[PDF] Untitled 21-Nov-2016 LICENCE PRO

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1/4Pour compte rendu au CAAccords et conventions qui n'emportent pas versement de subventions par l'uB et ceux qui ne sont pas d'ordre stratégique pour l'ensemble de l'établissement ou n'engageant pas fortement l'uB(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)Conseil d'Administration du 21/11/2016Pôle ou service instructeur: PAJIN°Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du porteur et équipe de rechercheDate d'arrivéePartenairesObjet7677PSIUN10/10/2016AgroSup Dijon26 boulevard Docteur Petitjean21000 DijonMise en oeuvre de la carte multiservice par l'uB pour le compte d'Agrosup dans ses aspects techniques et financiers. Durée : 1/01/2015 au 31/12/2020.7678UFR STAPS10/10/2016Art Danse Bourgogne41 rue d'York21000 DijonConvention de partenariat relative à une collaboration artistique. 6 h d'intervention sur l'histoire des danses du 29/11/16 au 7/02/17 - Coût : 120 €.7679PSIUN10/10/2016CEPAGE185 avenue des Grésillons92230 GennevilliersContrat de licence d'utilisation et de maintenance de l'application Intranet INDELINE. Effet du 29/09/16 au 31/12/16, renouvelable tacitement par période d'un an. Durée maximale : 5 ans.7680P.A.J.I.11/10/2016UNIVERSITÉ DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)90010 BELFORTCOMUE UNIVERSITE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (UBFC)32 Avenue de l'observatoire25000 BESANCONUNIVERSITÉ DE FRANCHE-COMTE (UFC)1 rue Goudimel25030 BESANCON CedexConvention cadre sur la gestion des études doctorales7681PSIUN12/10/2016EPITECH24 rue Pasteur94270 Le Kremlin-BicêtreConvention de stage. Accueil de Benoit Bizet au sein du PSIUN du 3/10/16 au 31/01/17, 3 jours/semaine. Gratification : 600€ bruts/mois.7682Formation des Personnels18/10/2016FORMAPREV2 rue de la petite plaine21130 AuxonneOrganisation de la formation "Sauvetage secourisme du travail", 30 novembre et 1er décembre 2016. IUT Le Creusot. Coût HT : 1050 €.

2/4N°Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du porteur et équipe de rechercheDate d'arrivéePartenairesObjet7683Formation des Personnels18/10/2016FORMAPREV2 rue de la petite plaine21130 AuxonneOrganisation de la formation "Maintien actualisation des compétences du SST". Coût : 180 € HT.7684Formation des Personnels19/10/2016CEPAGE185 avenue des Grésillons92230 GennevilliersOrganisation de la formation "Les impacts de la nouvelle loi du 20 avril 2016 sur les cumuls d'activités et le contrôle déontologique". 17 novembre 2016. Coût : 1 700 € TTC + frais de déplacement et hébergement du formateur (estimation 230€ TTC).7685Formation des Personnels19/10/2016CEPAGE185 avenue des Grésillons92230 GennevilliersOrganisation de la formation "Actualités sur le recrutement, la gestion et la cessation des fonctions des contractuels dans la FPE". 18 novembre 2016. Coût : 1 700 € TTC + frais de déplacement et hébergement du formateur (estimation 230€ TTC).7686UFR Sciences de Santé24/10/2016CHU de DijonCentre d'enseignement des soins d'urgence14 rue Paul GaffarelBP 7790821079 DIJON CedexOrganisation par le C.E.S.U 21 de la formation aux gestes et soins d'urgence de niveau 2 (module urgences vitales et urgences potentielles) destinée aux étudiants de la circonscription Médecine de l'UFR des Sciences de Santé de Dijon. Dates : année scolaire 2015/2016. Coût : 12 176 €.7687ESPE25/10/2016Lycée René Cassin49 Bd des 9 Clés71018 MACONConvention de mise à disposition de locaux pour une formation des Etudiants-fonctionnaires-stagaires Mathématiques-sciences 2016-2017 de l'ESPE Dijon à titre gracieux. Dates : 17/11/2016 et 11/05/20177688SUAPS25/10/2016USON RUGBYStade du Pré Fleuri rue Georges Malville58000 SERMOISE-SUR-LOIREParticipation à l'encadrement de la pratique du rugby dans les activités du SUAPS sur le site de Nevers, à raison d'une séance hebdomadaire de deux heures (les jeudis après-midi) durant l'année universitaire. Coût : 875 € (25 séances à 35 €)7689SUAPS25/10/2016Centre Équestre La Rose des VentsParticipation à l'encadrement de la pratique de l'Équitation dans les activités du SUAPS sur le site de Nevers, à raison d'une séance hebdomadaire de deux heures, durant l'année 2016/2017.Coût : 1 600 €7690SUAPS25/10/2016SAVATE BOXE FRANCAISEParticipation à l'encadrement de la pratique de la Boxe Française dans les activités du SUAPS sur le site de Nevers, le mardi et le jeudi de 18h30 à 20h00.7691UFR Sciences et TechniquesUFR Sces Vie Terre EnvUFR Droit Sces Eco Pol25/10/2016Union des Professeurs de Physiques et de Chimie (UdPPC)42, rue Saint-Jacques75005 PARISConvention de mise à disposition de locaux à titre onéreux du 26 au 29 octobre 2016 pour l'organisation du 64ème congrès National de l'union des Professeurs de Physique et de Chimie(UdPPC)7692UFR Sciences et Techniques25/10/2016Union des Professeurs de Physique et de Chimie (UdPPC)42 rue Saint-Jacques75005 PARISOrganisation de séances à titre onéreux de TP pour les participants au 64ème congrès de l'UdPPC le 27/10/2016.

