[PDF] Cap Bienv Les voyageurs recevront toutes les

View - Download Cap Bienv

Previous PDF

Next PDF

Vous avez inscrit votre enfant sur l'un de nos séjours et nous vous remercions de votre confiance.

Le dossier complet à nous retourner par courrier uniquement comprend : v La fiche d'inscription complétée et signée + 1 photo d'identité récente agrafée v La charte du participant signée par vous et votre enfant v La fiche sanitaire de liaison intégralement renseignée et signée

v Une copie de la pièce d'identité avec laquelle votre enfant voyagera (carte d'identité ou passeport en cours de

validité selon document exigé pour le passage des frontières)

Si la pièce d'identité est en cours de renouvellement, merci de noter qu'une copie nous est nécessaire au plus

tard 1 mois avant le départ.

v La copie d'un test d'aisance aquatique délivré par un maitre-nageur sauveteur (si précisé sur dans le descriptif

du séjour choisi)

Dans le cas d'une inscription individuelle, le dossier devra être accompagné d'un acompte représentant 30 % du prix

du séjour. Le solde devra être réglé 45 jours avant le départ.

Nous accepto ns les paiements par chèque ou chèques vacances ANCV. Vous pouvez ég alement effectuer vos

règlements par carte bancaire et consulter vos versements sur notre site internet totalement sécurisé. Les identifiants

et codes d'accès personnels à votre espace client vous sont communiqués par courrier électronique ou postal une fois

votre inscription réalisée par téléphone ou internet. Notre service réservation est à votre écoute pour tout renseignement au

01 30 82 15 00

Important :

En raison de l'actualité sanitaire internationale, des mesures pour lutter contre la propagation de la Covid-19 peuvent

être exigées (pass sanitaire). Les formalités imposées par chaque pays sont susceptibles d'évoluer, aussi nous vous

recommandons de consulter régulièrement les informations communiquées sur les sites des ambassades de France

pour le pays concerné, et du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères site du Ministère de l'Europe et des

affaires étrangères - https://www.diplomatie.gouv.fr/fr/conseils-aux-voyageurs/, en sélectionnant le pays visité.

Les informations concernant les ressortissants français sont indiquées dans les informations pratiques de nos brochures

(rubriques formalités administratives & sanitaires) et sur notre site internet dans la présentation de chaque séjour. Les

participants qui ne sont pas de nationalité française doivent se renseigner auprès des postes diplomatiques compétents

(consulats ou ambassades) des pays de départ, de transit le cas échéant, de destination afin de se procurer les

documents nécessaires au franchissement des frontières pour se rendre dans le pays du séjour mais également pour en

revenir.

Par ailleurs, certaines destinations nécessitent une autorisation électronique de voyage qu'il conviendra de nous

adresser une fois obtenue quelques temps avant le départ, en particulier : - USA : établir l'ESTA sur le site https://esta.cbp.dhs.gov/ - Canada : établir l'AVE sur le site : http://www.cic.gc.ca/francais/visiter/ave.asp - Australie : établir le visa touristique gratuit sur www.homeaffairs.gov.au - Sri Lanka : établir l'ETA sur le site http://www.eta.gov.lk/

Au départ du séjour :

En complément de sa pièce d'identité originale tout mineur, vivant en France, devra présenter

¨ Une autorisation de sortie du territoire (AST) : document officiel et homologué CERFA à télécharger sur

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1359 - complété et signé par l'un des parents titulaire de l'autorité parentale

¨ La photocopie du titre d'identité du parent signataire.

Lorsque le mineur ne porte pas le même nom que le parent signataire, prévoir une copie du livret de famille (faisant apparaitre le nom du mineur et

du parent signataire) ou un extrait d'acte de naissance.

