LE REDOUBLEMENT ET LA COMMISSION DAPPEL
Le conseil peut ainsi décider du passage de l'enfant dans la classe supérieure de son redoublement ou du raccourcissement de la durée du cycle d'enseignement.
Le Courrier du S.I.A.E.S. n° 92
21-Mar-2022 d'échelon au sein de la hors classe. Toutefois le passage du 4ème échelon de la classe exceptionnelle à l'échelon.
Annexe 5
Le chef d'établissement a pris sur avis du conseil de classe
orientation-commission-appel-recours-enseignement-catholique.pdf
À l'issue de la classe de seconde générale et technologique par des parents qui souhaitent un passage anticipé dans la classe supérieure.
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07-May-2021 Arrêté du 14 juin 1990 relatif à la commission d'appel ... Si le passage en classe supérieure est prononcé la.
Guide-Pratique-PRONOTE-FR-2019.pdf
absences retards et passages à l'infirmerie. 2. Cliquez sur le bouton et cochez uniquement la classe ou le niveau souhaité.
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09-Mar-2020 Objet : Parcours au sein de l'école primaire (passage dans la classe supérieure raccourcissement de la durée du cycle d'enseignement
LIJ n°195 - Novembre 2016
LETTRE DE LA DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION refusant un passage anticipé en classe supérieure n'avait pas à être motivée ...
FORMULAIRE DE RECOURS POUR LE PASSAGE EN 2ème
La formation au BTS brevet de technicien supérieur est considérée comme un l'étudiant est admis soit à passer en classe supérieure soit à doubler sa ...
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de l'élève (passage dans la classe supérieure redoublement ou raccourcissement de la durée du cycle d'enseignement) au plus tard le vendredi 15 avril 2022
Rectorat de Versailles ʹ SAIO ʹ 2021-2022
FORMULAIRE DE RECOURS POUR LE PASSAGE EN 2ème ANNEE DE BTSANNEE SCOLAIRE 2021-2022
La formation au BTS brevet de technicien supérieur, est considérée comme un cycle (décret du 14 mars 1986).
appuyénotes et des appréciations, l'étudiant est admis soit à passer en classe supérieure soit à doubler sa première année.
uprès de la commission académique, qui statue uniquement sur dossier. recours au plus tard le mardi 14 juin 2022, sur le site académique :. http://www.ac-versailles.fr/bts-but Saisir la commission de recoursAprès avoir renseigné toutes les rubriques obligatoires envoie en pièces jointes les documents scannés
au format .doc ou en PDF : Assurez-OUS les documents avant de commencer. Le présent formulaire intégralement renseigné et signé par lui-même ;Une lettre motivant sa demande : A Madame la Rectrice, mentionnant son identité et ses coordonnées postales,
la spécialité du BTS (son intitulé) et toutes les précisions justifiant le recours.Une photocopie de tous les bulletins scolaires de année en cours (2021/2022) qui doivent comporter la signature du proviseur,
et le nom de Une convention de stage ou une attestation de stage signée Vous pouvez nous contacter par Mél : ce.saio@ac-versailles.fr ou par Tél : 01.30.83.44.89Pas de dossier par courrier postal (saisine obligatoire sur le site académique : OUVERTURE le 20 mai 2022).
A COMPLETER PAR LE CHEF ÉTABLISSEMENT
Etablissement
Motivation de la décision de redoublement (synthèse des éléments qui ont motivés cette décision) :
Date : Signature et cachet du c :
A LTTENTION DES ETUDIANTS :
Assurez-vous que votre adresse mél est bien valide car nous vous enverrons un accusé de réception par courriel
sous 8 jours, certifiant que nous avons bien reçu votre demande et que votre dossier est complet. Un dossier
incomplet entraînera la sollicitation des justificatifs manquants. A défaut de leur réception, votre recours sera traité
en l'état lors de la commission du Mardi 28 juin 2022. Si vous ne recevez pas accusé de réception, contactez le S.A.I.O. pour vous faire connaître par courriel : ce.saio@ac-versailles.fr ou par téléphone : 01.30.83.44.89nous vous ferons parvenir par courriel la notification de décision. C'est la réponse
expresse à votre demande.Dans les meilleurs délais à la suite de la commission, vous devez vous présenter auprès du secrétariat du chef
ou déclarer toute solution alternative. Voies de recours : si vous souhaitez contester la décision, vpourrez former un recours contentieux devant le tribunal administratif du ressort de votre département.
ÉTUDIANT
Je soussigné : Madame Monsieur INE :Identifiant national élève
Nom .. Prénom Mél.
Désire effectuer un recours de la décision de redoublement de ma 1ère année de S.T.S. :Spécialité du BTS
( Pas de sigle)Date : :
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