3/4N°Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du porteur et équipe de rechercheDate d'arrivéePartenairesObjet7693Formation des Personnels20/10/2016IDP5-7 rue Villehardouin75003 PARISModification du montant de la formation "outils juridiques du travail social" du 19/09/2016 au 13/01/2017. Coût: 598 € au lieu de 545 €.7694Formation des Personnels20/10/2016APAVE SUDEUROPE SAS8 rue Jean-jacques VernazzaZ.A.C Saumaty-Séon - CS6019313322 MARSEILLE CEDEX 16Organisation de l'action de formation intitulée : "Amiante : devenir encadrant de chantier-sous-section 4" du 28/11/2016 au 02/12/2016. Coût : 1 500 € TTC.7695Formation des Personnels27/10/2016Ecole pratique des hautes études4-14 rue de Ferrus75014 ParisOrganisation de la formation "Expérimentation animale et méthodes alternatives niveau 1". Du 29/06 au 10/07/2015.Coût : 1 298 €.7696SUAPS14/10/2016ASF-USONEncadrement de la pratique de l'athlétisme dans les activités du SUAPS à Nevers. Année 2016/2017. 2 x 1h30/semaine - Coût : 400 €.7697ESPE14/10/2016Atelier Canopé 583 rue Lamartine58000 NeversAccueil des personnels de Canopé 58 à la restauration de l'ESPE, site de Nevers. Année 2016-2017. 4,95 € le ticket.7698ESPE14/10/2016Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers15 rue du Donjon58000 NeversAccueil d'étudiants et de personnels de l'IFSI à la restauration de l'ESPE, site de Nevers. Année 2016/2017. Tarif : 3,25 € pour les étudiants et 7,00 € pour les personnels.7699ESPE14/10/2016GRETA 589 bd Saint Exupéry58000 NeversAccueil des personnels du GRETA à la restauration de l'ESPE, site de Nevers. Année 2016/2017. Tarif : 4,95 € le ticket.7700IUT Dijon-Auxerre26/10/2016Marcia GADBOISIndusoft, Inc.11044 Research Blvd., Suite A100Austin, TX 78759Mise à disposition gratuite de logiciels.7701UFR Droit Sces Eco Pol20/10/2016Communauté d'agglomération de NeversMise à disposition de M. Carlin à l'UFR DSEP Nevers pour exercer les fonctions de bibliothécaire, à compter du 1er janvier 2016 pour une durée de 3 ans.7702Pôle Documentation21/10/2016Editions T.I.39 boulevard Ornano93288 Saint-Denis cedexContrat de licence COUPERIN - Techniques de l'ingénieur - 1er janvier 2016 au 31 décembre 2018

4/4N°Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du porteur et équipe de rechercheDate d'arrivéePartenairesObjet7703IUT Chalon-sur-Saône26/10/2016Lycée Camille du Gast1 rue de la Manutention71100 CHALON-SUR-SAONELe Grand Chalon23 Avenue Georges PompidouBP 9024671106 CHALON-SUR-SAONE-CEDEXConvention de partenariat entre le Grand Chalon, l'IUT de Chalon-sur-Saône et le lycée Camille du Gast pour l'organisation de la première édition chalonnaise de Logistic Expo le 18 novembre 2016.7704Formation des Personnels02/11/2016MAISON FAMILIALE RURALE11 rue des Planches25660 MORREConvention de formation en milieu professionnel pour une stagiaire, Coralie JANNIN au service personnel enseignant de la maison de l'université pour une durée de 7 semaines du 09 janvier 2017 au 16 avril 2017.7706SUAPS26/10/2016CREPS DIJON15 rue Pierre Coubertin21000 DIJONConvention de mise à disposition du gymnase Alain SABLE pour les gymnastes filles du Pôle espoir CREPS DIJON à compter du 3 novembre 2016.

