[PDF] Rapport final de la trente-huitième Réunion consultative du Traité

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Rapport fi nal de la trente-huitième

Réunion consultative

du Traité sur l'Antarctique

Rapport fi nal

de la trente-huitième

Réunion consultative

du Traité sur l'Antarctique

Sofi a, Bulgarie

1 er au 10 juin 2015

Volume I

Secrétariat du Traité sur l'Antarctique

Buenos Aires

2015RÉUNION CONSULTATIVE

DU TRAITÉ SUR L'ANTARCTIQUE

0DLS~3LVR

&$&,&LXGDG$XWyQRPD %XHQRV$LUHV$UJHQWLQD 7HO )D[

Contenu

Sigles et abréviations

PREMIÈRE PARTIE

Rapport fi nal

1. Rapport fi nal

de la XXXVIII e RCTA Rapport fi nal de la trente-huitième Réunion consultative du Traité sur l'Antarctique

Sofi a, 1 - 10 juin 2015

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA

1. Rapport fi nal

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA

1. Rapport fi nal

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA

1. Rapport fi nal

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA

1. Rapport fi nal

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA

1. Rapport fi nal

Rapport de l'Organisation hydrographique internationale,

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA

Rapport de la Coalition

pour l'Antarctique et l'océan Austral

Rapport 2014-15 de

lҲAssociation internationale des organisateurs de voyages dans l'Antarctique (IAATO) " Activity of the Republic of Belarus in Antarctica in 2007-2014 and Today »

1. Rapport fi nal

Renvoi aux Mesures,

Décisions et Résolutions de la RCTA

Rapport du groupe

de contact intersession visant à promouvoir une coopération élargie en

Antarctique

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA

1. Assurer une plus grande fl exibilité de l'organisation de la RCTA en modifi ant la

structure actuelle des Groupes de travail et reporter à la séance plénière l'examen d'une grande partie des questions à l'ordre du jour de chaque réunion

1. Rapport fi nal

2. La création d'un Groupe de travail permanent qui s'occupe de questions

administratives/institutionnelles telles que le budget du Secrétariat/ programme de travail

Fonctionnement du système du Traité

sur l'Antarctique : examen de la situation du Secrétariat

3 et 4. Le mandat des présidents des Groupes de travail et le calendrier

de la désignation des présidents des Groupes de travail

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA

Règlement intérieur révisé de la

Réunion consultative du Traité sur l'Antarctique (2015) : comités et groupes de travail.

5. Plus de transparence concernant la désignation des rapporteurs de la

RCTA et le rôle des présidents concernés qui supervisent le processus de rédaction des rapports

1. Rapport fi nal

6. Création de groupes de contact intersession/groupes de contact en ligne.

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA

7. Contributions volontaires des Parties non consultatives

1. Rapport fi nal

8. Calendrier des Réunions du CPE et de la RCTA

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA

Un colloque pour

célébrer le 25e anniversaire du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif

à la protection de l'environnement

1. Rapport fi nal

Inspection des voiliers de plaisance dans le cadre du Traité sur l'Antarctique et de son Protocole sur la protection de l'environnement

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA

Recommandations

opérationnelles faisant l'objet d'une révision

Coopération des services

postaux

Coopération

dans le système de transport aérien

1. Rapport fi nal

Informations

météorologiques antarctiques, manuel des télécommunications

Établissement

de nouvelles stations Actions à prendre en cas d'urgence et plans d'urgence à établir

Lignes directrices pour la navigation

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA

Mesures portant sur des aspects

opérationnels désignées comme caduques.

Rapport du

Secrétariat 2015/2016

Profi l budgétaire quinquennal 2015 - 2019

1. Rapport fi nal

Du paiement échelonné

des contributions par les Parties consultatives au Secrétariat du Traité

Rapport,

programme et budget du Secrétariat.

Programme

de travail stratégique pluriannuel de la Réunion consultative du Traité sur l'Antarctique.

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA Débat stratégique sur les travaux futurs du CPE (Point 3 de l'ordre du jour du CPE) Le

Portail des environnements en Antarctique.

1. Rapport fi nal

Fonctionnement du CPE (Point 4 de l'ordre du jour du CPE)

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA Coopération avec d'autres organisations (Point 5 de l'ordre du jour du CPE) Réparation et réhabilitation des dommages causés à l'environnement (Point 6 de l'ordre du jour du CPE)

1. Rapport fi nal

Conséquences du changement climatique pour l'environnement : Approche stratégique (Point 7 de l'ordre du jour du CPE)

Programme de travail du CPE en réponse

au changement climatique.

