324-1

Section 4 Charges

Article 25 Charges

325-1

Section 5 Surveillance des travailleurs

Article 26

Surveillance des travailleurs

326-1

Section 6 Equipements individuels

de protection et vêtements de travail

Article 27 Equipements individuels

de protection 327-1

Article 28 Vêtements de travail

328-1

Section 7

Vestiaires, douches, lavabos,

toilettes, réfectoires, locaux de séjour et premiers secours

Article 29 Exigences générales pour les

locaux sociaux 329-1

Article 30 Vestiaires

330-1

Article 31 Lavabos et douches

331-1

Article 32 Toilettes

332-1

Article 33 Réfectoires et locaux de séjour

333-1

Article 34 Protection des femmes enceintes

et des mères allaitantes 334-1

Article 35

Eau potable et autres boissons

335-1

Article 36

Premiers secours

336-1
Sec tion 8 Entretien et nettoyage

Article 37

Entretien et nettoyage

337-1

Chapitre 3

Dispositions nales

Article 38

Directives

338-1

Article 39

Autorisations de déroger

aux prescriptions 339-1
Commentaire des ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le travail

Table des matières

Table des

matières

SECO, novembre 2020

T - 2

Ordonnance 4 relative à la LTr

Ch apitre 1

Champ d'application

Article 1

401-1
Ch apitre 2

Construction et aménage-

ment des entreprises sou- mises à la procédure d'approbation des plans

Section 1 Disposition générales

Article 2

Mandats conflés à des tiers

402-1

Article 3

Expertise technique

403-1

Section 2 Locaux de travail

Article 4

Locaux de travail souterrains

ou sans fenêtres 404-1

Article 5

Hauteur des locaux

405-1

Section 3 Passages

Article 6

Largeur

406-1

Article 7

Cages d"escaliers et sorties

407-1

Article 8

Voies d"évacuation

408-1

Article 9

Construction des cages

d"escaliers et des couloirs 409-1

Article 10

Portes

et sorties situées sur les voies d"évacuation 410-1

Article 11

Echelles xes

411-1

Article 12

Garde-corps, balustrades

412-1

Article 13

Voies ferrées

413-1

Article 14

Quais de chargement (pour

wagons de chemins de fer) 414-1

Article 15

Installations de transport

415-1

Article 16

Rampes

416-1

Section 4 Eclairage et ventilation des locaux

Article 17

Fenêtres

417-1

Article 18

Installations de ventilation

418-1

Section

5 Entreprises présentant

des dangers particuliers 45-1

Article 19

Entreprises présentant un danger

particulier d"incendie a. Champ d"application 419-1

Article 20

b. Mode de construction 420-1

Article 21

c. Nombre maximum de travailleurs, installations d"exploitation et quantité de matières

421-1Article 22 Entreprises présentant un danger

d"explosion a. Champ d"application 422-1

Article 23

b. Mode de construction 423-1

Article 24

c. Nombre maximum de travailleurs, installations d"exploitation et quantité de matières 424-1

Article 25

d. Dispositions supplémentaires pour les entreprises traitant des matières explosives 425-1

Section 6 Directives et autorisations de

déroger aux prescriptions

Article 26

Directives

426-1

Article 27

Autorisations de déroger

aux prescriptions 427-1

Chapitre 3

Entreprises industrielles

Sect ion

1 Dispositions générales

Art. 28

Déflnitions

428-1

Art. 29

Nombre minimum de travailleurs

429-1

Art. 30

Procédés automatiques

430-1

Art. 31

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