[PDF] CXXXVe ANNEE. - No 52 VENDREDI 1er JUILLET 2016

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SOMMAIRE DU 1

er

JUILLET 2016

Pages

CONSEIL DE PARIS

Ratios d"analyse budgétaire. —Compte administratif

2015 ................................................................................... 2095

Présentationagrégée du budget principal et des budgets annexes.............................................................................. 2096

VILLE DE PARIS

STRUCTURES - DELEGATIONS - FONCTIONS

Délégationde signature de la Maire de Paris (Direction de la Voirie et des Déplacements) (Arrêté du 15 juin 2016).. 2098 Délégationde signature de la Maire de Paris (Direction de l"Attractivité et de l"Emploi) (Arrêté modificatif du 23 juin

2016).................................................................................. 2104

Délégationde signature de la Maire de Paris (Direction de l"Action Sociale, de l"Enfance et de la Santé) (Arrêté du

23 juin 2016)...................................................................... 2104

Délégationde signature de la Maire de Paris (Direction des Ressources Humaines) (Arrêté du 24 juin 2016).............. 2110

COMITÉS - COMMISSIONS

Fixationde la composition de la Commission de règlement amiable relative au réaménagement du quartier des

Halles, à Paris 1

er (Arrêté modificatif du 15 juin 2016)..... 2114

REGLEMENTS - GRANDS PRIX

" Prix de perfectionnement aux métiers d"Art »de la Ville de Paris. — Désignation du jury (Arrêté du 24 juin

2016).................................................................................. 2114

REDEVANCES - TARIFS - TAXES

Mise à jourdes barèmes de mise à disposition et des pres- tations automobiles servies par le Service Technique des

Transports Automobiles Municipaux à compter du

1 er juillet 2016 (Arrêté du 20 juin 2016) ............................ 2115 Annexe 1 : barèmes TAM 2016 - véhicules particu-

liers DLV1.......................................................................... 2116Annexe 2 : barèmes TAM 2016 - véhicules utilitaires

DLV2................................................................................... 2117 Annexe 3 : barèmes TAM 2016 - véhicules industriels et transports DLT1-DLT2-DLT3 ........................................ 2118 Annexe 4 : barèmes TAM 2016 - Prestations 1, 2, 3 et 4 .................................................................................... 2122

RESSOURCES HUMAINES

Fixationdes emplois de sous-directeurs d"administrations parisiennes à la Direction des Affaires Scolaires (Arrêté modificatif du 27 juin 2016)................................................ 2125

Nominationsau choix dans le corps des animateurs

d"administrations parisiennes, au titre de l"année 2016.... 2125 Désignationdes représentants du personnel appelés à sié- ger au sein du Comité d"Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la Direction de la Démocratie, des Citoyens et des Territoires (Arrêté du 27 juin 2016) .. 2125 Désignationdes représentants du personnel appelés à sié- ger au sein du Comité d"Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la Direction du Patrimoine et de l"Architecture (Arrêté du 27 juin 2016)............................... 2126

RECRUTEMENT ET CONCOURS

Liste, par ordre alphabétique, des candidats admis à parti- ciper à l"épreuve orale d"admission de l"examen profes- sionnel pour l"accès au grade d"agent supérieur d"exploi- tation (F/H) du corps des personnels de maîtrise d"administrations parisiennes ouvert, à partir du 20 mai

2016, pour vingt et un postes............................................ 2126

Liste,par ordre alphabétique, des candidats admis à parti- ciper à l"épreuve orale d"admission de l"examen profes- sionnel pour l"accès au grade de technicien supérieur en chef des administrations parisiennes ouvert, à partir du

20 mai 2016, pour quatorze postes................................... 2127

VOIRIE ET DEPLACEMENTS

Arrêté n

o

2016 T 1239modifiant, à titre provisoire, les

règles de stationnement et de circulation générale ave- nue Léon Bollée, avenue de la Porte de Choisy et place de Port au Prince, à Paris 13 e (Arrêté du 14 juin 2016)... 2127

Arrêté n

o

2016 T 1241instituant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale rue Erik

Satie, à Paris 19

e (Arrêté du 24 juin 2016)....................... 2128 CXXXV e

ANNEE. - N

o

52 VENDREDI 1

er

JUILLET 2016

REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Egalité - Fraternité issn 0152 0377

Abonnement annuel : 34,507.Prix au numéro : 0,357.Parution tous les mardis et vendredis. Les abonnements et réabonnements partent des

1 er

et 16 de chaque mois. Adresser le montant net par chèque bancaire ou postal à l"ordre de " Régie des Publications n

o

1062 », au Service des Publi-cations administratives - Régie - Bureau 262 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.54.02). Adresser tous les textes et avis auService des Publications administratives - Bureau du B.M.O. - Bureau 267 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.52.61).