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA Évaluation d'impact sur l'environnement (EIE) (Point 8 de l'ordre du jour du CPE) Projets d'évaluations globales d'impact sur l'environnement

Autres questions relatives aux EIE

1. Rapport fi nal

Plans de gestion et de protection des zones (Point 9 de l'ordre du jour du CPE)

Plans de gestion

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 101 (roquerie Taylor, Terre Mac.Robertson) : Plan de gestion révisé Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 102 (îles Rookery, baie Holme, Terre Mac.Robertson) : Plan de gestion révisé. Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 103 (îles Ardery et Odbert, côte Budd, Terre de Wilkes, Antarctique oriental) : Plan de gestion révisé. Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 104 (île Sabrina, îles Balleny) : Plan de gestion révisé. Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 105 (île Beaufort, détroit de McMurdo, mer de Ross) : Plan de gestion révisé. Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 106 (cap Hallett, Terre Victoria du nord, mer de Ross) : Plan de gestion révisé. Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 119 (vallée Davis et étang Forlidas, massif Dufek et Monts Pensacola):

Plan de gestion révisé.

Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 148 (Mont Flora, Baie Hope, Péninsule antarctique): Plan de gestion révisé. Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 152 (Détroit de Western Bransfi eld): Plan de gestion révisé. Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 153 (Baie Eastern Dallmann): Plan de gestion révisé.

1. Rapport fi nal

Zone spécialement protégée de l'Antarctique no 155 (cap Evans, île Ross) : Plan de gestion révisé. Zone spécialement protégée de l'Antarctique no 157 (baie Backdoor, cap Royds, île Ross) : Plan de gestion révisé. Zone spécialement protégée de l'Antarctique no 158 (pointe Hut, île Ross) : Plan de gestion révisé. Zone spécialement protégée de l'Antarctique no 159 (cap Adare, côte Borchgrevink) : Plan de gestion révisé. Zone spécialement protégée de l'Antarctique no 163 (glacier Dakshin Gangotri, Terre de la Reine Maud) : Plan de gestion révisé. Zone spécialement protégée de l'Antarctique no 164, (monolithes de Scullin et de Murray, Terre Mac.Robertson) : Plan de gestion révisé. Zone spécialement protégée de l'Antarctique n°

168 (mont Harding, montagnes Grove, Antarctique de l'Est) : Plan

de gestion révisé. Zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 2 (vallées sèches de McMurdo, Terre Victoria du Sud) : Plan de gestion révisé.

Sites et monuments historiques

Liste révisée des sites et monuments historiques de l'Antarctique : Cabane du " Chien boiteux » située à la station bulgare Saint-Clément-d'Ohrid, île Livingston et Tracteur-autoneige lourd " Kharkovchanka », utilisé en

Antarctique de 1959 à 2010.

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA

Gestion et protection de l'espace marin

Autres questions relevant de l'Annexe V

Lignes directrices :

Processus d'évaluation préalable pour la désignation de ZSPA et de ZGSA

1. Rapport fi nal

Conservation de la faune et de la fl ore de l'Antarctique (Point 10 de l'ordre du jour du CPE)

Quarantaine et espèces non indigènes

Autres questions relevant de l'Annexe II

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA Zones importantes pour la conservation des oiseaux en Antarctique. Rapports d'inspection (Point 12 de l'ordre du jour du CPE) Élection des membres du Bureau (Point 14 de l'ordre du jour du CPE)

1. Rapport fi nal

Préparation de la prochaine réunion (Point 15 de l'ordre du jour du CPE)

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA

Sur les

problèmes relatifs à l'approbation de l'Annexe VI - " Responsabilités découlant des situations critiques pour l'environnement » au Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement.

Annexe

VI du Protocole au Traité sur l'Antarctique, relatif à la protection de l'environnement : Prochaines étapes

1. Rapport fi nal

Responsabilité

découlant des situations critiques pour l'environnement.

Questions relatives à l'aviation

Distances relatives

à l'approche des espèces sauvages en Antarctique " A Meta-Analysis of Human

Disturbance Impacts on Antarctic Wildlife »

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA

Utilisation des UAV

en Antarctique - Risques et avantages " IAATO Policies on the use of unmanned Aerial Vehicles (UAVs) in Antarctica »

1. Rapport fi nal

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA " Antarctic Flight Information Manual » " A risk-based approach to safe operations of unmanned aircraft systems in the United States Antarctic Program (USAP) » " Guidance on unmanned aerial system (UAS) use in Antarctica developed for applications to scientifi c studies on penguins and seals »

Recherche et sauvetage

" Joint

Search and Rescue Exercise in the Antarctic »

1. Rapport fi nal

" COMNAP Search & Rescue Workshop III - Advance notice of workshop plans » FV

Antarctic Chieftain

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA " Search and Rescue Incident: Antarctic Chieftain (2015) » " Polish Sailing Yacht Accident at King George Island (Antarctic Peninsula) » " Vigésima Tercera Expedición Científi ca del Perú a la

Antártida (ANTAR XXIII) »

" Desarrollo y aplicación de eco-materiales para un prototipo habitable de emergencia en la Antártida » " Results of an Investigation into the Aircraft Incident Mount Elizabeth, Antarctica on January 23, 2013 »