E

Service Réglementation et

Gestion de l"Offre de Formation

Année 2016-2017

E I CONVENTIONS PRESENTEES PAR LE POLE FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE

CA du 21 novembre 2016

Porteur(s) du projet /

Partenaires Objet de la convention

UB (ESPE)

GIP / FTLV

Annexe à la convention de partenariat signée le 5 janvier 2016 entre l'UB et la GIP FTLV (objet de l'annexe : détail des

interventions)

UB (IUT CHALON-SUR-SAONE)

ASSODIUT

Convention signée pour l'année 2016-2017, fixant les modalités d'accueil de 6 étudiants gabonais pour la partie formation

en IUT.

UB (IUT CHALON-SUR-SAONE)

ASSODIUT

Convention signée pour l'année 2016-2017, fixant les modalités d'accueil d'1 étudiant vietnamien pour la partie formation

en IUT.

â°Qontractant:h:Qomposante:h:

.aboratoire:h:âom:du:porteur:et: équipe:de:rechercheZate:dTarrivée Éartenaire zbjetynformations: complémentaires )date:de:signature: du:Érésident7

2016-0640

ARTéHIS

Mme Annie DUMONT

Mme Martine CLOUZOT30/09/2016

Région Bourgogne Franche

ComtéContrat d"étude : Quel avenir pour le

bocage et les forêts du Morvan ? Etude de la gestion des espaces et des mobilisations paysanne du XIIe et XVIIIe siècle12/10/2016

2016-0641

ARTéHIS

Mme Annie DUMONT

M. Jean-Pierre GARCIA30/09/2016

Région Bourgogne Franche

ComtéContrat d"étude : Fonctionnement et

analyse pour la thèse financée CRB-ONF

2015-2017 : Eco-dynamiques d"un espace forestier et des activités humaines : la

forêt et réserve de Val-Suzon sur le temps long12/10/2016

2016-0730

ARTéHIS

Mme Annie DUMONT19/10/2016 CNRSRecherche sur le temps long

PARI 2012 - SHS 104/11/2016

2016-0729

ARTéHIS

Mme Annie DUMONT19/10/2016 CNRS Grands sites de Bourgogne 07/11/2016

2016-0731

ARTéHIS

Mme Annie DUMONT19/10/2016 CNRSSites archéologiques de Vix - Campagne 2011

PARI 2011 - SHS 104/11/2016

n"engagent:pas:fortement:l"u&

2016-0609BIOGEOSCIENCES

M. Pascal NEIGE26/09/2016TOTAL

SATT Grand EstContrat spécifique de prestation : "analyses pétrographiques et géochimiques de dépôts hydrothermaux et palustres, actuels et sub-actuels provenant d"Angola04/10/2016

2016-0737

BIOGEOSCIENCES

M. Pascal NEIGE19/10/2016 CNRSEquipement des volières du centre d"analysesphénotypiques02/11/2016

2016-0741

BIOGEOSCIENCES

M. Pascal NEIGE20/10/2016 CNRS Contrat d"étude : Vignes, Vin et Territoires 02/11/2016

2016-0740

BIOGEOSCIENCES

M. Pascal NEIGE20/10/2016 CNRSContrat d"étude : Structures et conservation des populations fragmentées et conditions pour les invasions biologiques

PARI 2012- AGRALE 902/11/2016

2016-0739

BIOGEOSCIENCES

M. Pascal NEIGE20/10/2016 CNRSContrat d"étude : Evolution du dimorphisme sexuel en milieu insulaire chez le genre Loxigila02/11/2016

2016-0611

BIOGEOSCIENCES

M. Pascal NEIGE26/09/2016TOTAL

SATT Grand EstContrat spécifique de prestation :

Analyses pétrographiques et

géochimiques de dépôts palustro- lacustres et hydrothermaux provenant de

Pastos Grandes (Bolivie)04/10/2016

2016-0652

BIOGEOSCIENCES

M. Pascal NEIGE

M. Philippe LOUAPRE04/10/2016

Région Bourgogne Franche

ComtéFABER Equipement : Systèmes

d"extraction d"air et enceintes climatiques, olfactomètre, stéréomicroscope, balance de précision et équipement informatique14/10/2016

