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Préservation de la qualité des ressources

en eau et lutte contre la pollution (Valeurs Limites de Rejet à respecter par les déversements (Normes de pollution))

Juin 2014

2 Valeurs Limites de Rejet à respecter par les déversements (Normes de pollution) 3 Valeurs Limites de Rejet à respecter par les déversements (Normes de pollution)

I. Introduction

5 II. Valeurs Limites de Rejet à respecter par les déversements (VLR) 6 II.1 - Valeurs Limites Générales de Rejet (VLGR) 6 de l'Eau

Réferences bibliographiques

10

ANNEXES

11 de ses VLSR 22
SOMM AIRE Valeurs Limites de Rejet à respecter par les déversements (Normes de pollution) AOX BO DPI DBO5 DCO IAA ICP ITC IMME MICNT ML MO MI MES MR PF SGG VLSR VLGR

Valeurs Limites Générales de Rejet

VLR

Valeurs Limites de Rejets

Liste des

abréviations 5 Valeurs Limites de Rejet à respecter par les déversements (Normes de pollution) 3 3 6 Valeurs Limites de Rejet à respecter par les déversements (Normes de pollution)

II. Val

eau

II.1- Valeurs Limites Générales de Rejet

(VLGR): Elaboration des dossiers techniques par le Ministère délégué chargé de l'Eau Concertation et validation des dossier par le comité technique

Elaboration et publication des arrêtés

Valeurs Limites de Rejet à respecter par les déversements (Normes de pollution) a) Elaboration des dossiers techniques par le Ministère délégué chargé de l'Eau Elaboration des dossiers techniques par le Ministère délégué chargé de l'Eau Concertation et validation des dossier par le comité technique

Elaboration et publication des arrêtés

Valeurs Limites de Rejet à respecter par les déversements (Normes de pollution) b) Concertation et validation par le comité national c) Elaboration et publication des arrêtés

II.2.2 - Etat d'avancement des VLSR

a) VLSR Publiés (Arrêtés) : Valeurs Limites de Rejet à respecter par les déversements (Normes de pollution) b) VLSR en cours de publication (Projets d'arrêtés) c) Les VLSR en cours de concertation avec les industriels

Brasserie et malterie

Huile de table

Tannerie

Imprimerie

Verre

Batteries et accumulateur

10 Valeurs Limites de Rejet à respecter par les déversements (Normes de pollution) (DRPE-2009) (DRPE-2009

17 Février 2005

17 Août 2006

17 Août 2006

de rejet.

ANNEXES

13 Valeurs Limites de Rejet à respecter par les déversements (Normes de pollution)

Tableau n° 1 :

ParamètresValeurs limites générales

de rejet ou souterraines.BO Date 30
du 2013
100
15 2 /l)500 DBO 5 2 /l)100 2 0.2 2 0.05 10 3

Absence

Absence

0.5 2- 600
2- 1 20 0.5 15 30
0.3 Valeurs Limites de Rejet à respecter par les déversements (Normes de pollution)

ParamètresValeurs limites générales

de rejet ou souterraines.BO Date 0.1 du 2013
0.1 1 0.25 0.5 2 0.05 1 2 6+ 0.2 2.5 2 5 0.1 5 5 5

Tableau

n° 2 2012

Paramètres Valeurs limites

2 /1300 2 /1600 250

Tableau n° 1 :

Valeurs Limites Générales de Rejet... (suite). 15 Valeurs Limites de Rejet à respecter par les déversements (Normes de pollution)

Tableau n° 3

domestiqueBulletin 2 /1120 2 /1250 150

Tableau n° 4

ParamètresVLSRBulletin

Débit (m

3 5030
200
1000
200
2 0.1 2 3 10 200
0.1 2 3 -N°5448 du

17/08/2006Juillet

2012
16 Valeurs Limites de Rejet à respecter par les déversements (Normes de pollution)

Tableau n° 5

ParamètresVLSR des industries du sucreBulletin

Débit

3 3 300

N° 5448 du

17/08/2006Juillet

2012

Tableau n° 6

ParamètresVLSR des industries de

ciment Bulletin 3 /t cim 100
500
15

100N° 1447 du

27/01/2009Août

2011
Valeurs Limites de Rejet à respecter par les déversements (Normes de pollution)

Tableau n° 7

ParamètresVLSR des industries du

traitement de surfaceBulletin

Débit m

3 0.12 30
100
500
50
1 1 5 10 20

5N° 5836 du

06/05/2010Août

2011
Valeurs Limites de Rejet à respecter par les déversements (Normes de pollution)

Tableau n° 8

ParamètresVLSR des industries de

Débit (m

3 /t) 30
150
30
0.2 10 0.1

0.5Janvier

2018

Tableau n° 9

ParamètresVLSR des industries des

Débit (m

3 20 30+-5
1000
3000
200
200

10Janvier 2018

Valeurs Limites de Rejet à respecter par les déversements (Normes de pollution)

Tableau n° 10

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