Nous insistons sur le fait qu'aucun original de ces documents ne doit nous être adressé : votre enfant devra les avoir avec lui le jour du départ.

jjé Quai Conti r84Q1s Louveciennes

TŽlt sj 1s 4u ji ss m Fax sj 1s 4u uu uu

infosejours@capmondetfr wwwtcapmondetfr

Agrafer

ou coller j photo dÕidentitŽ rŽcente dobligatoiree

JÕautorise mon filsmma fille ˆ fumer pendant le sŽjour dans les lieux autorisŽs ? Oui Non

RŽgime alimentaire particulier Oui Non Sujet ˆ lÕasthme Oui Non Allergiedse Oui Non

Tour de tte 0 cm m Taille 0 cmm Poids 0 kg m Pointure 0 SŽjour avec ski 0 niveau 0 m SŽjour avec snowboard 0 niveau 0 Etudes 0 Classe Nbre dÕannŽes dՎtude de la langue LVj LVu

Concernant le participant

Calme Dynamique Musical LittŽraire

Centres dÕintŽrts

Stages Sportifs optionnels 0

Si vous avez choisi une optioné prŽcisez le niveau de votre enfant 0

Tennis 0 surf 0Golf 0

Equitation 0 niveaum taillecm m Poids 0 kg

Nom du reprŽsentant lŽgal den capitalesePrŽnom

Adresse Code postalVille

--Pour lÕenvoi du carnet de voyage avant le sŽjour m Pour tre informŽs sur la parution de nos brochures oui non

Nom et tŽlŽphone de la personne ˆ contacter en cas dÕurgence

Situation familiale 0 CŽlibataire MariŽdee Vie maritale pacsŽdee Veufdvee DivorcŽdee SŽparŽdeeTuteur

Pour les sŽjours linguistiques avec hŽbergement en famille h™tesse j ou u francophones par famille selon disponibilitŽs ou programme spŽcifique dŽfini en brochuret Je souhaite que mon enfant soit de prŽfŽrence logŽ avec0 Nom PrŽnom JÕautorise les sorties en soirŽes non accompagnŽesOui Non ATTENTION 0 Avant jQ ansé lÕheure limite est fixŽe ˆ uj heurest Les jours et les heures de sorties pourront tre limitŽs par le directeur de sŽjour et la famille h™tesse dˆ lÕexception des sŽjours immersions pour lesquels les sorties restent ˆ la discrŽtion des familleset Si oui jusquՈ j3h ush ujh uuh et uniquement pour les sŽjours en Espagne u1h

1RPGXVpMRXU Dates GXVpMRXU du m m au m m

6WDJHoptionnel $QJODLV intensif$QJODLV intensif D2SWLRQVSRUWLYH d PrŽcisez ODTXHOOHe

6RXVFULSWLRQDVVXUDQFH0XOWLULVTXH$QQXODWLRQ 0 2XL 1RQVoir nos conditionsJŽnŽrales dHYente mentionnŽes HQEURFKXUHe

7RXWYHUVHPHQWHQYXHG

&RQFHSWLRQHWUpDOLVDWLRQ&DS0RQGHMDQYLHU Plusieurs groupes pouvant tre constituŽs sur un mmesŽjouré sivotreenfantsouhaitepartiravec dÕautresjeunesémerci denousindiquer écirdessousé ousurpapier libreéleursnoms etprŽnomst

Comment avezrvous connu CAP MONDE ?

ConformŽment ˆ la loi Òinformatique et libertŽsÓ du 7 janvier j384 modifiŽe quivousconcernenté quevouspouvez exercerenvous adressantauservice rŽservationdeCap Mondeéjj QuaiConti84Q1s rLouveciennest

Je soussignŽdee

ReprŽsentant lŽgal agissant en qualitŽ de certifie exactes les informations

fournies dans cette fiche dÕinscription ainsi que dans la fiche sanitaire de liaison et dŽclare

nÕavoir omis aucune information importantet JÕautorise mon filsmma fille ˆ participer au sŽjour

organisŽ par CAP MONDEt Je certifie avoir pris connaissance dans la brochure des conditions

et les accepter sans aucune rŽservet Je certifie avoir ŽtŽ informŽ de la possibilitŽ de consulter

sŽjouré dans la rubrique Òconseils aux voyageursÓ du site wwwtdiplomatietgouvtfr JÕautoriseformellementCAPMOND EˆfairepratiquerencasdÕurgencesurmon filsmma fille toutexamenmŽdical ainsiquetoute interventionchirurgicalet

Fait ˆSignature obligatoire 0

Le Nom PrŽnom Sexe dMmFe NŽdee le m m NationalitŽ

Portable ddu participanteCarte dÕidentitŽ Passeport N¡ Date expiration m m

Adresse Code postal Ville

Fiche dÕinscription

A retourner accompagnŽe de la fiche sanitaire de liaison

Parents

Renseignements ˆ complŽter pour un sŽjour linguistique Renseignements obligatoires pour les sŽjours ÒneigeÓ

Autorisations

Renseignements Sanitaires

SŽjour

Cachet CE ou service Social

Observations

usj8rs3rsQ8i Fiche inscription Cap Mondetqxp_Mise en page j jims3musj8 j70Qs Pagej

Charte du participant

Les séjours de Cap Monde, en raison de leur caractère essentiellement pédagogique et culturel, s'adressent à des

participants motivés, désireux de participer activement au programme et disposés à découvrir et à s'adapter à des

cultures et des modes de vie différents.