2016-0742

BIOGEOSCIENCES

M. Pascal NEIGE20/10/2016 CNRS Acquisition ligne d"extraction du soufre 02/11/2016

2016-0653BIOGEOSCIENCES

M. Pascal NEIGE

M. Philippe LOUAPRE04/10/2016

Région Bourgogne Franche

ComtéFABER - Contrat d"étude : Impact du

réchauffement climatique sur la dynamique des interactions trophiques par l"intermédiaire du système immunitaire14/10/2016

2016-0743

BIOGEOSCIENCES

M. Pascal NEIGE19/10/2016 CNRSContrat d"étude : Structures et conservation des populations fragmentées et conditions pour les invasions biologiques

PARI 2013 - AGRALE 902/11/2016

2016-0738

BIOGEOSCIENCES

M. Pascal NEIGE19/10/2016 CNRSContrat d"étude : Relation entre hétérozygotie et aptitude phénotypique chez le flamand rose02/11/2016

2016-0654

BIOGEOSCIENCES

M. Pascal NEIGE

M. Stéphane GARNIER04/10/2016

Région Bourgogne Franche

ComtéContrat d"étude : Structure du paysage et diversité génétique adaptive26/10/2016

2016-0669

BIOGEOSCIENCES

M. Pascal NEIGE

M. Nicolas NAVARRO03/10/2016

Région Bourgogne Franche

ComtéAllocation post doctorale de

M. Ceferino VARON GONZALEZ 21/10/2016

2016-0569

CAPS

M. Charalambos PAPAXANTHIS16/09/2016INSERM

CHU DijonAccord de consortium

EXO-MODE26/09/2016

2016-0670

CAPS

M. Charalambos PAPAXANTHIS03/10/2016

Région Bourgogne Franche

ComtéAllocation post doctorale de

M. Benjamin PAGEAUX20/10/2016

2016-0533

Centre Interlangues -TIL

Mme Agnès COLLIER

M. Alix MEYER07/09/2016

Région Bourgogne Franche

ComtéFABER - Contrat d"étude : Oregundy : le modèle bourguignon et de développement de la vigne dans l"Orégon04/10/2016

2016-0700

Centre Interlangues -TIL

Mme Agnès COLLIER

M. Laurent GAUTIER14/10/2016

Région Bourgogne Franche

ComtéAvenant n° 1 à la convention d"allocation de thèse de

Mme Marielle MANCEBO - HUMBERT17/10/2016

2016-0733CGC

M. Jean Louis TORNATORE19/10/2016 CNRS Colloque Migration des images 21/10/2016

2016-0690

CIMEOS

M. Eric HEILMANN

M. Olivier GALIBERT07/10/2016

Région Bourgogne Franche

ComtéAllocation Post doctorale de Mme Elodie

CRESPEL26/10/2016

2016-0686

CSGA M. Luc PENICAUD12/10/2016Université de Lorraine

INRAConvention d"accueil - M. Arnaud

HECKER

M. Davorin MEDAKOVIC20/10/2016

2016-0403

DRIVE

M. Stéphane FONTAINE

M. Luis LE MOYNE24/06/2016DANIELSON

SATT Grand EstEtude du Mélange réactif

Projet n° 1 - Année 327/06/2016

2016-0404

DRIVE

M. Stéphane FONTAINE

M. Luis LE MOYNE24/06/2016DANIELSON

SATT Grand Est

Développement d"un outil véhicule hybride

- Projet n° 2 - Année 327/06/2016

2016-0405

DRIVE

M. Stéphane FONTAINE

M. Luis LE MOYNE24/06/2016DANIELSON

SATT Grand EstOptimisation du moteur 5 temps

Projet n° 3 - Année 327/06/2016

2016-0406

DRIVE

M. Stéphane FONTAINE

M. Luis LE MOYNE24/06/2016DANIELSON

SATT Grand EstEtude de la combustion choc

Projet n° 4 -+ Année 327/06/2016

20 160 402

DRIVE

M. Stéphane FONTAINE

M. Luis LE MOYNE24/06/2016DANIELSON

SATT Grand EstCréation d"un GIS 27/04/20106

2016-0714

DRIVE

M. Stéphane FONTAINE19/10/2016FMC Technologies

SATT Grand EstCollaboration de recherche 10/10/2016

2016-0625

DRIVE M. Stéphane FONTAINE29/09/2016 SATT Grand EstContrat de collaboration de Recherche

METALLIANCE20/10/2016

2016-0659DRIVE

M. Stéphane FONTAINE

M. Ameur CHETTAH08/10/2016

Région Bourgogne Franche

ComtéFABER Equipements : Acquisition

d"équipements d"essais spécifiques du comportement des matériaux 07/10/2016

2016-0660

DRIVE

M. Stéphane FONTAINE

M. Ameur CHETTAH08/10/2016

Région Bourgogne Franche

Comté

FABER - Contrat d"étude : Caractérisation

et développement de matériaux composites bio-sourcés multi- fonctionnels. Dimensionnement aux dommages et durée de vie23/09/2016

