Demande de remboursement frais dinscription.
Je vous prie de bien vouloir agréer Monsieur le Directeur
DEMANDE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SCOLARITE
PIÈCES JUSTIFICATIVES À JOINDRE OBLIGATOIREMENT A CE FORMULAIRE : □ Carte étudiante. □ Lettre motivée expliquant les raisons de l'abandon d'études.
Demande dannulation dinscription et / ou de remboursement des
Pour les annulations les frais de gestion (23€) ne sont pas remboursables Joindre impérativement un justificatif ou une lettre argumentant votre demande d ...
Fond de page
DEMANDE DE REMBOURSEMENT DES DROITS D'INSCRIPTION. EN FORMATION INITIALE - Photocopie des Certificats de scolarité cartonnés (pour les facultés de Lettres et ...
Demande dannulation dinscription et / ou de remboursement des
Pour les annulations les frais de gestion (23€) ne sont pas remboursables Joindre impérativement un justificatif ou une lettre argumentant votre demande d ...
CONDITIONS DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DINSCRIPTION
⇒ Toute demande de remboursement au-delà du délai légal de rétractation avec pour ▫ Lettre de l'élève avec le motif de la demande. ▫ Relevé d'Identité ...
REMBOURSEMENT DES DROITS DINSCRIPTION Année
Date limite de demande de remboursement pour démission (Date rentrée + 30jours) : ○ Lettre manuscrite rédigée par l'étudiant donnant procuration avec ...
ANNULATION DINSCRIPTION
Une lettre motivée expliquant votre demande d'annulation Information : le traitement de la demande d'annulation d'inscription avec remboursement des frais d' ...
Jusquà 100€ remboursés sur vos frais de résiliation de votre ancien
Toute demande incomplète illisible ou raturée ne sera pas prise en compte. Timbre de la demande non remboursé. Offre limitée à un remboursement par numéro
DEMANDE DE REMBOURSEMENT DES DROITS DINSCRIPTION
remboursement de vos frais d'inscription. - photocopie du justificatif de votre demande de remboursement : Etudiant boursier : 2 copies de l'avis ...
Demande de remboursement frais dinscription.
Je vous prie de bien vouloir agréer Monsieur le Directeur
DEMANDE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SCOLARITE
Je demande le remboursement des droits d'inscription de la formation (préciser l'intitulé) : Lettre motivée expliquant les raisons de l'abandon d'études.
Demande de remboursement des droits dinscription *
Demande de remboursement des droits d'inscription *. - Année universitaire 2021/2022 -. * Le remboursement de la CVEC est à demander au CROUS
DEMANDE DANNULATION DINSCRIPTION
Lettre motivée expliquant les raisons de l'abandon d'études. ? Le cas échéant le formulaire de demande de remboursement des droits de scolarité.
DEMANDE DE REMBOURSEMENT DES DROITS DINSCRIPTION
Lettre de demande de remboursement qui devra justifier des raisons pour lesquelles vous arrêtez votre formation. La décision sera prise par le Président de
DEMANDE DEXONERATION DES DROITS DINSCRIPTION DE
26 oct. 2020 DES DROITS D'INSCRIPTION. ANNEE UNIVERSITAIRE 2020-2021. Cette demande de remboursement. Vous concerne si. Ne vous concerne pas si.
Demande de remboursement des droits dinscription Année
Remboursements droits d'inscription. 2021-2022. Page 1 sur 1. Demande de remboursement des droits d'inscription. Année universitaire 2021/2022.
DEMANDE DE REMBOURSEMENT 1. Saisie 2. Objet de la
DEMANDE DE REMBOURSEMENT des frais d'inscription à l'examen de langue luxembourgeoise et aux cours de langue luxembourgeoise. Avis important : Le formulaire
Formulaire de remboursement des frais dinscription
DEMANDE DE REMBOURSEMENT. INSCRIPTIONS 2020-2021. Je soussigné(e) NOM : … Lettre de démission. O Cotutelle. Contrat de cotutelle.