La réussite d'un séjour repose pour beaucoup sur l'attitude positive des participants et le respect par tous des règles

de bonne conduite et de vie en collectivité

Il est donc important de prendre connaissance du projet éducatif de Cap Monde et de ses recommandations décrites

dans les conditions générales de ses brochures et les guides pratiques de chaque séjour. L'équipe d'encadrement aura

à coeur de les rappeler et de les faire appliquer pour permettre à chacun de vivre un séjour de qualité.

Les règles et consignes doivent être acceptées par chaque participant qui s'engage à :

. respecter les règles de vie (horaires, non mixité dans les lieux de sommeil...), de sécurité et les consignes sanitaires,

. respecter les adultes encadrants ou intervenants ponctuels, les populations locales, les autres participants,

. respecter les lieux et matériels mis à disposition ;

. ne pas consommer, détenir ou acheter de drogues, alcools, toute provision sera systématiquement détruite, quelle

qu'en soit la nature ou le prix, . ne pas se livrer à toute forme de vol ou d incivilité,

. ne pas utiliser de véhicule motorisés, en qualité de conducteur ou de passager et ne pas pratiquer l'auto-stop,

. ne pas utiliser son portable à des fins de harcèlement sur les réseaux sociaux ou autres...

Nous rappelons que la consommation de tabac ou l'utilisation de cigarette électronique est soumise à la législation en

vigueur en vue de lutter contre le tabagisme des jeunes. Elle est strictement interdite dans les lieux affectés à un

usage collectif.

En cas de manquement à ces règles, Cap Monde se réserve le droit d'interrompre le séjour du jeune concerné, en

liaison avec ses parents et le Comité Social et Economique de l'entreprise dont il dépend et d'envisager un

rapatriement disciplinaire. Les frais de retour anticipé et d'accompagnement, les frais de dégradations volontaires,

sont toujours à la charge de la famille. Aucun remboursement partiel du séjour ne pourra être réclamé à Cap Monde

en cas de rapatriement anticipé pour raison disciplinaire.

Nous vous rappelons que certains comportements et leurs conséquences font partie des exclusions des contrats

d'assurance et d'assistance.

Les parents et le participant déclarent avoir pris connaissance de la présente charte et s'engagent à en accepter les

dispositions sans aucune réserve.

Nom et dates du séjour :

Fait le : ____ / ____ / ____ à : __________________ Signatures précédées de la mention " lu et accepté » Signature du participant Signature du responsable légal

Prénom et Nom Prénom(s) et Nom(s)

Ce document original devra impérativement être retourné avec le dossier de votre enfant à Cap Monde - Département Séjours, 11 quai Conti,

78430 Louveciennes

FICHE SANITAIRE DE LIAISON

Remplissez cette fiche avec le plus grand soin : elle est indispensable pour un bon suivi sanitaire.

Séjour : .............................................. du ...... / ...... / ...... au ...... / ...... / ......

NOM DU PARTICIPANT : ..................................................... PRENOM : ............................................

Né(e) le ......./......./......... Age : ........ ans Poids : ........ kg Sexe* : Féminin - Masculin

Adresse des parents :

Tél domicile :................................. Tél portable : Père : .............................. Mère : .............................

Tél bureau : Père : ........................... Mère : .................................... Tél autre : ................................

Coordonnées pendant le séjour (si différentes de celles indiquées ci-dessus) :

.....................................................................................................Tél (préciser) :........................

Nom et coordonnées du médecin traitant (facultatif) :

1. VACCINATIONS

Voir le carnet de santé

ou fournir une photocopie

Date de la

vaccination

Date du 1er

rappel

Date du

dernier rappel

Observations

DIPHTERIE*

TETANOS*

POLIOMYELITE*

Ou DT POLIO*

Ou TETRACOQ*

BCG*

HEPATITE B*

COVID-19

Autres vaccinations pratiquées (1)

Si l'enfant n'a pas été vacciné, pour quelles raisons ? ..........................................................................................