Arrêté n

o

2016 T 1248instituant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale rue

Ampère, à Paris 17

e (Arrêté du 21 juin 2016)................... 2128

Arrêté n

o

2016 T 1251modifiant, à titre provisoire, les

règles de stationnement et de circulation générale rue

Championnet, à Paris 18

e (Arrêté du 20 juin 2016). — Régularisation.................................................................... 2129

Arrêté n

o

2016 T 1253instituant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale rue

Gaston Tessier, à Paris 19

e (Arrêté du 24 juin 2016) ....... 2129

Arrêté n

o

2016 T 1284instituant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale avenue de Flandre, à Paris 19 e (Arrêté du 24 juin 2016).............. 2130

Arrêté n

o

2016 T 1294instituant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale rue de

Tolbiac, à Paris 13

e (Arrêté du 20 juin 2016).................... 2130

Arrêté n

o

2016 T 1296instituant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale boule- vard Auguste Blanqui, à Paris 13 e (Arrêté du 21 juin

2016).................................................................................. 2130

Arrêté n

o

2016 T 1309instituant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale avenue

Mathurin Moreau, à Paris 19

e (Arrêté du 24 juin 2016).... 2131

Arrêté n

o

2016 T 1320instituant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale rue

Chernoviz, à Paris 16

e (Arrêté du 23 juin 2016)............... 2131

Arrêté n

o

2016 T 1322instituant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale rue des

Bauches, à Paris 16

e (Arrêté du 23 juin 2016)................. 2131

Arrêté n

o

2016 T 1324instituant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale rue

Monge, à Paris 5

e (Arrêté du 21 juin 2016)...................... 2132

Arrêté n

o

2016 T 1326modifiant, à titre provisoire, les

règles de stationnement dans plusieurs voies du 5 e arron- dissement (Arrêté du 21 juin 2016)................................... 2132

Arrêté n

o

2016 T 1328réglementant, à titre provisoire, la

circulation générale rue Saint-Merri, à Paris 4 e (Arrêté du

24 juin 2016)...................................................................... 2133

Arrêté n

o

2016 T 1330réglementant, à titre provisoire, la

circulation générale rue du Maroc, à Paris 19 e (Arrêté du

24 juin 2016)...................................................................... 2133

Arrêté n

o

2016 T 1331réglementant, à titre provisoire, la

circulation générale rue Quincampoix, à Paris 4 e (Arrêté du 24 juin 2016)................................................................. 2133

Arrêté n

o

2016 T 1348instituant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale rue du

Faubourg Saint-Antoine, à Paris 12

e (Arrêté du 24 juin

2016).................................................................................. 2134

Arrêté n

o

2016 T 1350réglementant, à titre provisoire, la

circulation générale rue Corvisart, à Paris 13 e (Arrêté du

23 juin 2016). —Régularisation........................................ 2134

Arrêté n

o

2016 T 1351modifiant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale rue Elie

Faure, à Paris 12

e (Arrêté du 23 juin 2016)...................... 2134

Arrêté n

o

2016 T 1352modifiant, à titre provisoire, les

règles de stationnement et de circulation générale rue

Marsoulan, à Paris 12

e (Arrêté du 24 juin 2016) .............. 2135

Arrêté n

o

2016 T 1353instituant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale rue

Mousset Robert, à Paris 12

e (Arrêté du 23 juin 2016)...... 2135

Arrêté n

o

2016 T 1357instituant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale boule- vard Saint-Marcel, à Paris 5 e (Arrêté du 24 juin 2016)..... 2135

Arrêté n

o

2016 T 1359modifiant, à titre provisoire, les

règles de stationnement rue Ernest Cresson, à Paris 14 e

(Arrêté du 24 juin 2016)..................................................... 2136Arrêté n

o

2016 T 1361instituant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale rue de la

Tombe Issoire, à Paris 14

e (Arrêté du 24 juin 2016)......... 2136

Arrêté n

o

2016 T 1363modifiant, à titre provisoire, les

règles de stationnement rue Montbrun, à Paris 14 e (Arrêté du 24 juin 2016)..................................................... 2137

DEPARTEMENT DE PARIS

DELEGATIONS - FONCTIONS

Délégationde signature de la Maire de Paris, Présidente du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Départemental (Direction de l"Attractivité et de l"Emploi) (Arrêté modificatif du 23 juin 2016) ................................... 2137 Délégationde signature de la Maire de Paris, Présidente du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Départemental (Direction de l"Action Sociale, de l"Enfance et de la Santé) (Arrêté du 23 juin 2016)............ 2138 Délégationde signature de la Maire de Paris, Présidente du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Départemental (Direction des Ressources Humaines) (Arrêté du 24 juin 2016)..................................................... 2151

TARIFS - PRIX DE JOURNEE - AUTORISATIONS

Fixation,à compter du 1

er janvier 2016, des tarifs journa- liers applicables à la dépendance de l"E.H.P.A.D. LES ARTISTES DE BATIGNOLLES situé 5, rue René Blum, à

Paris 17

e (Arrêté du 23 février 2016)................................ 2156 Modificationde l"autorisation accordée à l"Association " Les Petits Frères des Pauvres » pour la création d"un logement-foyer " Résidence Yersin », situé 30-32, ave- nue de la Porte d"Ivry, à Paris 13 e (Arrêté du 18 avril

2016).................................................................................. 2156

Fixation,à compter du 2 mai 2016, du tarif journalier appli-quotesdbs_dbs50.pdfusesText_50

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