Questions marines

" Improving

Sea Ice Information in Antarctica. »

" Ice Information in the Southern Ocean: Status, Challenges, and the Future » " Next steps for Vessel Management in the Southern Ocean »

1. Rapport fi nal

" Sea Ice Challenges Workshop (COMNAP) »

Hydrographie

" Contribución de Colombia a la Seguridad Marítima en la Antártica »

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA " Australia's

Antarctic Hydrographic Surveys »

" The role of the United Kingdom in charting the waters of the Antarctic »

Autres sujets

" Damage to the Observation Hill Cross (HSM 20) »

1. Rapport fi nal

" Waste Water Management in Antarctica COMNAP

Workshop »

" Proposed routes for all-terrain vehicles based on impact on deglaciated area of James Ross Island » " Cooperation Visit to Stations/ Bases Facilities in

Antarctica »

" XXXIII Brazilian Antarctic Operation »

Révision des politiques relatives au tourisme

Adoption d'une

approche stratégique de l'écotourisme et des activités non gouvernementales en Antarctique

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA

1. Rapport fi nal

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA Sur les possibilités relatives à la surveillance du tourisme d'aventure et des expéditions non gouvernementales en Antarctique

1. Rapport fi nal

Comment régler la question des

navires de tourisme naviguant sous pavillons d'États tiers dans la zone du Traité sur l'Antarctique

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA " Towards a Comprehensive, Proactive and Eৼ ective Antarctic Tourism Policy: Turning

Recommendations into Action »

1. Rapport fi nal

Renforcement par la

France de la sécurité des activités touristiques et non gouvernementales en

Antarctique

" Alleged solo Expedition to the South Pole by a German National »,

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA " Antarctic

Tourism and Protected Areas »

Navigation de plaisance et autres activités en Antarctique

Inspection

des voiliers de plaisance dans le cadre du Traité sur l'Antarctique et de son Protocole sur la protection de l'environnement

1. Rapport fi nal

" The unauthorized voyage of (2014) : Next Steps »

SV Infi nity

SV Infi nity

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA

SV Infi nity

SV Infi nity

" The yacht within the Antarctic Treaty area during the season 2014/2015 »

Sarah W. Vorwerk

Sarah W. Vorwerk

1. Rapport fi nal

Sarah W. Vorwerk

" IAATO Guidelines for Sea Kayaking and Underwater activities »

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA Activités liées aux sites de débarquement " Report on IAATO Operator Use of Antarctic Peninsula Landing Sites and ATCM Visitor Site Guidelines, 2013-2014 and 2014-15 Season » " Antarctic Site Inventory: Results from long- term monitoring » " Antarctic Site Inventory » " Areas of tourist interest in the Antarctic Peninsula and South Orkney Islands region.

1. Rapport fi nal

2014/2015 Austral summer season »

Activités

touristiques à la station scientifi que de Brown. Évaluation, analyse et mesures de gestion Aperçu des activités touristiques en Antarctique pendant la saison 2014/15 " IAATO Overview of Antarctic Tourism: 2013-14, 2014-15 Season and Preliminary

Estimates for 2015-16 Season »൵

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA " Data Collection and Reporting on Yachting Activity in Antarctica in 2014-15 »

1. Rapport fi nal

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA " Report on Antarctic tourist fl ows and cruise ships operating in Ushuaia during the

2014/2015 Austral summer season »

" Non- commercial pleasure and/or sport vessels that travelled to Antarctica through

Ushuaia during the 2014/2015 season »

Point 1 : Introduction

Plan de travail stratégique pluriannuel de la Réunion consultative du Traité sur l'Antarctique

1. Rapport fi nal

i. Documents d'information résumant les processus nationaux d'octroi de permis et d'autorisations " Special WG on Competent Authorities issues: Summary of the United Kingdom's Antarctic Permitting Process » " Special WG on Competent Authorities issues: Summary of Japan's Certifi cation Process of Antarctic Activity » " Special WG on Competent Authorities session - Brief summary of the French competent authority domestic process » " Special WG on Competent Authorities Issues - Summary of South Africa's Antarctic Authorisation Process »

Rapport fi nal de la XXXVIII

e RCTA " Proceso de autorización de actividades no gubernamentales en la Antártica » " Special WG on Competent Authorities issues - Summary of the United States Framework for Regulation of Antarctic Tourism » " Special WG on Competent Authorities Issues - Summary of Canada's Antarctic Permitting System » " Special WG on Competent Authorities issues - Summary of Parties' competent authority domestic process » (Norvège). Ce document présente un bref aperçu des résumés des proc

1. Rapport fi nal

ii. Documents d'information contenant des exemples et des cas qui se rapportent à l'ordre du jour du Groupe de travail sur les questions d'autorités compétentes. " Special WG on Competent Authorities session - French issues and experiences of relevance to the paragraphs III to VII of the agenda »quotesdbs_dbs25.pdfusesText_31

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