Joindre un certificat de contre-indication du vaccin dans le cas où l'enfant n'a pas été immunisé par les vaccins obligatoires.

(Attention : le vaccin anti-tétanique ne présente aucune contre-indication.). IMPORTANT : Ne remettez jamais à votre enfant l'original du carnet de santé. (1) Autres vaccins : oreillons, variole, grippe, rougeole, rubéole, etc

2. MALADIES ET ALLERGIES

L'enfant a-t-il déjà eu ?

RUBEOLE* :

OUI NON

VARICELLE* :

OUI NON

ANGINES* : OUI NON RHUMATISMES* : OUI NON SCARLATINE* : OUI NON OTITES* : OUI NON COQUELUCHE* : OUI NON ROUGEOLE* : OUI NON ASTHME* : OUI NON OREILLONS* : OUI NON CONVULSIONS* : OUI NON

Autres : .................................................................................................................................................

L'enfant a-t-il des allergies?

MEDICAMENTEUSES* : OUI NON ALIMENTAIRES* : OUI NON AUTRES* : OUI NON

Préciser la nature de l'allergie et la conduite à tenir :.......................................................................................

* Rayer les mentions inutiles TOURNEZ LA PAGE S.V.P

Edition 2021

3. INTERVENTIONS CHIRURGICALES ET HOSPITALISATIONS

APPENDICITE* : OUI NON AUTRES OPERATIONS .............................................................................

REEDUCATION :

HOSPITALISATIONS (dates et motifs) ................................................................................................................

4. ETAT DE SANTE DE L'ENFANT

L'enfant suit-il un régime alimentaire ? OUI - NON Si oui, lequel ? .................................................................

L'enfant mouille-t-il son lit ? Régulièrement* : OUI - NON Occasionnellement* : OUI - NON Dans l'affirmative, ajoutez au trousseau : 1 alèse et 2 pyjamas supplémentaires. S'il s'agit d'une fille, est-elle réglée ?* : OUI - NON Régulièrement* : OUI - NON Urines : Albumine* : OUI - NON Sucre* : OUI - NON

L'enfant suit-il un traitement ?* : OUI - NON Si oui, lequel ? ............................................................................

Devra-t-il suivre un traitement pendant le séjour ?* : OUI - NON

(Dans ce cas, remettez les médicaments et l'ordonnance la plus récente au Directeur ou à l'Assistante Sanitaire au moment du départ.

Les médicaments devront être dans leur emballage d'origine, avec la notice et marqués au nom de l'enfant. Ne placez jamais les

médicaments dans la valise). ATTENTION : AUCUN MEDICAMENT NE POURRA ETRE ADMINISTRE SANS

ORDONNANCE.

L'enfant viendra-t-il au centre avec :

- Une prothèse dentaire* : OUI - NON Quand doit-il la porter ? .............................................................................

- Des lunettes* : OUI - NON Quand doit-il les porter ? .......................................................................................

- Autres : ..............................................................................................................................................

5. ACTIVITES SPORTIVES

Sports dont la pratique n'est pas autorisée pour raison médicale :........................................................................

A noter : - un certificat médical de non contre-indication à la pratique d'activités sportives est obligatoire pour le ski ou

snowboard et les stages sportifs en option sur certains de nos séjours (tennis, surf, équitation ou golf). Ce certificat datant de moins

de 3 mois avant le séjour devra être apporté le jour du départ.

- test d'aisance aquatique : attestation officielle, délivrée par un maitre-nageur sauveteur obligatoire en cas d'activités nautiques qui

peuvent être proposées sur certains séjours (surf, kayak, rafting, bodyboard...). Merci de nous adresser une copie de ce document

avant le séjour lorsque ce document est précisé dans le descriptif du séjour choisi.

6. RECOMMANDATIONS PARTICULIERES DES PARENTS

7. SIGNATURE

Je soussigné(e)........................................................................., responsable légal de l'enfant, déclare exacts les

renseignements portés sur cette fiche et n'avoir omis aucune information importante. J'autorise le responsable du séjour à prendre,

le cas échéant, toutes mesures (traitement médical, hospitalisation, intervention chirurgicale) rendues nécessaires par l'état de

l'enfant.