2016-0606 M. Patrick DUCOROY 23/09/2016 C2A

convention de reversement : CLIPP-uB et

C2A03/10/2016

2016-0616 Ecole doctorale LISIT 27/09/2016 INRA Conventin d"accueil - Yoann MORIN 12/10/2016

2016-0550

GAD

Mme Laurence OLIVIER-FAIVRE08/09/2016

Région Bourgogne Franche

ComtéEquipements : Microscope et serveurs de

stockage - Identification de nouveaux gènes responsables d"anomalies du développement et leurs études physiopathologiques10/10/2016

20 160 442

GAD

Mme Laurence OLIVIER-FAIVRE19/07/2016

Région Bourgogne Franche

Comté

Service FEDER - FSEEquipements - Fonctionnement 07/10/2016

2016-0613

ICB

M. Alain DEREUX26/09/2016EDF

SATT Grand EstEtude : Obtention de zone affectée thermiquement dans les zones ségrégées et courantes du 16MND5 lors d"une opération de soudagge simulée par des lignes de fusion réalisées par faisceaux

LASER24/10/2016

2016-0682

ICB

M. Alain DEREUX

M. Roland OLTRA07/10/2016 16 partenairesConvention de création Gis "corrosion sous contrainte"10/10/2016

2016-0747ICB

M. Alain DEREUX

M. Jean-Pierre BELLAT20/10/2016 CNRS - CEA ValducSéparation des isotopes de l"hydrogène sur matériaux adsorbants19/10/2016

2016-0658

ICB

M. Alain DEREUX

M. Jean-Pierre BELLAT04/10/2016

Région Bourgogne Franche

ComtéAcquisition d"un groupe cryogénique à héluim 12/10/2016

2016-0160

ICB M. Alain DEREUX02/05/2016Fondation de Coopération

Scientifique Bourgogne

Franche-Comté

Reversement :

Contrat à durée déterminée de Monsieur

Stéphane DEROM28/09/2016

2016-0466

ICB

M. Alain DEREUX24/08/2016

Région Bourgogne Franche

ComtéContrat d"étude : Laser à fibre optique

émettant vers 2 microns26/10/2016

2016-0648

ICB

M. Alain DEREUX

M. Aymeric LERAY02/10/2016

Région Bourgogne Franche

ComtéContrat d"étude : Détection de

l"intercalation d"agents toxiques dans l"ADN par spectroscopie Raman exaltée02/11/2016

2016-0649

ICB

M. Alain DEREUX03/10/2016

Région Bourgogne Franche

ComtéAccueil de P.A. JOY : "Nanoparticules d"oxydes innovantes pour applications biomédicales, étude de leurs toxicité et de leur internalisation"02/11/2016

2016-0758

ICB

M. Alain DEREUX

M. Jérôme ROSSIGNOL

M. Didier STUERGA24/10/2016

Région Bourgogne Franche

ComtéAllocation de thèse de

Mme Morgane MICHEL07/11/2016

2016-0472

ICB

M. Alain DEREUX

M. Julien FATOME25/08/2016

Région Bourgogne Franche

ComtéContrat d"étude : Miniaturisation d"un

Omnipolarisateur sur puce optique21/10/2016

2016-0473ICB

M. Alain DEREUX

M. Olivier DEMICHEL25/08/2016

Région Bourgogne Franche

ComtéDéveloppement d"une technique de nano-

spectroscopie (Raman et conversion de fréquences) résolue en temps. Application

à la plasmonique semiconductrice.

Optiques pour source laser Raman 21/10/2016

2016-0655

ICB

M. Alain DEREUX

M. Jean-Philippe CHÂTEAU

CORNU04/10/2016

Région Bourgogne Franche

ComtéFABER - Contrat d"étude : Modélisation du lien procédé / microstructure / propriétés dans les matériaux élaborés par Compaction Isostactique à chaud21/10/2016

2016-0656

ICB

M. Alain DEREUX

M. Jean-Philippe CHÂTEAU

CORNU04/10/2016

Région Bourgogne Franche

ComtéFABER - Equipement : Acquisition d"une

machine de dureté universelle (macro- duromètre)21/10/2016

2016-0701

ICB

M. Alain DEREUX

M. Eric BOURILLOT14/10/2016

Région Bourgogne Franche

ComtéAvenant n° 1 - Labo Mixte NANOSENSE 18/10/2016

2016-0650

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