DEMANDE DANNULATION DINSCRIPTION Madame Monsieur
Donnera lieu à un remboursement seulement si elle est demandée avant le début des cours. (1er septembre inclus dépôt ou envoie par mail ou par courrier
DEMANDE D'ANNULATION D'INSCRIPTION
Nom : Prénom :
N° étudiant : N° I.N.E. ou B.E.A. : Date de naissance :
Adresse :
Code Postal : Ville :
Téléphone : Email :
Je demande
l'annulation de mon inscription pour la formation (préciser l'intitulé) : J'ai été informé-e que l'annulation de mon inscription : Ne donne pas automatiquement lieu au remboursement des droits de scolaritéEt m'oblige à restituer ma carte étudiante et les originaux de mes certificats de scolarité de l'année en cours
Si l'annulation m'est accordée :
Une somme de 23 euros au titre des frais de gestion pourra être retenue selon les situations individuelles (cf délibération
2021/11/CA-105)
Je perds mon statut d'étudiant-e
Le CROUS procédera à l'arrêt du versement de ma bourseJe demande le
remboursement : ܆ OUI (Compléter le formulaire de demande de remboursement) ܆ NON PIÈCES JUSTIFICATIVES À JOINDRE OBLIGATOIREMENT A CE FORMULAIRE :
Carte étudiante et originaux des certificats de scolarité de l'année en cours Lettre motivée expliquant les raisons de l'abandon d'études Le cas échéant, le formulaire de demande de remboursement des droits de scolaritéToute autre pièce justificative (certificat d'inscription dans un autre établissement, certificat médical, contrat de travail)
Dans le cas d'un paiement des droits d'inscription en 3 fois (par CB), le remboursement ne pourra être effectué qu'après
l'encaissement de la 3ème échéance.Je soussigné(e) certifie sur l'honneur avoir pris connaissance de l'ensemble des informations figurant sur la présente demande.
Fait à : Le : Signature du demandeur :
CADRE RÉSERVÉ A L'ADMINISTRATION
Avis :
տ Favorable avec remboursement տ Favorable SANS remboursement տ Défavorable Motif : Date :.................................................................................................... Le Président de l"Université Toulouse III -
Paul Sabatier
.................................................................................................... Par délégation, le Directeur de la DFVU
Cette demande d'annulation d'inscription doit être retournée avant le 31 octobre à : La Direction de la formation et de la vie universitaire (DFVU) 118 route de Narbonne 31062 Toulouse cedex 9
Tel : 05 61 55 66 15 et Courriel : ups-boursiers.contact@univ-tlse3.frTOUTE DEMANDE INCOMPLETE NE SERA PAS TRAITEE
DEMANDE DE REMBOURSEMENT
DES DROITS D'INSCRIPTION
SUITE A UNE ANNULATION D'INSCRIPTION
Nom : Prénom
N° étudiant :
N° I.N.E. ou B.E.A. : Date de naissance : Je demande le remboursement des droits d'inscription de la formation (préciser l'intitulé) :Je déclare avoir
pris connaissance des conditions de remboursement et des pièces à fournir (liste ci-dessous) et certifie l'exactitude
des renseignements communiqués. Fait à : Le : Signature du demandeur :Ce formulaire
doit être retourné avant le 31 octobre à :La Direction de la formation et de la vie universitaire (DFVU) 118 route de Narbonne 31062 Toulouse cedex 9
Tel : 05 61 55 66 15 et Courriel : ups-boursiers.contact@univ-tlse3.frPIÈCES JUSTIFICATIVES À JOINDRE
OBLIGATOIREMENT :
Photocopie du certificat de scolarité avec le détail des montants versés Demande d'annulation d'inscription dûment complétée et signéeRelevé d'Identité Bancaire à votre nom
Dans le cas d'un paiement des droits d'inscription en 3 fois (par CB), le remboursement ne pourra être effectué qu'après
l'encaissement de la3ème échéance.
CADRE R
ÉSERVÉ A L'ADMINISTRATION
Droits d"inscription
Frais de gestion
Somme à rembourser
Date : Le Président de l'Université Toulouse III-Paul SabatierPar délégation, le Directeur de la DFVU
Cette demande de remboursement doit être retournée avant le 31 octobre à :La Direction de la formation et de la vie universitaire (DFVU) 118 route de Narbonne 31062 Toulouse cedex 9
Tel : 05 61 55 66 15 et Courriel : ups-boursiers.contact@univ-tlse3.frTOUTE DEMANDE INCOMPLETE NE SERA PAS TRAITEE
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