À......................................... Le............................. Signature :

* Rayer les mentions inutiles

Retournez cette fiche sanitaire de liaison avec la fiche d'inscription. Ne dissociez pas les 2 documents.

Documents brochure Eté 2022 - maj 16/02/2022

Page 1

"AU DEPART DE VOTRE RÉGION "

Afin d'organiser les voyages de votre enfant depuis votre région, Cap Monde vous propose deux formules pour répondre

à vos

besoins :

CAP BIENVENUE

Un forfait " tout compris », sans surprise, une assistance à 100% pour commencer son séjour en toute sérénité.

Ce service comprend pour l'aller et le retour:

• les billets aller/retour en train direct ou en avion jusqu'à Paris (les voyages Province/Paris/Province ne sont pas accompagnés).

• l'accueil en gare parisienne ou à l'aéroport parisien, et le transfert de votre enfant par un accompagnateur CAP MONDE à l'aller

comme au retour ; . l'assurance d'une assistance et d'une prise en charge en cas de retard de train ou d'avion.

Si l'heure de convocation du séjour est avant 11 heures du matin le jour du départ, nous accueillons votre enfant la veille. Cette

prestation est alors incluse dans la formule Cap Bienvenue et comprend, sans supplément de votre part :

• l'hébergement en hôtel 2* ou équivalent, en chambre multiple ; • la présence d'un accompagnateur Cap Monde ; • le dîner ; • le petit déjeuner ;

• le déjeuner (panier repas) pour le voyage aller (si celui-ci est demandé sur les " informations Départ : Retour ») ;

pour le retour, un repas est fourni si les horaires le nécessitent.

De même le jour du retour, si les horaires prévus sur les " informations Départ : Retour » ne permettent pas de rejoindre le lieu de

domicile, ou en cas d'un éventuel retard de train ou d'avion, nous organisons l'hébergement de votre enfant dans les mêmes

conditions, sans supplément de prix.

CAP BIENVENUE n°1 : 225 € En train au départ de : Auxerre, Caen, Dijon, Le Havre, Le Mans, Lille, Orléans, Reims,

Rouen, Tours

CAP BIENVENUE n°2 : 295 € En train au départ de : Aix-en-Provence, Annecy, Avignon, Besançon, Chambéry, Grenoble,

La Rochelle, Lorraine TGV, Metz, Nancy, Poitiers, Strasbourg, Valence CAPBIENVENUEn°3:395€En avion (sur vols Air France) ou en train (1) au départ de :

Biarritz, Bordeaux, Brest, Clermont- Ferrand, Lyon, Marseille, Montpellier, Mulhouse, Nantes, Nice, Pau, Perpignan, Rennes,

Toulouse (Autres villes, nous consulter)

1) selon disponibilités aériennes ou ferroviaires

Pour le Cap Bienvenue N°3 en avion : L'accompagnement UM (mineur non accompagné) est systématiquement mis en place pour

les moins de 12 ans. Ce service assuré par le personnel navigant, est inclus dans le prix du forfait.

Au-delà de 12 ans, une prise en charge par le personnel navigant est également possible selon disponibilité sur le vol. Cette prestation

" Kids Solo»

est à demander en supplément auprès de Cap Monde au moment de la souscription du forfait Cap Bienvenue (à titre

indicatif, tarif Air France à la date du 01/01/2022 : 45 € + 10 € de frais de service par trajet - susceptible de modification)

La réservation sur certains vols est plus facilement accessible aux détenteurs de la carte jeunes, nominative Air France (12-24 ans), en cours de validité au moment de

la réservation et du voyage. Nous vous invitons à communiquer les éléments de la carte jeune du participant lors de votre réservation.

Pour information, la carte jeune Air France est à 49 € au 01/11/2021.

Informations sur le site https://www.airfrance.fr/FR/fr/local/resainfovol/meilleuresoffres/carte-jeune-af.htm

COMMENT BÉNÉFICIER DE CE SERVICE ?

Il vous suffit de nous retourner, le bon de réservation ci-joint, accompagné de votre règlement, de préférence à l'inscription et au plus

tard 1 mois avant la date de départ du séjour.

Toute demande intervenant au-delà de ce délai sera traitée en fonction des disponibilités ferroviaires, aériennes et hôtelières. Les

services pourront être majorés selon les coûts au moment de la réservation.

Documents brochure Eté 2022 - maj 16/02/2022

Page 2

CAP ACCUEIL et TRANSFERT

Un service simple et personnalisé pour accueillir votre enfant à l'aller ou au retour selon vos besoins

Un délai d'au moins 3 heures est exigé pour organiser le transfert dans de bonnes conditions à l'aller comme au retour.

Attention :

Dans cette formule, il vous appartient de réserver les billets de train ou d'avion de votre enfant et de nous en envoyer

une copie (au plus tard 1 mois avant le départ) pour que nous puissions organiser les transferts. Les voyages province/Paris et Paris/province ne sont pas accompagnés.

Cap Monde décline toute responsabilité en cas de retard du train ou de l'avion à l'aller, qui entraînerait l'impossibilité pour votre

enfant, d'être présent pour le départ du séjour, et les frais supplémentaires qui pourraient en découler.

- Au départ : accueil en gare parisienne (devant la voiture de train) ou aéroport parisien (avant ou après la récupération des

bagages selon l'aéroport) et transfert sur le lieu de départ du séjour.

- Au retour : accueil sur le lieu de retour du séjour et transfert en gare parisienne (jusqu'à la voiture de train) ou aéroport parisien

(les formalités d'enregistrement étant effectuées). Le tarif est de 90 € par transfert (180 € l'aller/retour).

Pour un transfert réalisé dans une même gare ou un même aéroport parisiens, le tarif est de 45€ par transfert (90€ l'aller-retour).

Hébergement en région parisienne : Les horaires de voyages peuvent nécessiter l'hébergement de votre enfant à Paris au

départ et/ou au retour. Dans ce cas, nous vous proposons d'assurer cette prestation en complément de votre service Cap accueil et

transfert. (ce service est inclus dans la formule Cap bienvenue)

Le tarif est de 120 € par nuit, incluant :

une nuit en hôtel 2* ou équivalent, la présence d'un accompagnateur Cap Monde,

le dîner au restaurant, le petit déjeuner et le déjeuner (panier repas) pour le voyage aller vers le lieu de séjour, lorsqu'il est demandé

sur les " informations Départ/Retour »).

COMMENT BÉNÉFICIER DE CES SERVICES ?

Pour bénéficier de l'un de nos services, il vous suffit de nous retourner, le bon de réservation ci-joint, accompagné de votre règlement,

de préférence à l'inscription et au plus tard 1 mois avant la date de départ du séjour.

Toute demande intervenant au-delà de ce délai sera traitée en fonction des disponibilités ferroviaires, aériennes et hôtelières. Les

quotesdbs_dbs35.pdfusesText_40

[PDF] Le Saint-Siège. Salle Paul VI Vendredi 27 septembre 2013. Vidéo

[PDF] SOUS RÉSERVE DE MODIFICATIONS

[PDF] Conseil d administration 309 e session, Genève, novembre 2010 GB.309/18/2 POUR DISCUSSION ET ORIENTATION. Rapport du Directeur général

[PDF] Guide d utilisation - Bilan de l emploi dans la Fonction Publique

[PDF] RAPPORT ANNUEL 2009-2010 DU CONSEIL D ÉTABLISSEMENT

[PDF] RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L ÉCOLE PRIMAIRE ET L ECOLE MATERNELLE

[PDF] LA PÉRIODE DE PROFESSIONNALISATION

[PDF] Les Français et la situation dans les banlieues 10 ans après les émeutes de 2005

[PDF] CLG JORISSEN - DRANCY

[PDF] Sondage sur l emploi et les salaires du design interactif en France. Édition 2013

[PDF] Séance du Conseil Municipal du 11/12/2012

[PDF] a) conformément à l article 21 de la Loi, Aequitas est reconnue à titre de bourse;

[PDF] MANAGEMENT PUBLIC ET GOUVERNANCE

[PDF] DECLARATION DES PARTICIPANTS AU FORUM ALTERNATIF MONDIAL DE L EAU MARSEILLE, 14 17 mars 2012.

[PDF] Ordonnance n 96-06 du 19 chaâbane 1416 correspondant au 10 janvier 1996, relative à l assurance-crédit à l exportation et textes d application.